MARIANNE DEWAELE-DRAPPIER, EN ABREGE : M.D.D.

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


Dénomination : MARIANNE DEWAELE-DRAPPIER, EN ABREGE : M.D.D.
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 840.310.208

Publication

10/09/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 03.06.2013, DPT 30.08.2013 13566-0054-012
25/04/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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ir.huml Oir t e de Tournai

3 AVR, 2012

Greffe

Annexes du Moniteur b

-25/04/2012

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad

N° d'entreprise : 0840310208

~' Dénomination

(en entier) : MARIANNE DEWAELE-DRAPPIER

(en abrégé) : M.D.D.

Forme juridique : Sociéte civile sous forme de SPRL

Siège : 6e-7500 Tournai, Place Crombez 17 bis

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :Erratum aux statuts de la Société Civile sous forme de SPRL Mariane Dewaele-Drappier-Communication du numéro attribué par l'IPCF

" o" %lo'rt%al, 7--

Suivant l'ordre du jour l'assemblée, les associés prennent acte des modifications à apporter aux statuts de

la société :

Il y a lieu d'apporter les modifications suivantes :

À la ligne DENOMINATION

Au lieu de :

Marianne DEWAELE-DRAPPIER

Il y a lieu de [ire :

Mariane DEWAELE-DRAPPIER

Au paragraphe : Objet de l'acte :

Au lieu de :

Madame Mariane DEWAELE épouse de Monsieur Gregory DRAPPIER

Il y a lieu de lire

Madame Mariane DEWAELE, Comptable-fiscaliste stagiaire IPCF °30141334, épouse de Monsieur Gregory

DRAPPIER

L'ordre du jour est approuvé à l'unanimité.

L'ordre du jour étant épuisé, l'assemblée est levée et procès-verbal est dressé

Mariane DEWAELE

Gérante

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/10/2011
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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Greffe



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N° d'entreprise : Dénomination ' ^ '

(en entier): Marianne DEWAELE-DRAPPIER, en abrégé M.D.D.

Forme juódiquæ: Société Civile à forme de Société privée à Responsabilité Limitée

Gièga : Place Crombez, 17/bis - 7500 TOURNAI

Óbket de|'æcte : CONSTITUTION

|| nüaube, d'un acte reçu par |a notaire Edouard JACMIN à Marquain, le 14 octobre 2011. en cours

d'enregistrement, que 1lModanneDEVVAELEK4arianeépnusednN1ons}ourGrégoryDRAPP|ER.domioiUéoó

7500 TOURNAI, Place Crombez, 17/bis et 2°) Monsieur DRAPP1ER Grégory domicilié à 7500 TOURNAI, Place

Crombez, 17/bis ont fixé les statuts d'une Société Civile à forme de Société Privée à Responsabilité Limitée

uouu|odénomina1ion^MarianeDEVVAELE-DRAPP|ER^.enob,égé(NDD.commauuit :

ARTICLE UN - DÉNOMINATION

||nnXhzmnópar|espróspnteauneSucié1éOivi|eùh»nnednSuciétéPrivéeóRospnnoabUhóLimhéo sous la

dënpminaVon^MoóaneDEVVAELE.DRAPP|ER^.enobnóg4MDD^

ARTICLE DEUX - SIÈGE

Le siège social est ét bli à 7500 TOURNAI, Place Crombez 17 Bis.

ART|OLETRO|S-O8JET

Lanociétéappurobje.povroomptapnopraoupnurcomp$edoUoru:

'

les activités civiles mentionnées par les articles 38 et 49de|o|oidu22ovó|1999:

~ l'organisation des services comptables et Le conseil en ces matières,

~ |'nuvertuno. la tenue, la centralisation et la clôture des écritures

cunnptob|aupmpreog|'é1obUueornont des oomptau;

g

la détermination des résultats et la rédaction des comptes annuels

dans la forme requise par les dispositions légales en la matière;

~

les conseils en matières fiscales, l'assistance et la représentation

des cnnthbuabès~

.

les conseils en matières juridiques, et plus particulièrement en matière de création et de liquidation de

sociétés;

bureau d'étude, d'organisation et de conseil en matière financière, fiscale et sociale;

-

toutes les opérations qui présentent un rap rt direct ou indirect avec l'objet social de la société pour

autant que ces opérations soient en conformité avec la déontologie applicable à la profession de onmptob|e(-

fiuca|iste)ugrééiP.C.F.

La société pourra s'intéresser par voie d'apports . de snuschp8nn, de fUo|on, voire pourra s'occuper de la

gaoóonatJouaxærcar\ahonudond'odminiotn$ourdanod'outreupamunneomuno|eouuoudáVüu.civi|aa.duténs

d'un obje social similaire.

Elle pourra exercer la fonction de liquidateur dans d'autres sociétés.

B|apounaéga|omentacoompUr.dans|aosthcteoUm|oeodo|adëonhdugiadæ|'|PCFa\axduokmmentpnur

son compte propre, les opérations financiàms, mobilières ou imnnnbiUénos, se rapportant directement ou

indirectement à son objet ou de nature à en faciliter directement ou indiroc1omert, entièrement ou partiellement

la réalisation."

ARTICLE QUATRE DUREE

La société est constituée pour une durée indéterminée.

ARTICLE CINQ - CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fixé à la somme de dix huit mille cinq cent cinquante euros (18.550.00E). et ent

représenté par cent (100) parts sociales nominatives, sans désignation de la valeur nominale.

La majorité des parts doit être détenue par des comptables et des comptables fiscalistes, membres de

l'Institut Professionnel des Comptables et Fiscalistes Agréés. Les deux qualités doivent être réunies.

Une minorité des parts sociales peut être détenue par des personnes qui ont, à |'étrangar, une qualité

reconnue équivalente à celle de comptable ou de comptable fiscaliste en Belgique.

En dehors des parts représentant les apports, i\ ne peut être créé aucune espèce de titre, sous quelque

dénomination que ce soit.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

~ Les parts sociales sont souscrites et libérées comme suit :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/10/2011- Annexes du Moniteur belge 1. Madame Mariane DEWAELE déclare souscrire en espèces nonante neuf parts sociales pour un montant de dix huit mille trois cent soixante quatre euros

2. Monsieur Gregory DRAPPIER déclare souscrire en espèces une part sociale pour un montant de cent quatre-vingt-cinq euros

3. Ensemble : cent part sociales pour un montant de dix huit mille cinq cent cinquante euros

Les souscripteurs ont déclaré que les parts sociales souscrites en espèces qui représentent le capital social ont été libérées à concurrence de six mille deux cent euros, de sorte que la somme de six mille deux cents euros se trouve dès à présent à la disposition de la société.

ARTICLE NEUF - GÉRANCE

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques. Les gérants sont nommés par l'assemblée générale pour une durée illimitée.

La majorité des gérants, associés ou non, doit être membres et/ou stagiaire de l'IPCF et devront satisfaire aux conditions stipulées par l'article 8-5e de l'Arrêté Royal du quinze février deux mille cinq.

Une minorité de gérants, associés ou non, peuvent être des personnes ayant à l'étranger une qualité reconnue équivalente à celle de comptable, comptable-fiscaliste ou stagiaire en Belgique.

Lorsqu'un seul gérant est nommé, celui-ci doit être membre et/ou stagiaire de l'IPCF.

Lorsque plusieurs gérants sont nommés, un de ceux-ci au moins doit être membre et/ou stagiaire de l'IPCF. Les gérants sont nommés par l'assemblée générale, à la majorité simple des voix. Les nominations sont en tout temps révocables par l'assemblée générale. Les gérants sont rééligibles.

Le mandat du/des gérant(s) sortant(s) cesse immédiatement après l'assemblée générale qui a procédé aux réélections.

ARTICLE DIX - COMPÉTENCE  REPRÉSENTATION  DISPOSITIONS

PARTICULIÈRES

Le(s) gérant(s) a (ont) les pouvoirs les plus étendus pour poser ou autoriser tous actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social de la société, sous contrainte des dispositions particulières découlant de la jouissance des qualités et du port des titres de comptable, comptable-fiscaliste ou stagiaire, à l'exception des actes qui sont expressément réservés par la loi à l'assemblée générale.

Les non-professionnels, c'est à dire les personnes qui ne sont pas habilitées par la loi à exercer des activités comptables, qui feraient partie de la société, en tant que gérant, mandataire indépendant ou membre du comité de direction, ne pourront exercer aucune activité comptable, se livrer à la moindre ingérence,dans l'exécution des activités professionnelles prévues à l'article 49 de la loi et ne peuvent pas non plus engager la société ou intervenir en son nom pour ces mêmes activités professionnelles.

ARTICLE ONZE  DÉLÉGATION

Le(s) gérant(s) peu(ven)t nommer des fondés de procuration, associés ou non, agissant seuls ou conjointement, dans les limites de leur compétence professionnelle et sous réserve des limites légales relatives au port du titre et à l'exercice la profession de comptable ou comptable-fiscaliste.

Les personnes auxquelles une délégation a été confiée et qui ne sont pas personnellement membres de l'Institut Professionnel des Comptables et Fiscalistes Agréés ne peuvent se livrer à quelque acte ou prise de décision provoquant directement ou indirectement une ingérence dans l'exercice de la profession de comptable ou de comptable-fiscaliste.

Le cas échéant, le conseil de gestion fixe les rémunérations et pouvoirs spéciaux attachés à ces fonctions à charge de frais généraux.

ARTICLE DOUZE  INDEMNITÉS

Le mandat de gérant est gratuit. L'assemblée générale pourra toutefois, à la majorité simple des voix, déterminer le montant des rémunérations fixes ou proportionnelles ou des jetons de présence qui seront alloués au(x) gérant(s) à comptabiliser, le cas échéant, parmi les frais généraux, indépendamment de tout frais éventuels de représentation, voyages et déplacements.

ARTICLE TREIZE - DATE - LIEU

L'assemblée générale ordinaire se tiendra de plein droit le premier lundi du mois de juin de chaque année, à dix heures et pour la première fois en deux mille treize.

ARTICLE SEIZE - DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Aucune assemblée générale ne peut se prononcer sur les points qui ne figurent pas à l'ordre du jour, sauf si tous les associés en décident autrement.

Sauf disposition contraire de la loi, les décisions sont prises à la majorité des voix, quel que soit le nombre de titres représentés à l'assemblée.

Chaque part donne droit à une voix.

La répartition des droits de vote doit respecter les paramètres de l'Arrêté Royal du quinze février deux mille cinq (article 8,4°).

En cas d'acquisition ou de prise en gage par la société de ses propres titres, le droit de vote attaché à ce titre est suspendu.

Lorsque les délibérations ont pour objet des modifications statutaires ou la dissolution anticipée de la société, l'assemblée générale ne pourra valablement délibérer que si les modifications proposées ont été spécialement indiquées dans la convocation et si les associés présents ou représentés représentent au moins la moitié du capital social. Aucune modification n'est admise que si elle réunit les trois quarts des voix présentes ou représentées.

Volet B - Suite

Sous réserve des règles particulières établies par les présents statuts, l'assemblée gónánuodAUbón*na' suivant les nèg|espréwuommuxartidom275*1ouivantodu Code des nodé1éu.

En cas de nominatinn, si aucun candidat ne réunit la majorité des voix, il est procédé à un scrutin do! ballottage pour les candidats qui ont obtenu le plus de voix. En cas de parité de voix au scrutin de ballottage, le candidat|ap|uaâgéoxXé|u~

Les décisions de l'assemblée générale sont obligatoires pour tous les muoodéo, même pour les absents ou dissidents.

ARTICLE DIX-SEPT- EXERCICE SOCIAL L'exenjuasoda|uommenp*kapnamierienvierotoaN*nnine|e1nen0aetundócombnmdeohaqueannée. ARTICLE O|X-HU|T'AFFECTAT|ON DU RÉSULTAT Lebénóficenotdo|.oxencicoes1déÓanninécnnfonnémentauxdiopmsihona|éga|eu. 8urcebénéfica.i|ostYaitannuoUomentunpná|évementd'unvingóémaaumoinu.affectéó|mYonnmhund'un

fonds de réserve légal.

Lepni|éxamentueuoed'ó(noobUgotoine|oroque|afondodanáoamemtteint|edixièmeduoapita|soda|;i|doit

être repris si la réserve légale vient à être entamée.

L'assemblée générale, statuant à la majorité des voix, sur proposition du (des) gérant(s), donnera uno mfecta1ion à ce solde.

ARTICLE DIX-NEUF - DISSOLUTION

La société est dissoute dans les cas prévus par la loi.

Elle sera dissoute de plein droit en cas de perte de la qualité de comptable ou de comptable fiscaliste.

Sauf dissolution judiciaire ou dissolution de plein droit, la dissolution de la société ne peut résulter que d'une décio|onpóoopar|'aooæmbléegónéno|o.auxcondiÓnnoroqu|oeopourunomodifiumUondoostau\u.

ARTICLE VINGT - LIQUIDATION

En cas de dissolution de la société, le(s) gérant(s) agira (agiront) comme liquidoteur(s), à moins que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs.

Le(s) gérant(s) ou le(s) liquidateur(s) dispose(nt) à cette fin des pouvoirs les plus étendus qui leur sont reconnus par les articles 181 et suivants du Code des sociétés.

Puur|a|iquidaóondaaaffaine000unsnhæuquiimp|iquantunointæmenÓiundans|'exencicede|apndensinndo comptable nu comptable Hsca|iste, ou qui ont trait au port du titre de comptable ou comptable-fiscaliste, le(s) Uquida1eur(a)quin'a<n'onVpaaco#equa|itéfæraVemnVappa|óunoporoonnequijouitda|aqua|i\árequiae.

Pour la liquidation des affaires courantes qui ont trait au port du titre de comptable ou comptable-fiscaliste, le(s) liquidateur(s) qui n'a (n'ont) pas cette qualité fera (feront) appel à une personne qui jouit de la qualité requise.

L'assemblée générale dét rmine les émoluments éventuels du (des) liquidateur(s).

Après apurement de toutes les dattou, charges et frais de liquidation nu consignation des sommes nécomsminosànetoMet.|'uckifnntseminad'abnndànamboonser|emnnóontduompbo||(béré.

Si les partaneoont pas touteuiibéréeo dans unuéga|eproportion' les liquidateurs, avant de procéder aux

réport|tiono.UennenócompteÓeceuædNomóédeoituotion*1nátab|iosenó|'équi|ibraanmettanttouteu|ooparta sur un pied d'égalité absolu, soit par des appels de fonds complémentaires à charge des titres insuffisamment libérés, soit pardes remboursements préalables en espèces, au profit des parts libérées dans une proportion supérieure.

Le solde est réparti également entre toutes les parts sociales.

U. O|8POS|T|ÓNS TRANSITOIRES La première assemblée générale est fixée en juin deux mille treize Lepnemiorexonciueoocia|cnmmanueoajourotoaclôtunenu|atrenteotundécembnadeuxmi||ednuze. Conformément à l'article 60 du Code des onóé\ée, sont ratifiés tous les engagements pris au nom de la

société en formation depuis le premier septembre deux mille onze.

En conséquence, les signataires de ces différents engagements sont dégagés de toute responsabilité du chef do|ocnndusinndocmsengagemeni».

|U. NOMINATIONS

Et, à l'instant, les comparants, réunis en assemblée générale, on dóuidé:

a) de nommer gérant(s) non statutaina(s):

Mariane DEWAELE prénommée

qui déclare accepter cette fonction. Ce mandat vaut pour une durée indéterminée et est gratuit, sauf

décision contraire de l'assemblée générale.

b) il n'est pas nommé de commissaire.

u) est nommé représentant permanent de la société, aux fins de la représenter en qualité d'organe de

gestion, Mme Mariane DEWAELE, qui accepte.

V. FRAIS

LeapartieadécanentquelemnnÓantdeshmis.dépen»nm«trómunóraóonoouchmmgæo.00uoque|quæfpmma que ce soit, qui incombent à la société ou qui sont mis à charge de celle-ci en raison de sa constitution, s'élèvent approximativement à neuf cents euros.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(signé) Edouard JACMIN, Not iro

Déposé en même temps : expédition de l'acte,

au

M-on,iteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derniére page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter ta personne morale à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 06.06.2016, DPT 31.08.2016 16560-0494-012

Coordonnées
MARIANNE DEWAELE-DRAPPIER, EN ABREGE : M.D.…

Adresse
PLACE CROMBEZ 17BIS 7500 TOURNAI

Code postal : 7500
Localité : TOURNAI
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne