MUSEE DU MIEL ESPACE DE DECOUVERTE DU MIEL ET DE L'ABEILLE, ROYALE AMICALE SYLVAIN THIBAUT, EN ABREGE : MUSEE DU MIEL

Association sans but lucratif

Dénomination : MUSEE DU MIEL ESPACE DE DECOUVERTE DU MIEL ET DE L'ABEILLE, ROYALE AMICALE SYLVAIN THIBAUT, EN ABREGE : MUSEE DU MIEL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 842.455.688

Publication

15/04/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 22

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou cleS personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la Fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

N� d'entreprise: 842.465.688

D�nomination

(en entier) : Mus�e du miel, espace de d�couverte du miel et de

l'abeille.Royale Amicale Sylvain Thibaut

(en abr�g�) Mus�e du miel

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 68, rue du Marais 6150 Anderlues

�blet de l'acte: Modification

Suite � la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale du 15 mars 2014,

l'article 1 devient; L'Association est d�nomm�e: "Espace de d�couverte du miel et de l'abeille. Royale;

Amicale Sylvain Thibaut"; en abr�g�:"Abeille et nature".

� l'article 4 � la 6'5" ligne "du mus�e" est � supprimer.

� l'article 11 � la elle ligne" au mus�e du miel est remplac� par " en l'espace de d�couverte".

� l'article 12: "L'Association est g�r�e par un Conseil d'Administration compos� de trois � onze membres (�

la place de trois � sept membres).

� l'article- 137 � la elle ligne "conserv� au mus�e du- miel" est remplac� par "conserv� en l'espace- de;

d�couverte".

Le nouveau Conseil d'Administration se compose d�sormais de:

DESSY Jean-Louis, GREUSE Mani-Jos�, ISOREZ Daniel, LECLERC Jacques, PEPINSTER J�r�me,1

POIRET Hubert, SCARPEL Raymond, SOTrIAUX Charles, SIRANARD Arlette, WALLERAND

Le nouveau Conseil d'Administration a d�sign� en son sein: comme pr�sident Jacques LECLERC

comme tr�sorier Daniel WALLERAND

comme secr�taire Charles sornAux

Jacques LECLERC, Pr�sident

Charles SOTTIAUX, secr�taire

18/01/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte #AoD 2.2

R�serv� au

au

Moniteur belge

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N� d'entreprise :CA 7~ 9 SS 6$ 8

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mus�e du miel espace de d�couverte du miel et de l'abeille, Royale Amicale Sylvain Thibaut

Mus�e du miel

Association sans but lucratif

68, rue du marais 6150 Anderlues

cr�ation

Entre les soussign�s et sous seing priv�: Entre les soussign�s et sous seing priv�:

BAUDOUX, Eric 6142 Leemes 60, rue louis Gille 56.12.11-127.27

BEAUFAYS, Robert 6032 Mont-sur-Marchienne 76, rue du Longtry 30.01.17-027.03

CHARON, Michel 4347 Fexhe-le-Hauit-Cocher 29, rue de Noville 51.10.26-223.41

DEREYMAEKER, Alain 5060 Sambreville 116, rue des Glaces 49.09.06-159.74

DESSY, Jean-Louis 6120 Ham-sur-Heure 9, rue Tienne du Fire 48.07.29-425.53

DUPU1S, Constant 7134 Binche 1B, rue du Grand Cavin 31.01.14-145.93

EYCKERMAN, Albert 6044 Roux 69, rue de Courcelles 48.09.19-127.83

GAUQUIER, Jean-Luc 6010 Couillet 13, rue Terre des Bois 59.12.14-075.52

GREGOIRE, Philippe 6120 Nalinnes 179, rue de la Praile 57.05.04-119.23

GREUSE, Mary-Jos� 7134 Leval-Trahegnies 401, rue de Charleroi 41.10.04-030.05

ISOREZ, Daniel 6560 Solre-sur Sambre 5, rue Reine Astrid 49.04.05-453.66

LECLERC, Jacques 6150 Anderlues 68, rue du Marais 35.11.29-115.21

LEPIED, Alfred 6120 Nalinnes 37, rue de la Vall�e 32.08.06-065.95

MARIT, Christian 6032 Mont-sur-Marchienne 23,bteG r.duCimeti�re 58.09.21-031.38

PEPINSTER, J�r�me 6044 Roux 1, rue de Trazegnies 88.01.14-111-63

POIRET, Hubert 6567 Merbes-le Ch�teau 23, rue Saint Martin 67.08.21-099.55

RENAUX, Yves 6030 Charleroi 62, rue Gillain 62.08.93-045.73

SCARPEL, Raymond 7134 Leval-Trahegnies 95, rue Verte 48.06.21-027.05

5OTTIAUX, Charles 6120 Nalinnes 61, rue Grogerie 37.07.07-045.86

VANDERMOLEN, Joseph 6280 Gerpinnes 32, rue Trieu du Chamoy 44.07.04-313.55

VANDER STUCKEN, H�l�ne 6536 Thuillies 37, rue des soldats 51.02.07-138.58

Il a �t� convenu de constituer entre les soussign�s et toutes personnes qui viendront � en faire partie par la suite, une Association Sans But Lucratif, aux conditions suivantes:

Titre 1- D�nomination, si�ge social

Article 1- D�nomination

L'association est d�nomm�e" Mus�e du miel espace de d�couverte du miel et de l'abeille, Royale Amicale

Sylvain Thibaut". ASBL en abr�g� " Mus�e du miel". ASBL

Article 2- Si�ge social

Le si�ge de l'association est fix� en Belgique 68, rue du marais 6150 Anderlues dans l'arrondissement

judiciaire de Charleroi ou en tout autre endroit fix� par l'Assembl�e G�n�rale.

Titre Il- Dur�e, objet

Article 3- Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute par d�cision de I'

Assembl�e G�n�rale ou par d�cision judiciaire.

Article 4 Objet

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOQ 2.2

L'association est apolitique et non confessionnelle.

Elle a pour objet:

- d'�tre un espace de d�couverte de l'abeille.

- d'abriter les membres de la Royale Amicale Sylvain Thibaut (RAST) qui regroupe les apiculteurs de

Charleroi et environs.

- de promouvoir la d�couverte des produits de la ruche par l'action didactique du mus�e.

- d'aider et de conseiller les services, associations et organismes publics afin de mettre en �vidence le

caract�re scientifique (�tudes et recherches...) et p�dagogique (information, �changes...).

A ce titre, l'association est habilit�e � d�fendre les int�r�tes de ses membres, � rechercher des subventions

des pouvoirs publics ainsi que des contributions de personnes physiques ou morales.

L'association peut �galement exercer toutes activit�s susceptibles de favoriser la r�alisation de son objet

social et participe � une telle activit�, de quelque fa�on que ce soit. Elle peut faire partie d'autres associations

ou s'y associer si cela peut favoriser son d�veloppement.

Dans les limites de son objet social, l'association peut recevoir, acqu�rir, poss�der, d�tenir, vendre, pr�ter

du mat�riel apicole et didactique, acheter et vendre des produits de la ruche, mettre en gage des propri�t�s

mobili�res et immobili�res.

Elle peut faire toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Titre III- Membres

Article 5 - Membres

A. Sont membres effectifs, ou associ�s: les personnes qui manifestent le d�sir de participer activement � la vie de I'ASBL, paient leur cotisation d�finie par le Conseil d'Administration. Leur nombre est illimit� mais ne peut �tre inf�rieur � quatre.

lis ont le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.

Us d�signent les administrateurs et le Conseil d'Administration.

B. Sont membres adh�rents: les membres de la RAST en r�gle de cotisation et les membres sympathisants

qui paient la cotisation d�finie par le Conseil d'Administration.

Article 6 - Membres effectifs : D�mission

Les membres effectifs sont libres � tout moment de se retirer de l'association en adressant leur d�mission �

un administrateur.

Seront consid�r�s comme d�missionnaires d'office les membres effectifs qui durant trois r�unions se seront

abstenus de participer ou de s'y faire repr�senter.

Les exclusions de membres sont prises par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix des

membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les membres exclus ont la possibilit� de pouvoir exposer leur d�fense.

Article 7- Cotisations

Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation annuelle est fix�e par le Conseil

d'Administration. ll ne pourra �tre sup�rieur � cinq cents euros (500� ) par an et par personne.

Titre IV- Assembl�e G�n�rale

Article 8- Comp�tences

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir

souverain de l'association. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts

- la nomination et la r�vocation des administrateurs

- la nomination et la r�vocation des commissaires aux comptes

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et commissaires aux comptes

- l'approbation des comptes et des budgets

- la dissolution volontaire de l'association

- l'exclusion de membres de l'association

L'Assembl�e G�n�rale, d�lib�rant pour modifier les statuts ou dissoudre l'ASBL, devra r�unir les deux tiers

de ses membres (pr�sents ou repr�sent�s). Les d�cisions seront acquises � la majorit� des deux tiers. Les

modifications qui portent sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e, ne peuvent �tre

adopt�es qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Si le quorum

requis n'est pas atteint, une nouvelle Assembl�e G�n�rale doit �tre convoqu�e au moins quinze jours apr�s la

premi�re. Elle d�lib�rera valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 9- Tenue des s�ances

Il doit tenu au moins une Assembl�e G�n�rale ordinaire chaque ann�e au cours du premier semestre.

L'Assembl�e G�n�rale peut �tre r�unie autant de fois que les int�r�ts de l'association l'exigent. Elle est

convoqu�e par le Condeil d'Administration et doit l'�tre lorsqu'un cinqui�me au moins de ses membres en fait la

demande.

Les convocations seront envoy�es par lettre ou coumel adress� au moins huit jours avant la r�union. La

convocation contient l'ordre du jour. L'Assembl�e G�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les points port�s � l'ordre

du jour.

Article 10- Constitution

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

NEOO 2.2

L'Assembl�e G�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s en r�gle de cotisation. Sauf dans les cas o� il en est dispos� autrement par la loi ou les statuts, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Tout membre peut se faire repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale par un mandataire, lui-m�me de l'association. Chacun ne pouvant �tre porteur que d'une seule procuration.

Article 11- D�cisions

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire. Les proc�s-verbaux sont conserv�s au mus�e du miel o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les extraits � en produire, en justice ou ailleurs, sont sign�s par le pr�sident et un membre du Conseil d'Administration. Des extraits sont d�livr�s � tout membre ou tout tiers qui en fait la demande, moyennant justification de leur int�r�t l�gitime.

Titre V- Admimistration, gestion journali�re

Article 12- Conseil d'Administration

L'association est g�r�e par un Conseil d'Administration compos� de trois � sept membres �lus par l'Assembl�e G�n�rale pour une dur�e de deux ans renouvelable.En cas de remplacement d'un administrateur suite � un d�c�s ou une d�mission, la dur�e du mandat se terminera � la date de celle de l'administrateur sortant. Le premier Conseil d'Administration est �lu jusqu'� l'Assembl�e G�n�rale ordinaire du premier semestre 2014.

Article 13- Mandats

Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.Le Conseil d'Administration se r�unit autant de fois que les int�r�ts de l'association l'exigent. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple, la voix du pr�sident �tant pr�pond�rante en cas de parit� des voix. Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es dans un proc�s-verbal sign� par le pr�sident et le secr�taire, conserv� au mus�e du miel o� toute personne d�ment int�ress�e peut en prendre connaissance. Le Conseil d'Administration ne pourra statuer valablement que si au moins la moiti� de ses membres est pr�sente.

Article 14- Pouvoirs

Le Conseil d'Administration agissant en coll�ge dispose des pouvoirs les plus �tendus pour assurer ou faire assurer l'administration et la gestion de l'association. Il est comp�tent pour tous les actes qui ne sont pas r�serv�s � l'Assembl�e G�n�rale par la loi ou les statuts. Les personnes comp�tentes pour signer les actes qui engagent l'association sont le pr�sident et un membre du Conseil d'Administration. Le Conseil d'Administration peut d�l�guer certains pouvoirs, qu'il d�termine, � une ou plusieurs personnes.

Article 15- Obligations

Sans pr�judice des dispositions l�gales, les administrateurs ne contractent en raison de leur mandat aucune responsabilit� personnelle.

Titre VI- Budgets et comptes

Article 16- G�n�ralit�s

Le Conseil d'Administration d�signe la ou les personnes ayant la signature des comptes ouverts au nom de

l'association. Tout paiement sup�rieur � deux mille euros requiert deux signatures. Les comptes de l'exercice

�coul� sont arr�t�s au 31 d�cembre de l'ann�e en cours.

Article 17- Approbation

Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le Conseil

d'Administration soumet � l'Assembl�e G�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social

�coul� �tablis conform�ment au pr�sent article, ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Le secr�taire du Conseil d'Administration fera �galement rapport des activit�s de l'association au cours de

cette m�me Asseml�e G�n�rale.

Le tr�sorier fera �galement son rapport sur la situation de la tr�sorerie et des comptes annuels de l'ann�e

�coul�e.

Les commissaires aux comptes pr�senteront �galement leur rapport �crit.

Article 18- Commissaires aux comptes

L'Assembl�e G�n�rale d�signe deux commissaires aux comptes. Ces mandats sont exerc�s � titre gratuit.

Les commissaires sont nomm�s pour un an et r��ligibles.

Article 19- Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le 31 d�cembre.

Titre ViI - Dissolution, Liquidation

Article 20- Dissolution

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signera un ou deux liquidateurs et

d�terminera leurs pouvoirs.

Article 21- Liquidation

Dans tous les cas de dissolution, le patrimoine de l'association, les dettes ayant �t� apur�es, sera affect� �

un organisme, d�sign� par l'Assembl�e G�n�rale, qui poursuit un but semblable.

Article 22- Dispositions g�n�rales

Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu par les pr�sents statuts sera r�gl� conform�ment � la loi.

MOD 2.2

Vcdet 13- suite

Les membres effectifs fondateurs ont d�sign�s ce jour comme membres du Conseil d'Administration:

DESSY, Jean-Louis

GREUSE, Marie-Jos�e

ISOREZ, Daniel

LECLERC, Jacques

SOTTIAUX, Charles

VANDERMOLEN JOSeph

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

A l'instant les membres �lus du Conseil d'Administration se sont r�unis et ont, en leur sein, d�sign�

comme pr�sident: LECLERC, Jacques

comme secr�taire: VANDERMOLEN, Joseph

comme tr�sorier: DESSY, Jean-Louis

Fait � Lobbes, let janvier 2012

L'Administrateur Pr dent: Jacques LECLERC

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MUSEE DU MIEL ESPACE DE DECOUVERTE DU MIEL E…

Adresse
RUE DU MARAIS 68 6150 ANDERLUES

Code postal : 6150
Localité : ANDERLUES
Commune : ANDERLUES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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