LES ECAUSARTS

Association sans but lucratif


Dénomination : LES ECAUSARTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 806.680.605

Publication

28/03/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

4.444.4.4miumaulur:r

N° d'entreprise : 0806.680.605

Dénomination

(en entier) : Les EcausArts

(en abrégé) : EA

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Profondrieux 9 à 7190 Ecaussinnes

Objet de l'acte : Modification des statuts

1. Ce jeudi 20 février 2014 se sont réunis

Derycke Nathalie demeurant 9 rue Pronfondrieux à 7190 Ecaussinnes, Belge ;

Boulle Jean-Jacques demeurant 16 rue des Combattants à 7070 Le Roeulx, (Mignault), Belge ; Absent

Boulle Fanette demeurant 16 rue des Combattants à 7070 Le Roeulx, (Mignault) ; Absente

Le conseil d'administration, conformément aux articles 5 et 6 des statuts, le quorum de la majorité simple des membres présents ou représentés étant atteint, prend acte de la démission de Boulle Jean-Jacques demeurant 16 rue des Combattants à 7070 Le Roeulx, Belge de son statut d'administrateur et de membre. et prend acte également de fa démission de Boulle Fanette demeurant 16 rue des Combattants à 7070 Le Roeulx Belge de son statut d'administrateur et de membre.

Le conseil d'administration accepte la candidature de Mademoiselle Coulon Eloïse demeurant 94 rue Emile Vandervelde 94 à 6240 Pironchamps, Beige et la désigne au poste de trésorière et la candidature de Wisbecq Joachim demeurant 16A rue des Digues à 7190 Ecaussinnes, Belge et le désigne au poste de secrétaire.

Le conseil d'administration accepte aussil la candidature de

Monsieur Derycke René, demeurant 35Abtel, rue Victor Cuvelier à 7190 Ecaussinnes, Belge au poste de

membre effectif et vérificateur aux comptes.

2. Le nouveau conseil d'administration se compose donc de

- Derycke Nathalie demeurant, 9 rue Pronfondrieux à 7190 Ecaussinnes - Présidente

- Wisbecq Joachim demeurant ,16A rue des Digues à 7190 Ecaussinnes - Secrétaire

- Coulon Eloïse demeurant, 94 nie Emile Vandervelde 94 à 6240 Pironchamps - Trésorière

-Derycke René demeurant, 35A btel rue Victor Cuvelier à 7190 Ecaussinnes -Membre effectif

3. La présidente, le secrétaire et la trésorière possèdent tous les trois, le pouvoir de signature au sein de I'asbl. Une seule des trois signatures suffit pour engager l'asbl.

4. Les autres articles des statuts ont été entièrement revu

à savoir :

L'association sans but lucratif qui fait l'objet des présentes modifications aux statuts e été fondée le samedi

12 avril 2008 sous le numéro d'identification 296496 (n° d'entreprise :806.680.605),

La création de cette A.S.B.L. et la fondation de celle-ci sont régies par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la

loi du 02 mai 2002,

La durée de vie de I'A.S.B.L. est illimitée.

TITRE Ier.  Dénomination et but de I'A.S.B.L.

*1606 A59*

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TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

17 MARS 20»

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Art ler.

Il a été créé ce 12 avril 2008, une association sans but lucratif ayant pour nom : « Les EcausArts »,

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces publicitaires, lettres, notes de

commandes et tous autres documents émanant de l'association, et doit être précédée ou suivie des mots «

association sans but lucratif » ou du sigle « A.S.B.L. » ; avec l'indication précise de l'adresse du siège social.

Art. 2.

L'association a pour but la revalorisation de la vie de l'époque médiévale par le biais de l'organisation et la

prestation de spectacles publics et privés, l'organisation et l'animation de banquets, reconstitutions historiques

(batailles, joutes équestres, chants, danses, acrobaties, jongleries, campements, artisanat,...), l'achat, la

construction, la restauration de sites médiévaux, l'organisation de marchés, bourses (vente, échange,...)

d'articles, costumes, équipements, alimentation et autres produits rappelant l'époque médiévale.

De plus, l'association met un point d'honneur à présenter une interprétation la plus historique possible,

basée sur des recherches et critiques historiques.

Ces activités et recherches visent à enrichir les connaissances des membres de l'association afin de mieux

les communiquer eu public.

L'association pourra procéder à toutes les opérations en vue de la réalisation de ses objectifs.

Art. 3.

Cette association est sans tendance politique, religieuse ou philosophique.

TITRE Il. -- Constitution

Art.. 4.

Le siège social de l'association est sis Rue Profondrieux, 9 à 7190 Ecaussinnes ; dans

l'arrondissement judiciaire de Mons.

Toute modification du siège social devra être publiée aux annexes du Moniteur Belge dans le mois de sa

date de changement.

L'association sera constituée de membres effectifs et de membres adhérents ; leur nombre n'est pas limité

mais ne pourra pas être inférieur à trois.

L'accès aux statuts de membre ne fera l'objet d'aucune discrimination quelle qu'elle soit.

Les membres fondateurs de l'association sont :

DERYCKE Nathalie, Rue de Profondrieux, 9 à 7190 Ecaussinnes, Belge.

Van der Straeten-Waiitet Famboize, Rue Jules Blondeau, 27 à 7190 Ecaussinnes, Belge;

Vanhaegendoren Michelle, Rue du Pont, 1 à 7190 Ecaussinnes, Belge.

Art Obis,

Le conseil d'administration est composé d'un minimum de trois personnes et d'un maximum de quatre

personnes dont le bureau est composé d'une présidente, d'un secrétaire, d'une trésorière et d'un membre

effectif.

Les membres du bureau sont :

Présidente : DERYCKE Nathalie, Rue Profondrieux, 9 à 7190 Ecaussinnes, Belge,

Secrétaire : WISBECQ Joachim, Rue des Digues, 16A à 7190 Ecaussinnes, Belge.

Trésorière : COULON Eloïse, Rue Emile Vandervelde, 94 à 640 Pironchamps, Belge,

Membre effectif : DERYCKE René, Rue Victor Cuvelier, 35A Bte 1 à 7190 Ecaussinnes, Belge.

TITRE III.  Les membres adhérents et les membres effectifs

Art 5.

Est membre adhérent, toute personne désireuse de rentrer dans l'association, dès paiement de sa

cotisation et en règle d'admission. Ce qui implique d'avoir un équipement de base complet et respecter les

présents statuts ainsi que le règlement d'ordre intérieur.

Les membres effectifs devront voter l'adhésion ou non du membre adhérent au sein de l'association. Ce

vote se fera à l'unanimité des voix des membres effectifs présents ou représentés au cours d'une assemblée

générale dûment convoquée.

Art 6.

Est membre effectif, toute personne désireuse de rentrer dans le pouvoir exécutif, acceptée par la décision

de l'assemblée générale (cf, article 5), en ordre de cotisation (cf. article 7) et ayant dix-huit ans accomplis.

Art 7.

Une cotisation annuelle sera demandée à chaque membre adhérent et effectif et ne dépassera pas 40,00 ¬

maximum par année écoulée en fonction de la catégorie dont le membre fait partie ; mais elle pourra être revue

et changée par le conseil d'administration avec l'accord de l'assemblée générale.

La valeur de cette cotisation pourra être réactualisée par l'assemblée générale sur proposition du conseil

d'administration (Voir règlement d'ordre intérieur).

Une carte de membre confirmera le statut de membre pour l'année civile en cours.

Tout membre en ordre de cotisation sera couvert par une assurance contractée par l'association.

Art. 8.

La qualité de membre effectif ou de membre adhérent se perd par décès, démission ou exclusion de

l'association.

La démission d'un membre effectif ou adhérent se fera par voie de lettre au conseil d'administration de

l'association.

L'exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale sur proposition du conseil

d'administration.

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MOD 2.2

Cette décision devra être votée à l'unanimité des voix des membres effectifs présents ou représentés, L'intéressé est prévenu par lettre recommandée et invité à présenter sa défense au cours de l'assemblée générale qui statuera sur son cas.

Il sera prévenu au moins quinze jours avant la date effective d'exclusion.

Est réputé démissionnaire, automatiquement, tout membre n'étant plus en règle de cotisation ou ne répondant plus aux critères de son admission et au règlement d'ordre intérieur.

Le(s) membre(s) exclu(s), radié(s), suspendu(s), démissionnaire(s) ou sortant(s) ainsi que leur(s) héritier(s) ou leur(s) ayant(s) droit n'ont aucun droit sur l'avoir et le fonds social de l'association.

11(s) ne peuvent réclamer ni relevé(s), ni reddition(s) de comptes, ni apposition(s) de scellé(s), ni inventaire(s), ni remboursement(s) de cotisation(s) versé(s) que se soit en tout ou en partie.

Pour ce qui est d'un ou plusieurs membre(s) effectif(s) qui n'est ou qui ne sont pas en ordre de cotisation(s) payée(s) sur le compte pour le 31 décembre de l'année en cours ; ce ou ces dernier(s) sera ou seront automatiquement démissionnaire(s) pour l'année suivante.

Un ou plusieurs membre(s) démissionnaire(s) ne pourra ou ne pourront plus être membre(s) effectif(s) de l'A.S.B.L., ni faire partie du bureau ; il ne pourra ou ne pourront plus être que membre(s) adhérent(s).

TITRE IV.  Assemblée générale

Art. 9.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle se compose de tous les membres effectifs et adhérents en ordre de cotisation.

Elle est présidée par le ou la président(e) du conseil d'administration, ou à défaut par le membre effectif de son choix, qui est en possession d'un mandat en bonne et due forme qui sera son mandataire.

Art. 10

L'assemblée générale se réunit en assemblée ordinaire au moins une fois par an.

L'assemblée générale de fin d'année aura lieu le dernier vendredi de janvier de l'année suivante.

Dans le cas, ou cette date n'est pas possible, le conseil d'administration proposera une ou plusieurs autres date(s) à l'assemblée générale au moins un mois avant la date de celle-ci et cette dernière sera la seule juge pour l'acceptation de celle-ci.

Dans tous les cas, l'assemblée générale de fin d'année devra avoir lieu après le 31 décembre de l'année écoulée.

Cette assemblée générale annuelle aura pour but d'entendre le bilan moral de l'année écoulée établi par le président, d'examiner et d'approuver les comptes, l'acceptation des divers procès verbaux de l'association, de procéder à l'élection ou à la démission ou la révocation du conseil d'administration ou d'une partie de celui-ci s'il y a lieu et de discuter tous les objets de sa compétence, d'approuver ou de révoquer la constitution ou la modification des statuts, de la nomination et de la révocation des commissaires aux comptes et à la décharge de ceux-ci, l'acceptation ou l'exclusion de nouveau(x) membre(s), la dissolution de l'association ainsi que tous les autres tâches qui incombent à cette assemblée dans les règles de la loi et de la bienséance dans l'esprit de bon fonctionnement de cette association.

Art. 11.

L'assemblée générale sera convoquée par le président ou à la demande des deux tiers de ses membres au moins.

Tous les membres effectifs et adhérents y sont conviés par courrier individuel au moins quinze jours avant le déroulement de celle-ci; cet envoi stipulera les lieux, date et heure de la réunion ainsi que l'ordre du jour.

L'ordre du jour est fixé par le conseil d'administration. Il peut être complété par tout membre effectif qui en fait la demande au moins sept jours francs avant la réunion.

Art. 12.

L'assemblée générale ne délibère valablement qu'en présence des 2/3 de ses membres effectifs au moins (chaque membre peut, en cas d'empêchement, déléguer ses pouvoirs à une autre personne pour autant que celle-ci soit membre effectif. Le membre qui donne procuration devra remettre à son mandataire un document servant d'attestation. Le mandataire remettra ce document au président en début de réunion. Aucun membre ne peut disposer de plus d'une procuration. Un membre représenté est considéré comme présent pour le calcul du quorum. Si ce quorum n'est pas atteint une deuxième assemblée générale sera convoquée sous quinzaine, et au plus tôt une semaine après la première. Cette assemblée délibérera alors valablement sur le même ordre du jour, quel que soit le nombre de membres présents.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès verbaux signés par le président et le secrétaire ou un administrateur.

Ces procès verbaux sont conservés au siège social ou chez le secrétaire, où tous les membres effectifs et adhérents peuvent en prendre connaissance et peuvent en demander des extraits.

Art. 13.

Sauf autrement spécifier par les présents statuts, les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix, chaque membre effectif présent ou représenté possédant une voix.

TITRE \/.. Le conseil d'administration

Art, 14.

L'association est administrée par un conseil d'administration élu par l'assemblée générale.

Le conseil d'administration est composé d'un minimum de trois personnes et d'un maximum de quatre personnes dont le bureau est composé d'une présidente, d'un secrétaire, d'une trésorière et d'un membre effectif,

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Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres de l'assemblée

générale.

Le conseil d'administration proposera à l'assemblée générale ; la nomination d'un ou plusieurs

vérificateur(s) aux comptes qui vérifiera ou vérifieront la bonne tenue des comptes de l'A.S.B.L. et qui donnera

ou donnerons la décharge de ceux-ci à l'assemblée générale.

La durée du mandat des administrateurs est de quatre ou cinq ans.

Le conseil d'administration et les administrateurs sont sortants et rééligibles en alternance par poste comme

suit

Le président et le trésorier ; tous les quatre ans.

Le secrétaire et le ou les membres effectif(s) ; tous les cinq ans.

En cas de vacance d'un mandat où il n'y a pas de candidat, un administrateur peut être nommé à titre

provisoire par l'assemblée générale.

Il achève dans ce cas, le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

S'il n'y a pas de nouvelle candidature ou de vacance, le précédent conseil d'administration sera reconduit

tacitement.

Art. 15.

Est réputé démissionnaire, tout membre du conseil d'administration n'étant plus en règle de cotisation ou ne

répondant plus aux critères de son admission et du règlement d'ordre intérieur.

Un administrateur désirant démissionner doit prévenir le conseil d'administration par courrier au moins un

mois avant l'assemblée générale annuelle.

En cas de vacance en cours de mandat, une assemblée générale devra être convoquée par le conseil

d'administration afin de pourvoir au remplacement du membre démissionnaire.

Art. 16.

Les candidatures aux postes du conseil d'administration doivent être remises au président au plus tard une

semaine avant l'assemblée générale élective.

Art. 17.

Le vote s'effectuera selon les modalités établies pour l'assemblée générale (cf. articles 12-13).

Art. 18.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du secrétaire ou à défaut du président en session

normale au moins une fois tous les trois mois, et en session extraordinaire à la demande de l'un de ses

membres au moins ou à la demande de l'assemblée générale.

Les 2/3 des administrateurs doivent être présents pour que le conseil d'administration puisse délibérer

valablement.

Si ce quorum n'est pas atteint, une deuxième réunion sera convoquée qui délibérera valablement quel que

soit le nombre de membres présents.

Les administrateurs ne disposent que d'une seule voix mais en cas de partage ; celle du président ou de

l'administrateur qui le remplace sera prépondérante et comptera pour deux voix.

Les délibérations sont prises à la majorité simple des voix des membres présents.

Art. 19.

Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour la gestion courante de I'A.S.B.L., et

de tous les points à traiter qui sont de son ressort à l'exception de ceux expressément réservés à l'assemblée

générale.

Entre autres, il engage les employés de l'association, il désigne les vérificateurs aux comptes, il arrête le

projet de budget et établit le compte d'exploitation pour les soumettre à l'approbation de l'assemblée générale

annuelle etc...

La date de clôture annuelle est fixée au 31 décembre de l'année courante.

Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat et celui-ci est exercé à titre purement gratuit.

TITRE VI.  Dispositions d'organisation

Art. 20.

Les délibérations des assemblées générales et des réunions du conseil d'administration seront consignées

dans le répertoire des procès-verbaux et signés parle secrétaire et/ou le président,

Ce répertoire sera mis à la disposition des membres effectifs de l'association par le secrétaire.

Art. 21.

Aucune des fonctions déterminées (aux articles 9 et 14) ne sera rétribuée ni défrayée. Les personnes

engagées par l'association en vertu d'un contrat de travail ne peuvent exercer aucune de ces fonctions pendant

la durée de leur contrat.

TITRE VII.  Dissolution de l'association et modification des statuts

Art. 22.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale règle la liquidation et la dévolution des biens.

L'assemblée générale veillera notamment à ce que le patrimoine soit affecté ou confié à des associations

poursuivant les mêmes buts ou à des Suvres carritatives, tels que définis dans l'article 2 des présents statuts.

Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu'à la majorité des 4/5 des membres présents et

représentés.

Art. 23.

Les statuts peuvent être modifiés par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

09/02/2012
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*12034681*

N° d'entreprise : 0806.680.605

Dénomination

(en entier) : Les EcausArts

rR1BU 4AL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

.2 5 JAN. 2012

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Greffe

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 9, Rue Profondrieux à 7190 Ecaussinnes

Objet de l'acte : Modification des statuts

1. Ce lundi 28 décembre 2011, se sont réunis :

Derycke Nathalie demeurant 9 rue Pronfondrieux à 7190 Ecaussinnes, Belge ;

van der Straten Wailiet Françoise demeurant 27 rue Jules Biondeau à 7190 Ecaussinnes, Belge ; Absente Boulle Jean-Jacques demeurant 16 rue des Combattants à 7070 Le Roeulx, (Mignault), Belge ;

Le conseil d'administration, conformément aux articles 5 et 6 des statuts, le quorum de la majorité simple des membres présents ou représentés étant atteint, prend acte de la démission de Madame van der Straten Waillet Françoise demeurant 27 rue Jules Blondeau à 7190 Ecaussinnes, Belge de son statut d'administrateur et de membre.

Le conseil d'administration accepte la candidature de Mademoiselle Boulle Fanette demeurant 16 rue des Combattants à 7070 Le Roeulx, (Mignault), Belge, et la désigne au poste de secrétaire.

2. Le nouveau conseil d'administration se compose donc de :

- Derycke Nathalie demeurant 9 rue Pronfondrieux à 7190 Ecaussinnes - Présidente

- Boulle Fanette demeurant 16 rue des Combattants à 7070 Le Roeulx, (Mignault) - Secrétaire

- Boulle Jean-Jacques demeurant 16 rue des Combattants à 7070 Le Roeulx, (Mignault) - Trésorier

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3. La présidente et le trésorier possèdent tous deux le pouvoir de signature au sein de l'asbl. Une seule des deux signatures suffit pour engager l'asbl.

4. Les autres articles des statuts demeurent inchangés.

Derycke Nathalie Boulle Fanette BOULLE Jean-Jacques

Présidente Secrétaire Trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

08/11/2011
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2011- Annexes du Moniteur belge 1. Ce lundi 26 septembre 2011, se sont réunis :

Derycke Nathalie demeurant 9 rue Pronfondrieux à 7190 Ecaussinnes, Belge ;

van der Straten Waillet Françoise demeurant 27 rue Jules Blondeau à 7190 Ecaussinnes, Belge ;

Boulle Jean-Jacques demeurant 16 rue des Combattants à 7070 Le Roeulx, (Mignault), Belge ;

Noël Christian demeurant 12, Rue des Frères à 7870 Lombise, Belge ; Absent

Le conseil d'administration, conformément aux articles 5 et 6 des statuts, le quorum de la majorité simple des membres présents ou représentés étant atteint, décide ce jour de la révocation de Monsieur Noël Christian, demeurant 12, Rue des Frères à 7870 Lombise, Belge., de son statut d'administrateur.

2. Le nouveau conseil d'administration se compose donc de :

- Derycke Nathalie demeurant 9 rue Pronfondrieux à 7190 Ecaussinnes Présidente

- van der Straten Waillet Françoise demeurant 27 rue Jules Blondeau à 7190 Ecaussinnes- Vice-Présidente

- Boulle Jean-Jacques demeurant 16 rue des Combattants à 7070 Le Roeulx, (Mignault) - Trésorier

3. La présidente, la vice-présidente et le trésorier possèdent tous trois le pouvoir de signature au sein de l'asbl. Une seule des trois signatures suffit pour engager l'asbl.

4. Les autres articles des statuts demeurent inchangés.

Derycke Nathalie van der Straten Waillet Françoise BOULLE Jean-Jacques

Présidente Vice-présidente Trésorier









Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 if OCT. 2011

Greffe

1V/Cfie ei Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

0806.680.605

Les EcausArts

ASBL

9, Rue Profondrieux à 7190 Ecaussinnes

Modification des statuts

Coordonnées
LES ECAUSARTS

Adresse
RUE PROFONDRIEUX 9 7190 ECAUSSINNES

Code postal : 7190
Localité : Ecaussinnes-D'Enghien
Commune : ECAUSSINNES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne