NEPTUNE CLUB GOSSELIEN , EN ABREGE : NCG

Association sans but lucratif


Dénomination : NEPTUNE CLUB GOSSELIEN , EN ABREGE : NCG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 453.811.926

Publication

27/02/2014
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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

1 8 EEV. 2014

Le Greffier

Greffe

Staatsblad - 27/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



N° d'entreprise : 453.817.926

Dénomination

(en entier) : Neptune Club Gosselien asbl

(en abrégé) : NCG asbl

Forme juridique : asbl

Siège : rue Belyn 74 6041 Gosselies

Oblat de l'acte : Modification des statuts

Titre ler -- Art. 2 :

L'association sans but lucratif a ses activités principales à la piscine de Gosselies Aqua 2000, chaussée de Nivelles 37, à 6041 Gosselies et son siège social au 83 rue de l'Observatoire, à 6041 Gosselies

Titre Il -- Art, 7 :

Le montant des cotisations est fixé annuellement par le conseil d'administration, sans que ce montant ne puisse excéder 1000¬ (mil euro)

Titre III  Art. 11

Le comité délibère valablement lorsque ia moitié des membres sont présents et représentés. Si un quorum n'est pas atteint à' la première réunion, le comité sur seconde convocation délibérera valablement quel que soit le nombre de membres présents et représentés.

Tout administrateur absent pourra donner une procuration à un autre administrateur ; ce dernier ne pouvant être porteur que d'une seule procuration.

Les décisions du comité sont prises à la majorité simple des voix des membres présents et représentés. Les administrateurs qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents pour le calcul de la majorité. En cas de partage des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les considérations sont consignées dans un registre ou sur support informatique, sous forme de procès-verbaux signés par te présidant et te secrétaire ainsi que par tout administrateur qui en manifeste te désir. Ces procès-verbaux sont conservés au domicile du secrétaire.

Titre IV  Art. 13 :

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, qui ne pourront siéger que s'ils sont en règle de cotisation au 31 août précédent l'assemblée générale. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou par l'administrateur qui le remplace. Tout membre effectif absent pourra donner une procuration à un autre membre effectif pouvant siéger ; ce dernier ne pourra être porteur que d'une seule procuration.

Titre IV -- Art. 16

Le conseil d'administration convoque l'assemblée générale par tout moyen efficace, quinze jours francs avant l'assemblée (ou moins si une raison urgente le justifie), Cette convocation est signée par le président et ou le secrétaire. L'ordre du jour y est mentionné ainsi que le lieu et l'heure de la réunion.

Titre IV  Art. 16bis

L'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres effectifs présents et représentés

Titre IV Art. 17:

Les décisions d'assemblée générale sont consignées dans un registre ou sur support informatique, sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire ; Ces procès-verbaux sont conservés chez le secrétaire où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance sans déplacement de ceux-ci. Des décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers justifiant d'un intérêt par lettre ou verbalement par le président du comité, au plus tard dans le mois qui suit la demande.

Démissions Nominations :

L'assemblée générale statutaire du 21 septembre 2013 enregistre la démission de Monsieur Clément Gerard de toute fonction au sein de l'association et le dégage de toute responsabilité sur la gestion à venir.

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Coordonnées
NEPTUNE CLUB GOSSELIEN , EN ABREGE : NCG

Adresse
RUE BELYN 74 6041 GOSSELIES

Code postal : 6041
Localité : Gosselies
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne