LES FOUS DU ROSEAU

Dénomination : LES FOUS DU ROSEAU

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 628.438.848

Publication

10/04/2015

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur les personnes suivantes :

Micha�l LERMOYEUX, pr�sident

Geoffrey WAUTHIER, vice-pr�sident, qui remplace le pr�sident en son absence

Sandrine ZANOTTO, tr�sori�re

Laurent WAYET, secr�taire

Philippe BOUHIER, garde.

Et il exerce leur mandat � titre gratuit

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue du Paradis(LEE) 87

6142 Fontaine-l'Ev�que (Leernes)

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : Les fous du roseau

*15306265*

Volet B

0628438848

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Greffe

D�pos�

08-04-2015

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

28/08/2015

��MOD 2.2

~ ~:....... Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

!V, d'entreprise : 0628.438.848

D�nomination

enfler) Les fous du roseau

(en abr�g�)

Forme juridique . Association sans but lucratif

Si�ge rue du Paradis 87 - 6142 LEERNES

C}biet de l'acte : Constitution GOrf PIG elfeittr

Statuts A.S.B.L � Les fous du roseau � - Rue du Paradis 87 6142 LEERNES

Les soussign�s :

1. Monsieur Micha�l LERMOYEUX, domicili� : rue du Paradis 87 - 6142 LEERNES

2. Monsieur Geoffrey WAUTHIER, domicili� : rue Longue Haie 5 - 6182 SOUVRET

3. Madame Sandrine ZANOTTO, domicili� : rue du Paradis 87 - 6142 LEERNES

Tous de nationalit� belge

Les trois fondateurs, repris ci-dessus, ont dress�, par la pr�sente, les statuts d'une association sans but lucratif (ASBL) qu'ils d�clarent constituer entre eux, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Titre Ier D�nomination, si�ge social, but et dur�e

Article 1er : II est cr�� une association sans but lucratif d�nomm�e � Les fous du roseau �. Cette d�nomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association, �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Art. 2 : Le si�ge social est �tabli � 6142 LEERNES, rue du Paradis n�87, arrondissement judiciaire de Charleroi.

Art. 3 : L'association a pour objet de promouvoir par tous les moyens l�gaux la conservation et l'am�lioration des eaux, de la faune et de la flore ainsi que le respect des r�glementations relatives � ['exercice de la p�che et de l'environnement.

L'association peut notamment :

D Organiser la gestion, la surveillance et l'entretien de ou des �tangs � qui on leur confierait la gestion ;

D Effectuer tous travaux d'�quipement, d'am�nagement, d'assainissement et de mise en valeur des territoires de p�che ;

Q' Acheter ou louer tout bien immobilier ou mobilier pour le destiner � la pratique de la p�che et � la

conservation de l'environnement ;

D G�rer directement de tels biens ou conc�der leur gestion � des tiers ;

C Organiser toutes manifestations, f�tes, attractions, concours, destin�s � am�liorer les conditions

mat�rielles et financi�res de la soci�t� ;

Q' D�fendre ses int�r�ts ainsi que ceux de ses membres aupr�s des autorit�s officielles, civiles et judiciaires

Cl Collaborer avec toute autre soci�t� locale ou �trang�re � des actions, manifestations ou activit�s entrant

dans le cadre de celles des associations.

OG�rer sa propre buvette, lors de ['organisation d'activit� sur le site.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Art. 4 : L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision du conseil d'administration.

Titre II Membres

Art, 5 : L'association est compos�e de membres effectifs et adh�rents (ordinaires et sympathisants).

Le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois et est limit� � dix.

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres reprenant les noms,

pr�noms, qualit�s et domiciles de ses membres.

Art. 6 : � 1. Sont membres effectifs :

a) les comparants au pr�sent acte ;

b) toute personne physique qui s'investit dans l'association et dont la candidature, sur proposition d'un membre effectif, est accept�e � la majorit� des deux tiers par le Conseil d'administration.

� 2. Sont membres adh�rents :

Toute personne physique s'acquittant d'une cotisation annuelle de maximum � 100,00 � euros, leur donnant droit soit de p�cher tous les jours, soit de profiter des lieux. Elle n'a pas de droit de vote, mais peut avoir un avis consultatif dans certaines mati�res.

Art. 7 : Sous r�serve de la condition d'admission fix�e par l'art. 9, les membres sont admis au sein de l'association le jour de l'acquittement du montant int�gral de la cotisation, et ce pour une p�riode d'un an.

Art. 8 : Tout membre de l'association cesse d'en faire partie � ses titres et qualit�s le jour de sa sortie ou le dernier jour de sa p�riode de cotisation (lan).

Art. 9 : L'admission de nouveaux membres adh�rents est subordonn�e � leur agr�ation par le conseil d'administration, suivant l'appr�ciation souveraine de celui-ci.

Titre Ill Le conseil d'administration

Art.10 : L'association est g�r�e par un conseil d'administration qui choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et une tr�sori�re. Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e de six (6) ans. En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire pourra �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Le nombre maximum est de 5 administrateurs.

Art.11 : Le conseil d'administration a le pouvoir de gestion. il peut faire tout r�glement, accomplir tout acte et conclure tout contrat en rapport avec l'activit� de l'association. Les actes qui engagent l'association sont sign�s soit par le pr�sident, soit par trois administrateurs.

Art.12 : En cas d'absence de gestionnaire, un membre adh�rent pourra �tre d�sign� par le conseil d'administration, pour g�rer l'association. Toutefois, il ne pourra prendre aucune d�cision sans en r�f�rer au conseil d'administration.

Cette personne pourra �tre rembours�e de ses frais r�els de fonctionnement et d�fray�e raisonnablement pour les d�placements effectu�s � l'aide d'un v�hicule personnel, il en est de m�me pour le pr�sident, tr�sori�re, secr�taire en fonction.

Titre IV L'assembl�e g�n�rale

Art.13 : L'assembl�e g�n�rale se tiendra au moins une fois par an et au plus tard le 31 mars de chaque ann�e. Les membres seront convi�s � y participer soit par lettre ordinaire, par mail ou par convocation annonc�e aux valves du � chalet � au moins un mois avant l'assembl�e.

Art.14 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et elle est �largie aux membres

adh�rents qui peuvent voter.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

MOD 2.2

Volet B - suite

Art15 : L'assembl�e g�n�rale d�lib�re sur toutes les questions port�es � l'ordre du jour.

Art.16 : Elle se r�unit de plein droit � chaque fois que le conseil d'administration la convoque. Une assembl�e g�n�rale peut aussi �tre convoqu�e par te conseil d'administration lorsqu'un quart des membres de l'ASBL en fait la demande �crite en y pr�cisant la ou les questions � porter � l'ordre du jour.

Art.17 : En cas de demande d'assembl�e g�n�rale extraordinaire, le pouvoir de d�cision ne reviendra qu'aux membres effectifs qui apr�s d�lib�rations, voteront et prendront les d�cisions � la majorit� des deux tiers.

Art.18 : Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale seront consign�es dans des proc�s-verbaux dress�s par le secr�taire. Ces proc�s-verbaux seront port�s � la connaissance de tous les membres de l'A.G. par les soins du secr�taire. Ces proc�s-verbaux seront approuv�s lors de l'assembl�e g�n�rale suivante.

TITRE V R�glement d'ordre int�rieur (R.O.I.) et exclusions

Art.19 : Un R.0.1. �labor� par l'assembl�e g�n�rale, sera remis � chaque membre et un exemplaire sera affich� dans Ie � chalet �.

Art. 20 : Les membres qui ne seront pas en ordre de cotisations � la date d'�ch�ance seront r�put�s d�missionnaires.

R�serv�

au

I Moniteur

r belge

Art. 21 : Pourra �tre exclu, tout membre qui s'est rendu coupable d'un manquement grave aux devoirs qui incombent � sa qualit� de membre, effectif, adh�rent envers l'association et envers l'esprit et les buts qui la pr�occupent.

Art. 22 : Toute d�cision d'exclusion sera prise par le conseil d'administration � la majorit� des deux tiers. Toute d�cision d'exclusion sera notifi�e par lettre recommand�e � l'int�ress� sans remboursement de la cotisation

Art. 23 : Tout membre d�missionnaire (hors �ch�ance de cotisation) ou exclu ne pourra r�int�grer l'ASBL qu'apr�s une nouvelle demande d'adh�sion, et ce, minimum un an apr�s la date d'exclusion. Cette demande devra �tre accept�e par le conseil d'administration � la majorit� des deux tiers.

Titre VI Divers.

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� Art. 24 : Le pr�sident, et en son absence, le vice-pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Art. 25 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat et seront couvert par une assurance en bonne et due forme.

Art. 26 : En cas de dissolution de l'association, l'avoir social sera redistribu� entre les membres fondateurs. Art. 27 : L'ann�e sociale commence le 1er janvier et se termine le 31 d�cembre.

,

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateur les personnes suivantes :

Micha�l LERMOYEUX, pr�sident

Geoffrey WAUTHIER, vice-pr�sident, qui remplace le pr�sident en son absence

Sandrine ZANOTI'O, tr�sori�re

Laurent WAYET, secr�taire

Philippe BOUHIER, garde.

Et il exerce leur mandat � titre gratuit.

`eel Le premier exercice social commencera le 1er avril 2015 et se cl�turera le trente et un d�cembre 2015.

Fait � LEERNES, le 28 mars 2015.

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Coordonnées
LES FOUS DU ROSEAU

Adresse
RUE DU PARADIS 87 6142 LEERNES

Code postal : 6142
Localité : Leernes
Commune : FONTAINE-L'EVÊQUE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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LES FOUS DU ROSEAU