LEUCEMIE NOAH STOP

Association sans but lucratif


Dénomination : LEUCEMIE NOAH STOP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.669.819

Publication

01/09/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise :.G

Dénomination

(en entier) : Leucémie NOAH STOP

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue D'hoyaux 5 7602 Bury

Obiet de l'acte : Constitution

Leucémie NOAH STOP.

Titre1: entre les soussignés,

Ackermans Angélique, rue D'hoyaux 5 à 7602 Bury.

Sonnet Alison, rue D'hoyaux 5 à 7602 Bury.

Ponnet Ghislaine, rue du Coin de Terre 8 à 1420 Braine l'alleud.

Il a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arreté les statuts comme suit:

Titre2 Dénomination, siège social

Article 1.l'association prend la dénomination Leucémie NOAH STOP.

Article2.le siège social de l'association est fixé: rue D'hoyaux 5 à 7602 Bury arrondissement judiciaire de

Tournai. Il peut être transféré par simple décision du conseil d'administration dans tout autre lieu.Toute

modification du siège social doit âtre publiée aux annexes du Moniteur Belge dans le mois de sa date.

Titre3. But social, durée.

Article3.l'association à pour but de venir en aide financièrement, aux parents pour les frais hospitaliers et

autres découlants de maladie grave de leurs enfants mineurs.

Dans ce but, l'association organisera différentes activitëes afin de réunir les fonds nécéssaires pour assurer

l'aide du but social.

Article4. l'association est constituée pour une durée indéterminée.

Titre4. Membres.

Articles. L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres

effectifs, de membres adhérents, de membres d'honneur ou autres.

Artide6.Les membres effectifs sont au minimum 3. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui

ont composé l'assemblée générale constitutive.

Article7. Un registre des membres est tenu au siège de l'association, où tous les membres peuvent le

consulter.

Article8. La qualité de membre adhérent est accordée aux personnes qui en font la demande; elles

bénéficient des activités de l'association, et participent en se conformant aux statuts.

Article9.Les membres sont libres de retirer à tout moments de l'association en adressant par écrit leur

démission au conseil d'administration.

Article10. Le non respect des statuts, des agissements ou paroles qui nuiraient grâvement aux intérets ou à

la réputation de l'association sont des actes qui conduiront à l'exclusion d'un membre.

Titrerticlel1. Les membres démissionaires, suspendus ou exclus, ainsi que les éritiers ou ayant droits du

membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni réddition

de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Titre5. Assemblée générale.

Articlel2. L'assemblée générale est pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les

membres effectifs.

Articlel3. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par

les présent statuts. Sont notamment réservés à sa compétence:

-Les modifications aux statuts sociaux,

-La nomination et la révocation des administrateurs,

-L'approbation des budjets et de comptes,

-La décharge à octroyer aux administrateurs,

-La dissolution volongtaire de l'association,

tionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

-L'exclusion d'un membre effectif.

Articlel4. Il doit étre tenu au moins une assemblée générale annuelle avant le 30 septembre de chaque année.L'association peut aussi etre réunie enassemblée générale extraodinaire à tout moment, sur décision du conseil d'administration.

Articlel5.tous les membres doivent être convoqués à l'assemblée générale par lettre ordinaire au moins quinze jours avant rassemblée. La convocation mentione le jour, l'heur et lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne à assister à tous ou partie de l'assemblée en qualité d'observateur ou de consultant.

Articlel 6. Tous les memnbres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Articlel7. L'assemblée générale peut délibérer si présence de deux tière des membres effectifs sauf exceptions prévues par la lois. Les decisions de l'asemblée générale sont prise à la majorité simple, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la lois ou par les présents statuts.

Articlel8.L'assemblée générale se pronoce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proces verbale de l'assemblée générale précadente ainsi que sur les points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconu par le conseil d'adminitration sauf changement aux statuts.

Article 18. Les decisions des assemblées générales sont contre signées par deux administrateurs, ainsi que les membres effectifs présents. Les proces verbaux sont rassemblés dans un registre dont les membres peuvent prendre connaissence au siège d el'association, sans déplacement du registre et les tiers justifiant d'un intéret légitime, par extraits.

Titre6. Conseil d'administration.

Articlelg. l'association est administée par un Conseil de trois membres au moins ceux-ci sont nomes pour un terme de 1 an par l'assemblée générale.

Article20. Les administrateurs sortant sont rééligibles.En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut etre nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article2l. Le conseil peut désigné en son sein un président, un trézorier, et un secrétaire, ou l'un d'entre eux seulement un meme administrateur peut etre nommé à plusieur fonctions.

Article22. Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'égsige et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par un administrateur, par simple lettre, fax, courrier électronique ou meme vebalement.

Article22. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Toutes les décisions du conseil sont prises à la majorété simple des voix.

Aricle23. Le conseil d'administration à les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la lois ou par les présents statuts à celle de l' assemblée générale.

Article24. Le conseil peut délégué la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afferant à cette gestion, à un administrateur délégué qu'il choisira et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à un tiers. Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tous colis ou lettres recomandées ou non, signer toutes pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoir.

Article25. Les actions judiciaires tant en demendant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration,sur les poursuites et diligences d'un administrateur désigné à cet effet.

Article26. A défaut de stipulation spéciales, tout administratreur signe valablement les actes régulièrement déciddés par le conseil. Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis de tiers.

Article27. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, auqune obligation personnelle et ne sont responsable que de l'execution de leur mendat.Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titrez. exercice social, budjet et comptes.

Article28. L'exercice social commence le 18` aout pour se terminer le 31 juillet de chaque année.

Article27. Le compte de l'xercice écoulé et le budjet de l'exercice suivant seront soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Titre8. Dissolution, liquidation.

Article28. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, à une fin désintéressée.

Titre9. Règlement d'ordre intérieure.

Article. 29. Un règlement d'odre intérieure pourra être présenté par leConseil d'administation à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront etre apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des votes.

Tdrel0. Arbitrage.

Article30. En cas de litige entre membre, entre un memebre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confiée à un collège de trois arbitres désigés et statuant conformément aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

Titrel 1. Dispositions transitoires.

Articie3l. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

1 Ackermans Angélique rue d'hoyaux 5 à 7602 Bury



MOD 2.2

Tolet B - Suite

2 Sonnet Alison rue d'hoyaux 5 à 7802 Bury

3 Ponnet Ghislaine rue du Coin de Terre 8 à 1420 Braine L'alleud.

Lors de sa 1ère réunion, le conseil d'administration à désigner aux fonctions d'administrateur délégué: Ackermans Angélique.

Fait à Bury en 5 exemplaires originaux, le 8 Aout 2011, chaque signataire ayant reçu le sien.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à regard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

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Coordonnées
LEUCEMIE NOAH STOP

Adresse
RUE D'HOUAUX 5 7602 BURY

Code postal : 7602
Localité : Bury
Commune : PÉRUWELZ
Province : Hainaut
Région : Région wallonne