MG ASSURPRETS

Dénomination : MG ASSURPRETS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 564.813.380

Publication

28/10/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Tribunal de Commerce de Mons et de Charleroi Division de Charleroi, entr� le

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N� d'entreprise : 05a. 8.-13. 3 ie� D�nomination " " " =" " " " " :" " " " 1" %" " ;e:

(en entier) " MG ASSURPRETS

(en abr�g�)

Forme juridique : soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : Rue du Vivier, 18-6010 Douillet

(adresse cornpli..te)

pisiet(s) de l'acte :CONSTITUTION

D'un acte re�u le dix octobre deux mille quatorze par Ma�tre Laurent DELCROIX, Notaire � Mons., en cours d'enregistrement, il r�sulte que:

Monsieur MANCUSO Giovanni, n� � Charleroi le premier octobre mil neuf cent septante-cinq, et son �pouse Madame SPARMONT Laurence Marie-Ange Ren�e, n�e � Charleroi le premier d�cembre mil neuf cent septante-deux, domicili�s ensemble � Charleroi (Couille% rue du Vivier, 18 bo�te 21.

Dont les identit�s ont �t� �tablies selon le Registre National des Personnes Physiques o� les int�ress�s sont repris respectivement sous les num�ros 75,10.01-205.52 et 72.12.01-266.39, num�ros ici mentionn�s avec leur accord expr�s.

Ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�-tnomm�e � MG ASSURPRETS �, ayant son si�ge social � 6010 Couillet, rue du Vivier, 18,dont le capital social est fix� � dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550,00E), repr�-sent� par CENT (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me de l'avoir social.

Les parts sociales sont souscrites en esp�ces comme suit :

- par Monsieur Giovanni MANCUSO, � concurrence de nonante-huit parts sociales,: 98

- par Madame Laurence SPARMONT � concurrence de deux parts sociales,1' 2

Les comparants d�clarent que ces parts sociales ainsi sous-"crites sont enti�rement lib�r�es de la mani�re suivante:

A/ par un versement en esp�ces de 3.500E effectu� au compte num�ro 13E64 1096 6321 9452 ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s de BKCP.

Une attestation bancaire de ce d�p�t reste annex�e au pr�sent acte.

B/ Par un apport en nature de l'activit� d'assureur exerc�e par Monsieur Giovanni MANCUSO, � savoir la client�le, l'exp�rience, la r�putation et les connaissances techniques de Monsieur Mancuso.

Monsieur Gonzague LEPINE, r�viseur d'entreprises, � Hyon, inscrit aupr�s de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, d�sign� par les fondateurs, a dress� le rapport prescrit par le code des soci�t�s

Ce rapport conclut dans les termes suivants

� L'apport en nature lors de la constitution de la SPRL � MG ASSURPRETS � est constitu� par l'apport des biens incorporels composant l'activit� d'assureur et de g�rant de dossiers de cr�dits de Monsieur Giovanni MANCUSO, pour un montant total de 15.050�

Merdionnet sur la derra�re page du Volet B . Au recto Horn e qualy,edu no1;liife InsVumervtani ou de is pe,swine, u p.( .ors)e.t,

ayant pouvoir d repr�senter la personne momie -�gani rke,

Au ven3o Nom et " ,w,-,riabre,

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Au terme de ses contr�les, le soussign�, Gonzague Lepine , r�viseur d'entreprise ayant ses bureaux � 7022 Mons (Nyon), chauss�e de Maubeuge, 424/0, est d'avis que:

� l'apport a �t� contr�l� conform�ment aux normes de r�vision de l'institut des r�viseurs d'entreprises en mati�re d'apports en nature ; les soussign�s rappellent que les fondateurs de la soci�t� sont responsables de l'�valuation des biens apport�s, ainsi que de la d�termination du nombre de parts sociales � �mettre en contrepartie de l'apport en nature,

� la description de l'apport en nature r�pond aux conditions normales de pr�cision et de clart� :

� dans le cadre sp�cifique de cette op�ration, le mode d'�valuation adopt� par les parties est justifi� par les principes de l'�conomie d'entreprise, et conduit � des valeurs d'apport qui correspondent au moins au nombre et � la valeur nominale, au pair comptable des actions � �mettre en contrepartie, de sorte que l'apport en nature n'est pas sur�valu� ;"

La r�mun�ration de l'apport en nature d'un montant de 15.050 euros consiste en la cr�ation de 81 parts sociales sans d�signation de valeur nominale � la SPRL � MG ASSURPRETS w, soci�t� � constituer, attribu�es � l'apporteur Monsieur Giovanni MANCUSO

...Bruxelles le 9 octobre 2014 �.

ARTICLE 1 - DENOMINATION DE Le1/4 SOCIETE

La soci�t� adopte la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e � MG ASSURPRETS �

ARTICLE 2- SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 6010 Couillet, rue du Vivier 18.

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, d'exploitation, agences et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

ARTICLE 3- OBJET SOCIAL

La soci�t� a pour objet :

-l'activit� d'interm�diaire commercial relative � l'assurance de placement et d'�pargne, le courtage dans le domaine des assurances-vie et non vie en tant que courtier et toutes activit�s directes ou indirectes s'y rapportant,

-la n�gociation commerciale et le courtage en mati�re de cr�-'dits, financements, assurances, affaires immobili�res et mobili�res en qualit� d'interm�diaire ; toutes les op�rations bancaires en qualit� d'interm�diaire ; la consultation d'entreprises, conseils de gestion et cons ultance g�n�rale en mati�re immobili�re, assurances, cr�dits et placements de fonds

Elle dispose, d'une mani�re g�n�rale, d'une pleine capacit� juridique pour accomplir tous les actes et op�rations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature � faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation de cet objet

Elle peut s'int�resser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financi�re ou autrement dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de d�bouch�s.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

ARTICLE 4- DUREE

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La soci�t� est constitu�e � partir de ce jour pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modinficantion aux statuts.

ARTICLE 5 CAPITAL

Le capital social est fix� � DIX-HUIT MILLE CINQ CENT CINQUANTE EUROS (18.660,00 � ). II est divis� en cent parts sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/ centi�me de l'avoir social, enti�rement lib�r�.

ARTICLE 6 VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

s'il y a plusieurs propri�taires d'un titre, ils doivent vis-�-vis de la soci�t� �tre repr�sent�s par l'un d'entre eux ou par un mandataire choisi parmi les actionnaires.

ARTICLE 7 CESSION ET TRANSMISSION DE PARTS

N Cessions libres

Les parts peuvent �tre c�d�es entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agr�ment, � un associ�, au conjoint du c�dant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des associ�s.

B/ Cessions soumises � agr�ment

Tout associ� qui voudra c�der ses parts entre vifs � une personne autre que celles vis�es � l'alin�a pr�c�dent devra, � peine de nullit�, obtenir l'agr�ment de la moiti� au moins des associ�s, poss�dant les trois/quarts au moins des parts sociales, d�duction faite des parts dont la cession est propos�e.

A cette fin, il devra adresser � la g�rance, sous pli recommand�, une demande indiquant les noms, pr�noms, professions, domiciles du ou des cessionnaires propos�s ainsi que le nombre de parts dont la cession est envisag�e et le prix offert.

Dans les huit jours de la r�ception de cette lettre, la g�rance en transmet la teneur, par pli recommand�, � chacun des associ�s, en leur demandant une r�ponse affirmative ou n�gative par �crit dans un d�lai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiennent de donner leur avis seront consid�r�s comme donnant leur agr�ment. Cette r�ponse devra �tre envoy�e par pli recommand�.

Dans la huitaine de l'expiration du d�lai de r�ponse, la g�rance notifie au c�dant le sort r�serv� � sa demande.

Les h�ritiers et l�gataires qui ne deviendraient pas de plein droit associ�s aux termes des pr�sents statuts seront tenus de solliciter, selon les m�mes formalit�s, l'agr�ment des associ�s.

Le refus d'agr�ment d'une cession entre vifs est sans recours: n�anmoins, l'associ� voulant c�der tout ou partie de ses parts pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachet�es � leur valeur fix�e par un expert choisi de commun accord ou, � d�faut, par le pr�sident du tribunal de commerce du si�ge social, statuant comme en r�f�r�. Il en sera de m�me en cas de refus d'agr�ment d'un h�ritier ou d'un l�gataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus.

ARTICLE 13 REGISTRE DES PARTS

Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au si�ge social dont tout associ� ou tout tiers int�ress� pourra prendre connaissance. Y seront relat�s, conform�ment � la loi, les transferts ou transmissions de parts.

ARTICLE 9 GERANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s .ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

ARTICLE 10 POUVOIRS DU GERANT

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S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e, avec la facult� de d�l�guer partie de ceux-ci.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assembl�e g�n�rale d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant agissant seul, peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sous r�serve de ceux que la loi et les statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale,

Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant

Il peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire,

ARTICLE 11 REM U NERATION

L'assembl�e g�n�rale d�cide si le mandat de g�rant est ou non exerc� gratuitement.

ARTICLE 12 CONTROLE

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale,

Dans ce cas, chaque associ� poss�de Individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec SM accord ou si celle r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

ARTICLE 13 ASSEMBLEES GENERALES

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le premier d�cembre � 16h50, au si�ge social.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social, � l'initiative de la g�rance ou des commissaires. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

ARTICLE 14 REPRESENTATION

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�. ARTICLE 15 PROROGATION

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre, s�ance tenante, prorog�e � trois semaines au plus par la g�rance. La prorogation annule toutes les d�cisions prises.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement. ARTICLE 16 PRESIDENCE DELIBERATIONS PROCES VERBAUX

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. lis sont sign�s par les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant

;

Volet B - Suite

ARTICLE 17 EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier juillet et finit le trente juin de chaque ann�e.

ARTICLE 18 AFFECTATION DU BENEFICE

,

R�serv�.

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq (5 %) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque Ia r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance, dans. le respect des dispositions l�gales.

ARTICLE 19 DISSOLUTION LIQUIDATION

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par fe ou les g�rants en exercice, � moins , que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les pouvoirs et les ' �moluments.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes ' n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

, Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, tes liquidateurs r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

ARTICLE 20 �LECTION D� DOMICILE

, Pour l'ex�cution des statuts, tout associ�, g�rant ou liquidateur, domicili� � l'�tranger, fait �lection de domicile au si�ge social.

ARTICLE 21 DROIT COMMUN

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les statuts, il est r�f�r� � la loi.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES..

GERANCE Est nomm� g�rant de la soci�t�, sans limitation de dur�e de mandat et avec les pouvoirs les plus �tendus d'administration et de disposition, Monsieur Giovanni MANCUSO, ici pr�sent et qui accepte.

PREMIER EXERCICE SOCIAL : il commencera ce Jour pour se cl�turer le trente juin deux mille quinze.

PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE DES ASSOCIES elle aura lieu le premier d�cembre deux mille quinze.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� sur papier libre, destin� au service exclusif du MONITEUR BELGE,

D�pos�es en m�me temps : exp�dition de l'acte, attestation bancaire, rapports et procuration

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

18/12/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2015, APP 01.12.2015, DPT 15.12.2015 15690-0112-013

Coordonnées
MG ASSURPRETS

Adresse
RUE DU VIVIER 18 6010 COUILLET

Code postal : 6010
Localité : Couillet
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Société privée à responsabilité limitée

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Coordonnées MG ASSURPRETS

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