MOTO-CLUB ASTERION EUROPE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. MOTO-CLUB ASTERION EUROPE
Dénomination : MOTO-CLUB ASTERION EUROPE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 861.057.023

Publication

30/09/2014
ÿþN° d'entreprise : 861.067.023

Dénomination

(en entier) : MOTO-CLUB ASTERION EUROPE

(en abrégé) : MC ASTERION

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège 62 RUE ALBERT ler 6560 ERQUELINNES

°blet de l'acte Modification de la gestion journalière, de son objet et règles à respecter.

lia été décidé suite à la l'assemblée générale extraordinaire du 13 septembre 2014 que suite à la démission de monsieur Marc Beugnies (Président) résidant à 1070 Bruxelles 174 route de Lennik« La nomination au poste de président à été attribuée à monsieur Grégory Gevenois résidant à 7190 Ecaussines 48 rue de bouleng. Le poste de vice-président reste attribué à monsieur Patrick Hocquet résidant à 7133 Buvrinne 18 rue de Walhaln. Le poste de trésorier à été attribué à Monsieur Claudia lavine résidant à 7141 Carnière 35 rue Ernest Petit. Le poste de vérificateur aux comptes est attribué à Monsieur Jean Luc Denayer résidant à 6183 Trazegnies 125 rue du butie. Le poste de secrétaire reste attribué à Madame Line Buisseret résidant à 7133 Buvrinne 18 rue de Walhain, il a été décidé aussi que l'appellation abrégée de l'asbl moto-club astericn europe serait" MC ASTERION". L' assemblée générale à aussi approuvé !a modification des statuts ainsi que les règles à repecter.

L'association sans but lucratif a pour objet:

La promotion du motard dans la société, l'organisation de diverses manifestations festives et humanitaires. Pour réaliser son objet, l'association pourra organiser des réunions, des manifestations publiques ou privées sous quelque forme que ce soit, dans le respect de l'ordre public, de la sécurité publique et de la santé publique et principalement des activités à caractère philanthropique. Elle pourra publier des écrits conformément à la loi sur la presse. Elle pourra agir en son nom propre pour la défense de son objet tant devant les autorités administratives que judiciaires. Elle pourra apporter son soutien matériel, financier et humain à d'autres associations. L'association sans but lucratif pourra accomplir des actes commerciaux dans la stricte limite de favoriser son objet non lucratif en respectant l'obligation d'avoir un numéro de t.v.a. si besoin en est. L'association sans but lucratif pourra aussi accepter des dons inférieurs au montant tel que libellé à l'article 16 du 27 juin 1921 ou modifié par l'arrêté royal d'application, sauf autorisation donnée par arrêté royal,

Elle organisera le maintien de bonnes relations entre les membres et la création d'activités au sein du moto-club. Elle est politiquement et confessionnellement neutre et réunira des motocyclistes enthousiastes et conscients, afin de partager une même passion, la moto et favorisera l'usage du deux-roues tout en perfectionnent son utilisation afin que les personnes utilisant ce moyen de transport soient mieux protégés et mieux reconnus par les instances gouvernementales.

Règles à respecter

1. Effectif minimum: L'association sans but lucratif doit compter au minimum cinq membres actifs,

2. Membres: Il y aura trois catégories. Les membres actifs sont ceux qui bénéficient de tous les droits concernant les organisations, les manifestations et les assemblées prévues uniquement au sein de l'association sans but lucratif. Le nombre de membres est illimité. Les membres passifs sont ceux qui bénéficierons d'un congé sabbatique avec l'accord des administrateurs de l'association sans but lucratif et cela au maximum d'une durée d'un an et jusqu'au plus tard à la date du payement de la prochaine cotisation. Les membres d'honneur sont des personnes non-membres à proprement parlé mais qui ont rendus des services éminents ou qui ont travaillés pour le bien de l'association sans but lucratif. Peuvent être aussi considérées comme membres d'honneur les personnes qui s'inscrivent à une de nos activités journalières et ceci afin d'y participer. Le titre de membre d'honneur est purement honorifique à l'égard de l'association sans but lucratif et n'engage celle-ci en aucune façon et envers qui que ce soit. Ce titre peut être retiré à toute personne qui agirait ultérieurement

Ao. B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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d'une manière contraire aux intérêts de l'association sans but lucratif et ceci par une décision de l'administration de l'association.

3. Admission: Tout nouveau candidat à la qualité de membre actif devra faire une demande soit orale, soit écrite à un administrateur de l'association sans but lucratif. Ce sont les administrateurs ainsi que les membres les plus représentatifs qui décideront de son admission.

3. Droits et obligations: Seuls les membres actifs sont en droit de participer aux assemblées de l'association sans but lucratif et il est même recommandé d'y être présent. Dans l'exercice du droit de vote aux assemblées le membre actif représente une voie, il peut être élu au comité ou à d'autres fonctions. Chaque membre a le devoir de se conformer aux statuts, règlements et décisions et de favoriser les intérêts de l'association dans la mesure du possible. Chaque membre est autorisé par la loi à quitter l'association à condition qu'il annonce son départ par simple écrit au conseil d'administration et ceci à tout moment. L'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration, pourra exclure un membre qui n'aura pas respecté son engagement vis à vis des articles mentionnés dans les statuts et règles de l'association. Ce membre sera convoqué par écrit à se présenter devant le conseil d'administration afin d'y être entendu dans sa défense par lui-même ou par un représentant mandaté par écrit. Le conseil d'administration décidera après avoir consulté les plus anciens membres actifs de l'exclusion du dit membre.

5. L'emblème :. Il est destiné à représenter et à promouvoir l'asbl moto-club asterion Europe il doit être porté par tous membres actifs lors de chaque sorties et organisations. Plus vulgairement appelé (couleurs) l'emblème complet en tissus sera obtenu pour tout nouveau membre après dix huit activités reconnue par le moto club asterion Europe. Suivant son ancienneté et les services rendus le membre obtiendra sur décision de l'administration de l'association l'emblème en cuir et fera partie des anciens.

L'emblème est la propriété de l'asbl moto club asterion Europe, il ne pourra être cédé à qui que se soit et devra être restitué à l'association en cas de démission d'un membre actif ainsi que pour la prise d'un congé sabbatique. Pour leur retour au sein de l'association les membres en congé sabbatique ainsi que les membres démissionnaires devrons en faire la demande aux administrateurs de l'asbl qui réuniront les anciens membres pour un vote à la majorité simple.

6. Le$ cotisations : Pour que l'asbl puisse honorer les frais d'affiliation aux différentes fédérations les cotisations devront être payée avant le ler novembre de chaque année. Tout membre qui ne sera pas en ordre de cotisation perdra d'office son numéro d'inscription auprès des fédérations à laquelle l'asbl moto club asterion Europe est affiliée et sera d'office considéré en congé sabbatique, 11 devra déposer son emblème à un administrateur de l'asbl qu'il récupérera dés le payement de sa cotisation (voir condition de l'article n°5)

7._ Assemblée générale: Une assemblée générale aura lieu en principe dans le courant du mois de janvier de chaque année. Les assemblées générale extraordinaire seront convoquées sur décision des administrateurs. Les convocations aux assemblées se feront par courrier simple ou par courrier informatique quinze jours avant l'échéance de celle-ci. L'ordre du jour est établi par le conseil d'administration. Les membres pourront se faire représenter sur présentation d'un mandat écrit par un autre membre,

8. Attributions de l'assemblée générale: Approbation du procès verbal de l'assemblée générale précédente; approbation du rapport annuel, approbation des comptes annuels, approbation du budget et de la cotisation, cette cotisation sera annuelle pour les membres actifs et occasionnel pour les membres d'honneur, élection de l'administration et de la gestion de l'association sans but lucratif, révision des statuts. L'élection des fonctions à l'administration et de la gestion de l'association se fera par majorité simple à l'assemblée générale annuelle et ceci pour une durée d'un an au moins, ils sont rééligibles indéfiniment. L'assemblée générale est compétente pour nommer et révoquer les administrateurs, pour approuver le budget et les comptes annuels, pour modifier les statuts, pour décider de la dissolution de l'association. L'ensemble des procès verbaux des assemblées générales pourra être consultée soit en réunion sur simple demande écrite ou à l'adresse à l'adresse communiquée lors de la réponse à votre courrier.

9. Tâches: Le président, il préside les assemblées générales et il en dirige les débats. Le vice-président, il remplace le président dans toutes ses fonctions dans le cas ou celui-ci est dans l'impossibilité de les assumer. Le secrétaire, il tient les procès-verbaux et s'occupe de la correspondance et des convocations, il tient aussi à jour une liste complète des membres ainsi que le contrôle des présences aux assemblées. Le trésorier, if tient la comptabilité et s'occupe des encaissements et des payements ainsi que des caisses lors des manifestations de l'association. Le vérificateur de comptes, 11 est chargé d'examiner les comptes et donnent une conclusion à l'assemblée générale. Le membre actif, il participe à toutes les manifestations de l'association et des tâches lui seront confiées par les gestionnaires de l'association,

10. Signatures: Le président engage l'association sans but lucratif avec le trésorier par leurs signatures collectives, en cas d'absence du président, le vice président le remplace. Pour les actes à passer et les signatures à donner, l'association sera valablement engagée par ta signature du secrétaire, du trésorier et du président. Concernant les transactions financières avec la banque, trois administrateurs seront enregistrés mais seul deux signatures seront nécessaires aux transactions soit, celle du président, celle du trésorier et celle du contrôleur aux compte suivant leur possibilité de présence.

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K.

Réservé

au

Moniteur

belge

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11. commissions: Les administrateurs de l'association pourront si-ils le jugent nécessaire, nommer des commissions. Les commissions sont subordonnées aux gestionnaires de l'association et sont responsables envers eux.

12, Dispositions générales et diverses: Toutes décisions et dépenses importantes devront au préalable passer par l'assemblée générale,

13. L'administration: L'association nommée "moto club astérion Europe" est administrée par cinq membres comprenant un président, un vice président, un secrétaire, un trésorier et un vérificateur de comptes, les fonctions au sein du conseil d'administration sont réparties par décision du dit conseil d'administration. L'assemblée générale, sur demande du conseil d'administration peut révoquer un administrateur pour faute grave. Les administrateurs peuvent démissionner en envoyant leur démission par écrit recommandé adressé au conseil d'administration. Ce dernier convoque l'assemblé générale dans le mois qui suit la réception du recommandé afin de pouvoir désigner un nouvel administrateur. Le conseil d'administration peut déléguer en tout ou en partie ses compétences à deux administrateurs ou à un tiers. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple. Le conseil d'administration se réunit à la demande d'au moins deux administrateurs ou deux gestionnaires.

14. Mode de règlement des comptes: L'association tiendra sa comptabilité selon la forme de comptabilité des liquidités, toute modification devra être décidée par l'assemblée générale statuant à la majorité simple.

15. Conditions particulières: Le nom "Astérion" ne pourra plus être associé ni à une région ni à un nom de ville ou de village ou à tout autre appellation sans l'accord écrit au préalable du conseil d'administration de l'association sens but lucratif nommée "moto club astérion Europe" qui s'engagera à prendre les dispositions nécessaires contre tout contrevenant à partir de l'enregistrement de ces statuts. En toute hypothèse le conseil d'administration désignera le tribunal compétent.

16. Liquidation de l'association: l'association peut être dissoute à la demande de l'administration. L'assemblée générale ne peut valablement se prononcer que si trente pour cent des membres sont présents et la dissolution votée par deux tiers des membres présents. A défaut d'un quorum de présence, une nouvelle assemblée pourra être convoquée et décidera valablement de la dissolution pour autant que cette décision soit homologuée par le tribunal de première instance compétent. En toute hypothèse, l'assemblée générale devra désigner un liquidateur et un commissaire aux comptes qui ne peut être un des administrateurs. Après dissolution, le patrimoine de l'association sera affecté à une association caritative de la province du siège social.

17. L'administration: sont désignés en qualité d'administrateur : le président Gevenois Grégory, le vice président Flocquet Patrick, le trésorier 'ovine claudio, la secrétaire Buisseret Line. La gestion joumaliere est attribuée au trésorier, à la secrétaire et au vérificateur au compte Denayer Jean Luc, Toutes les personnes mentionnées pour l'administration sont de nationalité belge.

Volet B - suite

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(en abroge) M.C.A.E

Forme juridique ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : 42 RUE VICTOR BAUDSON 6550 ERQUELINNES

(et d_ l'eue : MODIFICATION DE L'ADMINISTRATION, DE LA GESTION JOURNALIERE ET DU TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL.

II a été décidé suite à la rassemblée générale extraordinaire du 22 novembre 2013 que suite à leurs démissions, Monsieur Emile Bourdon (trésorier) , Madame Maryline Rossi (secrétaire), Monsieur Patrick Beugnies (président), Monsieur Eric Sens (vérificateur aux comptes), Monsieur Marc Beugnies (vice président), seront remplacés au seing de l'asbl par Monsieur Marc Beugnies (Président) résidant à 1070 Bruxelles 174 route de Lennik, Monsieur Patrick Hocquet (vice président) résidant à 7133 Buvrinne '18 rue de Walhain, Monsieur Gregory Gevenois (trésorier) résidant à 7190 Ecaussinnes 5 rue pré sabot, Monsieur Claudio Yovine (vérificateur aux comptes) résidant à 7141 Carnière 35 rue Ernest Petit, Madame Line Buisseret(trésorier) résidant à 7133 Buvrinnes 18 rue de Walhain et ceci en date du 1 février 2014. II été décidé aussi que la siège social situé actuellement au 42 rue Victor Baudson 6550 ERQUELINNES sera transféré à partir du premier février 2014 à l'adresse suivante 52 rue Albert premier à 6560 ERQUELINNES;

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Coordonnées
MOTO-CLUB ASTERION EUROPE

Adresse
RUE VICTOR BAUDSON 42 6560 ERQUELINNES

Code postal : 6560
Localité : ERQUELINNES
Commune : ERQUELINNES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne