OPEN MOVE INTERNATIONAL, EN ABREGE : O MOVE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. OPEN MOVE INTERNATIONAL, EN ABREGE : O MOVE
Dénomination : OPEN MOVE INTERNATIONAL, EN ABREGE : O MOVE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.644.625

Publication

09/03/2011
ÿþ~ , ~º% Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé HlI llhI bil iiII lb iii iruni~

au *11037649*

Moniteur

belge





Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2011- Annexes du Moniteur belge

3~ yz.

Objet de l'acte : RECTIFICATIF:

Il y a lieu de lire à la place de 32 boîte 02 rue du lieutenant 6180 Courcelles, le numéro 34 boîte 02, rue du lieutenant 6180 Courcelles dans l'adresse du siège social de I'ASBL OPEN MOVE INTERNATIONAL

N° d'entreprise : 833.644.625

Dénomination (en entier)

(en abrégé) : Forme juridique

Siège :

OPEN MOVE INTERNATIONAL

O MOVE

ASBL

COURCELLES r u u D Li

L+~LiT+: f--n,,.T

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

23/02/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

A

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 81S 2_SDénomination

,en entier : OPEN MOVE INTERNATIONAL

(en abrégé, : O MOVE

Forme juridique : ASBL

Siège : 6180 Courcelles, rue du Lieutenant 34/02

Ob;et de l'acte : Constitution

OPEN MOVE

Rue du lieutenant 32 boite 02 6180 Courcelles

Numéro d'identification :......1....... STATUTS

Entre les soussignés :

1.BIDJOCKA JACQUES, boulevard de Dixmude N° 30, Sème étage, 1000 Bruxelles, nationalité belge,

2.DE CICCO JOSEPHINA, rue des Déportés N° 49. 6180 Courcelles. nationalité belge.

3.NOKERMAN DAVID JEANS, rue du Lieutenant 34/02. 6180 Courcelles, nationalité belge.

4.LOTTEAU PATRICK. rue de Boussu 33. 7370 Dour. nationalité belge

5.KHOMITCH ANASTASSIA. allée des Ecureuils N° 65. 5620 Morville

Est arrêté les statuts d'une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921.

TITRE ler  Dénomination et siège

Article 1er. L'association prend ia dénomination a.s.b.l. « Open Move international ».

Art. 2. Le siège de l'association est fixé à 6180 Courcelles, rue du lieutenant 32 boite 02. arrondissement judiciaire de Charleroi.

Il pourra être transféré en tout autre endroit en Belgique. sur décision du Président de l'assemblée générale.

TITRE Il  Objet social

Art. 3. L'association a pour objet :

MOD2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

*11029983*

ui

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/02/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Promotion de projets sportifs, formations, enseignements, événements.

Promotion de projets artistiques, formations, enseignements, réalisation et événements.

Collaboration de type humanitaire, dans la mesure de ses possibilités avec les structures préexistantes.

Elle peut d'une façon générale accomplir tout acte se rapportant directement ou indirectement à son projet social ou qui serait de nature à en faciliter la réalisation.

TITRE Hl  Associé

Art. 4. L'ASBL est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur.

Article 5. Le nombre de membres effectifs est de trois.

Sont effectifs : les comparants au présent acte.

Tout membre adhérent, présenté par deux associés au moins, est admis en qualité de membre effectif, par décision du président de l'assemblée générale, sur avis préalable de l'assemblée à la majorité simple.

Art. 6. Toute personne qui désire être membre adhérent en fait la demande au conseil d'administration qui examine la candidature lors de la prochaine réunion.

Art. 7. Sont membres d'honneur les donateurs et/ou toute personne qui soutient financièrement et/ou

moralement l'a.s.b.l. à laquelle l'assemblée générale reconnaît cette qualité.

TITRE IV  Démission et radiation

Art. 8. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par simple lettre au Conseil d'administration.

Art. 9. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 213 des voix des membres présents ou représentés.

Art. 10. L'associé, démissionnaire ou exclu, et les ayants droits d'un associé démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur ravoir social de l'association.

TITRE V  Ressources, comptes et budget

Art. 11. Les ressources de Open Move, sont constituées par

La cotisation de ses membres ;

Les dons, legs et autres libéralités ;

Les revenus provenant de ses activités.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/02/2011- Annexes du Moniteur belge

TITRE VI  Assemblée générale

Art. 12. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 13. L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou conférés par les présents statuts.

Elle peut notamment, avec l'accord préalable du président :

a.Modifier les statuts et prononcer la dissolution de l'ASBL se conformant aux dispositions légales en la matière

b.Nommer et révoquer tes administrateurs ;

c.Approuver annuellement les budgets et comptes.

Art. 14. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du Conseil d'administration. Ils peuvent donner procuration à un membre effectif en vue de les représenter valablement lors des décisions de l'assemblée générale.

Cette procuration peut être générale.

Les convocations sont faites par lettres missives, adressées huit jours au moins avant la réunion ; elles contiennent l'ordre du jour.

Art. 15. L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts ou lorsque un cinquième des membres effectifs le demande. De même, toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Connaissance mais sans déplacements des pièces.

Art. 16. Tous les membres effectifs ont un droit de vote légal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentées et représentées, sauf le cas où il est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Les présents statuts prévoient que le président de l'assemblée générale a une voix prépondérante sur toutes les décisions et résolutions de l'assemblée prises à la majorité simple. Son avis est prépondérant et lie l'assemblée.

Art. 17. L'assemblée générale ne peut délibérer valablement sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux a.s.b.I. et qu'avec l'accord préalable du président de l'assemblée générale.

Art. 18. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par le président

Art. 19. Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, décision ou révocation d'administrateurs.

L'assemblée générale laisse au comité de gestion le soin de fixer éventuellement les droits d'entrée relatifs aux diverses manifestations de Open Move.

TITRE VII.  Conseil d'administration

Art. 20. L'association est gérée par un conseil d'administration de trois membres au moins, tous associés, nommés pour cinq ans et révocables par le président de l'assemblée sur proposition et avis de l'assemblée du conseil d'administration. Elle délibère valablement dès que la moitié des membres est présente. Ils sont rééligibles.

MOD 2.2

~ ' M002.2

Art. 21. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu.

Art. 22. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/02/2011- Annexes du Moniteur belge Art. 23. Le conseil d'administration a les pouvoirs étendus pour l'administration et la gestion de l'a.s.b.l. sans que cette énumération ne soit exhaustive, il peut notamment faire et passer tout acte et tout contrat, transiger, compromettre, acquérir et échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure les taux de toute durée, accepter tous les subsides, donations et transferts, renoncer à tout droit, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'a.s.b.l. en justice tant en demandant qu'en défendant. Il peut toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès de banques et de l'office des comptes chèques postaux, effectuer sur les dits comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds par chèque, ordre de virement ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'a.s.b.l. ; retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer, les lettres, télégrammes, colis recommandés, assurés ou non, encaisser tous les mandats-poste, ainsi que toutes assignations ou quittances postales. Ces pouvoirs peuvent être délégués à un ou plusieurs membres du comité de gestion parle président du conseil d'administration.

Art. 24. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, que de l'exécution de leur mandat.

Celui-ci est exercé à titre gratuit à moins que l'assemblée générale ne décide de fixer une rémunération déterminée annuellement ou mensuellement.

TITRE VIII.  Règlement d'ordre intérieur

Art. 25. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté parle conseil d'administration à l'assemblée générale. Modifications à ce règlement d'ordre intérieur pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE IX.  Dispositions diverses

Art. 26. L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera à la date de la publication des présents statuts au Moniteur belge pour se terminer le 31 décembre 2011.

Art. 27. Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale extraordinaire qui se tiendra le premier samedi du mois de mars de chaque année.

Art. 28. L'assemblée générale peut désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de présenter un rapport annuel. En ce cas, il est nommé pour une année et rééligible.

" naOD 2.2

Volet !S - Suite

Art. 29. En cas de dissolution de l'a.s.b.I.. l'assemblée générale désignera le ou les liquidateur(s) et déterminera leurs pouvoirs en indiquant l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Réservé

au

Moniteur

belge

Ces décisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes au Moniteur belge.

TITRE X  Dispositions transitoires

Art. 30. Tout autre point non prévu par les présents statuts se règle conformément à la loi.

Art. 31. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité de président de l'assemblée générale : BIDJOCKA, Jacques.

Fait à Courcelles. le 07 février 2011.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers Au verso : Rom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
OPEN MOVE INTERNATIONAL, EN ABREGE : O MOVE

Adresse
RUE DU LIEUTENANT 34, BTE 02 6180 COURCELLES

Code postal : 6180
Localité : COURCELLES
Commune : COURCELLES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne