OFFICE DU TOURISME DE THUIN

Association sans but lucratif


Dénomination : OFFICE DU TOURISME DE THUIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 452.514.106

Publication

23/05/2013
ÿþ MOD 2.2

r-YI:Dre rR ! Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1 1,3M11111

N° d'entreprise : 4525.14.106

Tribunal de Commerce

13 MAI 2013

Greffe

Dénomination

(en entier) : Office du Tourisme de Thuin

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : Place Alberti er 2, 6530 Thuin

O jet de l'acte : Modification de statuts approuvés en Assemblée générale du 27 mars 2013(statuts coordonnés)et nomination des nouveaux administrateurs

TITRE ler. Dénomination et siège social

Article 1 e . L'association dont la dénomination sociale est Office du Tourisme de Thuin, a la forme juridique d'une association sans but lucratif, constituée conformément à la loi du 27 juin 1921.

Art. 2. Le siège social est situé place albert ler2, à 6530 Thuin

TITRE ii. L'objet social, durée

Art. 3. L'association a pour but de mettre en valeur et de promouvoir les multiples sites touristiques de l'entité de Thuin et de développer l'image de marque de la ville, dans le but d'y implanter une activité touristique durable profitable à l'ensemble de ses habitants. Elle privélégie, dans toute la mesure du possible, les collaborations avec et entre tous les opérateurs privés, publics et associatifs de l'entité, des entités voisines et des régions proches.

Les activités de l'association s'exercent, entre autres, grâce aux fonds alloués par la ville de Thuin et par toute autre personne physique ou morale, de droit public ou privé, et aux cotisations de ses membres, et ce, en toute indépendance politique, philosophique et religieuse.

L'association peut également accomplir tous les actes et opérations se rapportant directement ou indirectement à son objet et donc prêter son concours et s'associer à toute initiative ou activité similaire et/ou complémentaire à celui-ci, Elle peut aussi exercer de façon accessoire des activités dont les produits éventuels seront consacrés exclusivement à la réalisation de son objet et créer et gérer tout service ou institution poursuivant les mêmes buts.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée: elle peut en tout temps être dissoute

TITRE III. Les membres

Art. 5. L'Office du Tourisme de Thuin est une association sans but lucratif composée de membres effectifs, ayant droit de vote, et de membres sympathisants. Le nombre de membres sympathisants est illimité. Pour être membre, une personne doit être liée directement ou indirectement au développement du Tourisme. La cotisation annuelle ne pourra jamais, quelles que soient les circonstances, excéder 125 euros »,

Art. 6. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à cinq et supérieur à quinze. La ville de Thuin désigne 7 membres maximum. Sont membres de droit : l'Echevin du Tourisme ou la personne faisant fonction, et les membres fondateurs

Le/la directeur(rice) de l'Office du Tourisme est invité dans les différents organes de gestion.

Les membres effectifs doivent signer le registre des membres effectifs, les statuts et règlements intérieurs de l'association. Ces signatures constatent l'adhésion du membre effectif, lequel se trouve lié par les statuts et règlements.

Art. 7. seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits et, entre autres, du droit de vote. L'ensemble des membres effectifs constituent l'Assemblée générale. Les membres réputés effectifs sont ceux qui, ayant été admis au préalable en tant que tels par l'Assemblée générale, sont en règle de cotisation.

Art. 8. Les nouveaux membres effectifs sont les personnes qui, ayant fait la demande par écrit au conseil d'administration, ont été admises par l'Assemblée générale et ont réglé leur cotisation annuelle.

La décision de l'assemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire. Le candidat non admis ne peut représenter sa candidature qu'après trois ans à compter de la date de décision de l'Assemblée générale.

Art. 9. Tout membre peut se retirer à tout moment de l'association en adressant sa démission par écrit au Conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale de la majorité de 2/3 des voix des_ membres effectifs présents. ou représentés

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom etlsignature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

d

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MDD2.2

Est réputé démissionnaire:

- le membre qui n'est pas en règle de cotisation un mois après avoir reçu un rappel;

- le membre qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois Assemblées générales consécutives.

L'inobservation des prescriptions statutaires ou réglementaires est un motif d'exclusion.

Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée générale, les membres qui

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Art. 10. Tout membre démissionnaire suspendu ou exclu, ainsi que leurs héritiers, n'ont aucun droit sur le

fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer des scellés ou requérir

l'inventaire.

La suspension ou l'exclusion d'un membre est signifiée par lettre recommandée à la poste.

TITRE IV. Le fonctionnement de l'Assemblée générale

Art. 11. L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, Les membres sympathisants peuvent y assister mais n'ont pas droit de vote. Elle est présidée par le Président du Conseil d'administration ou par un administrateur ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par un administrateur désigné à cet effet par le Conseil d'administration.

Art. 12. L'Assemblée générale se réunit au moins une fois par an dans le courant du mois de mars et est présidée par le Président du Conseil d'administration ou par un administrateur désigné par le conseil en cas d'empêchement de celui-ci.

Une Assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par une décision du Conseil d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième de ses membres.

Art. 13. L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration, par lettre ordinaire confiée à la poste ou remise de la main à la main au moins 15 jours ouvrables avant la date de l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour. Si l'Assemblée générale doit approuver les comptes et budgets, ceux-ci sont annexés à la convocation.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 14. Chaque membre a le droit d'assister à l'Assemblée générale, à condition d'être en règle de cotisation. Il peut se faire représenter par un autre membre porteur d'une procuration écrite dûment signée. Tout membre effectif ne pourra cependant être représenté que par un autre membre effectif.

Chaque membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Art. 15. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée générale.

Art. 16.. Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix des membres effectifs présents et représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement dans la loi ou les présents statuts.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. Quand l'Assemblée générale doit décider de l'exclusion d'un membre, d'une modification statutaire, de la dissolution de l'association ou de sa transformation en société à finalité sociale, les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions sont assimilés ou négatifs.

En cas de parité de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Art. 17. L'assemblée générale ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré à condition que la moitié des

membres soient présents ou représentés à l'Assemblée générale et que deux tiers d'entre eux acceptent

d'ajouter ce point à l'ordre du jour.

Art. 18, L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921,

Art. 19, Les procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire du Conseil d'administration ou, en cas d'empêchement, par un autre administrateur désigné à cet effet par le Conseil d'administration ou par lella Directeur. Ils sont signés par les personnes ayant pouvoir de signature et conservés dans un registre au siège de l'association.

.Tout membre effectif peut consulter ces procès-verbaux mais sans déplacement du registre,

Art. 20. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de la décision aux annexes au Moniteur belge, Il en est de même pour toute nomination, démission, révocation (ou décès) d'un administrateur.

TITRE V, Les pouvoirs de l'Assemblée générale

Art. 21. L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui

sont expressément conférés par la loi, les présents statuts ou le règlement d'ordre intérieur.

Les attributions de l'Assemblée générale comportent le droit:

1° de modifier les statuts;

2° d'admettre les nouveaux membres effectifs ou sympathisants;

3° d'exclure un membre effectif ou sympathisant;

4° de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en société en

finalité sociale;

5° de nommer et révoquer les administrateurs ainsi que les commissaires ou les vérificateurs aux comptes;

6° d'approuver annuellement les comptes et budgets;

7° d'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications;

8° de décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association ou tout

administrateur.

TITRE VI. La composition du Conseil d'administration

14

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 22. « Le nombre d'administrateurs ne peut être inférieur à quatre et supérieur à huit. Le Conseil

d'administration se compose de l'Echevin du Tourisme ou fa personne faisant fonction, de trois représentants

proposés par la ville et de membres choisis parmi les membres effectifs de l'Assemblée Générale. Ceux-ci,

après un appel à candidatures, sont nommés par l'Assemblée générale à la majorité absolue des voix des

personnes présentes et représentées.

Le mandat d'administrateur est de six ans et se termine à la date de la sixième assemblée générale

ordinaire suivant celle de la désignation,

L'administrateur sortant est rééligible.

Art, 23. Les mandats des administrateurs sont exercés à titre gratuit.

Art. 24. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables, vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.

Art. 25. Tout administrateur souhaitant démissionner doit signifier sa démission par écrit au Conseil

d'administration.

TITRE VII. Le fonctionnement du Conseil d'administration

Art. 26. Le Conseil d'administration désigne en son sein un président, deux vice-présidents, un trésorier et

un secrétaire.

Le président est chargé de convoquer et de présider le Conseil d'administration.

Le secrétaire est chargé de rédiger les procès-verbaux; de veiller à la conservation des documents. Il

procède aux publications obligatoires aux annexes au Moniteur belge et dépose dans le dossier tenu au greffe

du tribunal compétent les comptes et la mise à jour de la liste des membres effectifs et des administrateurs,

Le trésorier est chargé de la tenue des comptes présentés selon le modèle de tenue des comptes imposés,

de la déclaration à l'impôt, des formalités pour l'acquittement de la taxe sur le patrimoine et de la NA et de

l'encaissement et recouvrement des cotisations.

En cas d'empêchement temporaire du président, du secrétaire ou du trésorier, le Conseil d'administration

peut désigner un administrateur pour le(s) remplacer à titre temporaire.

Art. 27. Les administrateurs peuvent se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une

procuration écrite dûment signée.

Un administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Art. 28. Le Conseil d'administration délibère valablement si la moitié des administrateurs sont présents ou

représentés.

Art. 29. Les décisions du Conseil d'administration sont prises à la majorité absolue des voix des

administrateurs présents et représentés.

Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

En cas de partage de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 30. Le Conseil d'administration est convoqué par le président ou, en cas d'empêchement, par un autre

administrateur.

Il se réuni une fois par trimestre.

La convocation au Conseil d'administration est envoyée par lettre ordinaire au moins huit jours ouvrables

avant la date fixée pour la réunion du conseil. Elle contient l'ordre du jour.

Le Conseil d'administration ne délibère que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un

point non inscrit à l'ordre du jour peut être débattu si les deux tiers des membres présents ou représentés

marquent leur accord.

TITRE VIiI. Les pouvoirs dévolus au Conseil d'administration

Art. 31. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration, la gestion et la

stratégie de l'association..

Art. 32. Le Conseil d'administration peut déléguer une partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs

administrateurs ou à des tiers. Dans ce cas, l'étendue des pouvoirs du (des) mandataires sera précisée ainsi

que la durée du mandat.

La délégation peut porter tant sur des pouvoirs généraux que sur des pouvoirs spéciaux. Elle peut viser un

acte déterminé ou une série d'actes du même type.

Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de !a signature

afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi par ses membres.

La démission ou la révocation d'un administrateur met fin à tout mandat lui conféré.

TITRE IX. L'action en justice

Art. 33. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont décidées par !e Conseil

d'administration et intentées ou soutenues au nom de l'association par la personne qu'il désigne à cet effet.

Toutefois, si l'action judiciaire est intentée contre un membre de l'association, la décision est prise par

l'Assemblée générale.

L'asbl office du tourisme de Thuin dépend de l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

TITRE X. La représentation

Art. 34. L'association est valablement représentée dans tous les actes, y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public ou un officier ministériel ou en justice soit par les administrateurs ayant pouvoir de signature qui ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable ou d'une procuration du Conseil d'administration.

.3 r

15

R

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mon 22

Volet B - Suite

Soit, dans les limites de la gestion journalière et des pouvoirs qui lui ont été conférés, par le délégué à cette gestion, agissant séparément sans devoir justifier d'une décision préalable ou d'une procuration du Conseil d'administration.

TITRE XI. Le règlement d'ordre intérieur

Art. 35. Un règlement d'ordre intérieur peut être instauré. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être apportées nécessitent une décision de l'Assemblée générale réunissant au moins la moitié des membres associés et statuant à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés.

TITRE XII, Dispositions diverses

Art. 36. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 37. Les comptes de l'exercice écoulé, le budget pour l'exercice suivant, ainsi qu'un rapport d'activités, seront soumis annuellement pour approbation de l'Assemblée générale.

Les comptes annuels se présentent sous la forme d'un compte de recettes et dépenses accompagné d'un inventaire des biens et des obligations de l'association, ou d'un bilan et d'un compte d'exploitation. Le budget présente les recettes et les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice suivant.

Art. 38. En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. L'avoir social de l'association sera versé à une association poursuivant les mêmes buts.

Démissions:

Les mandats, qui ont une durée de 6 ans seront exercés à titre gratuit et viendront à échéance à l'issue de

l'Assemblée générale ordinaire de 2019.

A démissionné pour l'Assemblée générale du 27 mars 2013 et est actée par l'Assemblée générale:

Madame Martine Delhaye, avenue Saint Anne 14 à 6530 Thuin

Est réputée démissionnaire pour l'assemblée générale du 27 mars et est acté par l'Assemblée générale du

27 mars 2013 Madame Aurore Dohmen, rue Mathé 31 à 6530 Leers et Fosteau

Il est acte à l'issue de l'Assemblée générale du 27 mars 2013 que tous les membres sont démissionnaires

en vertu des statuts.

Sont membres de !'ae élus à l'Assemblée générale du 27 mars 2013:

Pierre Navez, Ruelle Badot 4 à 6530 Thuin, administrateur, né à Thuin, le 11/10/1962

Jean Cosyns, rue de Marchienne 123, 6534 Gozée, Administrateur

Geneviève Michot, chemin de Halage 37,6530 Thuin, Administratrice, née à Sam la Buissière le 10/04/1948

Léon Deltenre, Drève des Alliés 88 , 6530 Thuin, Président d'honneur émérite, Membre de droit, fondateur

et Administrateur

Léon Degueldre, rue du Nespériat 8, 6530 Thuin, membre de droit, fondateur et administrateur, né à Wavre

le 21/08/1932

Marie-Eve Van Laethem, rue de la Piquette 13, 6536 Thuillies, membre de droit et administratrice

Delphine Mairy, rue Parfait Namur 21 à 6530 Thuin, Administratrice, née à Lobbes Ie28/03/1979

Marc Tillon, Ferme de la Cour, rue de la Roquette, 36 à 6532 Ragnies, administrateur, né à Alost le

5/7/1956

Olivier Noël, lieu-dit « Les Maroëlles », 13 à 6530 Thuin, Membre effectif

Alain Collet, rue de Marbaix 6 à 6534 Gozée, membre effectif

Laurent Blanchart, Chemin des Maroëlles, 39 à 6530 Thuin, membre effectif

Anne- Sophie Herbé, rue du Pont de Bois 3 à 6533 Biercée, membre effectif

Elisa Colot, route d'Anderlues 4, 6530 Thuin, membre effectif

Albert Declercq, rue du Village 71, 6536 Donstiennes, membre effectif

Arian Gérard, rue du Nespériat 40 à 6530 Thuin, membre effectif

Madame Christine Vanden Bosch, réviseur d'entreprise, représente la Scri Christine Coyette-Vanden Bosch,

commissaire nommée en 2012 pour le contrôle des comptes 2012,2013,2014. Le Conseil d'administration

donne pouvoir de représentation à Pierre Navez, Jean Cosyns et ME Van Laethem (extrait du Conseil

d'administration du 26 avril 2013), suivant l'article 34 des statuts.

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repsenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signatureg

01/08/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOo2.2

TRIBUNAL COMMERCE

CHARLEROI - ENTP

23 -07- 2012

Greffe

11,11111J Iall III II

sas*



Mo b

N° d'entreprise : 4525.14.106

Dénomination

(en entier) : Office du Tourisme de Thuin

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Place Albert ler, 2 6530 Thuin

Objet de l'acte : Liste des membres, des représentants et des membres du Conseil d'Administration élus à l'Assemblée Générale du 21 mars 2011

Sont membres de l'asbl

Philippe Dumont, rue des Haies Germaine 30A, 6032 Mont-sur-Marchienne, Président, Administrateur

Jean Cosyns, rue de Marchienne 123, 6534 Gazée, Vice-Président, Administrateur

Geneviève Michot, chemin de Halage 37,6530 Thuin, Vice-Présidente, Administratrice

Léon Deltenre, Drève des Alliés 88 , 6530 Thuin, Président d'honneur émérite, Administrateur, membre de

droit et fondateur

Léon Degueldre, rue du Nespériat 8, 6530 Thuin, Administrateur, membre de droit et fondateur

Florence Carpentier, rue de la Victoire 135, 6536 Thuillies, Secrétaire, Administratrice

Marie-Eve Van Laethem, rue de la Piquette 13, 6536 Thuillies, Administratrice déléguée, membre de droit

Elisa Colot, route d'Andertues 4, 6530 Thuin, membre effectif

Dominique Macors, quartier du Beffroi 11/1, 6530 Thuin, membre effectif

Pascal Ponsart, rue Trou de Leers 6,6532 Ragnies membre effectif

Aurore Dohmen, rue Mathé 31, 6530 Thuin, membre effectif

Albert Declercq, rue du Village 71, 6536 Donstiennes, membre effectif

Albin Van Hoonacker, rue du Marquis 1, 6530 Leers-et-Fosteau, membre effectif

Martine Delhaye, avenue Sainte Anne 14, 6530 Thuin, membre effectif

Joseph Duchatelet, rue des Essarts 5, 6530 Thuin , membre adhérent

Claude Brogniez, rue Crombouly 112,6530 Thuin, membre adhérent

Micheline Henssen, ferme du Chêne, rue de la ferme du Chêne, 6532 Ragnies, membre adhérent

Madame Christine Vanden Bosch représente la SCPRL Christine Coyette-Vanden Bosch, Commissaire nommée en 2009 pour le contrôle des comptes 2009, 2010, 2011..

Ont démissionné :

Christine Charue, rue de la Piquette 3, 6536 Thuillies

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
OFFICE DU TOURISME DE THUIN

Adresse
PLACE ALBERT IER 2 6530 THUIN

Code postal : 6530
Localité : THUIN
Commune : THUIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne