MEDIEVIE

Association sans but lucratif


Dénomination : MEDIEVIE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 454.556.747

Publication

29/06/2011
ÿþ.." m~~,"'t" ~ Y.giY{~~

Copie qui sera publiée auxMoniteur belge

''.~~ ~ annexes du ® après dépôt de l'acte

il

" 130976â1*



Dénomination :



Forme juridique : A.S.&L.

Siège :- ív E 7' >r1~R+~utiS , u

`4 "il30 ï %&p cc3uRT



N' d'entreprise : MSH.SSó, 7'17

Objet de l'acte : PeSE Eu G o N IF+mit Mi 7"f

Texte :

Association sans but lucratif « MEDIEVIE-COHORS II TUNGRORUM »

L'an deux mille onze, le 20 mai.

Entre les soussignés :

1. André DE TRIER, enseignant, demeurant à Havré, rue Pierre Dewit, 10.

2. Olivier LENAERTS, enseignant, demeurant à Nivelles, rue Dangonau, 80.

3. Joli VAN DER HULST, retraité, demeurant à Wauthier-Braine, rue Gouvart_ 1.

Tous de nationalité belge, il a été convenu ce qui suit:

Les soussignés constitue par la présente une Association sans but lucratif conformément

à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE UN : Dénomination  siège  objet  durée.

Article ler, L'association est dénommée «Mèdievie-Coliors il iungrorum ».

Art. 2. Son siège social est établi à 7021 Havré, rue Pierre Dewit, 10. Arrondissement judiciaire de Mons. Il peut être transféré partout ailleurs en Belgique par décision de l'Assemblée Générale.

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS -REGISTRE DES PERSONNES MORALES

3 1 MAI 2011

Greffe

MONITEUR EELGE

DIRECTION

2 2 -06- 2JTI

BELC CSCI--I STAATSSLA BESTuur3

ME VIE

Bijlagen.bij het Belgisch. Staatsblad 29/06/201.1- Annexes du Moniteur... belge

Art. 3. L'association à pour but, en Belgique et dans le reste de l'Europe, l'étude, la reconstitution et la représentation de la vie quotidienne et notamment militaire, durant l'Empire romain, le Moyen Age, le l6ème et te 17ème siècle, sous ses aspects les plus divers et ce dans un but pédagogique et scientifique.

Elle peut réaliser toute opération se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui serait de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement sa réalisation_

Elle peut également s'intéresser à toute association ayant un objet similaire, analogue ou connexe ou simplement utile à la réalisation de tout ou partie de son objet social.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrurneniant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom e: signature.

Réservé Ve'l et suie

Zu

" Moniteur

beige Article 4. L'association est constituée pour une durée illimitée.. Elle peut être

j dissoute en tout temps.

\,!

TITRE DEUX : Membres  admissions  sortie  engagements.

Article 5. L'association est composée de membre effectif et de membre adhérents. Le nombre des membres est illimités, il ne peut être inférieur à trois. Le règlement d'ordre intérieur de l'association régit l'admission, l'exclusion, la suspension et la dimension des membres adhérents de manière complémentaire aux présents statuts.

Art. 6. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées par le Conseil d'administration à la majorité des voix. Cette décision est sans appel et ne doit pas être motivée.

Art. 7. Par l'adhésion aux présents statuts, chaque associé s'interdit tout acte ou omission préjudiciable à l'objet social ou à l'existence de l'association ou qui serait de nature à porter atteinte á la considération et à l'honneur de l'association ou de l'un de ses membres.

Art 8. Le Conseil d'administration de l'association considérant qu'un membre n'a pas respecté son engagement peut l'exclure d'office de l'association.

Les démissions et exclusion se feront conformément à l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 sur les association sans but lucratif.

Article 9. Les associés ne sont astreints à aucune cotisation ni droit d'entrée.

Art. 10. L'associé démissionnaire ou exclu et les héritiers et ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fond social, tant financier que matériel, et ne peuvent réclamer aucun compte, faire opposer des scellés et requérir inventaire.

TITRE TROIS : Administration  direction  gestion journalière.

Art. I t. L'association est administrée par un conseil de trois membres élus par l'Assemblée

Générale sans limitation de durée parmi les membres de l'association ou en-dehors de Ceux-ci.

Le conseil élit en son sein un président, un secrétaire et un trésorier. Leur pouvoir n'est pas limité dans le temps.

Art. 12. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu.

Art. 1'3. Le Conseil d'administration se réunit sur convocation et sous la présidence du président le dernier vendredi du mois de novembre au siège de l'A.S.B.L. A 19h. Il peut de plus se réunir aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige, sur convocation et sous la présidence du président.

"

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom ei qualité du notaire instrumentant ou de te personne ou des personnes

avant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'éçard des tiers

Au Vers<s

Réservé VCtkra4 suite

" j

Moniteur

berge i s Art- 14. Le Conseil d'administration ne peut délibérer et statuer valablement que

,

[7

si la moitié au moins de ses membres est présente ou représentée. Toute décision du Conseil est prise à la majorité absolue des votants_ En cas de partage_ la voix du Président est prépondérante.

Art. 15. Les délibérations du Conseil d'administration sont constatées par des procès-verbaux signés par la majorité des membres qui sont présents à la délibération et au vote.

Ces procès-verbaux sont inscrits dans un registre spécial. Les copies ou les extraits sont signés par le président ou deux membres du Conseil d'administration. Les décisions intéressant les membres leur seront communiquées dans la huitaine.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2011- Annexes du Moniteur belge

Art. 17. Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur délégué, Choisi parmi les membres et dont il fixera les pouvoirs, ainsi que la rémunération éventuelle. Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix. Un règlement d'ordre intérieur pourra être établi par le Conseil d'administration.

Art. 16. Le Conseil a les pouvoir les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association : dans cet ordre d'idées, il peut notamment et sans que cette énumération 'soit limitative et sans préjudice à tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ni des statuts, faire et recevoir tous paiements, en exiger ou donner quittance, acquérir, échanger ou aliéner, prendre à bail, même pour une période de plus de neuf ans, tous biens mobiliers ou immobiliers, accepter et recevoir tous legs et donations, conclure tous contrats, contracter tous emprunts, avec ou sans garantie, accepter tout cautionnement et subrogation, accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels,

plaider tant en demandant qu'en défendant, nommer et révoquer lui-même tous les agents, employés ou membres du personnel et fixer leur rémunération.

Art.18. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association par le Conseil d'administration, poursuites et diligences de son président ou d'un administrateur à ce délégué.

TITRE QUATRE : Assemblée générale.

Art. 20. .'assemblée est le pouvoir souverain de l'association.

Sont réservé à sa compétence : 1° les modifications aux statuts sociaux;

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

3° l'approbation des budgets et comptes;

4° la dissolution volontaire de l'association;

5° les exclusions d'associés;

6° l'établissement et les modifications du règlement

d'ordre intérieur;

" 7° toutes décisions dépassant les limites des pouvoir

légalement -ou statutairement dévolus- au Conseil_ d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet 6 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter t'associalion ou 12 fondation à regard des tiers

At verso : N nl g' s>gne.1. _.

Article. i9. A défaut de stipulation spéciale dans un procès-verbal du Conseil d'administration, l'administrateur délégué signe valablement les actes régulièrement décidés par le Conseil d'administration. Les actes qui engagent l'association vis à vis des tiers sont signés par le président.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2011- Annexes du Moniteur belge

" [ Réser 'è ! VQt bi; - suite

asz 1"

i r,vvoniteur

s ' berge j Art. 21.11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le

"

courant du premier trimestre.

L'assemblée peut-être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt de l'association l'exige et doit l'être au moins lorsque un cinquième des associés en fond la demande.

Les assemblées se tiennent à l'endroit indiqué sur les avis de convocation. Elle sont signées, au nom du Conseil par le président du Conseil ou l'administrateur délégué.

Art. 22. Les convocations sont faites par le Conseil d'administration par lettre missive ordinaire adressée à chaque membre, huit jours au moins avant la réunion et signée au nom du Conseil par le président ou l'administrateur délégué. Elles contiennent l'ordre du jour; l'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés sur celui-ci.

Art. 23. L'assemblée est présidée par te président du Conseil d'administration ou à son défaut, par le plus âgé des administrateurs présents. Le président désigne le secrétaire.

Art. 24. Chaque associé a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soir en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, associé lui-même. Tous les associés ont le droit de votre légal, chacun d'eux disposant d'une voix. .

Art. 25. En règle générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la simple majorité des voix.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante. Par dérogation à l'alinéa précédent, les décisions de l'assemblée comportant des modifications aux statuts, exclusion d'associé ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présences, de majorité et éventuellement d'homologation judiciaire à ce règlement requise par les articles 8, 12, et 20 de la loi.

Art. 26. Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre spécial, signé par le président et le secrétaire, ainsi que par les membres qui le demandent et conservé au siège de I'association, où tous les intéressés pourront en Prendre connaissance, mais sans déplacement des registres.

Si les intéressés ne sont pas des associés, mais justifient de leur intérêt Iégitime, cette Communication est subordonnée à l'autorisation écrite du président de Conseil d'administration ou de l'administrateur délégué. Les copies ou extraits de ces procès-Verbaux sont signés par le président ou l'administrateur délégué.

Article 27. L'exercice social légal débute le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de le personne ou des personnes

avant couvoir de représenter !'associa?ion ou la fondation à t'égard des tiers

A' gesse ' Meer::et s:;^ome

I.. Réservé 1 .

" ~

' a

u

' Ij Moniteur

ll

:~ belge

- suie

TITRE CINQ 13udget et comptes.

Art. 2g. Chaque année au trente et un décembre, et pour la première fois le trente et un décembre deux mille onze, le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain exercice dressé.

L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra à la suite de ta réunion du Conseil d'administration prévue à. l'article 13.

TITRE SIX : Dissolution  liquidation.

Art. 29. La dissolution et la liquidation de l'association sont réglée par les articles 18 et 22 de la loi précitée.

Art. 30. En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et décide de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens et valéur s une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de l'association.

TITRE SEPT : Disposition transitoire.

A l'instant, les comparants déclarent se réunir en assemblée générale et fixent le nombre primitifs des administrateurs à trois.

L 'assemblée appelle aux fonctions d'administrateurs :

M. André DE TH]ER, M. Olivier LENAERTS, M. Joël VAN DER HULST.

Tous prénommés.

Le Conseil d'administration désigne séance tenante :

En qualité de président : M. André DE TH1ER;

En qualité de trésorier : M. Olivier LENAERTS.

En qualité de secrétaire : M. J0êl VAN DER HULST.

Dont procès-verbal fait et passé à Havré ce 20 mai 2011

Et lecture faite, les comparants signent le présent procès-veçbal avec le

secrétaire.

Ai D E THJ( ,

lSirLwcii~

12 %

~. .

e

- L P~~1~''í'" ~ ~/1

Mentionner sur la dernière page du Volet 6 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de le personne eu des personnes

a,rant, pouvoir de représenter l'assocation ou la fondation à l'égard des tiers

Au vers" a : A.' Y.^ et s:..gne" ,r, e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2011- Annexes du Moniteur belge

(74,

Coordonnées
MEDIEVIE

Adresse
RUE D'HORRUES 4 7830 THORICOURT

Code postal : 7830
Localité : Thoricourt
Commune : SILLY
Province : Hainaut
Région : Région wallonne