LES MARCHES DE L'ENTRE SAMBRE ET MEUSE

Dénomination : LES MARCHES DE L'ENTRE SAMBRE ET MEUSE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 506.753.338

Publication

22/12/2014

��ivIaD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N`' d'entreprise : � ,c) 6 , , 3 3 e

D�nomination

(en entier) : LES MARCHES DE L'ENTRE SAMBRE ET MEUSE

(en abr�g�)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Chauss�e de Lodelinsart, 55 � 6060 Gilly

Obiet de l'acte : Constitution � Nomination

Les soussign�s :

1� CANTAMAGLIA J�r�me,

2� CANTAMAGLIA Adrien,

3� DOGOT Ernest,

4� DOGOTYOUR1,

5� FONTAINE Benjamin,

6� HANUT Lo�c,

7� HOSPEL Olivier,

8� JACQUET Thibaut,

9� LOSSEAUX S�bastien,

10� MONNOYER Nicolas,

11� SCOHIER Christophe,

12� VANDERSTICHELE MARC,

13� WAGNER Laurent,

14� WAGNER Jean-Fran�ois.

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont

ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE ler : D�nomination, si�ge social

Article 1er

" L'association est d�nomm�e �LES MARCHES DE L'ENTRE SAMBRE ET MEUSE�

Article 2

Son si�ge social est �tabli � 6060 GILLY, Chauss�e de Lodelinsart, 55, dans l'arrondissement judiciaire de

CHARLEROI.

TITRE 2 : Objet

Article 3

L'association a pour objet la promotion des Marches de l'Entre Sambre et Meuse.

La poursuite de cet objet se r�alisera notamment par les activit�s suivantes : organisation de diverses

manifestations, participation � des �v�nements nationaux et � l'�tranger.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle = -ut

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE 3 : Membres

Article 4

`association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

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Tribunal de Commerce

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A

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MOD 2.2

Le nombre minimum des membres ne peut �tre inf�rieur � cinq, celui des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � cinq, Seuls tes membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs

18 Les membres fondateurs ;

20 Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� de

membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 6

Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 7

Sans pr�judice de l'article 5, les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le

conseil d'administration.

Article 8

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par

�crit leur d�mission au conseil d'administration,

Peut �tre r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent :

- qui ne paye pas la cotisation annuelle qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre

ordinaire ;

- qui contrevient aux statuts ;

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par le Conseil d'administration � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 10

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires,

ni le remboursement des cotisations vers�es.

Ils doivent restituer � l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours

de leur d�mission, suspension ou exclusion.

Article 11

Le Conseil d'administration peut interdire jusqu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale la participation d'un membre aux activit�s et r�unions de l'association quand ce membre a port� gravement atteinte aux int�r�ts de l'association ou des membres qui la composent,

Article 12

L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921.

Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association.

Les associations doivent, en cas de requ�te orale ou �crite, accorder imm�diatement l'acc�s au registre des membres aux autorit�s, administrations et services, y compris les parquets, les greffes et les membres des cours, des tribunaux et de toutes les juridictions et les fonctionnaires l�galement habilit�s � cet effet et doivent fournir en outre � ces instances les copies ou extraits de ce registre estim�s n�cessaires par celles-ci.

TITRE 4 : Cotisations

Article 13

Les membres effectifs et les membres adh�rents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre inf�rieur a

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MOD

TITRE 5 : Assembl�e g�n�rale

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres, Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil

d'administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 15

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle d�termine la politique g�n�rale de

l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

- les modifications aux statuts ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- le cas �ch�ant la nomination et la r�vocation des v�rificateurs aux comptes et la fixation de leur

r�mun�ration dans le cas o� elle leur est attribu�e ;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale,

Article 16

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e. L'association peut �tre r�unie en

assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie

lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation,

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s.

Article 17

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration ou � d�faut par un administrateur par courrier adress� � chaque membre vis� � l'article 16 des statuts au moins 8 jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par le 1/20 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour si cette demande recueille l'approbation de la moiti� au moins des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 18

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e, 11 peut se faire repr�senter par un mandataire qui ne

peut �tre titulaire que d'une procuration,

Article 19

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative.

Article 20

Sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les statuts, l'assembl�e g�n�rale ne peut

statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 21

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale peuvent �tre prises par consentement des membres exprim� par �crit ou par conf�rence t�l�phonique ou vid�o conf�rence selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 22

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27juin 1921.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�es aux annexes du Moniteur belge conform�ment � la loi du 27 juin 1921 et selon les modalit�s pr�vues par son arr�t� royal d'ex�cution.

Article 23

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s p r le pr�sid

n administrateur. Ces proc�s-verbaux so , conserv�s au si�ge social o� tg us les me bres 'euvent en

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MOD 2.2

prendre connaissance. Les membres ainsi que les tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6 : Administration

Article 24

L'association est administr�e par un conseil compos� de quatre membres au moins, Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un ternie de deux ans, et en tout temps r�vocables par elle.

Tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en leur possession dans un d�lai d'un mois � compter de la date de cessation de fonction.

La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'auteur de la d�mission et accomplira les formalit�s de publicit� requises par la loi du 27 juin 1921 et son arr�t� royal d'ex�cution dans le mois.

Article 25

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e

g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 26

Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 27

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

Sauf en cas d'urgence d�ment motiv�e, la convocation est envoy�e par lettre ordinaire, t�l�copie, courrier

�lectronique au moins huit jours avant la date fix�e pour la r�union du Conseil. Elle contient l'ordre du jour.

il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Un administrateur peut se

faire repr�senter par un mandataire qui ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou

celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 28

Les d�cisions du conseil d'administration peuvent �tre prises par consentement des administrateurs exprim� par �crit ou par conf�rence t�l�phonique ou vid�o conf�rence selon les modalit�s d�crites dans un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 29

En cas de conflit d'int�r�t entre celui de l'association et celui d'un ou plusieurs administrateurs, ceux-ci ne peuvent participer au vote ni au d�bat qui le pr�c�de. Ils informent pr�alablement le Conseil d'administration de leur situation de conflit d'int�r�t.

Article 30

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 31

Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres du personnel

de l'association et les destitue. ll d�termine leur occupation et leur traitement,

Article 32

La gestion journali�re de l'association, ainsi que la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette

gestion peut �tre d�l�gu�e par le conseil d'administration � une ou plusieurs personnes administrateurs ou non

et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou appointements.

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent individuellement.

Article 33

t

MDD 2.2

ij het Belgisch Staatsblad - 22/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 34 des statuts.

Article 34

La repr�sentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, est exerc�e, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs agissant conjointement, d�sign�s par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 35

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit.

Article 36

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � le gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7 : R�glement d'ordre int�rieur

Article 37

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE 8 ; Dispositions diverses

Article 38

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier

exercice d�butera ce jour pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

Article 39

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Artiole 40

Sans pr�judice de fa loi du 27 juin 1921, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un v�rificateur aux comptes,

membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat,

Article 41

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Article 42

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se

produise, l'actif net de l'association dissoute sera affect� � une fin d�sint�ress�e.

Article 43

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

Cantamaglia J�r�me, Cantamaglia Adrien, Dogot Ernest, Dogot Youri, Fontaine Benjamin, Manut Lo�c, Hospel Olivier, Jacquet Thibaut, Monnoyer Nicolas, Scohier Christophe, Vanderstichele Marc, Wagner Laurent, Wagner Jean-Fran�ois qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : Mr. FONTAINE Benjamin Vice-Pr�sident : Mr. DOGOT Youri Tr�sorier : Mr. VANDERSTICHELE Marc

Volet B - Suite

Secr�taire : Mr. CANT,4MAGI-IA J�r�me

L'assembl�e a fix� la cotisation annuelle � vingt euros,

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belge

MOD 2.2

Fait � GERPINNES, en autant d'exemplaires que de parties plus un exemplaire pour le Moniteur Belge, le ler d�cembre 2014.

Cantamagli Secr�tair

Cantamaglia Adminis

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Dogot Ernest, Adriinistrateur

Dogot Youri, Vice-pr�sident

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Hospel Olivier, o-se r�ta

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Administrateur Administrateur

Wagner Jean= an�ois Administrateur

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Coordonnées
LES MARCHES DE L'ENTRE SAMBRE ET MEUSE

Adresse
CHAUSSEE DE LODELINSART 55 6060 GILLY(CHARLEROI)

Code postal : 6060
Localité : Gilly
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

LES MARCHES DE L'ENTRE SAMBRE ET MEUSE

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Coordonnées LES MARCHES DE L'ENTRE SAMBRE ET MEUSE

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