ONE MINUTE ART, EN ABREGE : OMA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ONE MINUTE ART, EN ABREGE : OMA
Dénomination : ONE MINUTE ART, EN ABREGE : OMA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 849.641.410

Publication

03/10/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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MISE EN LIQUIDATION AVEC CLÔTURE IMMEDIATE

Décision de liquidation :

Ne subsistant plus le minimum de membres requis par la loi, il a été décidé, lors de la réunion du 20 septembre 2013, de la mise en liquidation avec clôture immédiate de l'ASBL OMA (One Minute Art).

En effet, manquant 2 de nos membres à l'appel et un troisième se voyant à ce jour obligé d'arrster toute activité au sein de l'association (pour cause de droit aux allocations de chômage), Thierry Zenzerovich, Président, se retrouve donc seul à la tète de l'association OMA.

Etant donné que la loi stipule qu'une asbl n'a le droit d'existence qu'avec trois membres au moins, le Président se voit contraint de liquider l'association OMA.

Démission des administrateurs

Il est dès lors évident que chacun des administrateurs démissionne :

Aline Fagnart, notre Chef de Projets Arts Plastiques, pour cause de besoin de droit aux allocations de chômage.

Céline Van Den Hende, notre secrétaire, pour cause d'absence et de silence.

Van Drom Stéphan, pour cause d'absence.

Ils sont donc déchargés de leurs fonctions.

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Condition de liquidation

- En accord à notre article 3 : L'asbl est constituée pour une durée indéterminée.

Ainsi que notre article 18 : La durée des mandats des administrateurs est à durée indéterminée.

Cela ne crée donc aucune complication juridique.

- En cas de dissolution, notre article 21 dit ceci :

En cas de dissolution de l'association, l'actif est divisé entre les membres effectifs en fonction de leurs apports à

l'association durant son existence. Ces différences de sommes par rapport à l'investigation de chaque membre

est déterminée par l'assemblée générale au moment de la dissolution. "

} Affectation de l'actif restant

En accord avec notre article 21 : En cas de dissolution de t'associiation, l'actif est divisé entre les membres effectifs en fonction de leurs apports à l'association durant son existence. Ces différences de sommes par rapport à l'investigation de chaque membre est déterminée par l'assemblée générale au moment de la dissolution.

Les 10,72 euros restant sur le compte de l'association, reviennent à Thierry Zenzerovich, Président. lis ont été versés sur son compte en banque, c'est-dire au ;..13E66 0016 8206 6488.

L'association ne possède aucun bien matériel.

" Conservation administrative et comptabilité :

Les pièces comptables seront conservées pour une période de cinq ans à l'adresse suivante : 95 Grand'Rue

7000 Mons.

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25/10/2012
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3= I Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

, :" 6 OCT. 2012

Greffe

N°

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise : M Cb" g 4A 4 A D

Dénomination

(en entier) : One Minute Art

(en abrégé) : OMA

Forme juridique : association sans but lucratif Siège : Grand'Rue 95, 7000 Mons Objet de l'acte :

Fondateurs :

ZENZEROVICH Thierry : 95 Grand'Rue 7000 Mons

FAGNART Aline : 95 Grand'Rue 7000 Mons

VAN DROM Stéphan : 25 rue Notre Dame 7000 Mons

VAN DEN RENDE Céline : 20 rue Papenkasteel 1180 Uccle

Dénomination du siège et durée

Adler. L'association est dénommée « One Minute Art, association sans but lucratif ». En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de : « O.M,A., asbl ».

Art.2. Le siège de l'association est établi 95 Grand'Rue 7000 Mons. Le siège pourra être transféré dans toute autre localité par simple déoision du conseil d'administration. L'arrondissement dont dépend l'association est donc Mans.

Art.3, L'asbl est constituée pour une durée indéterminée.

Objet

Art.4. L'association OMA (One Minute Art) tend à embellir la vie par des évènements culturels dans le but d'amener le sourire dans un partage festif : expositions, spectacles, installations, performances, lectures, ...etc

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but..

4.1. Créer des évènements artistiques à profusion pour titiller la curiosité des gens et leur permettre de jouir d'une minute d'art en passant là où sont les évènements.,,

One Minute Art, une minute d'art dans la vie, en allant au travail, ou en rentrant à ta maison, pendant les vacances, à chaque moment de l'existence,

Ne pas effrayer la population en lui laissant ia possibilité de s'attarder, ou non, plus d'une minute.

Des fêtes à durées variables (d'une minute à plusieurs mois) où chacun prend le temps qui lui est disponible, et ainsi consacre un peu de son existence au monde des arts...

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

4.2. Eveiller la curiosité de la population et l'amener à désirer suivre les évènements d'OMA... Créer l'intérêt, et rendre l'art populaire.

4.3. Une diversité humaniste pour donner l'envie d'une mouvance artistique où chaque personne pourra s'y reconnaître,

L'art .... mais surtout l'art de vivre. Un instant humaniste autour de moments artistiques... Humanité entre organisateurs et découvreurs...

Membres et cotisations

Art.6. Le nombre de membres n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois.

Art.6. L'admission des membres est décidée souverainement parle conseil d'administration.

Art.7. Chaque membre pour être admis au sein de l'association devra remplir un formulaire d'admission et verser une cotisation annuelle de 20euros sur le compte de l'association, montant fixé par le conseil d'administration,

Chacun doit, par la suite, être disponible pour participer aux projets de l'association par quelque moyen que ce soit.

Art.8. Les membres peuvent se retirer à tout moment en présentant leur démission au conseil d'administration. Ils doivent s'assurer que ce départ ne met pas l'association dans l'embarrât par rapport aux nombres minimum de membres et par rapport aux projets en cours. Ensuite, il leur suffit de remplir un document de sortie.

Art.9. Le montant de cotisation des membres n'est pas limité. Son minimum est fixé à 20euros par an, montant fixé par les membres du conseil d'administration.

Assemblée générale

Art.10. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Et se réunit une fois par an (au moins) sur convocation du conseil d'administration

Lors de cette assemblée générale, seront exposés les bilans des projets réalisés lors de l'année passée, et les futurs projets à venir.

Tout membre peut alors exprimer ses ressentis sur tous ces évènements (passés et futurs) et donner ses opinions. L'équipe de l'asbl prend bien évidemment bonne note des réflexions de chacun mais ne s'engage pas nécessairement à les mettre en application,

Un compte rendu de l'assemblée générale sera envoyé à chaque membre après rédaction.

Art.11. La convocation est envoyée aux membres au moins 2 semaines avant la date prévue. S'ils ne savent pas venir pour quelque raison que ce soit, ils doivent en informer le conseil d'administration au moins 8 jours avant la date de l'assemblée.

Conseil d'administration

Art.12. L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins, nommés et révocables par le président et choisis parmi les membres effectifs. Après le président, c'est le conseil d'administration qui a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art.13. Le conseil d'administration ne peut délibérer que si tous les membres sont présents ou si les absents ont été prévenus au moins huit jours à l'avance de cette réunion de conseil. Les décisions sont

prises à l'unanimité mais les décisions finales sont remises au président.

Art.14. L'admission des membres au sein du conseil d'administration est décidée souverainement par le conseil d'administration.

Art.15. Chaque membre pour être admis au sein de l'association (même au sein du conseil d'administration) devra remplir un formulaire d'admission et verser une cotisation annuelle de 20euros sur le compte de l'association, montant fixé par le conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

i x: Réservé

au

Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet S : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

Chacun doit, par la suite, exécuter sa tâche qui lui est propre au sein du conseil d'administration,

Art.16, Les membres peuvent se retirer, ou changer de fonction au sein de l'association, à tout moment en présentant leur démission au conseil d'administration. Ils doivent s'assurer que ce départ ne met pas l'association dans l'embarrât par rapport aux nombres minimum de membres et par rapport aux projets en cours. Ensuite, il leur suffit de remplir un document de sortie. L'administrateur sortant ou changeant de fonction se verra payer les frais de changement des statuts.

Art.17, Le pouvoir de chaque administrateur est définit par le conseil d'administration,

17.a. Le président a le pouvoir ultime. Il a la plus forte voix quant aux décisions à prendre pour l'association. C'est lul qui a la décision finale après toute réflexion du conseil d'administration, ll est le seul a avoir l'accès au compte en banque de l'association et d'engager financièrement l'association.

17.b. Le secrétaire a le pouvoir de réflexion comme tout membre du conseil d'administration. Son opinion est prise en compte au même titre que chaque membre du conseil d'administration. Le secrétaire a la charge de la gestion administrative, la rédaction des comptes rendus, documents, contrats, etc..,

17.c. Le trésorier a le pouvoir de réflexion comme tout membre du conseil d'administration. Son opinion est prise en compte au même titre que chaque membre du conseil d'administration. Le tréscrier s'occupe de la gestion journalière des finances de l'association, sans avoir accès au compte en banque,

17.d. Les autres membres du conseil d'administration ont les mêmes pouvoirs que le secrétaire et le trésorier sans avoir leurs obligations administratives.

Art.18. La durée des mandats des administrateurs est à durée indéterminée.

Gestion journalière

Art.19. La gestion journalière comprend la réception et envoie du courrier et bases administratives. Elle sera accomplie par ZENZEROVICH Thierry, VAN DEN HENDE Céline et FAGNART Aline.

Pouvoir de signature

Art.20. Les actes qui engagent l'association vis-à-vis des tiers, sont signés par ZENZEROVICH Thierry, président de l'association,

En cas de dissolution

Art.21. En cas de dissolution de l'association, l'actif est divisé entre les membres effectifs en fonction de leurs apports à l'association durant son existence. Ces différences de sommes par rapport à l'investigation de chaque membre est déterminé par l'assemblée générale au moment de la dissolution.

Fonction de chaque personne

Mr ZENZEROVICH Thierry ., Président, Chef de Projets Musique, Chef de Projets Lecture

Mme FAGNART Aline : Chef de Projets Arts Plastiques

Mr VAN DROM Stéphan : Trésorier

Mme VAN DEN HENDE Céline: Secrétaire

Coordonnées
ONE MINUTE ART, EN ABREGE : OMA

Adresse
GRAND'RUE 95 7000 MONS

Code postal : 7000
Localité : MONS
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne