MB COMPANY

Dénomination : MB COMPANY

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 635.488.273

Publication

21/08/2015

�� jee,, 444 ~:t,,~. Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 22

R�serv�

au

Moniteur

belge

Tribunal de commerce de Charleroi ENTRE LE

i z MUT 2015

Le GVir�

D�nomination

(en entier) MB COMPANY

(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : 44 Rue E. Baugniet 6043 Ransart

Oblat de l'acte Constitution

Pr�ambule : Fondateurs lors de la constitution;

Bodart St�phane 44 Rue E. Baugniet 6043 Ransart. N� � Charleroi le 15/03/86 (NN: 860315-095-21)

Couez Val�rie 44 Rue E. Baugniet 6043 Ransart. N� � Charleroi le 14/10/88 (NN: 881014-204-33)

Gobert Florent 35 Rue du Cheneau 6120 Ham-sur-Heure. N� � Charleroi le 16/03/1992 (NN: 920316-359-

47)

Titre L D�nomination-si�ge-objet-dur�e

Article 1, D�nomination

1.1. L'association est constitu�e sous la d�nomination : "MB COMPANY"

Article 2, Si�ge

2.1, Le si�ge de l'association est sis au num�ro 44 de la Rue E. Baugniet � 6043 Ransart. Le si�ge peut �tre transf�r� en tout autre endroit en Belgique sur d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Beige_

Article 3. Objet

3.1. L'association a pour objet la promotion d'activit�s sportives et culturelles destin�es � toutes et tous en Belgique et � l'�tranger. Elle pourra notamment organiser des �preuves, voyages, s�jours, stages, conf�rences et r�unions visant � promouvoir la connaissance et la pratique du sport et de la culture sous toutes ses formes. Elle pourra acqu�rir, vendre, louer, hypoth�quer tous immeubles et toutes installations fixes ou mobiles, g�n�ralement quelconques, situ�s tant en Belgique qu'� l'�tranger, qui pourraient �tre utiles � la r�alisation de son objet Elle pourra de m�me, acqu�rir, vendre, louer, pr�ter tous mat�riels, �quipements ou v�hicules g�n�ralement quelconques, qui pourraient �tre utiles � la r�alisation de son objet L'association pourra faire directement ou indirectement tout ce qui est de nature � favoriser la r�alisation de son objet, l'�num�ration �tant purement exemplative et non limitative. Elle pourra poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle pourra pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire, analogue ou connexe � son objet.

Article 4. Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, Elle peut �tre dissoute � tout moment par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale conform�ment aux dispositions l�gales en la mati�re.

Article 5, Les revenus de l'association seront constitu�s par :

- Les dons de ses membres sous forme de cotisation annuelle (Le paiement de la cotisation implique l'acceptation des statuts) ;

- Les �ventuels dons, legs et subsides ;

- L'organisation d'activit�s sportives et culturelles

Titre ll. Membres-cat�gories-admission-exclusion-droits et obligations

Article 6. G�n�ralit�s

6.1. L'association se compose de membres effectifs.

62. Les membres effectifs ont la pl�nitude des droits et obligations attach�s � la qualit� de membre effectif

parla loi et les pr�sents statuts.

6.3. Les membres adh�rents n'ont que les droits et obligations d�finis par ou en vertu des pr�sents statuts.

ils ne disposent d'aucun droits attach�s par la loi ou les pr�sents statuts � la qualit� de membre effectif de

l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MOD2.2

Article 7: membres effectifs-nombre minimal-admission-d�mission-exclusion-droits et obligations

7.1. L'association comprend un nombre minimum de 3 membres effectifs.

7.2, Sont membres effectifs les comparants � l'acte de constitution et tous ceux qui ont �t� agr��s ult�rieurement en cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale.

7.3. Les membres effectifs ne sont redevables d'aucune cotisation.

7,4. Les membres effectifs sont libres de se retirer de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration. Leur d�mission a un effet imm�diat � dater de la r�ception du courrier l'annon�ant et n'est pas subordonn�e � l'acceptation de l'Assembl�e G�n�rale,

7.5. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale, statuant � la majorit� des deux tiers apr�s convocation de l'int�ress� et sans devoir justifier tes motifs de sa d�cision.

7.6. Les membres effectifs d�missionnaires ou exclus et ceux qui ont perdu la qualit� de membre effectif, ainsi que leurs ayants droits, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social et ne peuvent jamais exiger la restitution ou l'indemnisation des cotisations vers�es ou apports effectu�s.

Article 8. Membres adh�rents-admission-d�mission-exclusion-droits et obligations

8.1. Sont membres adh�rents toutes personnes qui auraient �t� agr��es en cette qualit� par le Conseil d'Administration ou qui auraient satisfaits aux conditions d'adh�sion fix�es par celui-ci ou par l'Assembl�e G�n�rale

8.2. Les membres adh�rents sont libres de se retirer de l'association en adressant par �crit leur d�mission au Conseil d'Administration. Leur d�mission a un effet imm�diat � dater de la r�ception du courrier l'annon�ant et n'est pas subordonn�e � l'acceptation de l'Assembl�e G�n�rale ou de quelque autre organe de l'association.

8.3 Le Conseil d'Administration pourra exclure tout membre adh�rent sans avoir � justifier de sa d�cision.

8.4, La qualit� de membre adh�rent se perd de plein droit par le d�c�s et ne se transmet pas aux h�ritiers, Dans le cas d'une personne morale, la qualit� de membre adh�rent se perd de plein droit par sa dissolution, fusion, scission, faillite. La perte de la qualit� de membre adh�rent en application du pr�sent article n'est pas subordonn�e � une d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, du Conseil d'Administration,

8.5. L'admission, la d�mission ou l'exclusion des membres adh�rents ne doivent pas faire l'objet d'une mesure de publicit� quelconque ni � l'�gard des autres membres de l'association ni � l'�gard des tiers.

8.6. Les membres adh�rents d�missionnaires ou exclus, ou leurs ayants droits, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social et ne peuvent jamais exiger la restitution ou l'indemnisation des cotisations vers�es ou de tous biens, sommes ou apports effectu�s au profit de l'association,

Titre Ill. Assembl�e G�n�rale

Article 9. Composition-convocations-ordre du jour-vote-proc�s-verbaux

9.1, L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident

ou, s'il est absent, parle plus �g� des membres effectifs pr�sents.

9.2, II doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e, le premier lundi du mois de mai ou le

lundi suivant si ce jour est f�ri�

9.3. Une Assembl�e G�n�rale peut par ailleurs � tout moment �tre convoqu�e par le Conseil

d'Administration.

9.4. Les membres effectifs ne peuvent se faire repr�senter aux Assembl�es G�n�rales que par un autre

membre effectif.

9.5. Les convocations aux Assembl�es G�n�rales sont adress�es aux membres effectifs par lettre missive

ou courriel, au moins 8 jours avant la date de l'Assembl�e.

9.6. Les convocations contiennent l'ordre du jour conform�ment aux statuts et � la loi. Des d�cisions

relatives � des questions non annonc�es � l'ordre du jour peuvent �tre prises si tous les membres effectifs sont

pr�sents et d'accord.

9.7. Les membres effectifs disposent chacun du m�me nombre de voix d�lib�rative � l'Assembl�e G�n�rale.

9.8, Sauf dispositions contraires � la loi ou les statuts, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix

pr�sentes ou repr�sent�es, En cas de partage des voix, celle du Pr�sident de l'Assembl�e est pr�pond�rante.

9.9. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont reprises dans les proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident

de l'Assembl�e G�n�rale et consign�s dans un registre conserv� au si�ge social o� tous les membres effectifs

peuvent prendre connaissance, mais sans d�placement du registre.

Article 10. Attributions

10.1. Les attributions de l'Assembl�e G�n�rale sont les suivantes:

- Transf�rer le si�ge social de l'association

- Modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales et statutaires en la mati�re

- Nommer et r�voquer les administrateurs et, si n�cessaire, le Pr�sident du Conseil d'Administration.

- D�cider de la r�mun�ration �ventuelle des administrateurs et fixer le montant et les modalit�s de paiement

de leur r�mun�ration

- Le cas �ch�ant, de nommer et r�voquer les commissaires et fixer leur �ventuelle r�mun�ration ainsi que

les modalit�s de paiement

- Approuver annuellement les budgets et les comptes

- Donner d�charge aux administrateurs et commisaires

- Admettre et exclure les membres effectifs

- Transformer l'association en soci�t� � finalit� sociale

- Exercer tout autre pouvoir d�volu � l'Assembl�e G�n�rale par la loi ou les statuts

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MOD 2.2

" - D�l�guer au Conseil d'Administration tout pouvoir qui ne lui est pas strictement r�serv� par la loi.

Titre IV, Administration

Section 1. Conseil d'Administration

Article 11. Composition-nomination-dur�e-r�vocation

11.1. Le Conseil d'Administration est compos� de tous les administrateurs de l'association, nomm�s en cette qualit� par l'Assembl�e G�n�rale. Ils doivent �tre au nombre minimum de trois sauf si l'association compte trois membres, auquel cas le nombre d'administrateurs est fix� � deux. Le nombre d'administrateurs doit �tre inf�rieur d'au moins une unit� au nombre de membres effectifs.

11.2. L'Assembl�e G�n�rale a la facult� de nommer un Pr�sident du Conseil d'Administration et d'en d�finir les pouvoirs.

11.3. Les administrateurs sont nomm�s par l'Assembl�e G�n�rale pour un terme de six ans et sont r��ligibles.

11.4. Le mandat d'administrateur est prest� � titre gratuit sauf d�cision contraire de l'Assembl�e G�n�rale. La r�mun�ration �ventuelle des administrateurs d�pend de l'Assembl�e G�n�rale qui peut d�l�guer ce pouvoir au Conseil d'Administration,

11.5. Les administrateurs sont r�vocables ad nutum, par une d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, sauf dispositions contractuelles liant les administrateurs � l'association et pr�voyant ie respect d'un d�lai de pr�avis dans certaines circonstances.

11.6, Le Conseil d'Administration peut suspendre de ses fonctions, sans devoir s'en justifier, l'administrateur dont la r�vocation est propos�e � l'Assembl�e G�n�rale. Le cas �ch�ant, la mesure de suspension est maintenue durant la p�riode de pr�avis �ventuelle.

11.7. Les administrateurs sont libres de d�missionner de leurs fonctions en la notifiant par �crit au Conseil d'Administration. Leur d�mission a un effet imm�diat � dater de la r�ception du courrier l'annon�ant et n'est pas subordonn�e � l'acceptation de l'assembl�e G�n�rale.

11.8. La perte de la qualit� de membre entra�ne la perte de plein droit de la qualit� d'administrateur.

Article 12. Convocations-ordre du jour-vote-proc�s-verbaux

12.1 Le Conseil d'Administratrion se r�unit sur convocation de son Pr�sident ou, � d�faut de Pr�sident, de l'Administrateur D�l�gu�, La convocation doit contenir l'ordre du jour.

12.2. La convocation est faite par courrier ou courrie! adress� aux administrateurs au moins deux jours avant ta date fix�e.

12.3. Chaque administrateur peut donner procuration � un autre pour le repr�senter, Un administrateur ne peut repr�senter plus d'un seul autre administrateur au Conseil.

12.4. La r�union du Conseil est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil, s'il y en a un ou, � d�faut , par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Le Conseil d'Administration agit en coll�ge. Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou celui qui le remplace est pr�pond�rante.

12.5. Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es dans un registre sp�cial tenu par le Conseil en son si�ge de l'association. Ce registre est accessible aux membres effectifs � premi�re demande, sans d�placement du registre.

Article 13. Attributions

13.1 Le Conseil d'Administration a tous les pouvoirs qui lui sont attribu�s par les pr�sents statuts ainsi que tous ceux qui ne sont pas r�serv�s par la foi ou par les pr�sents statuts � l'Assembl�e G�n�rale, il d�cide de la politique g�n�rale de l'association et des moyens destin�s � assurer la r�alisation des buts de l'association, assure la tenue et la publicit� du registre des membres.

Article 14. Attributions de Conseil d'Administration et de l'administrateur d�l�gu�

14,1 Sans pr�judice d'autres pouvoirs d�rivant des pr�sents statuts, le Conseil d'Administration dispose des pouvoirs suivants:

�% Engager et repr�senter l'association dans tous actes et contrats pour autant que la dur�e de ceux-ci n'ex�de pas trois ans et que fa charge financi�re n'exc�de pas 12.500 euro par an. Si l'une des limites ci-dessus est d�pass�e, le Conseil ne peut engager qu'apr�s s'�tre fait d�ment autoris� par l'Assembl�e G�n�rale

�% Nommer et r�voquer, dans les limites indiqu�es ci-dessus, le personnel de l'association

-. Adopter un ou plusieurs r�glements d'ordre int�rieur qui s'imposeront � tous membres, effectifs ou

adh�rents, administrateurs ou tiers acc�dant aux installations, biens et services de l'association

�% Etablirle rapport justificatif requis par l'article 26ter de la loi du 27 juin 1921 en vue de la transformation de

l'association en soci�t� � finalit� sociale

Repr�senter l'association dans tous les actes judiciaires

" Assurer pour compte de l'association l'ensemble des mesures de publicit� pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts

14.2 Le(s) administrateur(s) d�l�gu�(s) dispose(nt) des pouvoirs suivants:

passer tous actes relevant de la gestion journali�re de l'association, les pouvoirs de gestion journali�re de l'association leur �tant d�l�gu�s par les pr�sents statuts

-- toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toute somme et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s d'une banque et de l'office des ch�ques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de ta poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer les lettres, t�l�grammes, colis,

MOD 22

Volet B - Suite

recommand�s, assur�s ou non, encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

14.3. Le Conseil d'Administration et les administrateurs d�l�gu�s peuvent confier, par d�cision �crite, certaines op�rations et t�ches relevant de leurs comp�tences � une ou plusieurs personnes physiques ou morales, administrateur ou non, qui agissent, le cas �ch�ant conjointement.Le pouvoir des personnes d�sign�es est d�limit� avec pr�cision dans la d�cision laquelle d�termine�galement la dur�e du mandat. Le mandat peut �tre r�voqu� � tout moment, avec effet imm�diat, par l'organe qui a confi� le mandat ou par simple d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 15. Dissolution-liquidation

15.1 En cas de dissolution volontaire de l'association, l'Assembl�e G�n�rale ou � d�faut le tribunal d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leur pouvoir et indiquera l'affectation � donner � l'actif net qui ne pourra �tre affect� conform�ment � l'objet de l'association ou � une ASBL de but et objet analogues � ceux de la pr�sente association.

Article 16. Dispositions diverses

16.1 L'excercice soda! commence le premier janvier pour se terminer le 31 d�cembre

16.2, Le compte de l'excercice �coul� et le budget du prochain exercice sont �tablis par le Conseil d'Administration et soumis annuellement � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire.

Article 17. Dispositions transitoires:

Sont nomm�s comme membres effectifs pour une dur�e de six ans lors de la constitution de l'ASBL

- Bodart St�phane

-Couez Val�rie

- Gobert Florent

Sont nomm�s membres de Conseil d'Administration et administrateurs de (ASBL pour une dur�e de six ans

lors de la constitution :

- Bodart St�phane (Pr�sident et Administrateur D�l�gu�)

Couez Val�rie (Vice-Pr�sidente et Tr�sori�re)

- Florent Gobert (Vice-Pr�sident et Secr�taire)

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Monifeiur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
MB COMPANY

Adresse
RUE E. BAUGNIET 44 6043 RANSART

Code postal : 6043
Localité : Ransart
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées MB COMPANY

Coordonnées
MB COMPANY