MU

Association sans but lucratif


Dénomination : MU
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 821.012.354

Publication

25/02/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

14 FEV. 2014

N° Greffe

N d'entreprise: 3 ZA ; D /2 . 35

Dénomination

(en entier) : Wit)

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège: rue du Moulin, 40 7940 Brugelette

Objet de l'acte : les soussignés: (Iteeft-cei.,) qes seuts).

1. VOS Andrée, Rue du moulin, 40 7940 Brugelette, Belgique. Née le 15-10-1946 à Boussu, de nationalité Beige.R.N. :46 10 15 286.09

2. VAN OSSELAER Marc, Rue Ansiau, 31 7061 Casteau, Belgique. Né le 07-10-1969 à Bruxelles, de nationalité Belge. R.N. : 69 10 07 395.41

3. VAN WYNSBERGHE, Christelle, chemin de Frezegnies, 8 7940 Brugelette, Belgique. Née le 04-08-1969 à Tournai, de nationalité Belge. R.N. 69 08 04 228.09

Par décision du conseil d'administration,où étaient présents Marc Van osselaer, Chistelle Vanwynsberghe et Anddrée Vos,présidente, et qui s'est tenu le 10 février 2014 à Brugelette au siège de l'ASBL, Le mandat de Catherine Maquet n'a pas été renouvellé. Le conseil d'administration sera désormais réduit à 3 personnes qui seront désormais nommées pour une durée illimitée., Lee membres de l'association sans but lucratif ont donc modifiés l'article 14 des statuts comme suit:

TITRE 1 - Dénomination, siège social, but et durée

Art.i - L'association est dénomée " MU"

Art.2- Son siège social est établi au 40 rue du Moulin, 7940 Brugelette, Belgique. Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de MONS.

Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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MOD 22

Art.3 - L'association a pour but de proposer et de soutenir toute initiative contribuant au développement et à l'épanouissement physique, psychologique et spirituel de la personne.

Formes d'intervention privilégiées (non limitatives)

- l'expression et la créativité

- les différentes techniques de développement personnel et spirituel

- les rencontres, conférences, expositions et animations

Pourrons être abordés des domaines tels que la méditation, l'art, les diverses approches thérapeutiques, la santé, l'alimentation, l'écologie ...(liste non exhaustive)

L'association poursuit la réalisation de son objet par des moyens tels que la recherche, la formation continue, l'organisation de stages de développement personnel et spirituel tels la méditation zen, les voyages... ( énumération non limitative)

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes les activités compatibles avec son objet.

Art.4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 2 - Membres

Art.5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs:

les comparants au présent acte,

les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité simple, et répondant aux conditions suivantes : adhésion aux statuts et désir de contribuer à l'objet social de l'association.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Les membres adhérents sont admis par le conseil d'administration, selon les modalités fixées par le règlement d'ordre intérieur.

Art. 6- Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Il ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations verséesle montant maximum des cotisations qui ne pourra être dépassé est de 260 euros.

TITRE 3 - Assemblée générale

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MOD 2.2

Art. 8 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent par le plus agé des administrateurs présents.

Art. 9 - L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont exprèssément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence:

Les modifications des statuts,

La dissolution volontaire de l'association

L'approbation des comptes et budgets,

La nomination et la révocation des administrateurs et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi,

La décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant, aux commissaires, Les exclusions de membres effectifs,

Les décisions d'association permanente ou temporaire avec des organismes ou institutions nationales ou internationales ayant le même objet ou poursuivant des objectifs analogues à ceux poursuivis par l'association.

Art. 10 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du premier semestre qui suit la clôture des comptes.

L'association peux être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un tiers des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition d'un membre effectif doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans le cas prévu aux article8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale ne peut pas délibérer valablement sur les points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 11 - Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Les décisions sont prises à la majorité simple, des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas ou il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès- verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Sur demande écrite justifiant d'un intérêt, les tiers seront avisés des décisions les concernant par un extrait de procès- verbal certifié conforme par le président ou un administrateur. Ce registre ne peut quitter le siège social.

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art. 13- L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association et, en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs,

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M002.2

Art. 14 - La durée du mandat des administrateurs est illimitée

Art. 15 - Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Art. 16.. Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur nommé à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente,. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur ne peut se faire représenter par un autre administrateur que si il est porteur d'une procuration. Une seule procuration est admise par administrateur.

Art. 17- Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance au siège de l'association en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 18- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration, la gestion et la représentation de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 19 - Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature affére-rente à cette gestion à l'un des membres ou à un tiers.

Art, 20- Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par un administrateur pouvant agir individuellement.

Art. 21 - Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion joumaliére, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

Art.22 - Les administrateurs, la ou les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit, excepté le cas échéant, et sur décision du conseil d'administration, le mandat d'administrateur délégué, qui. pourra éventuellement être rémunéré.

TITRE 5 - Dispositions diverses

Art, 23- Un règlement d'ordre intérieur est établi par le conseil d'administration, qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toute modification éventuelle.

TITRE 6- Comptes et budgets

Art. 24- L'exercice social de l'association commence à patir de sa fondation pour se terminer le 31 décembre 2010

MOD 2.2

" Volet B - Suite

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et le soumet à l'approbation de I' assemblée générale annuelle.

Réservé au A Moniteur belge

TITRE 7- Dissolution et liquidation

Art.25 - Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plus-sieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération événtuelle et indique l'affectation de l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art. 26- Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE 8- Dispositions diverses

Art.27 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale réunie à ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

1, VOS Andrée

2. VAN OSSELAER Marc

3, VANVVYNSBERGHE Christelle

Présidente et personne déléguée à la gestion journalière Andrée Vos

Fait à BRUGELeTTE ,le 10 février 2014

Signatures

Van osselaer arc Van wynsberghe Chris elle dee "

Andrée Vos

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Mentionner sur la dernière page du _giet B,: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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Coordonnées
MU

Adresse
RUE DU MOULIN 40 7940 BRUGELETTE

Code postal : 7940
Localité : BRUGELETTE
Commune : BRUGELETTE
Province : Hainaut
Région : Région wallonne