MADA-BEMIRAY BELGIUM, EN ABREGE : MBB

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. MADA-BEMIRAY BELGIUM, EN ABREGE : MBB
Dénomination : MADA-BEMIRAY BELGIUM, EN ABREGE : MBB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.623.011

Publication

18/07/2011
ÿþMOD 2.2

: MADA-BEMIRAY

(a:.:: á ;; : MBB

Ferir.e : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siàge : Rue de l'Espinette 19 7033 Cuesmes

C.?:'Un 2 : constitution de l'ASBI

Les soussignés Blanquet Marie-Christine , née le 25 Juin 1956 à Morlanwelz, de nationalité belge

domiciliée 19 rue de l'Espinette 7033 Cuesmes

Borzee Emilie, née le 24 Avril 1985 à Boussu, de nationalité belge

domiciliée 19 rue de l'Espinette 7033 Cuesmes

Deneufbourg Sophie, née le 04 Janvier 1983 à Etterbeek, de nationalité belge

domiciliée 33 avenue Albert 1190 Forest

Ost Sébastien, né le 15 Juin 1983 à Mons, de nationalité belge

domicilié 33 avenue Albert 1190 Forest

Borzee Pierre, né le 01 Juillet 1953, né à Frameries, de nationalité belge

domicilié 19 rue de L'Espinette 7033 Cuesmes

Borzee Florence , née le 04 Avril 1979 à Mons, de nationalité belge

domiciliée 50 rue Elle Belenger 7350 Thulin

Blanquet Olivier, né le 06 Décembre 1959 à Jemappes, de nationalité belge

domicilié 98 chemin de Beaudriquin 7090 Braine-le-Comte

Hoet Catherine, née le 22 Octobre 1959à Jemappes, de nationalité belge

domiciliée 27 rue Petite Cavée 7041 Givry

Poncelet Justine née le 13 Juillet 1985 à Boussu, de nationalité belge

domiciliée 13 nie Maurice Flament 7022 Hyon

déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 Juin 1921

TITRE 1 : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL

art 1. L'association est dénommée : Mada-Bemiray Belgium, en abrégé MBB

art 2. Son siège social est établi au 19 rue de l'Espinette 7033 Cuesmes dans l'arrondissement de Mons

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration.

TITRE 2 : BUT- OBJECTIFS

art 3 L'association a pour but la solidarité et échanges culturels avec la population malgache

L'amélioration des conditions de scolarité des enfants malgaches, notamment, l'accès aux études par des aides financières et l'apport de fonds pour pouvoir construire différents bâtiments pour l'amélioration de la qualité de vie de la population malgache.

art 4 La poursuite de ces objectifs se réalisera par diverses activités : collectes de fonds par vente d'articles divers, organisation d'événements, parrainage d'activités sportives ou autres, perception

de cotisations de membres

L'association peut accomplir toute activité dans le seul but de récolter des fonds pour les projets malgaches

df,sntin:sner sur la dernière pEge du °jcc'.t : 'er~éo ' No' c'J ._

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte rTRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REDES PERSONNES MORALES

6 MIL. 2011

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

art 5 L'association est constituée pour une durée indéterminée

TITRE 3 : MEMBRES

art fi L'association est composée de membres adhérents. Le nombre de membres adhérents est illimité mais le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

art 7 Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

art 8 Sont membres effectifs 1° les membres fondateurs

2° tout membre adhérent qui, présenté par 2 membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 2/3 des voix présentes ou représentées.

art 9 Sont membres adhérents, les personnes désireuses d'aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises au sein de l'association et de cotiser pour celle-ci.

Elles seront tenues au courant de toute activité de l'association.

TITRE 4 NOMINATIONS - DEMISSIONS

art 10 L'association est dirigée par un conseil d'administration composé d'au moins trois membres, comprenant, un président, un secrétaire et un trésorier, qui sont membres de l'association . Ils sont nommés par l'assemblée générale

Ceux-ci sont nommés pour une période illimitée.

art 11 De nouveaux membres peuvent adhérer après avoir présenté leur candidature au

conseil d'administration. le même arrangement est valable pour les membres qui veulent démissionner de l'association.

art 12 Les membres effectifs ou adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission.

TITRE 5 COTISATIONS

art 13 Les membres ne sont astreints a aucun droit d'entrée, une cotisation est proposée à ceux

qui te souhaitent pour soutenir l'association dans ses différents frais.

La cotisation annuelle ne peut dépasser 20 euros

TITRE 6 ASSEMBLEE GENERALE

art 14 L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

art 15 L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi

ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

1. les modifications de statuts

2. la nomination et la révocation des administrateurs

3. le cas échéant, la nomination des commissaires

4. l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs

et le cas échéant aux commissaires

5.1a dissolution volontaire de l'association

6. les exclusions de membres

7. la délocalisation de l'association et/ou la création de filiales en tout lieu jugé utile.

art 16 Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

Des assemblées extraordinaires peuvent être tenues chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige, par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs.

art 17 La convocation à l'assemblée générale est envoyée par mail, adressée à chaque membre les convocations mentionnent les lieu, date , heure et ordre du jour, sauf urgence reconnue à la majorité des membres présents.

art 18 Sauf exceptions prévues par la loi et les présents statuts, l'Assemblée Générale est

valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents. Un membre effectif

peut se faire représenter par un autre membre effectif en vertu d'une procuration écrite. Un membre ne peut jamais être titulaire que d'une seule procuration.

art 19 l'Assemblée générale est présidée par le président à défaut par un autre administrateur présent.

TITRE 7 DISSOLUTION

art 20 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

TITRE 8 DISPOSITIONS DIVERSES

art 21 Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 Juin 1921 régissant les ASBL.

art 22 L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles de l'organisation

art 23 La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par le président.

art 24 Les décisions du conseil d'administration sont signées par le président et

consignées dans un registre de procès-verbaux qui est conservé au siège social.

Tout membre effectif ou adhérent, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissan

au siège social.

art 25 Des actes qui engagent l'association vis-à-vis des tiers sont signés par le président.

Sont nommés en qualité de présidente : Blanquet Marie-Christine

secrétaire Borzee Emilie

trésorière Deneufbourg Sophie

Fait à le

fait en 3 exemplaires

M002.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/07/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Valet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentent ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'assoc:átion, la t^nde'ion ou l'organisme à'.'évard des t rs

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Coordonnées
MADA-BEMIRAY BELGIUM, EN ABREGE : MBB

Adresse
RUE DE L'ESPINETTE 19 7033 CUESMES

Code postal : 7033
Localité : Cuesmes
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne