LES DISCIPLES ACCOMPLIS DU SEIGNEUR, EN ABREGE : DAS

Dénomination : LES DISCIPLES ACCOMPLIS DU SEIGNEUR, EN ABREGE : DAS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 838.340.019

Publication

17/08/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOO 2.2

R�se au Monit bel�

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Entre les soussign�s :

1.LUZAYISU MAZIETA Jos�, 3, Avenue C- Cite de l'Esp�rance 59600 Maubeuge France

2.EBONDJA LIZIKI Lidie, 71, rue du Fort Mahon, - 7012 Jemappes

3.GAHAHIRA DJOKHA, 4, rue Emile Carlier 7800 Ath

4.INGO BOKUNA Esp�rance, 66, rue de la Cote d'Ivoire- 7012 Jemappes

5.YALA MALAU, R�sidence Flora Tristan, 31, rue Picardie, 7012 Jemappes

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi en vigueur, il e �t� convenu ce qui suit :

TITRE I

DE LA DENOMINATION DU STEGE SOCIAL- DUREE

Article ter :

L'Association sera d�nomm�e � Les Disciples Accomplis du Seigneur, Association sans but

lucratif ou asbl �

En abr�g�, l'association peut prendre l'appellation de : D.A.S, asbl �.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association doivent mentionner la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � asbl �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2 :

Son si�ge social est �tabli � 7012 JEMAPPES, rue du Fort Mahon, n� 71, dans l'arrondissement

judiciaire de Mons

L'adresse de ce si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l'Assembl�e g�n�rale conform�ment � la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire.

Article 3 :

La pr�sente association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e

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...~ ' ~... ;

N� d'entreprise : 0812- .`10_

D�nomination

C. S

D�nomination

(en entier) : LES DISCIPLES ACCOMPLIS DU SEIGNEUR

(en abr�g�) : DAS

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : rue du Fort Mahon, n� 71 � 7012 JEMAPPES

Objet de l'acte : CONSTITUTION

STATUTS DE L'ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF LES DISCIPLES ACCOMPLIS DU SEIGNEUR

*11126687

TRIBUNAL DE COMMERCE REGISTRE DES PERSONNES MORALES

g 4 AOUI 2011

� Greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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MOD 2.2

TITRE if

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 4 :

L'association a pour but de :

.pourvoir aux frais n�cessaires pour sa mission

.promouvoir des actions qui font converger les peuples et fes communaut�s autour des valeurs de tol�rance et de solidarit� en suscitant et en encourageant l'ouverture l'autre et a sa culture

" soutenir et encadrer les personnes en situation de d�tresse morale et spirituelle

.promouvoir J'action �vang�lique ax�e sur une vision int�grale : � appeler former et �tablir � gr�ce � l'organisation des cultes religieux, des campagnes d'�vang�lisation, s�minaires et conf�rences bibliques

" encourager et accompagner les individus et les groupes dans leurs processus d'int�gration en Belgique

" participer aux actions de pr�vention et de lutte contre la consommation des drogues et l'alcool

" aider les plus d�munis

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Elle poursuit la r�alisation de son objet par tout moyen ad�quat, notamment en collaborant avec toutes institutions et associations, dont l'activit� contribuerait ou pourrait contribuer � la r�alisation de ces buts.

TITRE III

DES MEMBRES

Article 5.: NOMBRE ET QUALITE DE MEMBRE

Le nombre de membres effectifs de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � trois.

L'association est compos�e de membres effectifs et d'adh�rents qui peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales.

� 1. Sont membres effectifs :

1)Ies comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

2)toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le Conseil d'administration (ou) qui,

pr�sent� par deux membres au moins, est admis par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale r�unissant les %

des voix pr�sentes.

Les personnes morales d�signeront une ou deux personnes physiques charg�es de les repr�senter au sein

de l'association.

�2. Sont membres adh�rents toute personne physique et /ou morale admises en cette qualit� conform�ment

� l'article 6 des pr�sents statuts.

Les adh�rents b�n�ficient des activit�s de l'association et y participent en se conformant aux statuts.

Article 6. : ADMISSIONS

Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent de l'association doit adresser au conseil d'administration une demande �crite ou orale motiv�e ax�e sur les points de convergence de sa vision avec celle de l'ASBL. Les admissions des nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par l'assembl�e g�n�rale.

Les membres s'engagent � se conformer � la vision de l'ASBL et � accepter les statuts, ainsi que fe r�glement d'ordre int�rieur de l'association. Ils s'engagent �galement � soutenir l'oeuvre financi�rement, moralement et pratiquement.

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MOA 2.2

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision du conseil d'administration.

Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment aux dispositions l�gales en vigueur.

Article7.: DEMISSIONS, EXCLUSIONS, SUSPENSIONS

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par

�crit leur d�mission au conseil d'administration.

L'association peut exclure de son sein tout membre qui cesserait de se conformer aux pr�sents statuts

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Tout membre qui s'abstient de participer aux activit�s r�guli�res de l'ASBL pendant un temps prolong� (un an ou plus), malgr� les interpellations re�ues, se met lui-m�me dans les conditions d'exclusion.

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou les ayants droit d'un associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement d'argent ou de biens offerts � l'association.

Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

TITRE IV

DES COTISATIONS - RESSOURCES DE L'ASSOCIATION

Article 8 :

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e. Ils apportent � l'association le concours

actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement. Par contre, ils paient une cotisation annuelle dont le montant

est fix� par l'Assembl�e g�n�rale. il ne pourra �tre inf�rieur � 120 euros, ni sup�rieur � 240 euros.

Article 9:

Les ressources de l'association se composent de versements des membres, des subsides et

subventions, des dons et donations, des produits des collectes destin�s � couvrir les frais d'entretien des locaux ainsi que tout frais tendant � l'accomplissement des projets conformes au but de l'association.

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 10. : ATTRIBUTION DE L'ASSEMBLEE GENERALE

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil

d'administration ou, s'il est absent, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 11.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi et les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

1.1es modifications aux statuts sociaux.

2.1a nomination et la r�vocation des administrateurs,

3.1a dissolution volontaire de l'association.

4.les admissions et exclusions d'associ�s.

5.l'approbation des comptes et des budgets annuels.

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MOD 2.2

6.1a fixation du seuil d'autonomie du conseil d'administration dans les d�penses.

7.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

8.toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 12.

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier trimestre. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

Une telle demande devra �tre adress�e au Conseil d'administration par lettre recommand�e � la poste au moins trois semaines � l'avance.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Article 13. :

La date de l'assembl�e g�n�rale sera annonc�e un mois � l'avance et affich�e aux valves du

si�ge social. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire, adress�e � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition concernant la gestion de l'ASBL sera port�e � l'ordre du jour si elle est remise au conseil d'administration au moins quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale.

Article 14 :

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale. Il peut se faire repr�senter par un

autre membre de l'association. Chaque membre effectif ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Article 15. :

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant

d'une voix.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adh�rents peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas d�lib�rative.

Sont exclus des quorums de vote et de majorit�s les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une d�cision aura �t� prise par l'Assembl�e g�n�rale, sans que la moiti� des membres soit pr�sente ou repr�sent�e, le Conseil d'administration aura ia facult� d'ajourner la d�cision jusqu'� une prochaine Assembl�e g�n�rale extraordinaire.

Lorsque le quorum de pr�sences n'est pas atteint � la premi�re Assembl�e g�n�rale dament convoqu�e, une seconde r�union de l'Assembl�e ne peut �tre tenue moins de 15 jours apr�s l'envoi de la seconde convocation. La d�cision sera alors d�finitive, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s lors de l'Assembl�e g�n�rale, sous r�serve de l'application in casu des dispositions l�gales.

Article 16. :

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf dans le

cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du

pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 17. :

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la

modification des statuts que conform�ment aux dispositions l�gales en vigueur.

Article 18. :

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le

pr�sident et un administrateur. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge o� tous les membres peuvent

en prendre connaissance. Les associ�s ainsi que les tiers justifiant un int�r�t, peuvent demander des

extraits de ces proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge.

Il en est de m�me pour toute nomination d�mission ou r�vocation d'administrateur.

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MOD 2.2

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 19. : CONSEIL D'ADMINISTRATION.

L'Association est administr�e par un conseil en nombre impair d'au moins trois membres. Le conseil d'administration d�signe les fonctions de chacun d'eux. La dur�e du mandat de chaque administrateur est de quatre ans, renouvelable.

Article 20. :

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par le

conseil d'administration. II ach�ve dans ce cas le mandat jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 21. :

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, �

d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 22. :

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. II ne peut statuer

que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� des votants, la voix

du pr�sident ou celle de son rempla�ant, en cas de partage, �tant pr�pond�rante.

Article 23. :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association. Il peut notamment faire et recevoir tous tes paiements et en exiger de donner quittance, faire et recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner tous biens meubles et immeubles, ainsi que prendre et c�der un bail m�me pour plus de neuf ans, accepter et recevoir tous subsides et subventions priv�s et officiels, accepter et recevoir tous legs, dons et donations, consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente, contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et acceptertoutes subrogations et cautionnements, hypoth�quer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous pr�ts et avances, renoncer aux droits contractuels ou r�els, ainsi qu'� toutes garanties r�elles, personnelles, donner main lev�e avant ou apr�s paiement de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions, saisies ou d'autres emp�chements, plaider devant toute juridiction, transiger.

Article 24. :

Le conseil nomme soit lui-m�me, soit par mandataire, tous agents, employ�s et membres du

personnel de l'association et les destitue. Il d�termine leur occupation et leur traitement.

Article 25. :

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature

aff�rente � cette gestion � un administrateur choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Deux

autres administrateurs seront choisis comme suppl�ants.

Article 26. :

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom

de l'association par le conseil d'administration ;

Article 27. :

A d�faut de stipulation sp�ciale dans le proc�s-verbal du conseil d'administration, tout

administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil. Il n'aura pas � justifier ses

pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 28. :

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et

ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VH

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 29. : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

MOD 2.2

R�serv� Volet B - Suite au

Moniteur belge

Article 30. : EXERCICE SOCIAL.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des associ�s pr�sents o� repr�sent�s.

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de la m�me ann�e.

Exceptionnellement, le premier exercice commencera ce jour pour se cl�turer le 31 d�cembre 2012.

Article 31 :

L'assembl�e g�n�rale pourra d�signer des v�rificateurs aux comptes charg�s de contr�ler la

comptabilit� de l'association et de lui pr�senter leur rapport annuel.

Article 32. : DISSOLUTION

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment ou quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � des oeuvres �vang�liques similaires � d�signer par l'assembl�e g�n�rale. Celle -ci d�signera le ou les liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs.

Article 33 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 et parla loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/08/2011 - Annexes du Moniteur belge Ainsi fait en 8 exemplaires

Et adopt� � 7012 Jemappes, le 30.07. 2011

SIGNATURES:

" LUZAYISU MAZIETA Jos�,

" EBONDJA LIZIKI Lidie,

" GAHAHIRA DJOK HA,

" INGO BOKUNA Esp�rance

" YALA MALAU,

Sont nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale comme :

" Pr�sident administrateur : LUZAYISU MAZIETA Jos�, 3, Avenue C- Cite de l'Esp�rance 59600 Maubeuge France

" Secr�taire : GAHAHIRA DJOKHA, 4, rue Emile Carlier 7800 Ath

" Tr�sori�re : YALA MALAU, R�sidence Flora Tristan, 31, rue Picardie, 7012 Jemappes

Lors du conseil d'administration du 30.07.2011, les administrateurs ont accept� leur mandat :

" LUZAYISU MAZIETA Jos�, Pr�sident administrateur

" GAHAHIRA DJOKHA : Secr�taire

" YALA MALAU : Tr�sori�re

Le conseil d'Administration a fix� � 500 euros fe montant maximum des affaires financi�res sign�es par la tr�sori�re seule.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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Coordonnées
LES DISCIPLES ACCOMPLIS DU SEIGNEUR, EN ABRE…

Adresse
RUE DU FORT MAHON 71 7012 JEMAPPES

Code postal : 7012
Localité : Jemappes
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

LES DISCIPLES ACCOMPLIS DU SEIGNEUR, EN ABREGE : DAS

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