MARIE & CAROLINE, EN ABREGE : MC

Dénomination : MARIE & CAROLINE, EN ABREGE : MC

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 833.194.366

Publication

10/02/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Marie&Caroline

(en abr�g�) : MC

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue de la Loquette 25 � 7600 PERUWELZ

Objet de l'acte : cr�ation de ('ASBL 24101/2011

L'asbl a pour but d'aider les enfants atteints d'une maladie grave, dont Caroline SCHLOSSMACHER, atteinte d'une grave maladie; son handicap demandant des soins m�dicaux r�guliers ainsi qu'un mat�riel adapt�. ASBL Marie&Caroline

Statuts

Titre 1. Entre les soussign�s,

1. SCHLOSSMACHER Yannick, rue de la Loquette 25 � 7600 PERUWELZ

2. LAMBERT Vanessa, rue de la Loquette 25 � 7600 PERUWELZ

3. SCHLOSSMACHER Sandra, rue Victor Cretteur 49 � 7600 PERUWELZ

4. VAN BRABANT Damien, rue du Moulin � Eau 11 � 7971 THUMAIDE

tous de nationalit� belge,

il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

Titre 2. D�nomination, si�ge social

Article 1. L'association prend la d�nomination ASBL Marie&Caroline

en abr�g� ASBL MC.

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� rue de la Loquette 25 � 7600 PERUWELZ, dans

l'arrondissement judiciaire de Tournai

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Titre 3. Objet social, dur�e.

Article 3. L'association a pour objet de r�colter des fonds, n�cessaires aux soins m�dicaux et � l'achat de

mat�riel adapt� au handicap de Caroline SCHLOSSMACHER.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut

pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques, ayant qualit� de membres effectifs, de

membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres."

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les membres fondateurs sont ceux qui ont compos�:

l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis (par d�cision du conseil

d'administration). La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut

remplir les conditions suivantes:

-�tre parrain� par deux membres,

-faire la demande par �crit au conseil d'administration,

-exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active � l'objet social.

Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de

contribuer utilement � la gestion.

Article 7. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou parrain � toute

personne physique ou morale souhaitant apporter son concours � l'association et qui serait ainsi appel�e � faire

partie de son comit� de parrainage ou de son conseil scientifique. Cette qualit� peut �tre cumul�e avec celle de

membre effectif ou adh�rent de l'association. De m�me, le titre de membre �m�rite pourra �tre conf�r� � des:

personnes qui ont rendu des services insignes � l'association ou aux objectifs qu'elle poursuit.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande; elles

b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de

cotisation.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/02/2011 - Annexes du Moniteur belge BA00 2.2

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 100 euros pour les personnes physiques.

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association, Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs et commissaires;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 30 avril de chaque ann�e. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 15 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs ou des tiers peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre.

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de deux membres au moins et au maximum de 3. Le conseil d'administration peut �galement comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association; cependant, le nombre d'administrateurs non membres ne pourra �tre sup�rieur au quart des administrateurs. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de cinq ans par l'assembl�e g�n�rale, sauf d�sapprobation du rapport moral ou financier par deux tiers des votes valablement exprim�s.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. Les mandats de pr�sident et de secr�taire sont l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du Conseil d'administration. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par le plus �g� des administrateurs pr�sents / par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident I le secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax ou m�me verbalement.

MOD 2.2

t Volet - Suite

Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident 1 le secr�taire ayant la possibilit� de doubler sa voix. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif r�clame une majorit� des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux

" sign�s par le pr�sident et le secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un

int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom '

de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� �

cet effet.

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement

d�cid�s par le Conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et

ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration; l'assembl�e d�signera un ou des

commissaires charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs,

d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social souverainement.

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e

g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la

majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 10. Arbitrage.

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou

entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres

d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

Titre 11. Dispositions transitoires.

Article 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs: nom, pr�nom, domicile

" SCHLOSSMACHER Yannick, rue de la Loquette 25 � 7600 PERUWELZ Pr�sident

" LAMBERT Vanessa, rue de la Loquette 25 � 7600 PERUWELZ Secr�taire

" SCHLOSSMACHER Sandra, rue Victor Cretteur 49 � 7600 PERUWELZ Tr�sori�re

" VAN BRABANT Damien, rue du Moulin � Eau 11 � 7971 THUMAIDE Membre

Fait � P�ruwelz en 7 exemplaires originaux, chacun des signataires ayant re�u le sien,

le 24 janvier 2011

SCHLOSSMACHER Yannick LAMBERT Vanessa

SCHLOSSMACHER Sandra VAN BRABANT Damien

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re page du Valet r Aurstejo : Nom et qualit� du notaire instrumentent ou de la personne ou des peroonnoc ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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Coordonnées
MARIE & CAROLINE, EN ABREGE : MC

Adresse
RUE DE LA LOQUETTE 25 7600 PERUWELZ

Code postal : 7600
Localité : PÉRUWELZ
Commune : PÉRUWELZ
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

MARIE & CAROLINE, EN ABREGE : MC

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Coordonnées MARIE & CAROLINE, EN ABREGE : MC

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