LES CAVES DE MARIE, EN ABREGE : C.M.

Association sans but lucratif


Dénomination : LES CAVES DE MARIE, EN ABREGE : C.M.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 810.861.602

Publication

02/03/2012
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MOD2.2

A -

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 810.861.602

Dénomination

(en entier) : ASBL LES CAVES DE MARIE

(en abrégé) : C.M.

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Neuve 26 - 6200 CHATELET

()blet de l'acte : MODIFICATION

Entre les soussignés :

1 CENSIUS Nadine, rue des Victoires Françaises 20 , 6220 FLEURUS

2. GRAINDORGE Laura, rue de la Mastoque 3, 6250 ROSELIES

3. HUBLET Geneviève, chaussée de Charleroi 589, 6220 FLEURUS

4. LEONARD Jean, avenue du 16 juin 1815 34, 5140 LIGNY

5. TASSIN Monique, rue des Auduins 154, 6060 G1LLY

6. THEYS Catherine, rue Brigade Piron 326, 6061 MONTIGNIES/SAMBRE

7, TR1OZZ1 Lucio, chaussée de Charleroi 589, 6220 FLEURUS

8. VANHIESBECQ Caroline, rue Brigade Piron 326, 6061 MONTIGNIES/SAMBRE

9. VANHIESBECQ Pierre, rue Brigade Piron 326, 6061 MONTIGN1ES/SAMBRE

il est constitué une a.s.b.l. dont les statuts sont fixés comme suit

Article 1 : Dénomination - Siège - But - Durée

1,1 L'association est dénommée Les Caves de Marie

1.2 Son siège social est établi : Rue Neuve 26 à 6200 CHATELET

1.3 Cette a.s.b.l, est créée pour répondre aux nombreuses demandes des parents de notre école.

Les temps de crise que nous connaissons actuellement nous ont incité à répondre favorablement à ces

demandes.

Il s'agit d'ouvrir un espace de vente dans des locaux de l'école.

Les parents et autres personnes pourront tant déposer des vêtements et articles neufs et/ou de

seconde main qu'acheter les mêmes effets à prix très intéressants.

Les bénéfices de cette association seront reversés à l'Institut Sainte Marie par le biais de projets.

1.4 L'association est constituée pour une durée illimitée; elle peut être dissoute en tout temps.

1.5 L'association organise toutes activités compatibles avec la poursuite de son objet.

Ces activités peuvent se réaliser en collaboration avec d'autres associations dont les buts présentent

des affinités avec ceux qu'elle poursuit.

BijIagen bij Ti-ér Bëlgisch Staifslílid - ü2l03T10"12

Au recto - Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 2 : Les membres

1.1 Le nombre de membres est illimité

1.2 La qualité de membre s'obtient à condition d'être acceptée par décision du Conseil d'Administration

1.3 Aucun versement ou apport quelconque, aucune cotisation minimale fixée ou à fixer n'est exigible par les membres

Article 3 : Assemblée générale

1.1 L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association

1.2 L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an dans les locaux du siège social aux jour et heure indiqués sur la convocation adressée à chaque membre dix jours ouvrables avant la date prévue pour l'assemblée avec mention de l'ordre du jour

1.3 Les décisions prises par l'assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal signé par le (la) président(e) et le (la) secrétaire après approbation et figurent dans un registre social déposé au siège social

Article 4 : Conseil d'administration

1.1 La gestion de l'association est confiée au conseil d'aministration

1.2 Le conseil d'administration se compose de 4 membres

1.3 Le conseil d'administration peut s'adjoindre toute personne dont la présence pourrait s'avérer utile. Ces personnes participent au conseil avec voix consultative

1.4 Le conseil d'administration accomplit tous les actes et dispose de tous les pouvoirs que la loi ou les statuts ne réservent pas à l'assemblée générale notamment : il gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires

1.5 Le conseil d'administration arrête chaque année à la date du 31 décembre les comptes de l'exercice écoulé et dressé le budget de l'exercice suivant : l'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale dans le mois qui suit

1.6 Les décisions du conseil d'administration sont consignées par le (la) secrétaire dans le registre des procès verbaux

1.7 Envers les tiers, l'association est valablement engagée par les signatures réunies de deux membres mandatés parle conseil d'administration

Article 5 : Comptes annuels

1.1 En cas de dissolution, les biens seront remis à une oeuvre poursuivant un but conforme aux présents statuts

1.2 A défaut de dispositions statuaires, il est fait référence à la loi du 27 juin 1921

LISTE DES ADMINISTRATEURS

LEONARD Jean, avenue du 16 juin 1815 34, 5140 LIGNY

TASSIN Monique, rue des Auduins 154, 6060 GILLY

THEYS Catherine, rue Brigade Piron 326, 6061 MONTIGNIES/SAMBRE

HUBLET Geneviève, chaussée de Charleroi 589,6220 FLEURUS

Fait et approuvé à Châtelet, le 31 janvier 2012

Coordonnées
LES CAVES DE MARIE, EN ABREGE : C.M.

Adresse
RUE NEUVE 26 6200 CHATELET

Code postal : 6200
Localité : CHÂTELET
Commune : CHÂTELET
Province : Hainaut
Région : Région wallonne