MG CLUB BELGIQUE SUD (EN ABREGE) MGCBS

Dénomination : MG CLUB BELGIQUE SUD (EN ABREGE) MGCBS

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 886.321.464

Publication

20/03/2012

��N� d'entreprise : 886.321.464

D�nomination

(en entier) ; MG CLUB BELGIQUE SUD

(en abr�g�) ; MGCBS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chauss�e d'Estinness, 74 - 7313 WAUDREZ

able de l'acte : Modification du CA et publication des statuts

Suite � l'AG Extradordinaire du 14 octobre 2011, ii a �t� act� la d�mission de Monsieur DERAU Marius, administrateur demeurant rue du Moulin Collet n� 7 � 7110 Houdeng Aimeries ainsi que la nomination de Monsieur Devos Christian administrateur demeurant Chemin du Cornet n� 69 � 7060 Soignies et Monsieur Pigeolet Luc administrateur demeurant rue de Namur n� 141 � 1400 Nivelles. Proc�s verbal en annexe.

Suite � l'AG du 26 f�vrier 2012, il a �t� act� te nominateur de Monsieur De Suffer Serge demeurant rue du Maka n� 28 � 6001 Marcinelle et de Monsieur Schoeters Alain demeurant rue du Calvaire n� 37 � 6280 Loverval. Proc�s verbal en annexer

MG Club Belgique Sud

Association Sans But Lucratif

Num�ro d'entreprise : 886.321.464

STATUTS

-publi�s aux Annexes du Moniteur Belge, le 22/01/2007

-modifi�s en Assembl�e G�n�rale du 17/02/2008 (publication le 25/04/2008)

-modifi�s en Assembl�e G�n�rale extraordinaire du 04/03/2011

CHAPITRE I D�nomination et si�ge social

Article 1

L'association s'appelle � MG Club Belgique Sud � (MGCBS en abr�g�). Elle est constitu�e pour une dur�e

illimit�e.

Article 2

Le si�ge de l'association est fix� � 7131 WAUDREZ, chauss�e d'Estimes, 74 (arrondissement judiciaire de

Mons) OU � tout autre lieu d�termin� par le conseil d'administration de l'association.

CHAPITRE li But et objet social

Article 3

L'association a pour but essentiel d'encourager la sauvegarde, la restauration, l'exposition, la circulation et

la connaissance du patrimoine constitu� par les v�hicules automobiles � anc�tres � ou assimil�s de la marque

anglaise MG :

A cette lin, l'association veille � :

a) cr�er, maintenir et d�velopper les contacts et la collaboration entre ses membres, afin de leur permettre

de d�velopper au mieux leur int�r�t respectif pour cette marque de v�hicule ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso, : Nom et signature

M0D 2.2

Volet B

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mon z.2

b) encourager la cr�ation et la diffusion de documents relatifs � l'histoire, l'utilisation, la technique et tout ce qui peut se rapporter � ces v�hicules ;

c) mettre en oeuvre tous moyens utiles aux fins de nouer et de d�velopper des relations avec d'autres personnes et clubs belges ou �trangers, en ce compris ceux qui portent leur int�r�t sur d'autres marques automobiles, de sorte � mieux faire conna�tre notre association et ses membres

d) organiser elle-m�me ou apporter sa collaboration � l'organisation de toutes manifestations de nature � contribuer � la r�alisation de son objet. Ainsi, sans que cette �num�ration soit limitative, l'association organisera ou supportera des expositions, des d�monstrations, des conf�rences, des balades ou des rallyes, ceux-ci toutefois exclusifs d'objectif de type comp�tition sportive.

Article 4

Pour la r�alisation de son objet et de ses activit�s, l'association peut accomplir toute op�ration civile, mobili�re ou immobili�re et apporter son aide, par tout moyen appropri� � d'autres associations belges ou �trang�res poursuivant des buts identiques ou similaires.

CHAPITRE III Membres

Article 5

a) L'association est compos�e de membres, en nombre illimit�. Celui-ci ne peut toutefois �tre inf�rieur � cinq.

Tout propri�taire d'un v�hicule de marque MG peut devenir membre de l'association, � condition d'en faire la demande �crite au conseil d'administration (au moyen du formulaire d'Inscription) et de s'acquitter de la cotisation annuelle,

La d�cision d'admission ou de refus d'une candidature, par le conseil d'administration, ne doit pas �tre motiv�e ; elle n'est par ailleurs susceptible d'aucun recours.

Tout membre est � de facto � membre de l'Assembl�e G�n�rale, avec voix d�lib�rative.

b) Les membres sont libres de se retirer de l'association � tout moment en adressant leur d�mission au

conseil d'administration par un moyen permettant sa tra�abllit�.

Est r�put� d�missionnaire, le membre

-qui n'a pas pay� sa cotisation dans le mois d'un rappel lui adress� ;

-qui ne remplit plus les conditions exig�es pour son admission et, notamment, qui est demeur� plus d'un an

sans poss�der un v�hicule MG ;

-qui, pendant deux ann�es cons�cutives n'a assist� � aucune assembl�e g�n�rale ni � aucune

manifestation organis�e par l'association.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

L'exclusion d'un membre peut notamment �tre prononc�e si celui-ci est contrevenu d�lib�r�ment au R�glement d'Ordre Int�rieur, � un r�glement de participation � une manifestation de l'association ou est, par son attitude, susceptible de nuire � la r�putation de l'association et de ses membres.

En ce cas, le conseil d'administration peut interdire, jusqu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale, la participation d'un membre aux activit�s et r�unions de l'association.

Les membres d�missionnaires ou exclus ne peuvent faire valoir aucun droit sur l'avoir social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer aucun compte, ni faire apposer des scell�s ou requ�rir inventaire.

Cotisation

Article 6

La cotisation annuelle est fix�e par l'assembl�e g�n�rale sur proposition du conseil d'administration.

Elle ne pourra �tre sup�rieure � 500 euros, ce montant �tant reli� � l'indice des prix � la consommation,

l'indice de base �tant celui de la date de publication des pr�sents statuts,

CHAPITRE IV Assembl�es g�n�rales.

Article 7

L'assembl�e g�n�rale poss�de tous les pouvoirs qui lui sont normalement conf�r�s par la loi ou par les

pr�sents statuts.

Ainsi, elle peut

-modifier les statuts, ce conform�ment aux prescriptions l�gales de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921,

-exclure un membre,

MOD 2.2

4

ti w -nommer ou r�voquer les administrateurs, et le cas �ch�ant, les commissaires aux comptes et les

liquidateurs,

-approuver annuellement les comptes et budget,

-donner annuellement d�charge aux administrateurs, aux commissaires aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs,

-approuver le R�glement d'Ordre Int�rieur et ses modifications,

- d�cider de la liquidation volontaire de l'association.

Article 8

L'assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois par an, soit au cours du mois de f�vrier.

Outre le rapport du tr�sorier et la pr�sentation des comptes et budget comme il sera dit � l'article 19 cf-

apr�s, y feront �galement rapport le pr�sident et le secr�taire du conseil d'administration.

L'assembl�e g�n�rale se r�unit �galement chaque fois qu'ainsi en a d�cid� le conseil d'administration ou en

cas de demande de plus de vingt pour cent des membres.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par les soins du conseil d'administration par counrel, par t�l�copie ou

par courrier postal ordinaire, huit jours au moins avant sa tenue.

Elle d�lib�re sur toute question port�e � l'ordre du jour � l'initiative du conseil d'administration, ou sur

demande �crite et motiv�e de cinq pour cent des membres au moins, adress�e au pr�sident du conseil

d'administration, au moins un mois avant la date pr�vue pour la r�union,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 9

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et, � d�faut, par son vice-pr�sident ou par un membre du conseil d'administration d�sign� par celui-ci.

Hormis pour les questions qui requi�rent une majorit� qualifi�e, elle d�lib�re valablement quelque soit le nombre de membres pr�sents.

Chaque membre en ordre de cotisation a le droit de participer et de voter � l'assembl�e g�n�rale ; il peut s'y faire repr�senter par un autre membre porteur d'une procuration sign�e par lui. Chaque membre ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Article 10

L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � l'ordre du jour dans la convocation.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou

repr�sent�s sauf pour les questiops soumises par la toi � une majorit� qualifi�e.

En cas de parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Les r�solutions sont transcrites dans un proc�s verbal sign� par le pr�sident de la s�ance et au moins un

administrateur.

Elles sont, � la diligence du secr�taire du conseil d'administration, consign�e dans un registre sp�cial dont

la forme et le lieu de conservation sont d�cid�s parle conseil d'administration ;

Chaque membre peut demander � consulter ce registre, mais sans d�placement de celui-ci.

CHAPITRE V Le conseil d'administration

Article 11

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� au minimum de quatre membres et au

maximum de huit membres,

C'est l'assembl�e g�n�rale qui �lit les administrateurs sur proposition du conseil d'administration.

Le mandat d'administrateur est de trois ans, renouvelable.

L'exercice de ce mandat est gratuit.

Exceptionnellement, le conseil d'administration peut d�cider d'intervenir financi�rement dans les frais

expos�s par un administrateur charg� d'une mission particuli�re, tels ceux r�sultant d'un voyage � l'�tranger.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables vis-�-vis de l'association, que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 12

En cas de d�mission d'un administrateur pendant la dur�e de son mandat, et si cette d�mission a pour cons�quence de r�duire le nombre d'administrateurs � moins de quatre personnes, le conseil d'administration convoque imm�diatement une assembl�e g�n�rale extraordinaire pour qu'il y soit pourvu � son remplacement. Dans le cas contraire, c'est l'assembl�e g�n�rale ordinaire qui y pourvoira. A moins que l'assembl�e g�n�rale n'en d�cide autrement, le nouvel administrateur entame un nouveau mandat.

Articlel3

Le conseil d'administration d�signe en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier ; il peut en outre

d�signer un vice-pr�sident, un secr�taire-adjoint et un tr�sorier-adjoint ou charger un ou plusieurs de ses

membres d'une fonction particuli�re. 14SOD z.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

L'assembl�e g�n�rale peut d'autre part d�signer un pr�sident d'honneur, membre ou non de l'association. Celui-ci sera invit� � assister aux assembl�es g�n�rales mais sans voix d�lib�rative s'il n'est pas membre effectif de l'association.

Le secr�taire accompli les t�ches habituellement d�volues � une telle fonction et notamment la r�daction des proc�s verbaux des r�unions, la conservation des archives, la r�daction et l'acheminement des convocations.

Le tr�sorier accomplit les t�ches habituellement d�volues � une telle fonction et notamment la tenue des comptes, les �ventuelles d�clarations fiscales, le d�p�t des comptes aupr�s des autorit�s comp�tentes.

Article 14

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation de son pr�sident ou de deux de ses membres selon le

proc�d� le plus appropri�.

Quelle qu'en soit la forme, la convocation contient l'ordre du jour de la r�union.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des administrateurs pr�sents. En cas de parit�, fa voix du

pr�sident de s�ance est pr�pond�rante,

Les d�cisions sont transcrites dans un proc�s verbal sign� par le pr�sident de la s�ance et par au moins un

administrateur.

Elles sont, � [a diligence du secr�taire, consign�e dans un registre sp�cial dont la forme et le lieu sont

d�cid�s par le conseil d'administration.

Chaque membre peut demander � consulter ce registre, mais sans d�placement de celui-ci.

Article 15

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour ta gestion et l'administration de l'association. Ainsi, tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les statuts, sont exerc�s parte conseil d'administration.

Le conseil d'administration se r�serve le droit d'inviter � ses r�unions une personne, m�me ext�rieure � l'association, � titre d'expert, celle-ci n'ayant pas te droit de vote.

Article 16

L'association est valablement repr�sent�e � l'�gard des tiers par son pr�sident, son vice-pr�sident ou son secr�taire, ou encore par l'un de ses administrateurs charg� de mission sans que ceux-ci n'aient � justifier de ce pouvoir de repr�sentation.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont d�cid�es par le conseil d'administration. Celui-cl d�signe, s'il y a lieu' toute personne interne ou externe � l'association pour repr�senter celle-ci judiciairement.

Article 17

Uniquement pour les besoins de la gestion journali�re, le conseil d'administration peut d�l�guer ses pouvoirs � l'un de ses membres,

La fin du mandat de cet administrateur, pour quelque raison que ce soit, met imm�diatement fin � la d�l�gation qui lui a ainsi �t� donn�e. Le conseil d'administration peut en outre, sans avoir � motiver sa d�cision, mettre fin sans pr�avis � la d�l�gation de gestion journali�re confi�e � l'un de ses membres.

CHAPITRE VI -- Budget et comptes

Article 18

L'association tient une comptabilit� conforme aux exigences de la loi.

L'ann�e comptable co�ncide avec l'ann�e civile.

Article 19

Les comptes de l'exercice �coul� et le budget pour l'exercice suivant seront soumis pour approbation � l'assembl�e g�n�rale lors de sa r�union annuelle ordinaire.

Dans la mesure ou l'association n'est pas tenue l�galement � la d�signation d'un commissaire, l'association peut n�anmoins confier le contr�le des comptes � un ou plusieurs commissaires, membres ou non de l'association.

CHAPITRE VII -- R�glement d'Ordre Int�rieur

Article 20

Pour r�gler les questions relatives aux activit�s de l'association mettant en oeuvre son objet social, un

R�glement d'Ordre Int�rieur est vot� en assembl�e g�n�rale, laquelle a seule le pouvoir de le modifier.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

t

R�serv�

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Mon 2.2

Ce r�glement ayant pour but d'assurer le respect de l'objet social ainsi que le bon fonctionnement et la r�putation de l'association, tous les membres, qu'us soient effectifs ou adh�rents, seront tenus de s'y conformer.

CHAPITRE VIII Dissolution, liquidation

Article 21

En cas de dissolution de l'association, il sera donn� � l'actif net de l'avoir social une affectation � d�terminer par l'assembl�e g�n�rale et qui se rapprochera autant que possible des buts poursuivis par le club, tels qu'ils sont d�finis dans les pr�sents statuts.

CHAPITRE IX Disposition g�n�rale

Pour tout ce qui n'est pas r�gl� par les statuts, la loi du 27 juin 1921 sera d'application.

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

COLLET Georges, conseiller en pr�vention

N� � Obourg le 01/07/2/1948 NISS 480701 103 51

Domicili� Chauss�e d'Estinnes, 74 7131 WAUDREZ

DELAISSE Paul, architecte

N� � Jemappes le 08/12/1955 NISS 551208 075 51

Domicili� Rue des Archers, 6 B21 -- 7000 MONS

GONDRY Yolande, secr�taire

N�e � P�ronnes-lez-Binche le 10/12/1950 -- NISS 501210 112 43

Domicili�e Chauss�e d'Estinnes, 74 -- 7131 WAUDREZ

DEVOS Christian, retrait�

N� � Braine-le-Comte le 25/02/1949 NISS 490225 127 69

Domicili� Chemin du Cornet, 89 7060 SOIGNIES

PIGEOLET Luc, chef d'atelier garage

N� � Ixelles le 09/10/1951 NISS 511009 061 34

Domicili� Rue de Namur, 141--1400 NIVELLES

DE SUTTER Serge, employ�

N� � Charleroi le 04/02/1961 NISS 610204 075 33

Domicili� Rue du Maka, 28-6001 MARCINELLE

SCHOETERS Alain, gestionnaire de stock

N� � Mont Sur-Marchienne le 26/02/1960 NISS 600226 021 85

Domicili� Rue du Calvaire, 37 -- 6280 LOVERVAL

Membres du CA d�missionnaires depuis la derni�re publication aux annexes du Moniteur beige en date du 04 mai 2011 :

DERAU Marius domicili� rue du Moulin Collet, 7 7110 HOUDENG-HAIMERIES

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

16/05/2011

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Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Tribunal de Commerce

0 4 GAIff2011

+11073556

CHARLEROI

N� d'entreprise : 886.321.464

D�nomination

(en entier) : MG CLUB BELGIQUE SUD

(en abr�g�) : MGCBS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chauss�e d'Estinnes, 74 - 7131 WAUDREZ

Objet de l'acte : Modification des Statuts et du CA

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/05/2011 - Annexes du Moniteur belge Suite � l'AG du 12 f�vrier 2010, il a �t� act� la d�mission de Monsieur Charles Poncelet, administrateur demarant Rue du Tambourin n� 4 � 6532 Ragnies. Proc�s verbal en annexe.

Suite � l'AG du 18 f�vrier 2011, il a �t� act� la d�mission de Monsieur Francis Vervust, administrateur demerant Bullenbergstraat n�42 � 1703 Dilbeek. Proc�s verbal en annexe.

Lors de l'AG extraordinaire du 04 mars 2011, les statuts ont �t� modifi�s. Proc�s verbal et statuts en annexe.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/05/2015

��_II� d'entreprise ; 886.321.464

D�nomination

(en entier) : MG CLUB BELGIQUE SUD

(en abr�g�) : MGCBS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chauss�e d'Estinnes, 74 - 7131 WAUDREZ

Objet de ('acte : Modification du CA

Suite � l'AG du 17 F�vrier 2013, il a �t� act� la d�mission de Monsieur DELAISSE Paul administrateur demeurant rue des Archers 5 B21 - 7000 Mons . Proc�s verbal en annexe.

Suite � l'AG du 22 f�vrier 2015, il a �t� act� la d�mission de Monsieur DEVOS Christian administrateur demeurant Chemin du Cornet 69 - 7060 Soignies ainsi que la nomination de Monsieur COMBLEZ Michel demeurant Grand Chemin de Masnuy St Jean 9 - 7020 Masnuy st Jean. Proc�s verbal en annexe.

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

COLLET Georges, Conseiller en pr�vention retrait�

N� � Obourg le 01/07/1948 - NISS 480701 103 51

Domici� Chauss�e d'Estinnes, 74 - 7131 WAUDREZ

GONDRY Yolande, Secr�taire retrait�e

N�e � P�ronnes-lez-Binche le 10/12/1950 - NISS 501210 112 43

Domicili�e Chauss�e d'Estinnes, 74 - 7151 WAUDREZ

PIGEOLET Luc, Chef d'atelier garage retrait�

N� � Ixelles le 09/10/1951 - NISS 511009 061 34

Domicili� Rue de Namur, 141-1400 NIVELLES

DE SUTTER Serge, Employ�

N� � Charleroi le 04/0271961 - NISS 610204 075 33

Domicili� rue du Maka, 28 - 6001 MARCINELLE

SCHOETERS Alain, Gestionnaire de stock

N� � Mont sur-Marchienne Ie 26/02/1960 - NISS 600226 021 85

Domici� Rue du Calvaire, 37 - 6280 LOVERVAL

COMBLEZ Michel, Cadre de banque retrait�

N� � Boussu le 12/12/1953 - NISS 531212 097 61

Domicili� Grand Chemin de Masnuy St Jean, 9 - 7020 MASNUY ST JEAN

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD2.2

Volet B

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

IIl

II

Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

Oil N j f le015

Le Greffier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
MG CLUB BELGIQUE SUD (EN ABREGE) MGCBS

Adresse
Si

Code postal : 7131
Localité : Waudrez
Commune : BINCHE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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Divers

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