MOVE MORE, EN ABREGE : MM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. MOVE MORE, EN ABREGE : MM
Dénomination : MOVE MORE, EN ABREGE : MM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 597.700.934

Publication

25/02/2015
ÿþwitem Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mon 2.2

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MONITEEJ R BELGE Tribunal de Commerce

0 5 FEV. 2015

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17 -0L - 2015

ELGISCH S TAATSBLAC



1\6' d'entreprise : ©JS.] 557... ei3

Dénomination

(en entier} : Move More

(en abrégé) : MM

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue d'OIgnies, 108.6250 Aiseau

Objet de l'acte : Constitution de l'ASBI_

STATUTS

Entre les soussignés:

" Van Bergen Alain, ouvrier, Rue d'Oignies 108, 6250 Aiseau,

" Coionval Nicolas, employé, Rue du Bocage 11, 6200 Bouffioulx,

" Bourmorck Carine diététicienne, Rue d'Oignies 108, 6250 Aiseau,

" Henin Didier, commissaire de police, Rue de la Justice 537, 6200 Chatelet.

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921

LTITRE 1.  Siège, arrondissement judiciaire

1.1e siège de l'association est fixé à, rue d'Oignies 108, 6250 Aiseau,

2.L'arrondissementjudiciaire de ('ASBL se situe à Charleroi.

ii.TITRE 2  Le nom de i'ASBL

3.11 a été convenu de constituer une ASBL dénommée Move More, en abrégé: « MM »,

4.L'ASBL « MM » est constituée pour une durée illimitée.

5.L'ASBL est régie par les statuts ci-après:

iii,TITRE 3.  Objet - But

6.L'association a pour but de favoriser le développement de la personne humaine par la pratique d'activités

sportives.

7.La poursuite de ce but se réalisera par :

" L'organisation d'activités se rapportant directement ou indirectement à la course à pied et au vélo.

'Parie biais de cours, formations et compétitions,

8.L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle

peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

iv.TITRE 4. - Membres

9.L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

10.Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par les présents statuts.

11.La liste complète des membres effectifs et membres adhérents est arrêtée et établie, chaque année à la date du 30 novembre,

12.Sont membres adhérents:

" Les membres du cercle qui, à la date du 01 janvier de l'année en cours, sont: majeurs, inscrits au cercle

pour la pratique d'une activité sportive en rapport avec le but de ('ASBL « MM »,

13.Sont membres effectifs :

" Les membres fondateurs repris en tête des présents statuts pour autant qu'ils soient toujours affiliés et en activités dans notre cercle.

" Les membres adhérents majeurs ayant manifesté le choix de jouir la plénitude des droits accordés par la loi ou les présents statuts.

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IuIOQ 2.2

14.Perdent la qualité de membres adhérents et effectifs:

'Ceux adressant leur démission par courrier ordinaire, à dater de cet envoi.

'Ceux, suspendus ou exclus.

15.Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que tes héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées. Ils doivent restituer à l'occasion tous les biens de celle-ci qui serait en leur possession dans les quinze jours de leur démission, suspension ou exclusion.

v.TITRE 5, -- Assemblée générale

16.L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et est présidée par le président de l'association, par le vice-président, en cas d'empêchement et à leur défaut, par le doyen des administrateurs,

17.11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui si:rit la fin de l'exercice social Elle est convoquée par le secrétaire au nom du conseil d'administration ou par un autre administrateur en cas d'empêchement.

181e cinquième des membres effectifs peut prendre l'initiative de convoquer l'assemblée générale ordinaire si celle-ci n'a pas été tenue un mois au plus tard après l'expiration de la période fixée à l'article 16,

19.Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée chaque fois que le conseil d'administration l'estime opportun ou à la requête d'au moins un cinquième des membres effectifs.

20.Les convocations sont adressées huit jours au moins avant la réunion par le bulletin du club, par lettre ordinaire, par fax ou encore e-mail adressé à tous les membres effectifs, précisant le jour, l'heure et le lieu de la réunion et contenant l'ordre du jour.

21 Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.

22.L'assemblée générale est seule compétente pour:

" Modifier les statuts en ce conformant aux dispositions de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921; 'Modifier le(s) but(s) de l'association;

" Nommer et révoquer les administrateurs ;

'Exclure un membre ;

«Approuver les comptes et budgets ;

" Dissoudre l'association et décider, dans ce cas, l'affectation des biens et des modes de liquidation; 'Approuver les règlements d'ordre intérieur ou les modifications que le conseil d'administration propose d'y apporter;

'Autoriser le conseil d'administration à engager, révoquer ou licencier du personnel; à acquérir, céder ou prendre en bail des immeubles pour plus de trois ans; à consentir ou acquérir tout droit réel immobilier, à contracter des engagements impliquant dépense de plus de 15000 EUROS pendant l'exercice social en cours.

23.Les interpellations doivent être déposées au secrétariat au plus tard trois jours avant l'assemblée générale

24.Les propositions doivent être déposées au plus tard à la fin de l'exercice social.

25.Chaque membre effectif dispose d'une voix, Un membre effectif ne peut en représenter qu'un seul autre et sur base d'une procuration écrite. Le mandat (procuration) peut être remis en blanc à charge pour l'assemblée de désigner le mandataire.

26.Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple (moitié +1) des voix des membres effectifs présents et représentés, Sauf pour les points suivants

'L'assemblée générale ne pourra nommer et révoquer les administrateurs que si la majorité simple (moitié +1) des membres effectifs sont présents ou représentés à la première assemblée.

-L'assemblée générale ne pourra valablement délibérer que si la majorité des 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés et aux 415èmes des voix si elle porte sur une modification du but social.

'L'assemblée générale ne pourra valablement délibérer que si la majorité des 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés et aux 415èmes des voix pour dissoudre l'association et décider, dans ce cas, l'affectation des biens et des modes de liquidation

'L'assemblée générale ne pourra valablement délibérer que si la majorité des 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés et aux 2/3 des voix si elle porte sur une modification des statuts et si celles-ci sont explicitement indiquées dans la convocation.

" L'assemblée générale ne pourra valablement délibérer que si la majorité des 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés et aux 415èmes des voix si elle porte sur la transformation de l'asbl en société à finalité sociale.

'L'assemblée générale ne pourra valablement délibérer aux 213 des voix si elle porte sur l'exclusion d'un membre

27.51 le quorum de présences nécessaires n'est pas atteint, il peut être convoqué une séconde assemblée qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues. ll doit y avoir 10 jours minimum entre la première et ia deuxième assemblée.

28.Les procès-verbaux de l'assemblée générale sont conservés sous forme de document numérique au siège de l'association où ils pourront être consultés par tout membre effectif ou par tout tiers justifiant auprès du président d'un intérêt légitime.

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MOD 2.2

vï.TITRE 6.- Le conseil d'administration

29.L'association est administrée par un conseil de trois membres effectifs au moins et treize membres effectifs au maximum élus par l'assemblée générale à la majorité simple quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou représentés. Ces administrateurs doivent être majeurs et membres effectifs depuis au moins un an lors de leur première élection. Sur proposition du conseil d'administration, cette période peut être raccourcie. Dans tous les cas, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'association,

30.Les candidatures à un poste d'administrateur doivent être déposées au secrétariat au plus tard trois jours avant l'assemblée générale. Elles seront accompagnées d'une lettre de motivation.

31.Lors de l'expiration du mandat d'un président, Le Conseil d'administration en désigne un autre à la majorité simple. Le conseil d'administration désigne en son sein le trésorier, le secrétaire, le vice-président. D'autres fonctions peuvent être attribuées par ce conseil d'administration.

32.Les administrateurs sont élus pour un mandat de deux ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles, 33.La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'adminiistration, Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution du 26 juin 2003 dans te mois.

341e conseil d'administration se réunit:

'Selon un rythme de base d'une fois par semestre, sur convocation de son secrétaire.

" Chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige, son président ou en cas d'empêchement son vice-président, peut convoquer une réunion.

" À la demande conjointe de trois administrateurs au moins qui signeront alors toutes les convocations.

351e conseil d'administration ne délibère ou statue valablement que si la moitié au moins de ses membres sont présents; Les décisions ne peuvent être prises qu'à la majorité absolue (le +) des administrateurs présents et représentés, les abstentions sont assimilées aux absences; en cas de partage des voix, celle du président de séance en est prépondérante.

36.Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association et est habilité à accomplir tous actes sauf ceux réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

37.Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « Association sans but lucratif » ou du sigle ASBL ainsi que l'adresse du siège de l'association,

38.Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont poursuivies, après avoir été habilitées par le conseil d'administration, par le président ou l'administrateur délégué à cette fin.

39.Chaque réunion du conseil d'administration fera l'objet d'un procès-verbal classé sous forme de document numérique.

40.Un administrateur ne peut en remplacer qu'un seul autre et sur base d'une procuration écrite donnant mandat général ou mandat spécial.

41,Le Conseil d'administration délègue la gestion journalière de l'association, à un ou plusieurs de ses membres, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion. Si ils sont plusieurs, ils agissent individuellement. 11(s) pose(nt) tous les actes relevant de la gestion journalière.

42.Le Conseil d'administration fixe les différents montants de cotisations annuelles applicables à chaque membre, selon l'activité exercée dans notre cercle, Le montant maximum de cette cotisation annuelle par membre s'élèvera à 300 EURO.

43.La fin du mandat d'administrateur emporte celle de délégué à la gestion journalière,

44.Les administrateurs, le ou les administrateurs délégués à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat et n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

vii.TITRE 7. - Budgets et comptes

45.L'exercice social de l'association débutera le 1° janvier et se clôturera le 31 décembre,

461e délégué à la gestion arrête alors les comptes de l'exercice écouté.

47.Le conseil d'administration dresse le projet de budget du prochain exercice de façon à les soumettre à

l'approbation de la prochaine assemblée générale ordinaire.

viii.TITRE 8. - Dissolution

48.En cas de dissolution volontaire de l'association, les membres effectifs détermineront leurs pouvoirs et les modalités de la liquidation.

49.Dans cette hypothèse, après apurement intégral des dettes, l'actif net sera transféré, soit à des associations poursuivant ie même objet social que l'association dissoute, soit à d'autres associations sans but de lucre déterminées par l'assemblée générale.

ix.TITRE 9,  Registre des membres

50.On tient au siège de l'association un registre des membres reprenant les noms, prénoms et domicile des

membres,

51.11 pourra être consulté par tout membre effectif ou par tout tiers justifiant d'un intérêt légitime.

a 4 T

Fait à Aiseau, le

ktes, en deux exemplaires,

31/er

Volet B - Suite

MOD 22

Réservé

au

Moniteur

'beige

Disposition transitoire

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 45, le premier exercice débutera ce 15 Janvier 2015 pour se clôturer le 31 décembre

2015

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 17, la première assemblée générale se tiendra le 01 janvier 2015

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs

Mr Van Bergen Alain, ouvrier, Rue d'Oignies 108, 6250 Aiseau

Mr Henin Didier, commissaire de police, Rue de la Justice 537, 6200 Chatelet

Mr Colonval Nicolas, employé, Rue du Bocage 11, 6200 Boufioulx

Me Bourmorck Carine, diététicienne, Rue d'Oignies 108, 6250 Aiseau

Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président ; Van Bergen Alain, ouvrier, Rue d'Oignies 108, 6250 Aiseau

Vice-président : Henin Didier, commissaire de police, Rue de la Justice 537, 6200 Chatelet

Trésorière ;Bourmorcic Carine, diététicienne, Rue d'Oignies 108, 6250 Aiseau

Secrétaire : Colonval Nicolas, employé, Rue du Bocage 11, 6200 Boufíioulx

Délégué à la gestion Sournalière : Van Bergen Alain, ouvrier, Rue d'Oignies 108, 6250 Aiseau

Personnes habilitées à représenter l'association : Bourmorck Carine, diététicienne, Rue d'Oignies 108, 6250

Aiseau

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Coordonnées
MOVE MORE, EN ABREGE : MM

Adresse
RUE D'OIGNIES 108 6250 AISEAU

Code postal : 6250
Localité : Aiseau
Commune : AISEAU-PRESLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne