LES ECURIES DE LA CROISETTE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. LES ECURIES DE LA CROISETTE
Dénomination : LES ECURIES DE LA CROISETTE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 468.687.469

Publication

30/10/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2 2

Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au greffe le

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1\i'' d'entreprise : 0468.687.469 Dénomination

(en entier) : LES ECU RIES DE LA CROISETTE

(en abrégé:)

Forme juridique ASBL

Siège. RUE DE COURTRAI I , 7500 TOURNAI

Objet de l'acte Modification adresse siège social

Extrait du rapport de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 17 septembre 2014 au siège de l'association à 7500 Tournai Rue de Courtrai n° 1 :

L'assemblée générale décide de transférer le siège social de l'ASBL à l'adresse suivante et ce avec

effet rétroactif au 1°' juillet 2014 à Rue de Stambruges n°41 à 7321 Harchies.

La décision a été prise et acceptée à l'unanimité des voix.

Fourneau Jody, président.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derniere page du Volet B. Au recto , Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou de ,,i personnes

ayant pouvoir de repiesenter l'association. la fondation ou [organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom at signature

26/11/2013
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Copie après à publier aux dépôt de l'acte MOD 2.2

annexes du Moniteur belge

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i r d'entreprise : 0468.687.469

Dénomination

(en entier) : Les Ecuries de la Croisette

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de Courtrai n°1 à 7500 Tournai

Objet de l'acte : Démission et nomination de président, administrateur.

Extrait du rapport des assemblées générales extraordinaires du 25 septembre 2013 et du 14 octobre 2013 tenues au siège social à Rue de Courtrai 1 à 7500 Tournai.

Il est accepté à l'unanimité la démission de Monsieur Duhayon Christian de sa fonction de président et

d'administrateur avec effet au ler novembre 2013.

Il est accepté à l'unanimité la nomination de Madame Talpaert Kristel , domiciliée à Rue Fontaine à Louche

n° 212 à 7850 Petit-Enghien, en qualité d'administratrice avec effet au 1e` novembre 2013.

II est accepté à l'unanimité la nomination de Monsieur Fourneau Jody en qualité de président et

d'aministrateur avec effet au ler novembre 2013. Son mandat sera exercé gratuitement.

Monsieur Fourneau Frédéric continue d'exercer la fonction d'administrateur depuis le 1e` octobre 2010.

Fourneau Jody,

Président.

Mentionner eur la dernière page du Volet B Au recta : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, le fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

16/02/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MaD 2.2

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N` d'entreprise : 0468.687.469

Dénomination

(en entier) : Les Ecuries de la Croisette

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de Courtrai 9 à 7500 Tournai

Objet de l'acte : Démission et nomination d'un président, d'un administrateur et changement de fonction.

Extrait du rapport de l'assemblée générale extraordinaire tenue le 15 décembre 2011 au siège social à 7500 Tournai Rue de Courtrai 1.

Il est accepté à l'unanimité la démission de Monsieur Fourneau Jody, domicilié à Rue de Courtrai 1 à 7500 Tournai, de sa fonction de président avec effet au 1er janvier 2012, mais if reste administrateur. ll est accepté à l'unanimité la nomination de Monsieur Duhayon Christian, domicilié à Rue de la Place 7 à 7906 Gallaix, en qualité de président et d'administrateur avec effet au 1er janvier 2012.

fi est accepté à l'unanimité la démission de Madame Fourneau Béatrice, domiciliée à Reine Astrid 140 à 5000 Namur, de sa fonction de secrétaire et d'administrateur avec effet au 1eijanvier 2012.

If est accepté à l'unanimité la nomination de Monsieur Fourneau Jody, domicilié à Rue de Courtrai 1 à 7500 Tournai, en qualité de secrétaire et directeur technique avec effet au le' janvier 2012.

Duhayon Christian, président.

Mentionner sur fa derniere page du Volet B . Au recto . Nom et quarte du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/06/2011
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Les Ecuries de la Croisette

Association sans but lucratif

Rue de la Croisette 3 à 7911 Frasnes-Lez-Anvaing

Adaptation des statuts coordonnés suite aux dispositions nouvelles de la loi modifiée le 2 mai 2002, transfert du siège social, démission et nomination administrateurs, adaptation article 27 des statuts.

DÉPOSE'. AU GREFFE LE

-1(le 19 -05- 2011

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DE TOI iigNAI

0468.687.469

; N' d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : (en abrégé)

Forme juridique :

Siège

Objet de l'acte :

Extrait du rapport de l'assemblée générale extraordinaire tenue le le' octobre 2010 au siège social à 7911 Frasnes-Lez-Anvaing rue de la Croisette 3.

Les soussignés :

- Fourneau Jody, né le 13/03/1956, domicilié à Rue de Courtrai 1 à 7500 Tournai

- Moulin Nathalie, née le 04/02/1965, domiciliée à Bois de Martimont 13 B1 à 7911 Frasnes-Lez-Anvaing

- Fourneau Fabrice, domicilié à Rue Les Monts 40 à 7911 Frasnes-Lez-Anvaing

ont décidé de procéder à la modification coordonnée des statuts de ladite association, conformément aux

dispositions nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 sur les ASBL de la,

manière suivante :

TITRE ! : Dénomination, siège social et durée.

Article 1 - L'association prend pour dénomination : "Les Ecuries de la Croisette, association sans but lucratif. ou Asbl"

Article 2 - Son siège social est établi à rue de la Croisette 3 à 7911 Frasnes-Lez-Anvaing, dans. l'arrondissement judiciaire de Tournai. Il peut être transféré par simple décision de l'assemblée générale. Article 3 - L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il : Objet social.

Article 4 - L'association a pour objet :

l'organisation de concours hippiques, de soutenir, perfectionner, promouvoir l'équitation en son ensemble par l'échange d'expérience et de formation. Elle peut également faire toutes les activités ayant un rapport direct ou indirect avec l'objet social de l'association. L'association peut exploiter une buvette avec vente de boissons et petits aliments, mais les recettes de cette activité accessoire et subordonnée seront utilisées pour l'accomplissement de l'activité principale, idéale de l'association. L'Asbl ne cherche pas à procurer des bénéfices ou des avantages matériels à ses membres. L'association peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission. Dans la cadre de la réalisation de son objet social, l'association peut poser des actes commerciaux.

TITRE Iii : Des membres.

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l'assemblée générale. Le nombre des. membres effectifs est fixé à trois.

Article 6 - Toute personne physique ou morale peut s'affilier à l'association, pour autant que sa candidature soit approuvée par le conseil d'administration.

Article 7 - Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant' par un écrit recommandé leur démission à l'association. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le non respect des statuts sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre ou d'un adhérent.

Mentionner sur la derniére page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des peïsonnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2011- Annexes du Moniteur belge Mpo 2,2

Article 8 - Les membres démissionnaires ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayants-droits du membre décédé ou failli n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9 - Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10 - Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV : Des cotisations.

Article 11 - Les membres paient une cotisation annuelle qui ne peut être supérieure à 25 euros. Le montant de cette cotisation est fixée par l'assemblée générale.

TITRE V : de l'assemblée générale.

Article 12 - L'assemblée générale est constituée par l'ensemble des membres effectifs de l'association. Un membre peut se faire représenter par un autre membre à l'assemblée générale. Un membre ne peut représenter qu'un seul membre absent. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Article 13 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou tes présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence : les modifications aux statuts sociaux, la nomination et la révocation des administrateurs, la décharge à octroyer aux administrateurs, l'approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion des membres, la transformation de l'associaiton en société à finalité sociale, toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Article 15 - Tous les membres doivent être convoqués à l'assemblée générale par le conseil d'administration par lettre ordinaire au moins huit jours avant l'assemblée. La convocation sera signée par le secrétaire ou le président au nom du conseil d'administration. La convocation mentionne les jours, heures et lieux de ia réunion. L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 16 - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire.

Article 17 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou par le plus ancien des administrateurs présents.

Article 18 - Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés. En cas de parité, la voix du président est prépondérante. Sont exclus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions. Lorsque le quorum de présence n'est pas atteint à la première assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'assemblée générale ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation.

Article 19 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présence et de majorité requise par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur Belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI : de l'administration de l'association.

Article 21 - L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois personnes au moins, nommés par l'assemblée générale pour un terme de quatre ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association. Le mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit. la nomination, la démission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur Belge, endéans le mois. Si par démissions, expiration ou destitution, le nombre d'administrateurs est inférieur au minimum prévu par les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement effectif.

Article 22 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23 - Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un ou plusieurs vice-présidents, un trésorier et un secrétaire. Le conseil est convoqué par le président ou le secrétaire. Les réunions sont présidées par le président. En cas d'empêchement du président, les réunions sont valablement présidées par le plus ancien des administrateurs présent.

Article 24 - Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. Le conseil ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est

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prépondérante. Ses décisions sont consignées sour forme de procès-verbaux, contresignés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 25 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seul sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Article 26 - Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer fa gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateurs-délégués à la gestion journalière - s'ils font partie du conseil d'administration - et/ou de délégués à fa gestion journalière - s'ils ne font pas partie dudit conseil -, qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunat de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur Belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif

Article 27 - Le conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Vis-à-vis des tiers, l'association est valablement engagée par la signature commune de deux administrateurs. Les administrateurs qui posent des actes au nom du conseil d'administration peut déléguer certains actes et la gestion journalière de l'association, ses compétences ou responsabilités à un comité exécutif, à un ou plusieurs administrateurs ou à toute autre personne, membre de l'association ou non.

Article 28 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE VII : Dispositions diverses.

Article 29 - L'exercice social commence te premier janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de fa constitution pour se terminer le 31 décembre de l'année.

Article 30 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Les comptes et budgets sont tenus ei, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 31 - Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 32 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs. détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de t'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions. du ou des liquidateurs, à La clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux annexes du Moniteur Belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Article 34 - L'assemblée générale tenue par les fondateurs, a nommé en qualité d'administrateurs :

Fourneau Jody, Moulin Nathalie et Fourneau Fabrice.

Les administrateurs désignent en qualité de :

président : Fourneau Jody

trésorier et secrétaire : Moulin Nathalie.

Lors de l'assemblée générale du premier octobre 2010, tes résolutions suivantes ont également été prises : - à l'unanimité il est décidé de transférer ie siège de l'association à rue du Courtrai 1 à 7500 Tournai.

- à l'unanimité est accepté la démission de Madame Moulin Nathalie de sa fonction d'administrateur et de sa

fonction de trésorier et secrétaire à la date du 30 septembre 2010.

- à l'unanimité est accepté la démission de Monsieur Fourneau Fabrice de sa fonction d'administrateur à la date du 30 septembre 2010.

- à l'unanimité est accepté la nomination de Madame Fourneau Béatrice, domiciliée à rue Reine Astrid 140 à 5000 Namur, en qualité d'administrateur ,de trésorier et de secrétaire à dater du premier octobre 2010 pour un temps illimité. Son mandat sera exercé gratuitement.

- à l'unanimité est accepté la nomination de Monsieur Fourneau Frédéric, domicilié à rue du Chàteau-Bourlu 17 à 7800 Ath, en qualité d'administrateur à dater du premier octobre 2010 pour un temps illimité. Son mandat sera exercé gratuitement.

- l'article 27 des statuts sera adapté comme suit : "Vis-à-vis des tiers, l'association est valablement engagée par la signature d'un seul administrateur."

Fourneau Jody, administrateur/président.

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Coordonnées
LES ECURIES DE LA CROISETTE

Adresse
RUE DU COURTRAI 1 7500 TOURNAI

Code postal : 7500
Localité : TOURNAI
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne