NEW BASKET CLUB BOUSSOU 2013 , EN ABREGE : NEW BCB 2013

Association sans but lucratif


Dénomination : NEW BASKET CLUB BOUSSOU 2013 , EN ABREGE : NEW BCB 2013
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 535.981.814

Publication

05/07/2013
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Ré: Mot

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N° d'entreprise : oS3J 154 ..g-A4

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) Forme juridique :

Siège :

Oblet de l'acte :

NEW BASKET CLUB BOUSSU 2013

NEW BCB 2013

Association sans but lucratif

Rue du petit Coron n°18 à 7387 Honnefles (Athis)

Constitution de i'ASBL

Les soussignés :

1°Rigenerato Massimo Né à Atri le 09/05/1947.

7, Rue des Renoncules 7300 Boussu

2° Renard Jean-Philippe Né à Frameries ie 1610111975.

94, Rue d'Hornu 7340 Homu.

3° Dehombreux Daniel Né à Jemappes le 0110511964.

601, Clos du Luberon 7300 Boussu

4° Denis Guillaume Né à Boussu Ie 24/12/1985.

18,Rue du petit coron.7387 Honnelles

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard Os tiers

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD22

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

7~ PA "z>~43

Greffe

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MOo 2.2

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TITRE 1 er

Dénomination, siège social

Article ler

L'association est dénommée «New Basket Club Boussu 2013» en abrégé NBCB 2013,, association sans but lucratif.

Article 2

Son siège social est établi à Rue du petit coron, re18, 7387 l-tonnelles, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

Par décision de l'assemblée générale, il peut-être transféré,

Article 3

L'association est affiliée à l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball (AWBB)

Elle y jouit du matricule 0822,

TITRE 2

But

Article 4

L'association a pour but : Le développement de l'éducation physique en général et du basket-ball en particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens légaux qui contribuent directement à la réalisation de ce but.

L'association peut, en exécution de ce qui est repris ci-dessus, acquérir entre autres toutes propriétés ou tous droits réels, prendre et donner location, engager du personnel, conclure des conventions, réunir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activités qui justifient son objet.

Article 5

L'association est constituée pour une durée indéterminée et sera dissoute en tout par une de l'assemblée générale.

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MOU 2,2

TITRE 3

Membres

Article 6

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents et des membres d'honneurs.

La plénitude des droits liés, la qualité de membre y compris le droit de vote à l'assemblée générale, reviennent exclusivement aux membres actifs.

L'ASBL compte au minimum 4 membres.

Article 7

Sont membres effectifs

1° Les membres fondateurs ;

2° Toute personne physique ou morale, qui est acceptée en tant que telle par le conseil d'administration.

Article 8

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration,

Article 9

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 1U

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant, par courrier recommandé, leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que suite à l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés_

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MOI) 2.2

Le conseil d'àdministration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 11

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social oufet le patrimoine de 4'ASBL.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni te remboursement des cotisations versées.

Article 12

L'association est gérée par le conseil d'administration composé d'au moins 4 administrateurs.

Ils sont nommés par rassemblée générale et peuvent à tout moment être révoqués par celle-ci.

Ils exercent leur mandat gratuitement.

La nomination, la démission ou la révocation d'un administrateur doit être publiée au moniteur endéans le mois.

TITRE, 4

Cotisations  moyens de fonctionnement

Article 13

Les membres effectifs ne sont pas astreints à une cotisation.

Ils n'encourent, du chef des engagéments sociaux, aucune obligation personnelle.

La cotisation des membres adhérents s'élève quant à elle à 150 euros par an à l'exception des membres bénévoles.

La cotisation ne pourra dépasser la somme de 200 euros.

L'association dispose de revenus des activités propres ainsi que de dons, subsides ou legs.

TITRE 5

Assemblée générale

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MOD 2.2

Article 14

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an et chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige.

L'assemblée doit être convoquée si au moins un quart des membres en font la demande.

La convocation doit mentionner le lieu, la date, l'heure ainsi que l'ordre du jour.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Article 15

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou tes présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

-les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

-le cas échéant la nomination et la révocation des commissaire et la fixation de leur rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;

-la décharge à octroyer aux administrateurs ;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions de membre(s) ;

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

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M00 2.2

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ou par courriel adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée.

Article 17

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée.

ll peut se faire représenter par un mandataire qui ne peut être titulaire que de deux procurations.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Les autres membres n'ont pas le droit de vote.

Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 19

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrite dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 21

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des

statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 Juin 1921.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées au annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

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MOO2.2

Article 22

L'assemblée générale est dirigée par la président du conseil d'administration ou, à son défaut, par un vice président.

En cas d'absence de ceux-ci, l'assemblée générale se désigne un président de séance parmi les administrateurs présents.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux sigpés par le président et un administrateur.

Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance,

Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt,-peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

TITRE 6

Administration

Article 23

L'association est administrée par un conseil composé de quatre membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un ternie de quatre ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation,

)..as administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 24

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents,

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Article 25

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

ii ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, ia voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 26

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue,

lI détermine leur occupation et leur traitement.

Article 29

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent

individuellement/conjointement/en collège.

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant seulslconjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

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Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les

modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 31

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 32

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés,

TITRE 8

Budget et Comptes

Article 33

,,I.exercice social commence le ler juillet d'une année pour se terminer le 30 juin.

Il al? va de même pour le premier exercice,

L'ASBL se doit de tenir une comptabilité simplifiée.

Article 34

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration fait examen du compte et arrête

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TITRE 9

Dissolution

Article 35

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 36

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

TITRE 10

Dispositions générales

Article 37

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 9921 régissant les associations sans but lucratif.

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Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Voigt B - Suite

Dispositions transitoires

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

RIGENERATO Massimo, RENARD Jean-Philippe, DEHOMBREUX Daniel, DENIS Guillaume

qualifiés cl-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de

-Préside Ri ENE-TO Massimo

Vice-président : RENARD Jean-Philippe

-Trésorier : DEHOMBREUX Daniel Secrétaire : DENIS Guillaume -





Fait à Boussu

en deux exemplaires, le 25106121 013

Signatures

Le 25106/2013 ®rJr Président



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
NEW BASKET CLUB BOUSSOU 2013 , EN ABREGE : …

Adresse
RUE DU PETIT CORON 18 7387 HONNELLES

Code postal : 7387
Localité : Angre
Commune : HONNELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne