LES COMPAGNONS DU COEUR

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. LES COMPAGNONS DU COEUR
Dénomination : LES COMPAGNONS DU COEUR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.769.222

Publication

13/11/2014
ÿþMOI] 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

soi 111111sz saiiu

*ia

IY

N° d'entreprise : 0835.769.222

Dénomination

(en entier) : Les Compagnons du Coeur

(en abrégé):

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue Grande 72 7380 QUiévrain

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'administration

Réunis en Assemblée générale ,en date du 13 juin 2014, les membres des Compagnons du Cceur de

Quiévrain, ont procédé à la modification du conseil d'administration de l'Association, ont été désignés comme

administrateurs pour une durée illimité:

Mesdames Bertiau Cindy , 7382 Audregnies place d'Audregnies 34,850322-206-67 v

Miraglia Sophie, 7382 Audregnies rue Avaleresse 7 ,960628-418-24 1'

Saelens Odile , 7382 Audregnies Place d'Audregnies 34, 620624-436-91 y

%E-Kn' eru ~ -1-4,e1;_cu

SPreLe.0 s °suie_ (PJ-Lb,,cLeibta

~-

TRIBUNALDE COMMERCE - REGISTRE DES PERSONNES' MORALES

~ 3 tioy j 2n 14

Greffe

o

06/05/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

.~.~_ -EGISTRE

TR1BU~ ~A S PERSONNES MORALES

R

2 6 AVR, 2011

N° Greffe



11111,11.11.11111jtIt11111JJ11111

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

TITRE I

DE LA DEMONINATION  DU SIEGE SOCIAL

( Eventuellement durée)

ARTICLE I  L'association prend pour dénomination : a Les compagnons du coeur, Association sans but lucratif ou asbl ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « asbl », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

ARTICLE 2  Son siége social est établi au 72 de la Rue Grande à Quiévrain, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

L'adresse de ce siège social ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE II

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

ARTICLE 3  L'association a pour but le soutien à l'asbi « Resto du coeur de Quiévrain ».

ARTICLE 4  L'association a pour objet l'organisation et la participation à des évènements visant à la récolte de fonds au profit de la dite association ainsi que la promotion de son image et de ses activités.

TITRE III

DES MEMBRES

ARTICLE 5  L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : LES COMPAGNONS DU CRUR, ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF OU ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : 72, RUE GRANDE 7380 QUIEVRAIN

Objet de l'acte :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à quatre.

En dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus aux obligations précisés dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l'exercice de ces prérogatives ou obligations pourront figurer dans l'éventuel R.O.I.

ARTICLE 6  Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'administration selon la procédure suivante : demande d'une nouvelle adhésion à un administrateur.

ARTICLE 7  La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

ARTICLE 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relever, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

ARTICLE 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

ARTICLE 10  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV

DES COTISATIONS

ARTICLE 11  Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V

DE l'ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 12  L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. (Eventuellement : en cas d'existence de plusieurs catégories de membres : des membres effectifs dé l'association) et des membres adhérents.

ARTICLE 13  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs ;

3)le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le

cas où une rémunération est attribuée ;

4)la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

ARTICLE 14  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

L'association peut être réunie en Assemblée extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance.

1

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

ARTICLE 15  Tous les membres doivent être convoqués à l'assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel, ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le président.

ARTICLE 16  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en quantité d'observateur ou de consultant.

ARTICLE 17  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration. (éventuellement : et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé).

ARTICLE 18  L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans un cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Sont seul exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

ARTICLE 19  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

ARTICLE 20  Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de ta consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits, aux annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la toi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. II en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 21  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommées par l'assemblée générale pour un terme de 2 ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du CA sont rééligibles.

La gestion journalière de l'association est assurée par deux administrateurs, agissant conjointement, collégiale et dont les membres délégués par le Conseil d'administration agissent en fonction des objectifs qu'il fixe préalablement.

ARTICLE 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

ARTICLE 23  Le conseil désigne parmi ses membres un Président, un trésorier, et un secrétaire.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs

présents.

Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

ARTICLE 24  Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, courriel ou même verbalement, 'au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit conseil.

MOD 2.2

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Seule l'admission d'un nouveau membre réclame (un quorum de présence de 50%) (et) une majorité de deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procédure écrite le désignant nommément.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siége social. Tout membre (effectif), justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

ARTICLE 25  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion journalière de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

ARTICLE 26  Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de ou plusieurs administrateur(s) - délégué(s) à la gestion journalière - s'ils font partie du Conseil d'administration - et/ou de délégué(s) à la gestion journalière - s'ils ne font pas partie dudit conseil - , qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur Belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

ARTICLE 27  Le conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. II peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateur(s).

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de

e l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur délégué à cet effet (mandat classique) ou du/des organe(s) délégué(s) à la représentation.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins de greffier, par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

0

ARTICLE 28  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que des

o personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation ópersonnelle relativement aux engagements de l'association.

ARTICLE 29  Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libertés faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 1.000,00 Eur.

TITRE VII

'C1D DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 30  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à

:r. l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.,

ARTICLE 31  L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre.

ARTICLE 32  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2011- Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

ARTICLE 33  Les documents comptables sont conservés au siége social où les membres effectifs, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

ARTICLE 34  Le cas échéant, et en tous cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé'et vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.

L'Assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes et un suppléant, le cas échéant. Le vérificateur aux comptes, de même que son suppléant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration. Ils sont chargés de vérifier les comptes de l'association et de présenter un rapport annuel.

Ils sont nommés pour quatre ans et rééligibles.

Si la vérification des comptes n'a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque membre de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siége social de l'association afin de pouvoir procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets et à la décharge.

ARTICLE 35  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs,

détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. " Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur du Resto du Coeur de Quiévrain.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la " liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux article 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

ARTICLE 36  Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

DIPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce 1er février 2011 pour se clôturer le 31 décembre 2011.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

Madame Odile SAELENS.

Madame Cindy BERTIAU.

Madame Isabelle GUCHEZ.

(Deux administrateurs agissant conjointement représentent valablement l'association) qui acceptent ce mandat.

Commissaire :

Ils désignent en qualité de commissaire :

Monsieur Vertenoeil Christian, Rue Wilson, 71 à Colfontaine

qui accepte ce mandat.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2011- Annexes du Moniteur belge

FOOD 2.2

Volet B - Suite

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de :

Président : Odile SALENS.

Trésorier : Cindy BERTIAU.

Secrétaire : Isabelle GUCHEZ.

Fait à QUIEVRAIN, le 4 janvier 2011, en deux exemplaires.

OCt it SL.t. e ~C irul , a.t' -1 ~ C e

Ci etBe 'YL.a4z ) eZ,,f G ~

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers A.. ..aaran " IUnrn aS cinnaf.Ira

05/08/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mo0 2.2

TRIBUNAL DE CC]rw9



Resem au Monite belge

1111111111111.11111,11111 11111

Z 7 AllL. 2015

DIVISIONGr MONS

° d'entreprise : 835.769.222

Dénomination

(en enter) : Compagnons du Coeur asbl

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2015 - Annexes du Moniteur belge (en abrégé) :

F'ormejuridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Grande, 72 7380 Quiévrain

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'administration

Réunis en Assemblée générale en date du 30 juin 2015, les membres des Compagnons du Coeur ont procédé à la modification du Conseil d'administration de l'association. Ont été désignées comme: administratrices pour une durée illimitée :

Madame SAELENS Odile, 7382 Audregnies, Place d'Audregnies, 34, Présidente, 62062443691 Mademoiselle BERTIN./ Cindy, 7382 Audregnies, Place d'Audregnies, 34, Trésorière, 85.03.22.206.67 Mademoiselle M1RAGLIA Sophie, 7382 Audregnies, Rue Avaleresse, 7, 96.06.28.418.24









seciekA Dee-- ~ eLh~,

T"rtÁ sorr.'é re,





Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES COMPAGNONS DU COEUR

Adresse
RUE GRANDE 72 7380 QUIEVRAIN

Code postal : 7380
Localité : QUIÉVRAIN
Commune : QUIÉVRAIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne