LES SOEURS DE CHARITE DE NOTRE-DAME DE BONNE-ESPERANCE

Divers


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. LES SOEURS DE CHARITE DE NOTRE-DAME DE BONNE-ESPE…
Dénomination : LES SOEURS DE CHARITE DE NOTRE-DAME DE BONNE-ESPERANCE
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 410.687.310

Publication

07/07/2014
ÿþ' N° d'entreprise : 410.681.310

Dénomination

(en entier) : LES SRURS DE CHARITE DE NOTRE-DAME DE BONNE-

ESPERANCE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue de l'Arayou 45, 7130 Binche

Objet de l'acte : FIN DE MANDAT D'UN ADMINISTRATEUR

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 24 MARS 2014

L'assemblée générale du 24 mars 2014 a pris acte de la fin du mandat d'administrateur pour cause de décès de KNEVELS Maria-Catherine, née à Peer, le 16/07/1933 et décédée Ie 2/03/2014, de son vivant: domiciliée rue de l'Arayou 46, 7130 Binche

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24 MARS 2014

Le conseil d'administration désigne comme présidente Charlier Bernadette, née Ie 02/01/1934 à Bebel! et domiciliée rue de l'Arayou 45, 7130 Binche.

Extrait conforme,

Fait à Bruxelles, le 28 avril 2014

CHARLIER Bernadette DELCAMBRE Marie-Jeanne

administrateur administrateur

présidente secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 22

I lIi 11.11,111311,111,1119111.1,111 18

Lt CCE- e r

Greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

II

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

29/10/2014
ÿþa.Ait

4

Réservé

au

Moniteut

belge

IIIIIII*11.11J1111811j11111101

Tribunal de Commerce

20 OCT. 2014

Chiele01

MM 2.2

" Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 410.687.310

Dénomination

(en entier) : LES SRURS DE CHARITE DE NOTRE-DAME DE BONNE-

ESPERANCE

(en abrégé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue de l'Arayou 45, 7130 Binche

Obiet de l'acte : NOMINATIONS D' ADMINISTRATEURS

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 18 Septembre 2014

L'assemblée générale du 18 septembre 2014 a décidé, à l'unanimité, de nommer administrateur les personnes suivantes :

- Monsieur BOURLARD Freddy, domicilié Rue de la Dîme 17 à 7133 Buvinnes,

- Monsieur PÈTRE Philippe, domicilié Rue de l'Eglise 1 à 6540 Lobbes

- Monsieur CAMPION Raymond, domicilié Rue de la Princesse 97 à 7131 Binche,

Il est en outre décidé que Monsieur CAMPION Raymond est désigné Trésorier à dater de la présente assemblée.,

e

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Extrait conforme,

Fait à Binche, le 01 Octobre 2014

CAMPION Raymond BLAUDE Clotilde

administrateur administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

31/10/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

>13166 3

Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

2 2 OCT. 2013

Gr>reGreffier

N' d'entreprise : 410.687,310

Dénomination

(en entier) : LES SOEURS DE CHARITE DE NOTRE DAME DE BONNE

ESPERANCE

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de L'Arayou, 45 à 7130 Binche

Objet de l'acte : Modification des statuts

A. Modification des statuts

L'assemblée générale extraordinaire réunie en date du 11/04/2013 a décidé à l'unanimité des voix de modifier les articles 2, 4, 8, 20, 24 et 28 des statuts et de les remplacer comme suit :

Au Chapitre ler Dénomination, siège, but, durée.

Art. 2 : L'association a pour but, à l'exclusion de tout but de lucre, et en conformité aux règles prescrites par le droit canonique et par les constitutions propres, de stimuler la vie religieuse en communauté, de subvenir aux besoins des membres de la Congrégation, aussi bien sur le plan religieux, matériel que médical, ainsi que de fournir du soutien aux initiatives d'enseignement catholique, à des oeuvres chrétiennes actives dans le domaine caritatif et humanitaire, tant en Belgique qu'à l'étranger, à des initiatives d'évangélisation et de mission, et à des projets de développement dans le tiers-monde,

L'association peut faire tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de son but social. A cet effet elle peut acquérir ou posséder en propriété ou autrement tous les biens meubles et immeubles. Elle peut utiliser ces biens, les gérer ou les mettre à disposition.

Au Chapitre 2 -- Membres.

Art. 4 : Le nombre des membres est de quatre au moins et doit toujours être supérieur au nombre des administrateurs.

Art. 8 : L'article 8 est abrogé.

Au Chapitre 4  Administration et gestion journalière.

Art 20 : L'Association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés parmi les associés, par l'assemblée générale, à la simple majorité des voix.

L'assemblée générale veillera à ce que la majorité des administrateurs soient choisis parmi les membres religieux de l'Association. Le mandat de ces administrateurs est d'une durée de six ans, lis sont rééligibles.

En cas de vacance de mandat d'un ou de plusieurs administrateurs, les membres restant continuent à former un conseil d'administration. Tout administrateur élu par l'assemblée générale en remplacement de celui faisant défaut achève le mandat de celui-ci.

Art 24 : La présidente du conseil d'administration a dans ses attributions spéciales et exclusives les actes d'administration journalière économique de l'Association. Dans ces limites, sa signature engage l'Association vis à vis des tiers comme elle décharge les tiers vis à vis de l'Associaition, Elle peut, sous sa responsabilité et sa surveillance, déléguer tout ou partie de cette administration journalière à des personnes membres ou simplement agréées par le conseil d'administration.

Toutefois pour les engagements Inférieurs á 50.000 ¬ , la présidente et la Trésorière posssédent la signature des comptes ouverts par l'Association. Pour tout engagement supérieur à 50.000 ¬ , la signature conjointe de la présidente et de la trésorière ou d'un autre administrateur, est requise.

Moo 2.2

Volet B - Suite

Au Chapitre 6  Dissolution , liquidation.

Art. 28 ; En cas de dissolution ou liquidation, soit volontaire, soit judiciaire, il devra être satisfait, en faveur des membres subsistants de l'Association et avant tout partage de l'avoir social, aux devoirs et obligations prévus à l'Art. 7 des présents statuts. Cela se fera soit par attribution de capital, soit par la création de rentes viagères en leut faveur, soit par tous autres moyens, de manière à respecter la justice et l'équité, le tout selon les décisions de l'assemblée générale.

B. Nominations.

Par la même occasion, l'assemblée générale extraordinaire réunie en date du 11/04/2013 a décidé à l'unanimité des voix de conforter dans leurs mandats et fonction les administrateurs ci-après désignés

Madame KNEVELS Maria, Présidente

Madame CHARLIER Bernadette, Vice-Présidente

Madame BLAUDE Clotilde, Trésorière

Madame DELCAMBRE Marie-Jeanne, Secrétaire

et de les renommer pour un mandat de six ans à dater de la présente assemblée.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagenb'rJ-hel-Belgiseh-Sleatsbiad - 31110/2013 --Annexes du-Monileur~bgtge

MedhtíaneersamdaidegPécDepaggaidafflees " M reetg>2 7,Eetetetiquslielduznofàtesetaree[datibauidàdqersaaneeoauidelsafssaness e$labbpuvrbAitltlet-éQM$euté4lli8ssaidatitinierfpCfLiatiQroüe'titgiaiHRiePáá'éj Sa01elSgiUegs

Nu,Heisari MehÉée5`dettee

09/07/2015
ÿþMOQ 2,2

N° d'entreprise : 440.687.310

Dénomination

(en entier) : LES SOEURS DE CHAR1TE DE NOTRE-DAME DE BONNE-

ESPERANCE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue de l'Arayou 45, 7130 Binche

Objet de l'acte : FIN DE MANDAT D'UN ADMINISTRATEUR ET NOMINATION DE PRESIDENTE

EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 28 Mai 2015.

L'assemblée générale du 28 Mai 2015 a pris acte de la fin du mandat d'administrateur, pour cause de décès, de Madame CHARLIER Bernadette, née à Beloeil le 02/01/1934 et décédée le 22/01/2015, de son vivant domiciliée rue de l'Arayou 45, 7130 Binche.

En outre, l'assemblée générale désigne comme présidente Madame BLAUDE Clotilde, née !e 10/02/1927 à Jurbise et domiciliée rue de l'Arayou 45 à 7130 Binche.

Extrait conforme,

Fait à Binche, le 15/06/2015.

CAMPION Raymond administrateur







BLAUDE Clotilde administrateur











Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

i

u

IVI

i

N.(ettz1 '1'.; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Le Greffier

~reffe

Tribunal de commerce ria rilCrlc-oi

ENTRE LE

3 0 JUIN 2015

11Iiiiiii i

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LES SOEURS DE CHARITE DE NOTRE-DAME DE BONNE…

Adresse
Si

Code postal : 7130
Localité : BINCHE
Commune : BINCHE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne