LES GRANDS FRERES

Association sans but lucratif


Dénomination : LES GRANDS FRERES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.106.706

Publication

20/10/2011
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B :

Au_recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á

l'égard des tiers

Au verso Nom et signature.

i"r-_. Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

" iiissaes

de Commerce

ti'a/T1 201f

c.HAFILER4,. _ Greffe

N° d'entreprise : * &- ~' C

Dénomination

(en entier) : Les grands Frères

(en abrégé): *

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue des Trieux 42 à 6150 ANDERLUES

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Texte :

D'un acte reçu par Maître Pol DECRUYENAERE, Notaire de résidence à Binche, le 12 septembre 2011, il est extrait ce qui suit :

ONT COMPARU :

1/ Monsieur BRUYERE Johan Bernard Gaetan, né à Charleroi, le 19 novembre 1975, NN : 75.11.19-151.58, de nationalité belge, célibataire, domicilié à Anderlues, Rue des Trieux 42.

2/ Monsieur ALTINKESE Sinan, né à Charleroi (ler district), le 12 novembre 1983, NN : 83.11.12 21185, de nationalité turque, domicilié à Courcelles, Rue de la Joncquière 108.

3/ Monsieur BHLAOUACHE Youssef, né à Charleroi,

le 30 janvier 1983 , NN : 830130-181.87, de

nationalité algérienne, domicilié à Courcelles, Rue Hubert Bayet 82.

4/ Monsieur DEMAN Geoffrey Thierry Albert Arthur Ghislain, né à Charleroi, le 29 juin 1981, NN 81.06.29-417.68, célibataire, domicilié à Pont-à-Celles, Rue de l'Eglise , 77.

Les comparants ci-dessus qualifiés déclarent qu'ils sont tous, soit de nationalité belge, soit des étrangers établis dans le Royaume inscrits au registre de la population et résidant en Belgique.

Lesquels comparants nous ont requis de dresser par les présentes les statuts d'une association sans] but lucratif qu'ils déclarent constituer entre eux, conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf centI vingt et un.

MOD 2.2

Luik B - vervolg

j

TITRE I - DENOMINATION - SIEGE - OBJET - DUREZ. 1

ARTICLE 1.

i

L'Association prend la dénomination `Les Grands!

Frères' 1

!

ARTICLE 2. j

Le siège de l'Association est situé à Anderlues! , Rue des Trieux, 42.

Le siège social pourra être transféré en tout autre endroit, en Belgique, par décision del l'Assemblée Générale délibérant dans les règles etl formes prévues pour les modifications aux statuts, décision publiée aux Annexes du Moniteur Belge.

Le conseil d'Administration pourra multiplier! les sièges administratifs suivant les nécessités.

ARTICLE 3.

L'Association a pour objet en Belgique ou a l'étranger, pour compte propre ou compte de tiers, l'aide à la Jeunesse et l'encadrement de mineurs en difficulté au travers de l'organisation. de toutes! activités généralement quelconque pouvant permettre!

d'atteindre ces buts. 1

Pour réaliser ses objectifs, l'association' pourra faire toutes opérations se rattachant à son! objet et, notamment, acheter, vendre, prendre et! donner à bail tous immeubles et meubles, emprunter,! collaborer ou participer à toute association ou école) ayant un objet compatible avec le sien.

ARTICLE 4.

1

L'association est constituée pour une durée; illimitée.

TITRE II - ASSOCIES - ADMISSION - SORTIES

ENGAGEMENTS - MOYENS. 1

ARTICLE 5.

Le nombre des membres associés est illimité,:

sans pouvoir être inférieur à trois, j

Les premiers membres sont les soussignés aul présent acte de constitution.

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

ARTICLE 6. 31

i

Les nouveaux membres devront être présentés pari

au moins deux associés 3 Les admissions des nouveaux membres seront! décidées par le conseil d'administration et! régularisées une fois l'an lors de l'assemblée;

générale ordinaire. 1

1

La démission d'un membre se fait par simplel

lettre adressée au conseil d'administration. ! La suspension et l'exclusion d'un membre ne! peuvent être prononcée que par l'assemblée générale et(

Op de laatste blz. van Luik B vernielden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso . Naam en handtekening.

ARTICLE 7.

Luik B - vervolg

à la majorité absolue

ARTICLE B.

L'interdiction d'un associé entraîne de plein

droit son exclusion de l'association.

ARTICLE 9.

Les associés démissionnaires, exclus ou sortants pour quelque cause que ce soit, ainsi que les héritiers de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations versées par eux ou par leur auteur.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition des comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

ARTICLE 10.

L'engagement de chaque associé est strictement limité au montant de ses cotisations annuelles pour le cas où il en serait décidé une par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des associés.

ARTICLE 11.

L'association pourra recevoir de ses membres ou de toute autre personne physique ou morale, tous les dons ou legs destinés à faciliter la réalisation de son objet social.

TITRE III - ADMINISTRATION - GESTION JOURNALIERS.

ARTICLE 12.

L'Association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins nommés parmi les associés par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans et en tout temps révocables par elle. Ils sont rééligibles.

ARTICLE 13.

Le Président du Conseil d'Administration est choisi parmi le conseil d'administration qui choisit également parmi ses membres un secrétaire et un trésorier.

En cas d'absence ou d'empêchement du président, la fonction est remplie ou exercée par le vice, président et à son défaut, par le plus ancien des administrateurs.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. Les décisions du conseil d'administration sont consignées en des procès-verbaux signés par le président et le

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris. hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Voor-

behouden

aan het

Belgisch Staatsblad

É

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad

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secrétaire et insérés dans un registre spécial. Les! extraits à en fournir, en justice ou ailleurs, et tous! les autres actes sont signés par le président et unI

administrateur. '

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:

Le conseil d'administration a, dans sal

compétence, tous les actes relevant del

l'administration sociale et de la gestion dans le sens! le plus large, en ce compris les actes de disposition.! Il est tenu de soumettre chaque année à l'approbationl de l'assemblée générale, les comptes de l'exercice;

social écoulé et le budget du prochain exercice. gI

C'est le conseil également qui nomme et révoque! tous les agents, employés et membres du personnel del l'association. Il détermine leurs occupations et;

traitements. !

Tous les actes engageant l'association sont; valablement signés par deux administrateurs qui! n'auront pas à justifier vis-à-vis des tiers d'une! délégation spéciale du conseil d'administration oul d'une délibération spéciale de celui-ci.

ARTICLE 14.

ARTICLE 15.

Le Conseil d'Administration peut créer en son sein un comité de direction dont il détermine les! pouvoirs.

Le Conseil peut conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

Il peut notamment déléguer la gestion journalière avec la signature sociale afférente àl cette gestion à une ou plusieurs personnesi administrateurs ou non, dont il fixe les pouvoirs! ainsi que la rémunération éventuelle.

TITRE IV - ASSEMBLEE GENERALE.

ARTICLE 16.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de

l'association.

Sont notamment réservées à sa compétence :

les modifications aux statuts sociaux.

- la nomination et la révocation desI administrateurs.

} l'approbation des budgets et des comptes. !

la dissolution volontaire de l'association. - les exclusions d'associés.

- toutes décisions dépassant les limites desi pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au/

conseil d'administration. 1

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ARTICLE 17. E

Il doit être tenu au moins une assemblées générale chaque année dans le courant du mois del septembre.

L'assemblée peut être réunie extraordinairementl autant de fois que l'intérêt social l'exige; elle doit!

' l'être lorsqu'un cinquième au moins des associés en!

Op dede laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

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r fait la demande.

Toute assemblée se tient aux jour, heure et lieu

indiqués dans la convocation.

Tous les associés doivent y être convoqués.

ARTICLE 18.

Les convocations sont faites par le conseil d'administration, par lettre missive adressée à chaque membre, huit jours au moins avant la réunion et signée au nom du conseil par deux administrateurs.

Elle contiennent l'ordre du jour.

L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à cet ordre du jour.

ARTICLE 19.

L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou à son défaut par le plus âgé des administrateurs présents.

Le président désigne le secrétaire.

Chaque associé a le droit d'assister et de participer à l'assemblée soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, associé lui-même, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'un mandat.

Tous les associés ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.

ARTICLE 20.

L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises; en cas de parité de voix, celle du président est prépondérante.

Toutefois, les décisions de l'assemblée comportant modification aux statuts, exclusion d'associés, dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement d'homologation judiciaire à ce régulièrement requise par les articles 8, 12 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

ARTICLE 21.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire, ainsi que par les membres qui le demandent, et insérés dans un registre spécial.

Les extraits à en produire en justice ou ailleurs sont signés par le président du conseil d'administration ou par deux administrateurs.

Ces extraits sont délivrés à tout associé ou à tout tiers qui en fait la demande moyennant, pour celui-ci, justification de son intérêt légitime.

TITRE V - BUDGETS ET COMPTES.

ARTICLE 22.

Chaque année au mois de septembre, préalablement

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Voorbehouden aan het Ï Belgisch Staatsblad

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad Luik B - vervolg

à l'assemblée, est établi le relevé des comptes cil l'année écoulée et le budget pour l'année suivante. Les deux sont soumis à l'approbation del l'assemblée générale ordinaire au mois de septembre. ;



TITRE VI - DISSOLUTION ET LIQUIDATION.

ARTICLE 23.

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée! générale désignera un ou des liquidateurs et! déterminera leurs pouvoirs.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou! judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net, après acquittement des dettes et apurement des charges, seral affecté à une oeuvre de but et objet analogues à ceux! de la présente association, à désigner par l'assemblée! générale.

ARTICLE 25.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement auxj présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept) juin mil neuf cent vingt et un, régissant les associa-1

tions sans but lucratif. 1

I

1- Administrateurs.

Les soussignés, réunis en assemblée générale ont décidé de fixer à 4 le nombre des administrateurs pour

une durée de 3 ans : 1

1

Savoir :

1/ Monsieur BRUYERE Johan Bernard Gaetan, né à Charleroi, le 19 novembre 1975, NN : 75.11.19-151.58, de nationalité belge, célibataire, domicilié à Anderlues, Rue des Trieux 42.

2/ Monsieur ALTINKESE Sinan, né à Charleroi (1" district), le 12 novembre 1983, NN : 83.11.12 21185,1 de nationalité turque, domicilié à Courcelles, Rue del

la Joncquière 108. 1

#

3/ Monsieur BELAOUACHE Youssef, né à Charleroi,)

le 30 janvier 1983 , NN : 830130-181.87, del

nationalité algérienne, domicilié à Courcelles, Rueff Hubert Bayet 82.

4/ Monsieur DEMAN Geoffrey Thierry Albert Arthur Ghislain, né à Charleroi, le 29 juin 1981, NN1 81.06.29-417.68, célibataire, domicilié à Pont-à-I

Celles, Rue de l'Eglise , 77. 1

Qui acceptent ces fonctions.

Ensuite le conseil d'administration ainsi formé

ARTICLE 24.

DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES.

Op de laatste blz. van Luik S vermeld : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Voor-

behouden

aan het

Belgisch Staatsblad

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s'est réuni et a désigné comme :

- Président Monsieur BRUYERE Johan Bernard

Gaetan, prénommé.

- Vice-Président Monsieur ALTINKESE Sinan,

prénommé.

- Président Monsieur BRUYERE Johan Bernard

Gaetan, prénommé.

- Trésorier : Monsieur DEMAN Geoffrey Thierry Albert Arthur Ghislain, prénommé.

2- Premier exercice.

Par dérogation à l'article 22, la première année d'exercice prendra fin le 31 aout 2012.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE DELIVRE SUR PAPIER LIBRE. Déposé en même temps une expédition de l'acte de

constitution.

Pol DECRUYENAERE, Notaire

Op de laatste blz. van Luik B vermeiden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Coordonnées
LES GRANDS FRERES

Adresse
RUE DES TRIEUX 42 6150 ANDERLUES

Code postal : 6150
Localité : ANDERLUES
Commune : ANDERLUES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne