MAISON MEDICALE STETHOPLUS

Dénomination : MAISON MEDICALE STETHOPLUS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 597.777.148

Publication

19/02/2015

��ASOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : i''

D�nomination

(en entier) : Maison m�dicale StethoPlus

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue D'Hollebeke 1 7781 Houthem

Obiet de l'acte : Constitution asbl Maison m�dicale StethoPlus

Les statuts

P.V. d' AG, du 02/10/2014

P.V. du C.A du 02110/2014

D�nomination : Maison m�dicale STETHOPLUS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue d'Hollebeke 1, 7781 Houthem

N� d'entreprise

Objet de l'acte : CREATIQN DES STATUTS

L'an deux milles quatorze, le deux octobre.

Les soussign�s

- Breyne Francis, n� � Comines le 29/0611951. Domicili� � rue d'Hollebeke 4, 7781 Houthem.

Cappon No�mie, n�e � Menin le 05109/1991, Domicili�e � Rue de la Victoire 22, 7780 Comines-

Warneton.

- Cardon Ang�lique, n�e � Comines le 11/06/1968. Domicili�e � Chauss�e de Warneton 309, 7784

Warneton.

- Devroede Agathe, n�e � Menin le 04/12/1991. Domicili�e � Rue de la Howarderie 9, 7783 Le Bizet.

- Khalife Nathana�lle, n�e � Armenti�res le 19/0511978. Domicili�e � Impasse notre-Dame de la Lys 3, 7783 Le Bizet,

- Leroy Sophie, n�e � Ypres le 30/03/1979. Domicili�e � rue d'Hollebeke 80, 7781 Houhtem

- Maes H�l�ne, n�e � Mouscron le 27/10/81. Domicili�e � Chauss�e d'Houthem 278, 7781 Houthem.

- Messiaen Serge, n� � Courtrai le 14/02/1960. Domicili� � rue d'Houthem 173, 7780 Comines

Pollet Guy, n� � Comines le 02/09/1955. Domicili� � Rue Beauchamp 91, 7780 Comines.

- Thiery Stanislas, n� � Villeneuve d'Ascq le 07/01/1971. Domicili� � Rue de Wervicq 60, 7780 Comines.

- Titeca Nadine, n�e � Ypres le 04102/1963. Domicili�e � Rue d'Hollebeke 1, 7781 Houthem.

- Vandelannoitte Sylvie, n�e � Courtrai le 07/0811972. Domicili�e � Chauss�e de Wervicq 133 7780 Comines

Vandewynckel Sophie, n�e � Mouscron fe 17/0211987. Domicili�e � Rue du Triangle 29, 7780 Comines D�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 02-05-2000 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

TiTRE I

DE LA D�NOMINATION DU SI�GE SOCIAL

Article ler : L'association prend pour d�nomination : � Maison m�dicale STETHOPLUS �

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'ASBL doivent

mentionner la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots 'association sans but

lucratif' ou du sigle 'asbl', ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Article 2 : Son si�ge social est �tabli � Rue d'Hollebeke 1, 7781 Houthem, dans l'arrondissement judiciaire de Tournai, H peut �tre transf�r� ailleurs en Belgique, par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans les conditions pr�vues dans les statuts.

L'adresse de ce si�ge ne peut �tre modifi�e que par une d�cision de l'ASBL selon la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statuaire, La publication de cette modification emporte d�p�t des statuts modifi�s coordonn�s au greffe du tribunal de commerce territorialement comp�tent

Titre il

BUT DUR�E EXERCICE SOCIAL

Article 3: La dur�e de l'association est illimit�e, elle peut en tout temps �tre dissoute. L'exercice social

correspond � l'ann�e civile.

Article 4: La maison m�dicale STETHOPLUS est une association de sant� int�gr�e (ASI). Son but est de promouvoir la sant� au sens global: physique, psychologique, socio-�conomique et culturelle, afin de tenter une prise en charge du patient pr�nant son autonomie. Le patient est consid�r� comme un sujet particulier ayant une histoire individuelle et collective.

La maison m�dicale garantit une accessibilit� maximale et m�nent des actions visant � stimuler la solidarit� dans le population.

L'association offre � ses membres des outils et des conditions de travail leur permettant de mettre � disposition de la population un service de soins de sant� primaires et communautaires compos� de travailleurs psycho-m�dico-sociaux.

Lee membres de la maison m�dicale forment une �quipe pluridisciplinaire autog�r�e et non hi�rarchis�e.

La maison m�dicale s'attachera � entretenir des relations privil�gi�es avec d'autres associations poursuivant des objectifs similaires. Elle peut poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tous les biens meubles ou immeubles n�cessaires pour atteindre l'objectif vis� et assurer la p�rennit� et l'ind�pendance de l'association.

Titre III

MEMBRES

Article 5: Les membres sont :

-Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

-Des titulaires de professions m�dicales, param�dicales ou autres, exer�ant leur activit� dans la maison

m�dicale;

-Les membres peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales.

-Les personnes morales d�signeront une ou deux personnes physiques charg�es de les repr�senter au sein

de l'association.

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois,

Article 6: Pour devenir membre de l'association, ii faut �tre admis par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix exprim�es,

Article 7: Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission, Sont consid�r�s comme d�missionnaires, toutes les personnes physiques n'�tant plus li�es � l'association par un contrat de travail ou une convention de collaboration,

L'exclusion d'un membre peut �tre prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le non-respect des statuts est un acte qui peut conduire � l'exclusion d'un membre.

Le membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d� ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Article 8: Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � la loi du 2 mai 2002.

Article 9: Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Titre IV

DE L'ASSEMBL�E GENERALE

Article 10 : l'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association.

Lors des assembl�es g�n�rales, chaque membre doit �tre pr�sent, sauf en cas d'indisponibilit�. Dans ce

cas seulement, une procuration pourra �tre donn�e � un autre membre, celle-ci �tant d�pos�e entre les mains

du ou de la pr�sident(e) avant la r�union. il ne peut y avoir qu'une procuration par membre.

Article 11 : L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

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MOD 22

Sont r�serv�es � sa comp�tence :

lies modifications aux statuts ;

2.La nomination et la r�vocation des administrateurs;

3.La d�charge � octroyer aux administrateurs;

4.L'approbation des budgets et des comptes;

5.La dissolution volontaire de l'association;

6.Les admissions et exclusions de membres;

7.La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale;

8.Tous les points pr�vus aux pr�sents statuts.

Article 12 : Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale au cours du premier semestre de chaque

exercice social. -

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration ou � la demande d'un cinqui�me au moins des membres,

Article 13 : Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par le conseil d'administration au moins huit jours avant l'assembl�e. La convocation se fera par courriel avec accus� de r�ception et sera sign�e par le secr�taire ou le pr�sident au nom du CA. La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de la r�union.

L'ordre du jour est �galement mentionn� dans la convocation. Toute proposition faite par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 14 : L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident ou � d�faut par le secr�taire du conseil d'administration

Article 15 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer que si au moins la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes exprim�s, sauf dans le cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts,

Lorsque le quorum de pr�sences n'est pas atteint � une assembl�e g�n�rale d�ment convoqu�e, une seconde assembl�e g�n�rale sera convoqu�e � une date post�rieure d'au moins 15 jours et de maximum 45 jours � la date de l'assembl�e n'ayant pas atteint le quorum de pr�sence. En cas d'�galit�, la voix de celui qui pr�side l'AG est pr�pond�rante.

Article 16 : L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'admission et l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que si ces points sont repris dans la convocation et si le cas �ch�ant les modifications statutaires y sont explicitement indiqu�es. Ces modifications ne peuvent �tre adopt�es qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Toutefois la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s,

Article 17 : Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le pr�sident ou le secr�taire et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes les modifications aux statuts doivent �tre d�pos�es au greffe du tribunal de commerce sans d�lai. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs, pour les personnes habilit�es � repr�senter l'association ou � en assurer la gestion journali�re, et pour les comptes annuels.

Titre VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 18 : L'association est administr�e par un conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�s par

l'Assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans et en tout temps r�vocable par elle. Le nombre

d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 19: En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 20 : Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

Article 21 : Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas d'�galit� la voix du pr�sident est pr�pond�rante. Les d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�es par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

"R�serv�

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 22 : Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association, Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts �

l'assembl�e g�n�rale.

Article 23 : Le conseil d'administration e pour r�le de :

-Pr�parer l'ordre du jour et convoquer les assembl�es g�n�rales ;

-Pr�parer le budget pr�visionnel et le projet d'activit� pour l'ann�e ;

-Veiller � leur ex�cution et �tablir les bilans d'activit�s et financiers chaque ann�e;

-Poser tous les actes utiles au bon fonctionnement de l'association et � la r�alisation des d�cisions de

l'assembl�e g�n�rale.

En cas d'urgence, il doit prendre les d�cisions utiles pour assurer la survie de l'association et la r�alisation

de ses objectifs. Il devra alors faire avaliser ses d�cisions par la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 24 : Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

Titre VII

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Article 25 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e

g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'assembl�e g�n�rale, statuant � la

majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s,

Article 26 : Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social.

Article 27 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Article 28 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 2 mai 2002 r�gissant les associations sans but lucratif,

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

17/06/2015

��MDD 2,2

Copie � publier aux annexes du oniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

Tribunal de Commerce ae iournai utem

N� d'entreprise : 0597.777.148

D�nomination

(en entier) : Maison m�dicale StethoPlus

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue d'Hollebeke 1- 7780 Houthem

Objet de Pacte : Nomination du conseil d'administration et modification du si�ge social

L'assembl�e g�n�rale du 2 octobre 2014 a d�cid� la nomination du conseil d'administration ;

- Pr�sident : Pollet Guy, n� � Comines le 02109/1955 et domicili� � Rue Beauchamps 91 � 7780 Comines.

- Secr�taire : Khalife Nathena�lle, n�e � Armenti�res le 19105/1978 et domicili�e � Impasse notre-Daine de la Lys 3 � 7783 Le Bizet.

- Secr�taire adjointe : Maes H�l�ne, n�e � Mouscron le 27/10/1981 et domicili�e � Chauss�e d'Houthem: 278 � 7781 Houthem.

- Tr�sori�re : Cardon Ang�lique, n�e � Comines le 11/08/1958 et domicili�e � Chauss�e de Warneton 309 � 7784 Warneton.

- Tr�sori�re adjointe : Cappon No�mie, n�e � Menin te 05/09/1991 et domicili�e � Rue de la Victoire 22 � 7780 Comines-Wameton.

L'assembl�e g�n�rale du 2 juin 2015 d�cide le transfert du si�ge social de !'ASBL � l'adresse suivante : Avenue des Ch�teaux n�109 A � 7780 CQMINES-WARNE FON.

Mr Pellet Guy

Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, ta fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

d�pos� au greffe le a 8 JUIN 2M5 `9llct Marie-Guy

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
MAISON MEDICALE STETHOPLUS

Adresse
RUE D'HOLLEBEKE 1 7781 HOUTHEM(COMINES)

Code postal : 7781
Localité : Houthem
Commune : COMINES-WARNETON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées MAISON MEDICALE STETHOPLUS

Coordonnées
MAISON MEDICALE STETHOPLUS