LES GHOYSSIENS

Dénomination : LES GHOYSSIENS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 630.645.597

Publication

28/05/2015

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

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i 8 -05- 2015

TRIBUNAL DE COMMERCE

MOD 2.2

1

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d'enirenrise : Ob30

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(en er reer) : LES GHOYSSIENS

{en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si� e :

7863 Ghoy Marais de Ghoy 1K

ObiieI. e Veric : Constitution

D'un acte dress� � Ghoy, le 11 mai 2015, il r�sulte que :

1. Monsieur LEMAITRE Fr�d�ric, n� � Lessines le 10/09/1973, num�ro national : 73.09.10-209.20 , domicili� � 7863 Ghoy, Marais de Ghoy 1K.

2. Monsieur CARTON Axel, n� � Ath le 0511211993, num�ro national : 93.12.05-151.81, domicili� � 7863 Ghoy, Place de Ghoy 1 boite A

3. Madame NICAISE Camille, n�e � Renaix le 13106/1988, num�ro national : 88.06.13-156.83, domicili�e � 7850 Enghien, rue d'H�rinnes 32 boite 3

4.Madame DEHAENCE Nadine, n�e � Lessines le 2110511977, num�ro national : 77.05.21-244.02, domicil�e � 7863 Ghoy , pont d'ancre 184.

5. Madame MARREZ Anne, n�e � Lessines le 03/08/1979, num�ro national : 79.08.03-208.59, domicili�e � 7863 Ghoy, Marais de Ghoy 1K

Les comparants fixent les statuts de l'association comme suit :

TITRE I: DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE

D�nomination

L'association prend la d�nomination de � LES GHOYSSIENS �.

Cette d�nomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents

�manant de l'association, �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention � association sans but lucratif �

ou du sigle � ASBL � et de l'indication de son si�ge social.

Si�ge social Arrondissement judiciaire

Le si�ge social est �tabli � 7863 Ghoy, Marais de Ghoy 1K, arrondissement judiciaire de Tournai et peut

�tre transf�r� dans le m�me arrondissement judiciaire par simple d�cision du conseil d'administration qui a tous

pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification qui en r�sulte au pr�sent article des statuts.

Tout changement du si�ge social doit �tre publi� aux annexes au Moniteur Belge.

But social :

L'Association a pour but la promotion de la dynamique associative et festive du village de Ghoy par

l'organisation d'activit�s r�cr�atives, sportives, culturelles, sociales, et interg�n�rationnelles.

Elle pourra r�aliser ces buts de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres,

Elle pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, �

son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Dur�e

L'Association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification

du ou des buts en vue desquels l'Association est constitu�e.

Mentionner sur 4, dermr;re one du \?cl~t Au enctv . ilorrr et qu7lite du notaire in:�Arumentarii ou d: Is personne Ou ctvs personnes

ayant pouvoir de re()r?s�nizr I`SssoG:aiiorr. 12 iorid 7tien ou l'organisme tiCr ;

Au verso 'Nom Ci L�lgnotuYe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

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M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

TITRE Il. MEMBRES

Plusieurs cat�gories de membres :

L'Association est compos�e de tous les membres de l'association.

Le nombre de membres est illimit� mais s'�l�ve au minimum � TROIS. Les fondateurs soussign�s sont les

premiers membres. Les droits et obligations des membres sont fix�s par la loi et tes pr�sents statuts.

Admission des membres Conditions :

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Membres Registre des membres ;

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'Association un registre des membres. Ce registre reprend les

noms, pr�noms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la

forme juridique et l'adresse du si�ge social.

Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre

par les soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la

d�cision.

Membres Cotisations et versements montant maximum :

Les associ�s ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation.

Us apportent � l'association te concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Membres D�mission D�mission d'office .. Exclusion :

Tout membre d'une association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa d�mission au conseil

d'administration. Sans pr�judice des conditions d'admission et de sortie des membres fix�es par les pr�sents

statuts, l'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux

tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le membre d�missionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et n'a aucun droit au remboursement

des cotisations vers�es.

TITRE M. GESTION DE L'ASSOCIATION - CONTR�LE

Conseil d'administration :

" Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins. Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'Association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Pour �tre �lu administrateur, il faut �tre membre de l'Association.

Les administrateurs sont nomm�s par t'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre d�mis par elle. L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Conseil d'administration Composition R�unions :

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire qui sera le correspondant officiel de l'association. Le secr�taire convoque le conseil et pr�side ia r�union avec le pr�sident.

En cas d'emp�chement ou d'absence du pr�sident, du vice-pr�sident, la r�union est pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Le conseil ne se r�unit valablement que si la majorit� des administrateurs est pr�sente.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Chaque r�union fait l'objet d'un proc�s-verbal, qui est sign� par le pr�sident et le secr�taire.

Les extraits qui doivent �tre produits, de m�me que tous les autres actes sont sign�s valablement par le secr�taire et contresign�s par le pr�sident. En cas d'emp�chement du pr�sident, par deux administrateurs. Pouvoirs du conseil d'administration :

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'Association et est investi des pouvoirs les plus �tendus pour accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent l'Association, pour autant que ces actes ne soient pas r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale.

Repr�sentation de l'Association - Gestion journali�re - D�l�gation de pouvoirs

L'Association est valablement repr�sent�e dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par deux administrateurs agissant conjointement.

Le conseil d'administration pourra, sous sa responsabilit�, d�l�guer ses pouvoirs relatifs � la gestion journali�re des affaires de l'Association � un ou plusieurs g�rants, membres ou non, pourvu que cette d�l�gation soit sp�ciale et r�guli�rement port�e � la connaissance des tiers.

En l'absence de d�cision de d�l�gation de pouvoirs relatifs � la gestion journali�re r�guli�rement port�e � la connaissance des tiers, le secr�taire exerce les missions de gestion journali�re de l'Association.

Contr�le ;

Conform�ment � l'article 17 � 5 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l'Association r�pondra aux crit�res de la � PETITE ASSOCIATION � �nonc�s audit article, il n'y aura pas lieu de d�signer un commissaire r�viseur.

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M0D2.2

Toutefois, lorsque l'Association ne r�pondra plus aux crit�res pr�cit�s, le contr�le de la soci�t� devra �tre confi� � un ou plusieurs commissaires nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

Composition et pouvoirs :

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres de l'association.

L'assembl�e g�n�rale a les pouvoirs les plus �tendus pour faire ou ratifier les actes qui int�ressent l'Association.

Elle a seule, le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer et r�voquer les administrateurs, de nommer, r�voquer et fixer la r�mun�ration �ventuelle des commissaires, d'accepter leur d�mission et de donner d�charge aux administrateurs et aux commissaires, d'approuver les comptes annuels, de d�cider de dissoudre l'Association, d'exclure un membre et de d�cider de transformer l'Association en soci�t� � finalit� sociale.

Date - Convocation :

L'assembl�e g�n�rale ordinaire est tenue chaque ann�e soit au si�ge social, soit en tout autre local d�sign� dans la convocation, le deuxi�me mardi du mois de juin.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable � la m�me heure.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent en outre �tre convoqu�es par le conseil d'administration, chaque fois que l'int�r�t de l'Association l'exige ou sur la requ�te d'un cinqui�me au moins des membres.

Les convocations pour toute assembl�e g�n�rale sont faites par simple lettre, contenant l'ordre du jour et les documents devant �tre examin�s par l'assembl�e, adress�es � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e.

Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour.

Toutefois, l'assembl�e g�n�rale pourra valablement �tre convoqu�e suivant tous modes et dans tous d�lais qui para�tront opportuns au conseil d'administration, et m�me oralement, lorsque le conseil d'administration aura recueilli l'assentiment pr�alable et unanime des membres. .

De m�me, si tous les membres ont consenti � se r�unir et s'ils sont tous pr�sents ou repr�sent�s ou ont �mis leur vote par �crit, l'assembl�e est r�guli�rement constitu�e sans qu'on ait du observer de d�lai ni faire de convocations.

D�lib�ration

Toute assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les propositions figurant � l'ordre du jour, sauf si tous les associ�s sont pr�sents ou repr�sent�s, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent express�ment.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire entend le rapport de gestion et, le cas �ch�ant, le rapport du ou des commissaires, �tablis conform�ment au prescrit l�gal et discute le bilan.

La g�rance r�pondra aux questions qui lui seront pos�es par les associ�s au sujet de son rapport ou des points port�s � l'ordre du jour et, le cas �ch�ant, les commissaires � celles concernant leur rapport.

L'assembl�e statuera sur l'adoption des comptes annuels et se prononcera par un vote sp�cial, sur la d�charge � accorder aux administrateurs et au(x) g�rant(s).

Nombre de voix - Vote par �crit - Repr�sentation

Chaque membre peut voter par lui-m�me ou par mandataire. Seul un autre membre peut repr�senter le membre emp�ch�, Toute personne charg�e de repr�senter un membre � l'assembl�e g�n�rale ne peut en repr�senter aucune autre. Le vote peut aussi �tre �mis par �crit.

Tous les membres de l'association ont un droit de votre �gal dans l'assembl�e g�n�rale et les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� par la loi ou les pr�sents statuts.

Proc�s-Verbal:

a) En cas de pluralit� d'associ�s, le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale est sign� par tous les associ�s pr�sents qui en manifestent le d�sir. Les exp�ditions ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un g�rant, sauf dans les cas o� les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale ont fait l'objet d'un acte authentique,

b) En cas d'associ� unique, les d�cisions prises par ce dernier agissant en lieu et place de l'assembl�e g�n�rale, sont consign�es dans un registre tenu au si�ge social.

TITRE V. EXERCICE SOCIAL

Exercice social

L'ann�e sociale commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

TITRE VI. INVENTAIRE - BILAN - REPARTITION

Comptabilit�

Conform�ment � l'article 17 � 2, 3 et sans pr�judice du � 4 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l'Association r�pondra aux crit�res de la � PETITE ASSOCIATION � �nonc�s auxdits articles, il n'y aura pas lieu tenir la comptabilit� conform�ment au droit commun comptable. L'association tient une comptabilit� simplifi�e portant au minimum sur les mouvements des disponibilit�s en esp�ces et en comptes, selon le mod�le �tabli par Arr�t� Royal,

MDD 2.2

VCbl".: - Suite

Inventaire - Bilan Compte ;

Lorsque l'Association ne r�pond pas aux crit�res de la � PETITE ASSOCATION �, le trente et un d�cembre de chaque ann�e, le conseil d'administration dressera un inventaire conform�ment au droit commun comptable. Le conseil d'administration �tablit les comptes annuels conform�ment aux dispositions l�gales.

Sans pr�judice de l'application le cas �ch�ant du droit commun comptable, le conseil �tablit en outre un rapport de gestion. Ce rapport de gestion comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d'exposer d'une mani�re fid�le � l'assembl�e g�n�rale ordinaire l'utilisation des budgets de l'association au regard de ses buts ainsi que la proposition de budget de l'exercice suivant.

D�p�t des comptes annuels et documents connexes

Conform�ment � l'article 17 � 2, 3, 6 et sans pr�judice du � 4 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l'Association r�pondra aux crit�res de la � PETITE ASSOCIATION � �nonc�s auxdits articles, il n'y aura pas de d�poser les comptes annuels � la Banque nationale de Belgique

Toutefois, lorsque l'Association ne r�pondra plus aux crit�res pr�cit�s, le droit commun comptable devra �tre respect� et les comptes annuels et les documents annexes vis�s par la loi seront d�pos�s dans les trente jours de leur approbation par l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VII ; DISSOLUTION LIQUIDATION AFFECTATION DE l'ACTIF

Dissolution :

La dissolution de l'association est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de

modification du ou des buts en vue desquels l'Association est constitu�e

Liquidation ;

Lors de la dissolution de la soci�t�, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d'un

ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d'une r�solution de l'assembl�e g�n�rale ou en

vertu d'une d�cision judiciaire, � la requ�te de toute personne int�ress�e.

L'affectation de l'actif est d�termin�e par l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut d'assembl�e g�n�rale, par les

liquidateurs, lesquels donneront � l'actif une affectation qui se rapprochera autant que possible du but de

l'association,

Droit commun :

Les parties entendent se conformer enti�rement � la loi sur les associations sans but lucratif.

En cons�quence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas licitement d�rog� par les pr�sents

statuts sont r�put�es inscrites au pr�sent acte et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives de cette loi

sont cens�es non �crites.

DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES

Les comparants d�clarent que les d�cisions suivantes ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce, moment o� l'Association acquerra la personnalit� morale.

1/ Premier exercice social et assembl�e g�n�rale :

Le premier exercice social a commenc� ce jour et se termine le 31 d�cembre 2015.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en 2016.

2/ Administrateurs :

Les fondateurs nomment en tant qu'administrateurs pour une dur�e de six ann�es,

1, Monsieur LEMAITRE Fr�d�ric

2, Monsieur CARTON Axel

3. Madame NICAISE Camille

4. Madame DEHAENE Nadine

5. Madame MARREZ Anne

Les administrateurs s'�tant imm�diatement r�unis pour nommer au poste de :

- Pr�sident : Monsieur LEMAITRE Fr�d�ric

- Vice-pr�sident : Monsieur CARTON Axel

-Tr�sori�res : Madame NICAISE Camille et

Madame DEHAENE Nadine

- Secr�taire : Madame MARREZ Anne

POUR ETRA1T ANALYTIQUE CONFORME

Monsieur LEMAITRE Fr�d�ric

Administrateur Pr�sident

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Coordonnées
LES GHOYSSIENS

Adresse
MARAIS DE GHOY 1K 7863 GHOY

Code postal : 7863
Localité : Ghoy
Commune : LESSINES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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