NATURE ET SPORT HAINAUT, EN ABREGE : NSH

Association sans but lucratif


Dénomination : NATURE ET SPORT HAINAUT, EN ABREGE : NSH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 431.819.254

Publication

21/05/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Réservé

au

Moniteur

belge

Tribunal de Commerce

1 2 MAI 2014

CHARLEROI

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

431.81 9.254

NATURE ET SPORT HAINAUT

NSH

Association Sans But Lucratif

98, Cité Guémené-Penfao, 6180, Courcelles

Modification du Conseil d'Administration

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 29 mars 2014

Conformément à la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, au cours de la réunion

susmentionnée réunissant au moins deux tiers des membres, il a été décidé, aux majorités spéciales énoncées

par la loi, de modifier la composition du Conseil d'Administration

VANDENHENDE Véronique, en fin de mandat, ne s'est pas représentée.

PONCIN Marc a remi sa démission.

VANDENHENDE André et BERNARD Claudine en fin de mandat se sont représentés et ont été reconduits

comme administrateurs.

WEETS Charles a été intégré au sein du conseil d'administration.

Le conseil d'administration a désigné;

BERNARD Claudine, en qualité de présidente;

CLAUS Claudine, en qualité de secrétaire,

JACQUET André, en qualité de trésorier,

HAESEBROEK Didier, en qualité de délégué aux sports et loisirs,

VANDENHENDE André, en qualité d'administrateur délégué aux relations extérieures,

WEETS Charles, en qualité d'administrateur,

Ne faisant plus partie du conseil d'administration mais occupant encore une fonction d'aide de l'asbl Nature

et Sport Hainaut:

VANDERHEYDEN Antoine, comme rédacteur de la revue Le Rayon de Soleil,

PONCIN Marc, comme webmaster.

Le conseil d'administration a en outre désigné BERNARD Claudine, Jacqueline, Rose, domiciliée rue'

Grande, 107 à 7020 Maisières; JACQUET André, Gilbert, domicilié rue Général Dumouriez, 18 à 7012,;

Jemappes; VANDENHENDE André, Oscar, Simon domicilié rue du Champ Perdu, 56 à 7110 La Louvière

(Maurage) et WEETS Charles, domicilié rue Sainte Anne, 204 à 7110 La Louvière (Maurage), comme;

personnes chargées de la gestion journalière et qui possèdent tous les pouvoirs de gestion et de représentation

afférents à cette gestion quotidienne. Ils agissent en qualité d'organes individuellement.

Il désigne BERNARD Claudine, Jacqueline, Rose, domiciliée rue Grande, 107 à 7020 Maisières; JACQUET.

André, Gilbert, domicilié rue Général Dumouriez, 18 à 7012, Jemappes; VANDENHENDE André, Oscar, Simon

domicilié rue du Champ Perdu, 56 à 7110 La Louvière (Maurage) et WEETS Charles, domicilié rue Sainte

Anne, 204 à 7110 La Louvière (Maurage), comme personnes disposant du pouvoir de représenter l'association

et qui possèdent le pouvoir de représenter l'association dans tous les actes juridiques et en justice. Ils agissent

en qualité d'organes conjointement.

Les nouvelles dispositions en ce qui concerne les personnes chargées de la gestion journalière et qui

possèdent tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférents à cette gestion quotidienne. Ils agissent

en qualité d'organes individuellement et les personnes disposant du pouvoir de représenter l'association et qui

possèdent le pouvoir de représenter l'association dans tous les actes juridiques et en justice. lis agissent en

qualité d'organes conjointement annulent les dispositions précédentes.

Fait ce 02 avril 2014 en double exemplaire

Signature

BERNARD Claudine, présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

03/06/2013
ÿþ Ii-i3'`'. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

N° d'entreprise : 431.81 9.284

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YI

Tribunal de Commerce

2 3 MAI 2013

"

Bijlagen b het Belgisch Stââibl d :W706/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : NATURE ET SPORT HAINAUT

(en abrégé): NSH

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 98, Cité Guémené-Penfao, 6180, Courcelles

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration et du texte des Statuts

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 20 avril 2013

Conformément à la loi du 27 juin '1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, au cours de la réunion susmentionnée réunissant au moins deux tiers des membres, il a été décidé, aux majorités spéciales énoncées par la loi, de modifier la composition du Conseil d'Administration et d'apporter des modifications au texte des

statuts en adoptant un nouveau texte intégral des articles spécifiés.

L'assemblée générale réunie valablement en date du 20 avril 2013 a décidé ce qui suit:

Les décisions prises lors de l'Assemblée Générale du 21 avril 2012 sont avalisées, à savoir que

DELGRANGE Olivier e remi sa démission de son poste d'administrateur,

CLAUS Claudine et JACQUET André ont été intégrés au sein du conseil d'administration

ZILIO Giorgio a été démi de sa fonction d'administrateur par l'assemblée générale

En outre, l' Assemblée Générale réunie valablement en date du 20 avril 2013 a décidé ce qui suit;

VANDERHEYDEN Antoine, en fin de mandat ne s'est pas représenté

HAESEBROEK Didier a été intégré au sein du conseil d'administration.

Le conseil d'administration a désigné CLAUS Claudine en qualité de secrétaire et, en remplacement de DELGRANGE Olivier, comme la troisième personne chargée de la gestion journalière possédant tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférents à cette gestion quotidienne pour laquelle il agit en qualité d'organe individuel et également comme la troisième personne disposant du pouvoir de représenter l'association dans tous les actes juridiques et en justice pour lesquels ces trois personnes agissent en qualité

d'organe conjointement.

Le texte des articles 17, 27, 30 et 31 ont été modifiés, le texte initial a été remplacé par le texte qui suit

Article 17 : L'assemblée générale statutaire obligatoire se réunit au moins une fois par an dans le courant du

premier semestre de l'année civile.

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil

d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième des membres.

Article 27 : L'association est gérée par un conseil d'administration composé de minimum 3 membres et de

maximum 7 membres.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration ne sera

composé que de deux personnes. Le jour où un quatrième membre effectif est accepté, une assemblée

générale procédera à la nomination d'un troisième administrateur.

Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de

l'association.

Les membres du conseil d'administration, choisis parmi les membres effectifs après un appel de'. candidatures, sont nommés par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des personnes présentes. et représentées, et, par vote secret, Le mandat d'administrateur est de quatre ans. Il se termine à la date de la quatrième assemblée générale statutaire obligatoire qui suit celle qui l'a désigné comme administrateur,

L'administrateur sortant est rééligible,

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du

mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée

générale.

Article 30 : Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil

d'administration. Tout administrateur qui n'assisterait pas, durant l'année, entre deux assemblées générales statutaires obligatoires, à trois réunions consécutives du conseil d'administration ou à cinq non consécutives et,

-ce,-sans motif ou excuse-valable, perdra automatiquement sa fonctiond'administrateur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

' Réservé

au

Moniteur

belge

Moa 22

Volet B - Suite

- -- - - - - --- - - --- ---- -- --- ----------------------------- ---- -

En cas de vacance d'un administrateur, en attendant la prochaine assemblée générale statutaire obligatoire,

le conseil d'administration peut se compléter en appelant un administrateur suppléant qui occupera le poste laissé vacant après une nouvelle formation du bureau. Lors de l'assemblée générale statutaire obligatoire, cet administrateur peut être nommé par celle-ci. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 31 : Le conseil désigne en son sein un président, un secrétaire et un trésorier.

Le président est chargé notamment de convoquer et de présider le conseil d'administration.

Le secrétaire est notamment chargé de rédiger les procès-verbaux, de veiller é la conservation des documents. Le secrétaire tient le registre des membres effectifs, y inscrit les modifications, et, veille à déposer la mise à jour au greffe du tribunal de commerce dans le mois de la date anniversaire du dépôt des statuts. Il procède aux autres dépôts obligatoires au greffe du tribunal de commerce.

Le trésorier est notamment chargé de la tenue des comptes, de la déclaration à l'impôt, des formalités pour l'acquittement de la taxe sur te patrimoine et de la T.V.A.

En cas d'empêchement temporaire du président, ses fonctions sont assumées par le plus ancien des administrateurs présents ou par l'administrateur délégué par le conseil d'administration.

Fait ce 16 mai 2013 en double exemplaire

Signature

VANDENWENDE André, président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

21/04/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

i UII98MN NI

N° d'entreprise : 431.81 9.254

Tribunal de Commerce de Mons et de Charleroi

Division de Charleroi, entré le

9 - AVR. 2015

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : NATURE ET SPORT HAINAUT

(en abrégé) : NSH

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 98, Cité Guémené-Penfae, 6180, Courcelles

()blet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 14 mars 2015

Conformément à la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, au cours de la réunion.

susmentionnée réunissant au moins deux tiers des membres, il a été décidé, aux majorités spéciales énoncées

par la loi, de modifier la composition du Conseil d'Administration

HAESEBROEK Didier ayant démissionné le 16 août 2014, deux places sont devenues vacantes.

GALANT Michel, seul candidat s'est présenté et a été plébicité par l'assemblée générale.

Dès lors, le Conseil d'Administration se compose comme suit;

BERNARD Claudine, en qualité de présidente;

CLAUS Claudine, en qualité de secrétaire,

JACQUET André, en qualité de trésorier,

VANDENHENDE André, en qualité d'administrateur délégué aux relations extérieures,

WEETS Charles, en qualité d'administrateur, responsable des Sports et Loisirs,

GALANT Michel, en qualité d'administrateur,

Ne faisant plus partie du conseil d'administration maïs occupant encore une fonction d'aide de l'asbl Nature

et Sport Hainaut:

VANDERHEYDEN Antoine, comme rédacteur de la revue Le Rayon de Soleil,

PONCIN Marc, comme webmaster et consultant pour ce qui concerne la trésorerie.

Fait ce 28 mars 2015 en double exemplaire Signature

BERNARD Claudine, présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Coordonnées
NATURE ET SPORT HAINAUT, EN ABREGE : NSH

Adresse
CITE GUEMENE-PENFAO 98 6180 COURCELLES

Code postal : 6180
Localité : COURCELLES
Commune : COURCELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne