MAISON MEDICALE LE CAR D'OR

Association sans but lucratif


Dénomination : MAISON MEDICALE LE CAR D'OR
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 468.949.864

Publication

04/04/2013
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(en entier) : Maison Médicale "LE CAR D'OR"

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue de Jemappes, 135 à 7000 MONS

N° d'entreprise : 0468.949.864

Objet de l'acte : Demission de l'ancien Conseil d'Administration, nomination des nouveaux membres et modification des statuts

L'Assemblée Générale ordinaire du 23 mars 2012 donne à l'unanimité décharge au Conseil d'Administration et procède à la démission de celui-ci composé des membres suivant :

VAN EYLL Alain, domicilié Boulevard Brand Whitiock 68/5 à 1200 BRUXELLES - Président DEPAEPE Annie, domiciliée Rue du plouys, 4 à 7050 ERBAUT - Vice Présidente SCHEUNE Raymonde, domiciliée Rue Victor Baudour, 74 à 7021 HAVRE - Trésorière LEFEBVRE Françoise, domiciliée Boulevard Fulgence Masson, 18A à 7000 MONS - Secrétaire

LAMBERT Stéphanie, domiciliée Rue Cauderloo, 132 à 7370 DOUR - Administratrice

L'Assemblée procède à la nomination du nouveau Conseil d'Administration composé des membres suivant

VAN EYLL Alain, domicilié Boulevard Brand Whitlock 68/5 à 1200 BRUXELLES - Président

REGHEM Maité, domiciliée Rue Neuve, 102 à 7130 BRAY - Secrétaire

SCHEUNE Raymonde, domiciliée Rue Victor Baudour, 74 à 7021 HAVRE - Trésorière

LEFEBVRE Françoise, domiciliée Boulevard Fulgence Masson, 18A à 7000 MONS - Administratrice

LAMBERT Stéphanie, domiciliée Rue Cauderloo, 132 à 7370 DOUR - Vice-Présidente

L'Assemblée Générale extraordinaire du 20 décembre 2012 modifie les articles suivant des statuts :

L'article 5 est supprimé et remplacé par :

« Le nombre des associés ne peut être inférieur à trois. L'association se compose des comparants au présent acte (membres fondateurs) et de toute autre personne ultérieurement admise en qualité de membre et ce, dans le respect de l'article 6 ».

- L'article 6 §1er est supprimé et remplacé par :

« Dans tous les cas, l'association doit faire en sorte que son Assemblée générale soit composée, de telle sorte que les membres de l'équipe aient la majorité quel que soit les dispositions de la loi fixant cette majorité.

Tout membre de l'équipe est membre de l'Assemblée générale.

Le Conseil d'administration veille à garantir cette obligation en application du décret du 29 mars 1993 relatif à l'agrément et au subventionnement des associations de santé intégrée »,

- L'article 11 est supprimé et remplacé par ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.0

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Greffe

UE MONS

2 5 MARS 2013

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOU 2.0

Volet B - Suite

« Les administrateurs fondateurs sont nommés pour une durée de trois ans. Ensuite un nouveau Conseil d'administration sera nommé par l'Assemblée générale. Ce conseil sera nommé pour un mandat de trois ans. L'article 11 tel qu'il est modifié entre immédiatement en vigueur et s'applique aux mandats en cours d'exercice

Si en cours de mandat, un administrateur vient à démissionner, les administrateurs en place, pour autant que l'article 10 soit respecté, continuent à exercer leur fonction ».

« L'article 11 tel qu'il est modifié entre immédiatemment en vigueur et s'applique aux mandats en cours d'exercice ».

- L'article 14 est supprimé et remplacé par

« L'Assemblée générale est composée de tous les membres associés de l'association. Elle est présidée par le Président du Conseil d'administration, par l'administrateur délégué à cet effet par le Conseil d'administration ou par le plus ancien des administrateurs présents.

Un membre associé peut s'y faire représenter par un autre membre associé. Toutefois un membre associé ne peut y représenter que deux autres membres au maximum.

Chaque membre de l'équipe possède un droit de vote égal à deux voix à l'Assemblée générale ». L'article 16 §1 er est supprimé et remplacé par

« L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration. Elle est convoquée au minimum une fois par an et ce, pour approuver les comptes de l'année écoulée et les budgets de l'année suivante. Elle est de plus convoquée chaque fois que l'objet ou l'intérêt de l'association le requiert ou encore lorsqu'un cinquième des membres associés en fait la demande ».

Le début de L'article 17 se lit comme suit

« Tous les membres ont un droit de vote égal à l'Assemblée général ».

Il est supprimé et remplacé par :

« Les membres de l'équipe ont un droit de vote égal à deux voix pour chacun d'eux à l'Assemblée générale. Les autres membres ont un droit de vote égal à une voix à l'Assemblée générale ».

Monsieur VAN EYLL Alain Madame LAMBERT Stéphanie

Président. Vice-Présidente.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MAISON MEDICALE LE CAR D'OR

Adresse
AVENUE DE JEMAPPES 135 7000 MONS

Code postal : 7000
Localité : MONS
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne