ORCA NATATION SOIGNIES (EN ABREGE) ONS

Dénomination : ORCA NATATION SOIGNIES (EN ABREGE) ONS

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 442.230.720

Publication

20/06/2014

��*14120720*

MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte ----------

TRIBUNAL DE COMMERCE

DE MONS 1 1 JUIN .2011i

eigoff

II

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Ne' d'entreprise : 0442.230.720

D�nomination

(en entier) : ORCA NATATION SOIGNIES

(en abr�g�) : ONS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : BOULEVARD ROOSEVELT, 24 7060 Soignies

Objet de l'acte : MODIFICATIONS DES STATUTS

STATUTS

Modifications des statuts de 1990, enregistr�s sous le num�ro d'identification ; 5299/90 conform�ment �

l'arr�t� royal du 2 avril 2003 et du 26 juin 2003 suivant la loi du 2 mai 2003 et des statuts du 5 octobre 2007,Par

actes sous seing priv�, les soussign�s

Abeel, Pascal, employ�, rue de la Gruy�re 53,7100 La Louvi�re;

Abeel, Suzanne, m�nag�re, rue de Mignault 24, 7401 Naast;

Andr�, Roger, docteur, rue de Flandres 62, 7401 Naast;

Brancart, Jos�, commer�ant, rue Rey Aine, '7490 Braine-le-Comte;

Bruno, Vincent, chef ma�on, rue Gripagne 14, 7070 Houdeng-Goegnies;

Chartier, Henri, employ�, rue Mitan 48, 6208 Mellet;

Collet, Andr�, ferronnier, rue de la Place 27, 7401 Naast;

Cuvelier, Maurice, programmateur, chauss�e de Braille 64 77190 Marche-lez-Ecaussinnes;

Debaix, Raymond, chauffeur, rue de la Place 18,7401 Naast;

Delecocq, Jeannine, m�nag�re, place des Comtes 10, 7191 Ecaussinnes;

Deleplanque, Michel, technicien, chauss�e de Bruxelles 454, 6040 Jumet;

Delvaux., Robert, carreleur, rue des Bach�res 8, 5600 l'amines;

DemouJin, Th�r�se, laborantine, rue Mitan 48, 62011 Mellet;

Gaudy, Alain, employ�, chemin du Poreau '1, 7490 Braine-le-Comte;

Gerw, Jean.-Marie, expert auto, we de l'Ascension 19, 1460 lttre;

Gil lot, Jeanine, employ�e, rue Lorette 10,6218 Thim�on;

Goret, Jean-Paul, cadre S.N.C.B., place des Comtes 10, 7191 Ecaussinnes;

Hocq, Paule, m�nag�re, rue des Bach�res 8, 5600 l'amines;

Holvoet, Lorette, lagop�de, rue de la Croy�re 53, 7100 La Louvi�re;

Lectercq, Michel, ing�nieur civil, rue de la Senne 22, 7400 Soignies;

Lenoir, Richard, secr�taire communal, rue Neuve 6,7400 Soignies;

Leveau, Henrion, employ� R.MT., chauss�e du Rceulx 54, 7400 Soignies;

Lurkin, Macle-Louise, infirmi�re,chauss�e du Roeutx 54, 7400 Soignies

Materne, Etienne, ing�nieur commercial, rue Ferrer 9, 7400 Soignies;

Michel, Christophe, ref, �ducation physique, rue de Carnbron 12, 7471 Chauss�e-Notre-Dame;

Morleghem, Brigitte, employ�e, rue de la Place 27, 7401 Naast;

Mlorleghem, Maurice, entrepreneur, rue du Moulin, 7401 Naast;

Navez, Daniele, employ�e, rue de l'Ascension 19, 1460 Ittres;

Paridaens, Dominique, institutrice, rue Ferrer 9, 7400 Soignies;

Paternotte, Alain, assistant social, chemin Br�l� 113, 7490 Braine-le-Comte;

Pichon, institutrice, chauss�e de Braine 64, 7190 Marche-les-Ecaussinnes

Pr�vot, Pierre, product., manager, rue des Communes 8, 6178 Gouy-lez-Pletons

Ramault, Fabienne,we du Flamand 5, 7190 Braine-le-Comte;

Rasschaert, Jacques, administrateur de soci�t�, rue de Mignault 24, 7401 Naast;

Remy, Jean-Pierre, technicien chimiste, rue des Renards 19,6418 Thuin;

Schoonjans, Christian, technicien radio, rue Lorette 10, 5218 Thim�on;

Seront, Fran�oise, secr�taite, rue des Renards 19,64111 Thuin;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Sticker, Brigitte, institutrice, chauss�e de Bruxelles 454, 6040 Jumet;

Toussaint, Chantal, employ�e, chemin du Poreau 7, 7490 Braine-le-Comte;

Tricot, Nicole, employ�e, rue de la Maladrie 34, 7401 Naast

Valois, Simone, employ�e, rue du Moulin, 7401 Naast;

Van Donghen, Jean-Pierre, rue du Flamand 6, 7190 Braine-le-Comte;Wauters, Serge, boulanger, chauss�e

d'Enghien 8, 7400 Soignies;

VVillame, Daniel, directeur administratif, me Maladrie 34, 7401 Naast;

VVinant, C�cile, chef de service administratif, rue des Communes 8, 6178 Gouy-lez-Pi�ton;

Ysabeau, Guy, technicien, rue du Perlonjour 3, 7400 Soignies,

tous de nationalit� belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, (ASBL), dont ils

avaient arr�t� les statuts parus � l'annexe du moniteur belge du 29 mars 1990

Statuts modifi�s par l'assembl�e g�n�rale du 23 avril 2009 par les membres repris en annexe 2

TITRE ler- D�nomination, si�ge social, dur�e

Article 1. D�nomination

L'association est d�nomm�e � Orca Natation Soignies �, en abr�g�: �ONS �.

Article 2. Si�ge social

Son si�ge social est situ� � Soignies, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

A la cr�ation, le si�ge social est �tabli � la

Piscine Communale,

Boulevard Roosevelt, 24b

7060 Soignies

Article 3. Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE Il- But

Article 4. But

L'association a pour but de propager, favoriser et d�velopper le sport de comp�tition (la natation, le water-

polo...) et les disciplines assimil�es dans Soignies et ses environs (�cole de natation, b�b�s nageurs,

gymnastique aquatique ...) ; ces disciplines subsidient le sport de comp�tition.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but.

Elle s'interdit toute discussion d'ordre politique, religieux, philosophique ou linguistique.

Elle est affili�e � la F�d�ration Francophone Belge de Natation, dont elle s'engage � respecter les statuts et

r�glements,

TITRE HI- Membres et associations de base

Article 5. Membres

1' Les comparants au pr�sent acte tel que modifi� par l'assembl�e g�n�rale du 24 mai 2012 en annexe 2.

2� Toute personne, �g�e de plus de 18 ans, adh�rente aux pr�sents statuts, qui pr�sent�e par deux

membres au moins, est admise en qualit� de membre par d�cision du conseil d'administration, ce � la majorit�

simple des voix. La qualit� de membre implique une participation active et r�guli�re aux activit�s de

l'association. La candidature pr�sent�e est affich�e pendant huit jours dans les locaux du si�ge social de

l'association. Le conseil d'administration l'examine � la premi�re r�union qui suit le d�lai �chu d'affichage au

si�ge social ; il statue � la majorit� simple des voix pr�sentes. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre

motiv�e. Elle est donn�e � la connaissance du candidat, par courrier, dans un d�lai de quinze jours, � dater de

la d�cision. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la

d�cision du conseil d'administration.

Les membres doivent se conformer aux statuts et aux conditions du r�glement d'ordre int�rieur de

l'association,

TITR� IV COTISATIONS

Article 6. Cotisation.

Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� annuellement par le

conseil d'administration. II ne pourra �tre sup�rieur � � .375,00. Les membres d�missionnaires en cours

d'ann�e, les membres suspendus ou exclus, les ayants droit d'un membre d�missionnaire, suspendu, exclu ou

d�funt n'ont aucun droit � faire valoir sur le fonds social et ne peuvent donc pr�tendre r�cup�rer en tout ou en

partie les cotisations vers�es.

TITRE V ASSEMBLEE GENERALE.

Article 7, Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres conform�ment � l'article 5.

Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par

Ie plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 8. Attributions

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'Association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi et/ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

1�- la modification des statuts

2�-la nomination et la r�vocation des administrateurs.

3�-la nomination et la r�vocation des commissaires,

4�- la d�charge � octroyer aux administrateurs et commissaires

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge � MOU 2.2

5�- l'approbation des comptes et budgets.

6�- la dissolution volontaire de l'Association en se conformant aux dispositions pr�vues en la mati�re par la

loi ou les statuts.

7�- la transformation de l'Association en soci�t� � finalit� sociale.

8�- l'exclusion d'un membre effectif

9�- l'exercice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 9. Tenue

L'Assembl�e G�n�rale ordinaire se tient obligatoirement dans les six mois qui cl�ture l'ann�e sociale.

L'Association peut �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire atout moment par d�cision du Conseil

d'Administration etfou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heures et lieux mentionn�s dans la convocation.

Article 10, Convocation.

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration, par courrier adress� � tous les

membres vingt jours calendrier, au plus tard, avant la date fix�e pour l'Assembl�e.

L'ordre du jour est joint � la convocation.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres au moins, et communiqu�e par �crit au Pr�sident

du Conseil d'Administration quinze jours calendrier, au plus tard, avant la date de l'Assembl�e doit �tre port�e �

l'ordre du jour de celte Assembl�e.

Toute proposition ne r�pondant pas aux conditions fix�es sera refus�e et class�e sans suite.

Les propositions de modifications aux statuts et r�glements peuvent �tre pr�sent�es chaque ann�e.

Article 11, Validit�

L'Assembl�e G�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents.

Par d�rogation � l'alin�a 1 de l'article 11 des pr�sents statuts,

1� L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts que si l'objet de

celle-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'Assembl�e r�unit les deux tiers des membres qu'ils

soient pr�sents ou repr�sent�s.

2� Une d�cision ne peut �tre adopt�e quant � la modification des statuts qu'� la majorit� des deux tiers des

voix exprim�es et valables.

3� S'il s'agit d'une modification portant sur l'un des buts en vue desquels l'Association s'est constitu�e, ou

sur la dissolution volontaire de l'Association, elle ne sera valable que si elle est vot�e par quatre cinqui�mes

des membres pr�sents ou repr�sent�s.

4� Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s selon le cas lors de la premi�re

r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre

des membres pr�sents ou repr�sent�s et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues aux alin�as 1 et 2.

Cette seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Article 12. Votes

Seuls les membres, en ordre de cotisation, pr�sents ou repr�sent�s ont le droit de voter les d�cisions

pr�sent�es aux Assembl�es G�n�rales,

Tous les membres pr�sents ou repr�sent�s ont un droit de vote �gal aux Assembl�es G�n�rales, chacun

disposant d'une voix.

Un membre pourra se faire repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale par un et un seul autre membre.

Un membre ne pourra jamais repr�senter qu'un seul autre membre.

Les r�soluticns sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 13. Proc�s-verbaux

Les r�solutions et d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale entrent en vigueur d�s le lendemain de cette

Assembl�e, sauf d�rogation d�cid�e par l'Assembl�e. De plus, elles sont act�es dans un proc�s-verbal, sign�

par le pr�sident et un administrateur, qui est conserv� au si�ge de l'Association, � partir du vingti�me jour

calendrier, au plus tard, suivant l'Assembl�e et qui peut �tre vu par tout membre. Il en va de m�me pour le

registre des membres.

Article 14. Publicit�

Les statuts et toutes modifications s'y rapportant, les nominations, d�missions ou r�vocations des

administrateurs, les actes relatifs � la nullit�, dissolution ou liquidation de l'Association, les comptes annuels, le

registre des membres effectifs devront �tre d�pos�s dans le mois et dans un m�me dossier aux greffes du

tribunal de Ire instance du lieu du si�ge de l'Association.

TITRE VI CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Article 15. Composition du CA

L'Association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de trois administrateurs au moins,

�lus par l'Assembl�e G�n�rale au d�part d'une liste de candidats.

Au maximum deux personnes alli�es au ler degr� peuvent si�ger au CA.

Ils sont, en tout temps, r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale. Lors de la premi�re �lection, le mandat est

de un an.

Ils repr�senteront les diverses sections de bases de l'association.

Article 16. Fonctions des administrateurs

Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres : un vice-pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier.

Le pr�sident est �lu par l'Assembl�e G�n�rale

e I, MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 17. Attributions

Le Conseil d'Administration est charg� de l'ex�cution du programme vot� � l'Assembl�e G�n�rale, de la

gestion journali�re de l'Association, de poser les actes qui ne sont pas r�serv�s � l'Assembl�e G�n�rale selon

la foi ou les statuts. Il peut de sa propre autorit� d�cider de toutes actions qui tendent � r�aliser le but de

l'Association.

Les actions judiciaires aussi bien en demandant qu'en d�fendant seront soutenues au nom de l'Association

par poursuites et diligences de son pr�sident ou d'un administrateur mandat� � cet effet

Article 18. R�unions

Le Conseil d'Administration se r�unit au moins une fois tous les mois sur convocation du pr�sident ou � la

demande de la moiti� de ses membres.

Article 19, D�cisions

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs

pr�sents ot au vote secret si la demande est faite suivant la cl� de r�partition suivante :

La comp�tition 3 voix

Le water-polo : 3 voix

L'�cole de natation 2 voix

La gymnastique aquatique : 2 voix

Les b�b�s nageurs :2 voix

En cas de blocage, la voix du pr�sident est d�cisive.

Les r�sultats du vote doivent �tre publi�s sous la forme : nombre de voix pour, nombre de voix contre,

nombres d'abstention. De m�me, si un administrateur le demande, le texte d'une proposition rejet�e par la

majorit� sera publi� au proc�s-verbal.

Le conseil ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Article 20. Proc�s-verbaux

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le

secr�taire et le pr�sident.

lis seront consultables au si�ge de l'Association par tout membre qui en fait la demande �crite.

Article 21, Dur�e du mandat des administrateurs

Afin d'�viter toute vacance dans la gestion du club, un tiers des membres du conseil d'administration sera

sortant et r��ligible tous les trois ans suivant l'ordre �tabli par tirage au sort lors de l'installation du premier

conseil d'administration en fonction de la repr�sentativit� des sections.

Le pr�sident est �lu par l'Assembl�e G�n�rale. Son mandat est de deux ans et renouvelable.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou � d�faut par le

plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 22, Obligations des administrateurs

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

-Charte cie confidentialit� et r�gles de conduite:

Les administrateurs sont tenus d'un devoir de r�serve, il leur est interdit de communiquer ou de d�voiler le

contenu d'une r�union sous peine d'exclusion du CA. Un porte-parole sera d�sign� et charg� des

communications au sein de l'ASBL et vers l'ext�rieur.

Les mandataires se doivent le respect mutuel. ils sont tenus d'assurer et d'observer le respect des

convenances et des bonnes moeurs.

Toutes actes de violence ou de maltraitance (physique ou morale)) sont totalement proscrits et sont

constitutifs d'une faute grave pouvant entra�ner l'exclusion du CA.

Article 23. Responsabilit�

Le Conseil d'Administration repr�sente l'Association vis-�-vis des tiers, et l'engage par la signature du

pr�sident ou celle du secr�taire. Ceux-ci n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

TITRE VII REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 24. R.0.1.

L'Association compl�tera les pr�sents statuts par un r�glement d'ordre int�rieur qui ne peut �tre contraire

aux statuts. Ce r�glement peut renfermer des indications sur l'interpr�tation et l'ex�cution des statuts ainsi que

des sujets non pr�vus aux statuts.

Les modifications du r�glement se font sur proposition du Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale,

qui prend sa d�cision � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII DISPOSITIONS DIVERSES,

Article 25 Dopage

Le dopage enfreint l'�thique du sport et de la science m�dicale. Toute forme de dopage est d�s lors

interdite.

La d�finition du dopage est bas�e sur:

OL'interdiction d'utilisation de classes de substances pharmacologiques ;

GL'interdiction d'utilisation de m�thodes de dopage ;

EIL'obligation de se soumettre au contr�le de dopage.

L'association divulgue les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en

communaut� Fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la

pratique sportive.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'association doit transmettre � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans:

- la liste des substances et des moyens interdisant la pratique du dopage. Cette liste est publi�e r�guli�rement sur ie site internet de la FFBN.

- Les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.

Article 26: Code d'�thique sportive

L'Association divulgue et adh�re au code d'�thique sportive en vigueur en Communaut� Fran�aise.

L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans fes mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.

Faire preuve d'esprit sportif, c'est :

- Respecter les r�glements et ne jamais chercher � les enfreindre

- Respecter l'autre comme soi-m�me et s'interdire toute forme de discrimination sur base du sexe, de la race, de la nationalit� ou de l'origine, de l'orientation sexuelle, de l'origine sociale, de l'opinion politique, du handicap ou de la religion.

- Respecter les arbitres, accepter toutes les d�cisions, sans jamais mettre en doute leurs int�grit�s. - Respecter le mat�riel mis � disposition.

- Eviter l'animosit� et les agressions dans ses actes, ses paroles ou ses �crits.

- Rester digne dans la victoire comme dans la d�faite, en acceptant la victoire avec modestie, ne pas

chercher � ridiculiser l'adversaire.

- Savoir reconna�tre la sup�riorit� de l'adversaire.

- Refuser de gagner par des moyens ill�gaux ou par tricherie, ne pas user d'artifices pour obtenir un succ�s,

respecter l'adage � un esprit sain dans un corps sain.

La g�n�rosit�, l'abn�gation, ia compr�hension mutuelle, l'humilit� m�me, sont aussi vertueuses que la

volont� de vaincre. Le sport doit �tre consid�r� comme l'�cole de la solidarit� et de la ma�trise de soi.

Article 27 Autres dispositions

L'Association � l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses

membres et des participants aux activit�s mise sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures

doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation.

L'association � l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de la f�d�ration concernant les

droits et devoirs r�ciproques des membres et des cercles.

L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles

relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � la FFBN, ainsi qu'un sommaire des r�gles

relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des

sportifs.

L'ensemble des documents dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de

l'association.

Article 28. Exercice social

L'exercice social d�bute le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 29. Commissaires

L'Assembl�e G�n�rale d�signe deux commissaires, qui font partie de l'association, charg�s de v�rifier les

comptes de l'Association et de lui pr�senter leur rapport annuel. Leur mandat est annuel et reconductible.

La fonction est exerc�e � titre gratuit.

Article30. Dissolution

En cas de dissolution volontaire de l'Association, l'Assembl�e G�n�rale proc�dera � la nomination des

liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. En cas de dissolution, l'actif de l'association sera affect�, apr�s

d�cision de l'assembl�e g�n�rale, � une ou plusieurs associations sportives ou humanitaires de la r�gion du

Centre. Ces d�cisions, ainsi que les noms, profession et adresse des liquidateurs seront d�pos�s aux greffes

du tribunal de Ire instance.

Article 31, Jurisprudence

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la foi du 2 mai 2002, 2 avril

2003, 26 juin 2003 et r�gissant les associations sans but lucratif.

Fait � Soignies en deux exemplaires, le 23 juin 2011

Annexe 1: R�glement d'ordre int�rieur de l'ASBL Orca Natation Soignies (en abr�g� ONS.)

Art 1. G�n�ralit�

Le r�glement d'ordre int�rieur lie les membres de l'Association au m�me titre que les statuts.

1. Conseil d'administration.

Art 2. Conseil

L'administration de l'Association est confi�e au Conseil d'Administration.

Art 3. Parit�

Le Conseil d'Administration repr�sente les diverses sections de bases de l'association

Art 4. Signatures administratives

Les signatures sont r�parties pour la FFBN et la FRBN entre le pr�sident et le secr�taire.

� ! " a MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge A l'int�rieur de l'association, les signatures sont r�parties entre le pr�sident, le secr�taire et le tr�sorier ou

tout administrateur qui en aura re�u l'autorisation du conseil d'administration pour une mission pr�cise d�finie

par le Conseil d'Administration.

1.1. Election des administrateurs.

Art 5, Eligibilit�

Le candidat � un poste d'administrateur doit �tre membre de l'ASBL depuis au moins un an.

Le candidat devra �tre affili� � la FFBN ou s'engager � le devenir d�s son �lection.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles, sauf ceux qui auraient �t� r�voqu�s par l'Assembl�e G�n�rale.

Le conseil d'administration veillera en son sein � une parit� entre les genres telle que pr�n�e par la FFBN.

Art 6, Repr�sentativit�.

Chaque section de base ne peut pr�senter, au choix de l'Assembl�e G�n�rale qu'un maximum de trois

candidats � la fonction d'administrateur.

Art 7 Candidatures

Les candidatures aux fonctions d'administrateurs doivent �tre pr�sent�es au moins trente jours calendrier,

avant la date du scrutin, par �crit, au Conseil d'Administration.

Art 8, Vacance

En cas de mandat vacant suite au d�c�s, � fa d�mission ou � fa r�vocation par l'Assembl�e G�n�rale d'un

administrateur, le Conseil d'Administration continuera � travailler dans sa nouvelle mouture, bien qu'incompl�te.

Il ne pourra se compl�ter que lors de l'Assembl�e G�n�rale suivante.

Pour fonctionner valablement, ie Conseil d'Administration doit compter au minimum quatre trois membres.

1.2. D�termination des fonctions.

Art. 09. D�termination des fonctions des administrateurs

Le Conseil d'Administration d�signe, parmi les administrateurs, le vice-pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier

de l'association. Le Conseil d'Administration, en plus de celles reprises ci-dessus qui ne sont aucunement

bloquantes, d�signe les missions confi�es � chacun de ses membres.

1.3. R�unions.

Art 10. Ordre du jour

L'ordre du jour de chaque r�union du conseil d'administration comporte au moins les points suivants :

10, Approbation du proc�s-verbal de la r�union pr�c�dente,

20 La situation financi�re de l'association.

3� Activit�s de chaque section.

3� Divers.

Art 11. Elargissement.

Le Conseil d'Administration peut, s'il le juge n�cessaire inviter des personnes � ses r�unions, sans voix

d�lib�rative, afin de l'�clairer eVou de le conseiller sur certains points mis � l'ordre du jour.

Art 12 Pr�sence.

Tout administrateur a le devoir d'assister aux r�unions du Conseil d'Administration,

Art 13 Absence,

Tout administrateur coupable d'absences r�p�t�es aux r�unions du Conseil sera invit� � s'expliquer sur ses

intentions � l'�gard de l'Association. Le Conseil d'Administration pourra, le cas �ch�ant, convoquer une

Assembl�e G�n�rale qui statuera sur la r�vocation l'administrateur en cause.

1.4. D�cisions de principe.

Art 14. D�cisions de principe

Toute interpr�tation des statuts ou r�glements par le Conseil d'Administration est enregistr�e et � force de

loi jusqu'� ratification par l'Assembl�e G�n�rale.

2. Sections de base.

Art 15. D�finition,

Sont consid�r�es comme sections de bases de l'ASBL :

O La comp�tition

13 Le water-polo

O L'�cole de notation

1:1 Les b�b�s nageurs

O La gymnastique aquatique

3. Accueil d'associations

Art 16. Condition d'int�gration.

Pour pouvoir int�grer l'ONS, l'association candidate doit �tre une association affili�e � la F.F.B.N.

Art 17. Candidature

Les associations r�pondant aux crit�res de l'ART,16 d�sireuses d'int�grer l'ONS, doivent soumettre leur

demande au Conseil d'Administration, seul habilit� � en accr�diter l'incorporation. En faisant acte de

candidature pour �tre int�gr�e au sein de l'ONS, toute association s'engage de facto � conserver � ceux de ses

membres concern�s leur statut initial au sein de leur association de base et � continuer � les traiter sans

discrimination aucune.

Art 18. Admission,

Avant de statuer sur la demande d'admission d'une association, le Conseil d'Administration sollicitera l'avis

de l'Assembl�e G�n�rale. Dans les trente jours calendrier qui suivent la r�union de cette Assembl�e, le Conseil

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MOD 2.2

d'Administration d�cide de l'admission ou non de l'association candidate. Sa d�cision est sans appel et sera

pr�sent�e � l'association non admise avec les motivations de ce refus.

Art 19. Fonctionnement,

Chaque association de base veille elle-m�me, en toute libert� et ind�pendance, � constituer et � g�rer sa

propre structure de fonctionnement interne de la mani�re qui lui para�tra la plus appropri�e, mais de sorte qu'il

ne soit port� atteinte � l'existence ou au bon fonctionnement de l'ONS, qui ne peut, en aucun cas, se trouver

engag� par les d�cisions des associations qui n'auraient pas �t� prises conform�ment aux dispositions des

statuts et r�glements de l'ONS.

Art 20. Repr�sentation.

Toute nouvelle association de base, f�d�r�e � l'ONS, doit attendre la 2me assembl�e g�n�rale ordinaire qui

suit son admission avant d'�tre repr�sent�e au Conseil d'Administration. Pour la constitution de l'Assembl�e

G�n�rale, elle pourra �tre repr�sent�e � l'Assembl�e G�n�rale ordinaire qui suit son admission.

Art 21. D�mission.

Une association de base est libre de se retirer � tout moment de l'ONS en adressant, par �crit, sa d�mission

au Conseil d'Administration. La d�mission d'une association de base entra�ne, de facto, la d�mission imm�diate

de tous ses membres effectifs au sein de FONS et ia perte du droit d'�tre repr�sent� au sein du Conseil

d'Administration de l'ONS.

Art 22. Exclusions

Sont r�put�s d�missionnaires de facto:

&L'association de base qui ne paie pas � l'ONS. la quote-part qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui

est adress� par lettre ordinaire � la poste. Celle-ci ne sera envoy�e qu'apr�s n�gociation d'une solution au sein

du Conseil d' Administration et non respect �ventuel de la solution retenue.

b.Les administrateurs �manant d'une association de base dont l'apport de membres adh�rents seraient

inf�rieur � dix � la date de renouvellement des licences F.F.B.N.

4, Ressources financi�res.

Art 23_ Ressources

Le budget de l'ONS est aliment� par:

1� Les dons, legs et subventions que le Conseil d'Administration a le pouvoir d'accepter,

2� Le sponsoring

30 Les bonis ou malis provenant d'activit�s propres [IONS.

4� Les cotisations des membres de l'ONS.

50 les associations de base, au prorata des membres adh�rents de l'ONS rattach�s � chacune de ces

associations de base, pour les frais de licences et assurances,.

6� Prix en esp�ce remport� par l'ONS (ceci ne concerne pas les prix individuels, qui restent propri�t� du

membre pratiquant)

Art 24. Les volontaires

Les collaborateurs (moniteurs, entraineurs) au sein de l'ASBL ont le titre de volontaire.

lis devront se conformer aux r�gles l�gales en la mati�re ainsi qu'aux directives du Conseil d'administration,

en respectant les sources de droit

Art 25. Gestion financi�re

La gestion financi�re est du ressort du Conseil d'Administration,

Chaque section recevra une dotation en fonction de r�gles �tablies par le conseil d'Administration.

Chaque section sera autonome dans la gestion de ses moyens financiers en respectant les r�gles l�gales et

celles fix�es par le Conseil d'administration. Le respect des sources de droit ont la primaut� sur toute autre

consid�ration.

Etabli en deux exemplaires � Soignies, le 24 avril 2014

Pour l'ONS

Annexe 2

En cette ann�e 2014, sont membres de l'ASBL Orca Natation Soignies les personnes suivantes Andolina Pabio, Chemin du Perlonjour, 117, 7060 Soignies, Soignies le 13 janvier 1987, 87 01 13 073 13 Bagnofi Aur�lie, Rue du Petit Bois, 10,6140 Fontaine l'Ev�que, Charleroi le 27 juin 1985, 85 06 27 24 Bertrand Miguel, Rue du village, 19, 7890 Marcq, le 01 juin 1973, 73 06 01 055 35

Caulier Laurence, Rue des pr�s, 41, 7050 Masnuy-Saint-Jean, Mons 26 ao�t 1969, 69 08

26 08 459

Couchie Nancy, Chemin Biamont, 22, 7060 Soignies, Soignies, 13 mai 1971, 71 05 13 33 624

Crohin Agn�s, Rue du Saule qui Goutte, 18, 7090 Braine-le-Comte, Soignies le 14 septembre 1966, 66 09

14 13 818

Debrue Adrien, rue de la Chapelle 15, 7050 Masnuy Saint Jean, Mons lei 6 octobre 1986, 86101613795

Dechamps Pascal, rue Emile Vandervelde 34, 7190 Ecaussinnes, Braine le Comte, le 26 juin 1965,

65062616772

Dero Ga�l, 151 rue de Mons, 7090 Braine-le-Comte, Braine-Le-Comte, 15 mai 1981, 81051538528

Desagre Sabine, chauss�e d'Engh1en3697060 Horrues, Soignies le 10 janvier 1977, 77011018869

Dupont Nicolas, Rue de l'Ecole Moderne, 16, 7060 Soignies, La Louvi�re 79 08 30 077 59

Duquesne St�phane, chauss�e d'Enghien 369 7060 Horrues, Soignies le 18 mars 1977, 77031832792

R�serv�

4 au � Moniteur

beige

MOD 2,2

Volet B - Surfe

Duveau Mathias, Avenue Florent Declercq, 47, 7950 Chi�vres , Boussu le 13 septembre 1985, 85.09,13-

195,02

Duveau Philippe, rue bruy�re Saint-Pierre, 53, 7050 Jurbise, Mons, le 15 d�cembre 1961, 61121526370

Erculisse Erick, Rue Quatri�me, 7, 7330 Saint-Ghislain, Boussu, le 13 mars 1982,82 03 13 19 789

Fayt Carine, rue de l'Epinois 42, 7060 Soignies, Mons, le 17 novembre 1966, 66111715621

Herpoel Nicolas, chemin de Nivelles 67,7060 Soignies, Mouscron, le 11 d�cembre1976, 76121107118

Francaux Pierre, Rue de la Saisine, 99, 7061 Thieusies, 12 mars 1965, 65 03 12 309 38

Ledune Jean-Claude, rue du canard 45, 7050 Herchies, Ghlin, le 8 juin 1950, 500608

Leveau Isabelle, chauss�e de Mons, 28, 7060 Soignies, Soignies, 28 juillet 1975, 75072830096

Lacroix K�vin, Route de Montignies, 6, 7063 Neufvilles, Soignies le 24 avril 1991, 91 04 24 25 789

Lema�tre Isabelle, Rue des D�port�s, 172, 7060 Casteau, Schaerbeek le 21 janvier 1965, 65 012 60 92 15

Lion Nathalie, Rue de l'Ecole Moderne, 7060 Soignies, Soignies, le 15 f�vrier 1967, 67 02 15 150 45

Malique Benjamin, Rue d'Orl�ans,42, 6000 Charleroi, Charleroi le 17 f�vrier 1982, 82021714316

Milioto Romanie, Chemin du Pedonjour,117, 7060 Soignies, Soignies le 12 ao�t 1987, 87 08 12 122 43

Moulin Cl�ment, Rue de la Maladrie, 97, 7062 Naast, Soignies le 04 mai 1992, 92 05 04 10 593

Padgett Catherine, Rue des Foulons, 19, 7060 Soignies, Levallois-Perret (France) le 29 mai 1960,60 05 29

142 89

Ramault, Fabienne rue du Flament, 5, 7090 Brahe Ie Conte, 29 juillet 1955,55072933497

Rucquois Andr�, rue d'Houdeng la 7070 le Roeulx, Dottignies, 20 septembre 1934, 34092004536

Vanclenabeele Aur�lien, Rue centrale, 29, 7063 Neufvilles, Soignies, le 02 mai 1982, 82050200939

Vanderose Christophe, rue du petit bois, 10, 6140 Fontaine l'Ev�que, La Louvi�re le 28 ao�t

1983,83082818102

Van Donghen, Jean-Pierre, rue du Flament, 5, 7090 Braine le Comte 1 avril 1955, 55040133740

L'assembl�e g�n�rale du 24 avril 2014 a �lu en qualit� d'administrateur:

Duveau Philippe, Fayt Carine, Leveau isabelle, Desagre Sabine, Dechamps Pascal, Malique Benjamin,

Padgett Catherine

Le conseil d'administration r�uni le 24 avril 2014 � la suite de l'Assembl�e G�n�rale � �tabli l'organigramme

de l'ASBL Orca Natation Soignies en abr�g� ONS comme tel:

Pr�sident : Duveau Philippe

Secr�taire : Fayt Carine.

Membres : Leveau Isabelle, Desagre Sabine, Dechamps Pascal, Manque Benjamin, Padgett Catherine

V�rificateurs aux comptes :

Debrue Adrien

Caulier Laurence

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

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16/08/2013

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Greffe

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1 1 8619*

Mod 2.1

FRIBUNAL IDE COMMERCE - M( NS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

0 0 AOUT 2013

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

N* d'entreprise : D�nomination

(en entier) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte : 'STATUTS

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Modifications des statuts de 1990, enregistr�s sous le num�ro d'identification : 5299/90 conform�ment � l'arr�t� royal du 2 avril 2003 et du 26 juin 2003 suivant la loi du 2 mai 2003 et des statuts du 5 octobre 2007.

Par actes sous seing priv�, les soussign�s

Abeel, Pascal, employ�, rue de la Croy�re 53, 7100 La Louvi�re;

Abeel, Suzanne, m�nag�re, rue de Mignault 24, 7401 Naast;

Andr�, Roger, docteur, rue de Flandres 62, 7401 Naast;

Brancart, Jos�, commer�ant, rue Rey Aine, '7490 Braine-le-Comte;

Bruno, Vincent, chef ma�on, rue Gripagne 14, 7070 Houdeng-Goegnies;

Charlier, Henri, employ�, rue Mitan 48, 6208 Meilet;

Collet, Andr�, ferronnier, rue de la Place 27, 7401 Naast;

Cuvelier, Maurice, programmateur, chauss�e de Braille 64 77190 Marche-lez-Ecaussinnes;

Debaix, Raymond, chauffeur, rue de la Place 18,7401 Naast;

Delecocq, Jeannine, m�nag�re, place des Comtes 10, 7191 Ecaussinnes;

Deleplanque, Michel, technicien, chauss�e de Bruxelles 454, 6040 Jumet;

Delvaux., Robert, carreleur, rue des Bach�res 8, 5600 Tamines;

DemouJin, Th�r�se, laborantine, rue Mitan 48, 62011 Mellet;

Gaudy, Alain, employ�, chemin du Poreau '1, 7490 Braine-le-Comte;

Gervy, Jean.-Marie, expert auto, rue de l'Ascension 19, 1460 Ittre;

Gillot, Jeanine, employ�e, rue Lorette 10,6218 Thim�on;

Goret, Jean-Paul, cadre S.N.C.B., place des Comtes 10, 7191 Ecaussinnes;

Hocq, Paula, m�nag�re, rue des Bach�res 8, 5600 Tamines;

Holvoet, Lorette, lagop�de, rue de la Croy�re 53, 7100 La Louvi�re;

Leclercq, Michel, ing�nieur civil, rue de la Senne 22, 7400 Soignies;

Lenoir, Richard, secr�taire communal, rue Neuve 6,7400 Soignies;

Leveau, Henrion, employ� R.T.T., chauss�e du Roeulx 54, 7400 Soignies;

Lurkin, Macle-Louise, infirmi�re,chauss�e du Roeulx 54, 7400 Soignies

Materne, Etienne, ing�nieur commercial, rue Ferrer 9, 7400 Soignies;

Michel, Christophe, ret �ducation physique, rue de Cambron 12, 7471 Chauss�e-Notre-Dame;

Morleghem, Brigitte, employ�e, rue de la Place 27, 7401 Naast;

Mlorleghem, Maurice, entrepreneur, rue du Moulin, 7401 Naast;

Navez, Daniele, employ�e, rue de l'Ascension 19, 1460 litres;

Paridaens, Dominique, institutrice, rue Ferrer 9, 7400 Soignies;

Paternotte, Alain, assistant social, chemin Br�l� 113, 7490 Braine-le-Comte;

Pichon, institutrice, chauss�e de Braine 64, 7190 Marche-les-Ecaussinnes

Pr�vot, Pierre, product., manager, rue des Communes 8, 6178 Gouy-lez-Pietons

Ramauit, Fabienne,rue du Flamand 5, 7190 Braine-le-Comte;

Rasschaert, Jacques, administrateur de soci�t�, rue de Mignault 24, 7401 Naast;

Remy, Jean-Pierre, technicien chimiste, rue des Renards 19, 6418 Thuin;

Schoonfans, Christian, technicien radio, rue Lorette 10, 5218 Thim�on;

Seront, Fran�oise, secr�taite, rue des Renards 19, 64111 Thuin;

Sticker, Brigitte, institutrice, chauss�e_ de Bruxelles 454, 6040 Jumet;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

En ucrcn " A[nm al cinn9lnra

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Toussaint, Chantal, employ�e, chemin du Poreau 7, 7490 Braine-le-Comte;

Tricot, Nicole, employ�e, rue de la Maladrie 34, 7401 Naast

Valois, Simone, employ�e, rue du Moulin, 7401 Naast;

Van Donghen, Jean-Pierre, rue du Flamand 5, 7490 Braine-le-Comte;

Wauters, Serge, boulanger, chauss�e d'Enghien 8, 7400 Soignies;

Willame, Daniel, directeur administratif, me Maladrie 34, 7401 Naast;

Winant, C�cile, chef de service administratif, rue des Communes 8, 6178 Gouy-lez Pi�ton;

Ysabeau, Guy, technicien, rue du Perlonjour 3, 7400 Soignies,

tous de nationalit� beige, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, (ASBL), dont ils

avaient arr�t� les statuts parus � l'annexe du moniteur belge du 29 mars 1990

Statuts modifi�s par l'assembl�e g�n�rale du 23 avril 2009 par les membres repris en annexe 2

TITRE ler- D�nomination, si�ge social, dur�e

Article 1, D�nomination :

L'association est d�nomm�e � Orca Natation Soignies �, en abr�g� : � ONS �.

Article 2. Si�ge social

Son si�ge social est situ� � Soignies, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

A la cr�ation, le si�ge social est �tabli � la

Piscine Communale,

Boulevard Roosevelt, 24b

7060 Soignies

Article 3, Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE fl- But

Article 4, But

L'association a pour but de propager, favoriser et d�velopper le sport de comp�tition (la natation, le water-

polo...) et les disciplines assimil�es dans Soignies et ses environs (�cole de natation, b�b�s nageurs,

gymnastique aquatique ...) ; ces disciplines subsidient le sport de comp�tition.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but.

Elle s'interdit toute discussion d'ordre politique, religieux, philosophique ou linguistique.

Elle est affili�e � la F�d�ration Francophone Belge de Natation, dont elle s'engage � respecter les statuts et

r�glements.

TITRE III Membres et associations de base

Article 5. Membres

1� Les comparants au pr�sent acte tel que modifi� par l'assembl�e g�n�rale du 24 mai 2012 en annexe 2,

2� Toute personne, �g�e de plus de 18 ans, adh�rente aux pr�sents statuts, qui pr�sent�e par deux

membres au moins, est admise en qualit� de membre par d�cision du conseil d'administration, ce � la majorit�

simple des voix. La qualit� de membre implique une participation active et r�guli�re aux activit�s de

l'association. La candidature pr�sent�e est affich�e pendant huit jours dans les locaux du si�ge social de

l'association. Le conseil d'administration l'examine � la premi�re r�union qui suit le d�lai �chu d'affichage au

si�ge social ; il statue � la majorit� simple des voix pr�sentes. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre

motiv�e. Elle est donn�e � la connaissance du candidat, par courrier, dans un d�lai de quinze jours, � dater de

la d�cision. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la

d�cision du conseil d'administration.

Les membres doivent se conformer aux statuts et aux conditions du r�glement d'ordre int�rieur de

l'association,

TITRE IV COTISATIONS

Article B, Cotisation.

Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� annuellement par le

conseil d'administration. Il ne pourra �tre sup�rieur � � .375,00. Les membres d�missionnaires en cours

d'ann�e, les membres suspendus ou exclus, les ayants droit d'un membre d�missionnaire, suspendu, exclu ou

d�funt n'ont aucun droit � faire valoir sur le fonds social et ne peuvent donc pr�tendre r�cup�rer en tout ou en

partie les cotisations vers�es.

TITRE V -- ASSEMBLEE GENERALE.

Article 7, Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres conform�ment � l'article 5.

Elfe est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par

le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 8, Attributions

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'Association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi etiou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

1�- la modification des statuts

2�- la nomination et la r�vocation des administrateurs.

3�- la nomination et la r�vocation des commissaires.

4�- la d�charge � octroyer aux administrateurs et commissaires

5�- l'approbation des comptes et budgets.

T

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

6�- la dissolution volontaire de l'Association en se conformant aux dispositions pr�vues en la mati�re par la

loi ou les statuts.

7�- la transformation de l'Association en soci�t� � finalit� sociale.

8�- l'exclusion d'un membre effectif

9�- l'exercice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 9. Tenue

L'Assembl�e G�n�rale ordinaire se tient obligatoirement dans fes six mois qui cl�ture l'ann�e sociale,

L'Association peut �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil

d'Administration et/ou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heures et lieux mentionn�s dans la convocation.

Article 10, Convocation.

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration, par courrier adress� � tous les

membres vingt jours calendrier, au plus tard, avant la date fix�e pour l'Assembl�e.

L'ordre du jour est joint � la convocation.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres au moins, et communiqu�e par �crit au Pr�sident

du Conseil d'Administration quinze jours calendrier, au plus tard, avant la date de l'Assembl�e doit �tre port�e �

l'ordre du jour de cette Assembl�e.

Toute proposition ne r�pondant pas aux conditions fix�es sera refus�e et class�e sans suite.

Les propositions de modifications aux statuts et r�glements peuvent �tre pr�sent�es chaque ann�e,

Article 11. Validit�

L'Assembl�e G�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents.

Par d�rogation � l'alin�a 1 de l'article 11 des pr�sents statuts,

1� L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts que si l'objet de

celle-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'Assembl�e r�unit les deux tiers des membres qu'ils

soient pr�sents ou repr�sent�s.

2� Une d�cision ne peut �tre adopt�e quant � la modification des statuts qu'� la majorit� des deux tiers des

voix exprim�es et valables.

3� S'il s'agit d'une modification portant sur l'un des buts en vue desquels l'Association s'est constitu�e, ou

sur la dissolution volontaire de l'Association, elle ne sera valable que si elle est vot�e par quatre cinqui�mes

des membres pr�sents ou repr�sent�s.

4� Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s selon le cas lors de la premi�re

r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre

des membres pr�sents ou repr�sent�s et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues aux alin�as 1 et 2.

Cette seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Article 12. Votes

Seuls les membres, en ordre de cotisation, pr�sents ou repr�sent�s ont le droit de voter les d�cisions

pr�sent�es aux Assembl�es G�n�rales.

Tous les membres pr�sents ou repr�sent�s ont un droit de vote �gal aux Assembl�es G�n�rales, chacun

disposant d'une voix.

Un membre pourra se faire repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale par un et un seul autre membre.

Un membre ne pourra jamais repr�senter qu'un seul autre membre.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 13. Proc�s-verbaux

Les r�solutions et d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale entrent en vigueur d�s le lendemain de cette

Assembl�e, sauf d�rogation d�cid�e par l'Assembl�e. De plus, elles sont act�es dans un proc�s-verbal, sign�

par le pr�sident et un administrateur, qui est conserv� au si�ge de l'Association, � partir du vingti�me jour

calendrier, au plus tard, suivant l'Assembl�e et qui peut �tre vu par tout membre, Il en va de m�me pour le

registre des membres.

Article 14, Publicit�

Les statuts et toutes modifications s'y rapportant, les nominations, d�missions ou r�vocations des

administrateurs, les actes relatifs � la nullit�, dissolution ou liquidation de l'Association, les comptes annuels, le

registre des membres effectifs devront �tre d�pos�s dans le mois et dans un m�me dossier aux greffes du

tribunal del re instance du lieu du si�ge de l'Association.

TITRE VI CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Article 15. Composition du CA

L'Association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de trois administrateurs au moins,

�lus par l'Assembl�e G�n�rale au d�part d'une liste de candidats,

Au maximum deux personnes alli�es au 1er degr� peuvent si�ger au CA,

Ils sont, en tout temps, r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale. Lors de la premi�re �lection, le mandat est

de un an,

Ils repr�senteront les diverses sections de bases de l'association.

Article 16. Fonctions des administrateurs

Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres ; un vice-pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier.

Le pr�sident est �lu par l'Assembl�e G�n�rale.

Article 17. Attributions

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Le Conseil d'Administration est charg� de l'ex�cution du programme vot� � l'Assembl�e G�n�rale, de la

gestion journali�re de l'Association, de poser les actes qui ne sont pas r�serv�s � l'Assembl�e G�n�rale selon

la loi ou les statuts. Il peut de sa propre autorit� d�cider de toutes actions qui tendent � r�aliser le but de

l'Association.

Les actions judiciaires aussi bien en demandant qu'en d�fendant seront soutenues au nom de l'Association

par poursuites et diligences de son pr�sident ou d'un administrateur mandat� � cet effet,

Article 18. R�unions

Le Conseil d'Administration se r�unit au moins une fois tous les mois sur convocation du pr�sident ou � la

demande de la moiti� de ses membres.

Article 19. D�cisions

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs

pr�sents et au vote secret si la demande est faite suivant la cl� de r�partition suivante :

La comp�tition : 3 voix

Le water-polo : 3 voix

L'�cole de natation : 2 voix

La gymnastique aquatique : 2 voix

Les b�b�s nageurs : 2 voix

En cas de blocage, la voix du pr�sident est d�cisive.

Les r�sultats du vote doivent �tre publi�s sous la forme : nombre de voix pour, nombre de voix contre,

nombres d'abstention. De m�me, si un administrateur le demande, le texte d'une proposition rejet�e par la

majorit� sera publi� au proc�s-verbal.

Le conseil ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Article 20. Proc�s-verbaux

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le

secr�taire et le pr�sident_

Ils seront consultables au si�ge de l'Association par tout membre qui en fait la demande �crite.

Article 21, Dur�e du mandat des administrateurs

Afin d'�viter toute vacance dans la gestion du club, un tiers des membres du conseil d'administration sera

sortant et r��ligible tous les trois ans suivant l'ordre �tabli par tirage au sort lors de l'installation du premier

conseil d'administration en fonction de la repr�sentativit� des sections,

Le pr�sident est �lu par l'Assembl�e G�n�rale. Son mandat est de deux ans et renouvelable.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou � d�faut par le

plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 22. Obligations des administrateurs

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 23. Responsabilit�

Le Conseil d'Administration repr�sente l'Association vis-�-vis des tiers, et l'engage par la signature du

pr�sident ou celle du secr�taire. Ceux-ci n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

TITRE VII REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 24. R.O.I.

L'Association compl�tera les pr�sents statuts par un r�glement d'ordre int�rieur qui ne peut �tre contraire

aux statuts. Ce r�glement peut renfermer des indications sur l'interpr�tation et l'ex�cution des statuts ainsi que

des sujets non pr�vus aux statuts.

Les modifications du r�glement se font sur proposition du Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale,

qui prend sa d�cision � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII DISPOSITIONS DIVERSES.

Article 25 : - Dopage

Le dopage enfreint l'�thique du sport et de la science m�dicale, Toute forme de dopage est d�s lors

interdite.

La d�finition du dopage est bas�e sur :

OL'interdiction d'utilisation de classes de substances pharmacologiques ;

LIL'interdiction d'utilisation de m�thodes de dopage ;

[L'obligation de se soumettre au contr�le de dopage.

L'association divulgue les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en

communaut� Fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la

pratique sportive.

L'association doit transmettre � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit�

parentale de ses membres de moins de 16 ans :

- la liste des substances et des moyens interdisant la pratique du dopage. Cette liste est publi�e

r�guli�rement sur le site internet de la FFBN.

- Les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application que la f�d�ration applique

en cas d'infraction � cette l�gislation.

Article 26 : Code d'�thique sportive

L'Association divulgue et adh�re au code d'�thique sportive en vigueur en Communaut� Fran�aise.

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L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.

Faire preuve d'esprit sportif, c'est

- Respecter les r�glements et ne jamais chercher � les enfreindre

- Respecter l'autre comme soi-m�me et s'interdire toute forme de discrimination sur base du sexe, de la race, de la nationalit� ou de l'origine, de l'orientation sexuelle, de l'origine sociale, de l'opinion politique, du handicap ou de la religion.

- Respecter les arbitres, accepter toutes les d�cisions, sans jamais mettre en doute leurs int�grit�s,

- Respecter le mat�riel mis � disposition.

- Eviter l'animosit� et les agressions dans ses actes, ses paroles ou ses �crits.

- Rester digne dans la victoire comme dans la d�faite, en acceptant la victoire avec modestie, ne pas chercher � ridiculiser l'adversaire.

- Savoir reconna�tre la sup�riorit� de l'adversaire.

- Refuser de gagner par des moyens ill�gaux ou par tricherie, ne pas user d'artifices pour obtenir un succ�s, respecter l'adage � un esprit sain dans un corps sain.

La g�n�rosit�, l'abn�gation, la compr�hension mutuelle, l'humilit� m�me, sont aussi vertueuses que la volont� de vaincre. Le sport doit �tre consid�r� comme l'�cole de la solidarit� et de la ma�trise de soi.

Article 27 : Autres dispositions

L'Association � l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mise sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation. L'association � l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de la f�d�ration concernant les droits et devoirs r�ciproques des membres et des cercles.

L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � la FFBN, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

Article 28. Exercice social

L'exercice social d�bute le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 29. Commissaires

L'Assembl�e G�n�rale d�signe deux commissaires, qui font partie de l'association, charg�s de v�rifier les comptes de l'Association et de lui pr�senter leur rapport annuel. Leur mandat est annuel et reconductible,

La fonction est exerc�e � titre gratuit,

Article30. Dissolution

En cas de dissolution volontaire de l'Association, l'Assembl�e G�n�rale proc�dera � la nomination des liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. En cas de dissolution, l'actif de l'association sera affect�, apr�s d�cision de l'assembl�e g�n�rale, � une ou plusieurs associations sportives ou humanitaires de la r�gion du Centre. Ces d�cisions, ainsi que les noms, profession et adresse des liquidateurs seront d�pos�s aux greffes du tribunal de Ire instance,

Article 31. Jurisprudence

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 2 mai 2002, 2 avril 2003, 26 juin 2003 et r�gissant les associations sans but lucratif,

Fait � Soignies en deux exemplaires, le 23 juin 2011

Annexe 1 : R�glement d'ordre int�rieur de !'ASBL Orca Natation Soignies (en abr�g� ONS.)

Art.1. G�n�ralit�

Le r�glement d'ordre int�rieur lie les membres de l'Association au m�me titre que les statuts.

1. Conseil d'administration.

Art 2. Conseil

L'administration de l'Association est confi�e au Conseil d'Administration,

Art 3. Parit�

Le Conseil d'Administration repr�sente les diverses sections de bases de l'association

Art 4. Signatures administratives

Les signatures sont r�parties pour la FFBN et la FRBN entre le pr�sident et le secr�taire.

A l'int�rieur de l'association, les signatures sont r�parties entre le pr�sident, le secr�taire et le tr�sorier ou

tout administrateur qui en aura re�u l'autorisation du conseil d'administration pour une mission pr�cise d�finie

par le Conseil d'Administration,

1.1. Section des administrateurs.

Art 5. Eligibilit�

Le candidat � un poste d'administrateur doit �tre membre de l'ASBL depuis au moins un an.

Le candidat devra �tre affili� � la FFBN ou s'engager � le devenir d�s son �lection.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles, sauf ceux qui auraient �t� r�voqu�s par l'Assembl�e G�n�rale.

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Le conseil d'administration veillera en son sein � une parit� entre les genres telle que pr�n�e par la FFBN.

Art 6. Repr�sentativit�.

Chaque section de base ne peut pr�senter, au choix de l'Assembl�e G�n�rale qu'un maximum de trois

candidats � la fonction d'administrateur.

Art 7 Candidatures

Les candidatures aux fonctions d'administrateurs doivent �tre pr�sent�es au moins trente jours calendrier,

avant la date du scrutin, par �crit, au Conseil d'Administration.

Art 8. Vacance

En cas de mandat vacant suite au d�c�s, � la d�mission ou � la r�vocation par l'Assembl�e G�n�rale d'un

administrateur, le Conseil d'Administration continuera � travailler dans sa nouvelle mouture, bien qu'incompl�te.

Il ne pourra se compl�ter que lors de l'Assembl�e G�n�rale suivante.

Pour fonctionner valablement, le Conseil d'Administration doit compter au minimum quatre trois membres.

1.2. D�termination des fonctions.

Art. 09. D�termination des fonctions des administrateurs

Le Conseil d'Administration d�signe, parmi les administrateurs, le vice-pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier

de ['association. Le Conseil d'Administration, en plus de celles reprises ci-dessus qui ne sont aucunement

bloquantes, d�signe les missions confi�es � chacun de ses membres.

1.3. R�unions.

Art 10. Ordre du jour

L'ordre du jour de chaque r�union du conseil d'administration comporte au moins les points suivants :

1�. Approbation du proc�s-verbal de la r�union pr�c�dente,

2� La situation financi�re de l'association,

3� Activit�s de chaque section.

3� Divers.

Art 11. Elargissement.

Le Conseil d'Administration peut, s'il le juge n�cessaire inviter des personnes � ses r�unions, sans voix

d�lib�rative, afin de l'�clairer et/ou de le conseiller sur certains points mis � l'ordre du jour.

Art 12 Pr�sence.

Tout administrateur a le devoir d'assister aux r�unions du Conseil d'Administration.

Art 13 Absence.

Tout administrateur coupable d'absences r�p�t�es aux r�unions du Conseil sera invit� � s'expliquer sur ses

intentions � l'�gard de l'Association. Le Conseil d'Administration pourra, le cas �ch�ant, convoquer une

Assembl�e G�n�rale qui statuera sur [a r�vocation l'administrateur en cause.

1.4. D�cisions de principe.

Art 14. D�cisions de principe

Toute interpr�tation des statuts ou r�glements par le Conseil d'Administration est enregistr�e et � force de

loi jusqu'� ratification par l'Assembl�e G�n�rale.

2. Sections de base.

Art 15. D�finition.

Sont consid�r�es comme sections de bases de l'ASBL :

D La comp�tition

D Le water-polo

D L'�cole de notation

t] Les b�b�s nageurs

D La gymnastique aquatique

3. Accueil d'associations

Art 16, Condition d'int�gration.

Pour pouvoir int�grer l'ONS, l'association candidate doit �tre une association affili�e � la F.F.B.N.

Art 17. Candidature.

Les associations r�pondant aux crit�res de l'ART.16 d�sireuses d'int�grer l'ONS, doivent soumettre leur demande au Conseil d'Administration, seul habilit� � en accr�diter l'incorporation. En faisant acte de candidature pour �tre int�gr�e au sein de l'ONS, toute association s'engage de facto � conserver � ceux de ses membres concern�s leur statut initial au sein de leur association de base et � continuer � les traiter sans discrimination aucune.

Art 18. Admission.

Avant de statuer sur la demande d'admission d'une association, le Conseil d'Administration sollicitera l'avis de l'Assembl�e G�n�rale. Dans les trente jours calendrier qui suivent la r�union de cette Assembl�e, le Conseil d'Administration d�cide de l'admission ou non de l'association candidate. Sa d�cision est sans appel et sera pr�sent�e � l'association non admise avec les motivations de ce refus.

Art 19. Fonctionnement,

Chaque association de base veille elle-m�me, en toute libert� et ind�pendance, � constituer et � g�rer sa propre structure de fonctionnement interne de la mani�re qui lui para�tra la plus appropri�e, mais de sorte qu'il ne soit port� atteinte � l'existence ou au bon fonctionnement de l'ONS, qui ne peut, en aucun cas, se trouver engag� par les d�cisions des associations qui n'auraient pas �t� prises conform�ment aux dispositions des statuts et r�glements de l'ONS.

Art 20. Repr�sentation.

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Toute nouvelle association de base, f�d�r�e � l'ONS, doit attendre la 2me assembl�e g�n�rale ordinaire qui

suit son admission avant d'�tre repr�sent�e au Conseil d'Administration. Pour la constitution de l'Assembl�e

G�n�rale, elle pourra �tre repr�sent�e � l'Assembl�e G�n�rale ordinaire qui suit son admission.

Art 21. D�mission.

Une association de base est libre de se retirer � tout moment de l'ONS en adressant, par �crit, sa d�mission

au Conseil d'Administration. La d�mission d'une association de base entra�ne, de facto, la d�mission imm�diate

de tous ses membres effectifs au sein de l'ONS et la perte du droit d'�tre repr�sent� au sein du Conseil

d'Administration de l'ONS.

Art 22. Exclusions

Sont r�put�s d�missionnaires de facto :

a.L'association de base qui ne paie pas � l'ONS. la quote-part qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui

est adress� par lettre ordinaire � la poste. Celle-ci ne sera envoy�e qu'apr�s n�gociation d'une solution au sein

du Conseil d' Administration et non respect �ventuel de la solution retenue.

b.Les administrateurs �manant d'une association de base dont l'apport de membres adh�rents seraient

inf�rieur � dix � la date de renouvellement des licences F.F.B.N.

4. Ressources financi�res,

Art 23. Ressources

Le budget de l'ONS est aliment� par

1� Les dons, legs et subventions que le Conseil d'Administration a le pouvoir d'accepter,

2� Le sponsoring

3� Les bonis ou matis provenant d'activit�s propres l'ONS. -

4� Les cotisations des membres de l'ONS.

5� les associations de base, au prorata des membres adh�rents de l'ONS rattach�s � chacune de ces

associations de base, pour les frais de licences et assurances,

6� Prix en esp�ce remport� par l'ONS (ceci ne concerne pas les prix individuels, qui restent propri�t� du

membre pratiquant)

Art 24, Les volontaires

Les collaborateurs (moniteurs, entraineurs) au sein de l'ASBL ont le titre de volontaire,

Ils devront se conformer aux r�gles l�gales en la mati�re ainsi qu'aux directives du Conseil d'administration,

en respectant les sources de droit.

Art 25. Gestion financi�re

La gestion financi�re est du ressort du Conseil d'Administration.

Chaque section recevra une dotation en fonction de r�gles �tablies par le conseil d'Administration,

Chaque section sera autonome dans la gestion de ses moyens financiers en respectant les r�gles l�gales et

celles fix�es par le Conseil d'administration. Le respect des sources de droit ont la primaut� sur toute autre

consid�ration.

Etabli en deux exemplaires � Soignies, le 06 juin 2013

Pour l'ONS

Annexe 2

En cette ann�e 2013, sont membres de l'ASBL Orca Natation Soignies les personnes suivantes :

Andolina Fabio, Rue du Perlonjour,117, 7060 Soignies, Soignies, le 13 janvier 1987, 87 01 13 073 13

Caulier laurence, Rue des Pr�s,41,7050 Masnuy-Saint-Jean, Mons, le 26 ao�t 1969, 69 08 28 08 459

Couchie Nancy, Chemin Biamont, 22, 7060 Soignies, Soignies, le 13 mai 1971, 71 05 13 33 624

Debrue Adrien, rue de la Chapelle 15, 7050 Masnuy Saint Jean, Mons 16 octobre 1986, 86101613795

Dechamps Pascal, rue Emile Vandervelde 34, 7190 Ecaussinnes, Braine Ie Comte, 26 juin 1965,

65062616772

Dero Ga�l, 151 rue de Mons, 7090 Braine-le-Comte, Braine-Le-Comte, 15 mai 1981, 81051538528

Desagre Sabine, chauss�e d'Enghien3697060 Horrues, Soignies Ie 10 janvier 1977, 77011018869

Duquesne St�phane, chauss�e d'Enghien 369 7060 Horrues, Soignies le 18 mars 1977, 77031832792

Duveau Mathias, Avenue Florent Declercq, 47, 7950 Chi�vres , Boussu le 13 septembre 1985, 85.09.13-

195.02

Duveau Philippe, rue bruy�re Saint-Pierre, 53, 7050 Jurbise, Mons, le 15 d�cembre 1961, 61121526370

Fayt Carine, rue de l'Epinois 42, 7060 Soignies, Mons, le 17 novembre 1966, 66111715621

Galfez Jacky, rue Onckelet 49, 7070 Mignault, Baudour, 17 f�vrier1968, 65061340233

Herpoel Nicolas, chemin de Nivelles 67,7060 Soignies, Mouscron, le 11 d�cembre1976, 76121107118

Ledune Jean-Claude, rue du canard 45, 7050 Herchies, Ghlin, le 8 juin 1950, 500608

Leveau Isabelle, chauss�e de Mons, 28, 7060 Soignies, Soignies, 28 juillet 1975, 75072830096

Lion Nathalie, Rue de l'ecole Moderne, 7060, Soignies, Soignies, le 15 f�vrier 1967, 67 02 15 150 45

Manque Benjamin, rue d'Orl�ans,42, 6000 Charleroi, Charleroi le 17 f�vrier 1982, 82021714316

Padgett Catherine, Rue des Foulons, 19, 7060 Soignies, Levallois-Perret , 60 05 29 142 89

Ramault, Fabienne rue du Marnent, 5, 7090 Braine le Conte, 29 juillet 1955,55072933497

Rucquois Andr�, rue d'Houdeng la 7070 le Roeulx, Dottignies, 20 septembre 1934, 34092004535

Scieur Claude, rue Albert Ier 2, 7120 Estinnes, Charleroi, le 16 juillet 1957, 57071611965

Vandenabeele Aur�lien, Rue centrale, 29, 7063 Neufvilles, Soignies, le 02 mai 1982, 82050200939

Volet B - Suite

Vanderose Christophe, rue du petit bois, 10, 6140 Fontaine l'Ev�que, La Louvi�re le 28 ao�t

1983,83082818102

Van Donghen, Jean-Pierre, rue du Flament, 5, 7090 Braine le Contel avril 1955, 55040133740

L'assembl�e g�n�rale du 06 juin 2013 a �lu en qualit� d'administrateur

Duveau Philippe, Fayt Carine, Leveau Isabelle, Desagre Sabine, Duquesne Stephane, Dechamps Pascal,

Manique Benjamin

Le conseil d'administration r�uni le 6 juin 2013 � la suite de l'Assembl�e G�n�rale � �tabli l'organigramme

de ('ASBL Orca Natation Soignies en abr�g� ONS comme tel

Pr�sident : Duveau Philippe

Vice-pr�sident : Duquesne Stephane

Secr�taire : Fayt Carine

Membres : Leveau Isabelle, Desagre Sabine, Dechamps Pascal, Manique Benjamin

V�rificateurs aux comptes ;

Debrue Adrien

Caulier Laurence

Couchie Nancy

Padgett Catherine

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Ail vnrcn " Kinm af cinnafnra

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

'R�seFv�

au

Moniteur

belge

02/12/2011

��N� d'entreprise : 0442.230.720

D�nomination

(en entier) : ORCA NATATION SOIGNIES

Forme juridique : ASBL

Si�ge : BOULEVARD ROOSEVELT 27 7060 SOIGNIES

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

STATUTS

Modifications des statuts de 1990, enregistr�s sous le num�ro d'identification : 5299/90 conform�ment � l'arr�t� royal du 2 avril 2003 et du 26 juin 2003 suivant la loi du 2 mai 2003 et des statuts du 5 octobre 2007.

Par actes sous seing priv�, les soussign�s

Abeel, Pascal, employ�, rue de la Croy�re 53, 7100 La Louvi�re;

Abeel, Suzanne, m�nag�re, rue de Mignault 24, 7401 Naast;

Andr�, Roger, docteur, rue de Flandres 62, 7401 Naast;

Brancart, Jos�, commer�ant, rue Rey Aine, '7490 Braine-le-Comte;

Bruno, Vincent, chef ma�on, rue Gripagne 14, 7070 Houdeng-Goegnies;

Chartier, Henri, employ�, rue Mitan 48, 6208 Mellet;

Collet, Andr�, ferronnier, rue de la Place 27, 7401 Naast;

Cuvelier, Maurice, programmateur, chauss�e de Braille 64 77190 Marche-lez-Ecaussinnes;

Debaix, Raymond, chauffeur, rue de la Place 18,7401 Naast;

Delecocq, Jeannine, m�nag�re, place des Comtes 10, 7191 Ecaussinnes;

Deleplanque, Michel, technicien, chauss�e de Bruxelles 454, 6040 Jumet;

Delvaux., Robert, carreleur, rue des Bach�res 8, 5600 Tamines;

DemouJin, Th�r�se, laborantine, rue Mitan 48, 62011 Mellet;

Gaudy, Alain, employ�, chemin du Poreau '1, 7490 Braine-le-Comte;

Gervy, Jean.-Marie, expert auto, rue de l'Ascension 19, 1460 Ittre;

Gillot, Jeanine, employ�e, rue Lorette 10,6218 Thim�on;

Mentionner sur la derni�re page d� Volet B recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou d�s personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE4KC PERSONNES MORALES

MFOO 2.1

apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

" 11181955"

2 -2 NOV, 2011

Grefte

0

III

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.1

Goret, Jean-Paul, cadre S.N.C.B., place des Comtes 10, 7191 Ecaussinnes;

Hocq, Paula, m�nag�re, rue des Bach�res 8, 5600 Tamines;

Holvoet, Lorette, lagop�de, rue de la Croy�re 53, 7100 La Louvi�re;

Leclercq, Michel, ing�nieur civil, rue de la Senne 22, 7400 Soignies;

Lenoir, Richard, secr�taire communal, rue Neuve 6,7400 Soignies;

Leveau, Henrion, employ� R.T.T., chauss�e du Roeulx 54, 7400 Soignies;

Lurkin, Macle-Louise, infirmi�re,chauss�e du Roeulx 54, 7400 Soignies

Materne, Etienne, ing�nieur commercial, rue Ferrer 9, 7400 Soignies;

Michel, Christophe, ref. �ducation physique, rue de Cambron 12, 7471 Chauss�e-Notre-Dame;

Morleghem, Brigitte, employ�e, rue de la Place 27, 7401 Naast;

Mlorleghem, Maurice, entrepreneur, rue du Moulin, 7401 Naast;

Navez, Daniele, employ�e, rue de l'Ascension 19, 1460 Ittres;

Paridaens, Dominique, institutrice, rue Ferrer 9, 7400 Soignies;

Patemotte, Alain, assistant social, chemin Br�l� 113, 7490 Braine-le-Comte;

Pichon, institutrice, chauss�e de Braine 64, 7190 Marche-les-Ecaussinnes

Pr�vot, Pierre, product., manager, rue des Communes 8, 6178 Gouy-lez-Pietons

Ramault, Fabienne,rue du Flamand 5, 7190 Braine-le-Comte;

Rasschaert, Jacques, administrateur de soci�t�, rue de Mignault 24, 7401 Naast;

Remy, Jean-Pierre, technicien chimiste, rue des Renards 19, 6418 Thuin;

Schoonjans, Christian, technicien radio, rue Lorette 10, 5218 Thim�on;

Seront, Fran�oise, secr�taite, rue des Renards 19, 64111 Thuin;

Sticker, Brigitte, institutrice, chauss�e de Bruxelles 454, 6040 Jumet;

Toussaint, Chantal, employ�e, chemin du Poreau 7, 7490 Braine-le-Comte;

Tricot, Nicole, employ�e, rue de la Maladrie 34, 7401 Naast

Valois, Simone, employ�e, rue du Moulin, 7401 Naast;

Van Donghen, Jean-Pierre, rue du Flamand 5, 7490 Braine-le-Comte;

Wauters, Serge, boulanger, chauss�e d'Enghien 8, 7400 Soignies;

Willame, Daniel, directeur administratif, me Maladrie 34, 7401 Naast;

Winant, C�cile, chef de service administratif, rue des Communes 8, 6178 Gouy-lez-Pi�ton;

Ysabeau, Guy, technicien, rue du Perlonjour 3, 7400 Soignies,

tous de nationalit� belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, (ASBL), dont ils avaient

arr�t� les statuts parus � l'annexe du moniteur belge du 29 mars 1990

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MOD 2.Y

Statuts modifi�s par l'assembl�e g�n�rale du 23 avril 2009 par les membres repris en annexe 2

TITRE ter- D�nomination, si�ge social, dur�e

Article 1. D�nomination :

L'association est d�nomm�e � Orca Natation Soignies �, en abr�g� : � ONS �.

Article 2. Si�ge social

Son si�ge social est situ� � Soignies, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

A la cr�ation, le si�ge social est �tabli � la

Piscine Communale,

Boulevard Roosevelt, 24b

7060 Soignies

Article 3. Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE !I- But

Article 4. But

L'association a pour but de propager, favoriser et d�velopper le sport de comp�tition (la natation, le water-

polo...) et les disciplines assimil�es dans Soignies et ses environs (�cole de natation, b�b�s nageurs,

gymnastique aquatique ...) ; ces disciplines subsidient le sport de comp�tition.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but.

Elle s'interdit toute discussion d'ordre politique, religieux, philosophique ou linguistique.

Elle est affili�e � la F�d�ration Francophone Belge de Natation, dont elle s'engage � respecter !es statuts et

r�glements.

TITRE III Membres et associations de base

Article 5. Membres L'association est compos�e de membres effectifs

1� Les comparants au pr�sent acte tel que modifi� par l'assembl�e g�n�rale du 23 juin 2011 en annexe 2.

2' Toute personne, �g�e de plus de 18 ans, adh�rente aux pr�sents statuts, qui pr�sent�e par deux membres

effectifs au moins, est admise en qualit� de membre par d�cision du conseil d'administration, ce � la majorit�

simple des voix. La qualit� de membre effectif implique une participation active et r�guli�re aux activit�s de

l'association. La candidature pr�sent�e est affich�e pendant huit jours dans les locaux du si�ge social de

l'association. Le conseil d'administration l'examine � la premi�re r�union qui suit le d�lai �chu d'affichage au

si�ge social; il statue � la majorit� simple des voix pr�sentes. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre

motiv�e. Elle est donn�e � la connaissance du candidat, par courrier, dans un d�lai de quinze jours, � dater de

la d�cision. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la

d�cision du conseil d'administration.

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MOD 2.t

Les membres effectifs doivent se conformer aux statuts et aux conditions du r�glement d'ordre int�rieur de

l'association.

TITRE IV COTISATIONS

Article 6. Cotisation.

Les membres effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� annuellement par

le conseil d'administration. Il ne pourra �tre sup�rieur � � .375,00. Les membres d�missionnaires en cours

d'ann�e, les membres suspendus ou exclus, les ayants droit d'un membre d�missionnaire, suspendu, exclu ou

d�funt n'ont aucun droit � faire valoir sur le fonds social et ne peuvent donc pr�tendre r�cup�rer en tout ou en

partie les cotisations vers�es.

TITRE V -- ASSEMBLEE GENERALE.

Article 7. Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs.

Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par le

plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 8. Attributions

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'Association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi et/ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

1�- la modification des statuts

2�- la nomination et la r�vocation des administrateurs.

3�- la nomination et la r�vocation des commissaires.

4�- la d�charge � octroyer aux administrateurs et commissaires

5�- l'approbation des comptes et budgets.

6�- la dissolution volontaire de l'Association en se conformant aux dispositions pr�vues en la mati�re par la loi

ou les statuts.

7�- fa transformation de l'Association en soci�t� � finalit� sociale.

8�- l'exclusion d'un membre effectif

9�- l'exercice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 9. Tenue

L'Assembl�e G�n�rale ordinaire se tient obligatoirement dans les six mois qui cl�ture l'ann�e sociale.

L'Association peut �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil

d'Administration et/ou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres effectifs.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heures et lieux mentionn�s dans la convocation.

Article 10. Convocation.

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L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration, par courrier adress� � tous les membres

effectifs vingt jours calendrier, au plus tard, avant la date fix�e pour l'Assembl�e.

L'ordre du jour est joint � la convocation.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs au moins, et communiqu�e par �crit au

Pr�sident du Conseil d'Administration quinze jours calendrier, au plus tard, avant la date de l'Assembl�e doit

�tre port�e � l'ordre du jour de cette Assembl�e.

Toute proposition ne r�pondant pas aux conditions fix�es sera refus�e et class�e sans suite.

Les propositions de modifications aux statuts et r�glements peuvent �tre pr�sent�es chaque ann�e.

Article 11. Validit�

L'Assembl�e G�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents.

Par d�rogation � l'alin�a 1 de l'article 11 des pr�sents statuts,

1� L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts que si l'objet de celle-ci

est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'Assembl�e r�unit les deux tiers des membres qu'ils soient

pr�sents ou repr�sent�s.

2� Une d�cision ne peut �tre adopt�e quant � la modification des statuts qu'� la majorit� des deux tiers des voix

exprim�es et valables.

3� S'il s'agit d'une modification portant sur l'un des buts en vue desquels l'Association s'est constitu�e, ou sur la

dissolution volontaire de l'Association, elle ne sera valable que si elle est vot�e par quatre cinqui�mes des

membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

4� Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s selon le cas lors de la premi�re

r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre

des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues aux alin�as

1 et 2. Cette seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Article 12. Votes

Seuls les membres effectifs, en ordre de cotisation, pr�sents ou repr�sent�s ont le droit de voter les d�cisions

pr�sent�es aux Assembl�es G�n�rales.

Tous les membres pr�sents ou repr�sent�s ont un droit de vote �gal aux Assembl�es G�n�rales, chacun

disposant d'une voix.

Un membre pourra se faire repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale par un et un seul autre membre.

Un membre ne pourra jamais repr�senter qu'un seul autre membre.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en

est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 13. Proc�s-verbaux

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.1

Les r�solutions et d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale entrent en vigueur d�s le lendemain de cette Assembl�e,

sauf d�rogation d�cid�e par l'Assembl�e. De plus, elles sont act�es dans un proc�s-verbal, sign� par le

pr�sident et un administrateur, qui est conserv� au si�ge de l'Association, � partir du vingti�me jour calendrier,

au plus tard, suivant l'Assembl�e et qui peut �tre vu par tout membre. Il en va de m�me pour le registre des

membres.

Article 14. Publicit�

Les statuts et toutes modifications s'y rapportant, les nominations, d�missions ou r�vocations des

administrateurs, les actes relatifs � la nullit�, dissolution ou liquidation de l'Association, les comptes annuels, le

registre des membres effectifs devront �tre d�pos�s dans le mois et dans un m�me dossier aux greffes du

tribunal de Ire instance du lieu du si�ge de l'Association.

TITRE VI CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Article 15. Composition du CA

L'Association est administr�e par un Conseil compos� de quatre administrateurs au moins, de douze au plus,

�lus par l'Assembl�e G�n�rale au d�part d'une liste de candidats, en tenant compte de leur appartenance plus

sp�cifique � l'une des sections et de leur qualit� de membres effectifs. lis sont, en tout temps, r�vocables par

l'Assembl�e G�n�rale.

Article 16. Fonctions des administrateurs

Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres un vice-pr�sident, un secr�taire,un tr�sorier.

le pr�sident est �lu par l'Assembl�e G�n�rale.

Article 17. Attributions

Le Conseil d'Administration est charg� de l'ex�cution du programme vot� � l'Assembl�e G�n�rale, de la gestion

journali�re de l'Association., de poser les actes qui ne sont pas r�serv�s � l'Assembl�e G�n�rale selon la loi ou

les statuts. Il peut de sa propre autorit� d�cider de toutes actions qui tendent � r�aliser le but de l'Association.

Les actions judiciaires aussi bien en demandant qu'en d�fendant seront soutenues au nom de l'Association par

poursuites et diligences de son pr�sident ou d'un administrateur mandat� � cet effet.

Article 18. R�unions

Le Conseil d'Administration se r�unit au moins une fois tous les mois sur convocation du pr�sident ou � la

demande de la moiti� de ses membres.

Article 19. D�cisions

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs

pr�sents et au vote secret si la demande est faite suivant la cl� de r�partition suivante :

La comp�tition : 3 voix

Le water-polo : 3 voix

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.1

L'�cole de natation : 2 voix

La gymnastique aquatique : 2 voix

Les b�b�s nageurs : 2 voix

En cas de blocage, la voix du pr�sident est d�cisive.

Les r�sultats du vote doivent �tre publi�s sous la forme : nombre de voix pour, nombre de voix contre, nombres

d'abstention. De m�me, si un administrateur le demande, le texte d'une proposition rejet�e par la majorit� sera

publi� au proc�s-verbal.

Le conseil ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Article 20. Proc�s-verbaux

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le secr�taire et

le pr�sident.

Ils seront consultables au si�ge de l'Association par tout membre qui en fait la demande �crite.

Article 21. Dur�e du mandat des administrateurs

Afin d'�viter toute vacance dans la gestion du club, la moiti�e des membres du conseil d'administration

sera sortant et r��ligible tous les deux ans suivant l'ordre �tabli par tirage au sort lors de l'installation du

premier conseil d'administration en fonction de la repr�sentativit� des sections.

Le pr�sident est �lu par t'Assembl�e G�n�rale. Son mandat est de deux ans ans et renouvelable.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou � d�faut par le plus

�g� des administrateurs pr�sents.

Article 22. Obligations des administrateurs

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 23. Responsabilit�

Le Conseil d'Administration repr�sente l'Association vis-�-vis des tiers, et l'engage par la signature du pr�sident

ou celle du secr�taire . Ceux-ci n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

TITRE VII REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 24. R.O.I.

L'Association compl�tera les pr�sents statuts par un r�glement d'ordre int�rieur qui ne peut �tre contraire aux

statuts. Ce r�glement peut renfermer des indications sur l'interpr�tation et l'ex�cution des statuts ainsi que des

sujets non pr�vus aux statuts.

Les modifications du r�glement se font sur proposition du Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale, qui

prend sa d�cision � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII DISPOSITIONS DIVERSES.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.1

Article 25 : - Dopage

Le dopage enfreint l'�thique du sport et de la science m�dicale. Toute forme de dopage est d�s lors interdite.

La d�finition du dopage est bas�e sur :

D'interdiction d'utilisation de classes de substances pharmacologiques ;

Q'l'interdiction d'utilisation de m�thodes de dopage ;

Q'l'obligation de se soumettre au contr�le de dopage.

L'association divulgue les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en

communaut� Fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la

pratique sportive.

L'association doit transmettre � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit�

parentale de ses membres de moins de 16 ans :

- la liste des substances et des moyens interdisant la pratique du dopage. Cette liste est publi�e r�guli�rement

sur le site internet de la FFBN.

- Les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application que la f�d�ration applique en

cas d'infraction � cette l�gislation.

Article 26 : Code d'�thique sportive

L'Association divulgue et adh�re au code d'�thique sportive en vigueur en Communaut� Fran�aise.

L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit�

parentale de ses membres de moins de 16 ans les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur

champ d'application que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.

Faire preuve d'esprit sportif, c'est :

- Respecter les r�glements et ne jamais chercher � les enfreindre

- Respecter l'autre comme soi-m�me et s'interdire toute forme de discrimination sur base du sexe, de la race

, de la nationalit� ou de l'origine, de l'orientation sexuelle, de l'origine sociale, de l'opinion politique, du handicap

ou de la religion.

- Respecter les arbitres, accepter toutes les d�cisions, sans jamais mettre en doute leurs int�grit�s.

- Respecter le mat�riel mis � disposition.

- Eviter l'animosit� et les agressions dans ses actes, ses paroles ou ses �crits.

- Rester digne dans la victoire comme dans la d�faite, en acceptant la victoire avec modestie, ne pas chercher

� ridiculiser l'adversaire.

- Savoir reconna�tre la sup�riorit� de l'adversaire.

- Refuser de gagner par des moyens ill�gaux ou par tricherie, ne pas user d'artifices pour obtenir un succ�s,

respecter l'adage � un esprit sain dans un corps sain.

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M00 2.1

La g�n�rosit�, l'abn�gation, la compr�hension mutuelle, l'humilit� m�me, sont aussi vertueuses que la volont� de vaincre. Le sport doit �tre consid�r� comme l'�cole de la solidarit� et de la ma�trise de soi.

Article 27 : Autres dispositions

L'Association � l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mise sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation L'association � l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de la f�d�ration concernant les droits et devoirs r�ciproques des membres et des cercles.

L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � la FFBN, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs. L'ensemble des documents dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

Article 28. Exercice social

L'exercice social d�bute le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 29. Commissaires

L'Assembl�e G�n�rale d�signe deux commissaires, qui font partie de l'associations, charg�s de v�rifier les comptes de l'Association et de lui pr�senter leur rapport annuel. Leur mandat est annuel et reconductible. La fonction est exerc�e � titre gratuit.

Article30. Dissolution

En cas de dissolution volontaire de l'Association, l'Assembl�e G�n�rale proc�dera � la nomination des liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. En cas de dissolution, l'actif de l'association sera affect�, apr�s d�cision de l'assembl�e g�n�rale, � une ou plusieurs associations sportives ou humanitaires de la r�gion du Centre. Ces d�cisions, ainsi que les nom, profession et adresse des liquidateurs seront d�pos�s aux greffes du tribunal de 1 re instance.

Article 31. Jurisprudence

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 2 mai 2002, 2 avril 2003, 28 juin 2003 et r�gissant les associations sans but lucratif.

Fait � Soignies en deux exemplaires, le 23 juin 2011

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MOD 2.1

Annexe 1 :

R�glement d'ordre int�rieur de I'asbl Orca Natation Soignies (en abr�g� ONS.)

Art.1. G�n�ralit�

Le r�glement d'ordre int�rieur lie les membres de l'Association au m�me titre que les statuts.

1. Conseil d'administration.

Art 2. Conseil

L'administration de l'Association est confi�e au Conseil d'Administration.

Art 3. Parit�

Le Conseil d'Administration est compos� en tenant compte de l'appartenance plus sp�cifique des

administrateurs � l'une des sections de base.

Art 4. Signatures administratives

Les signatures sont r�parties pour la FFBN et la FRBN entre le pr�sident et le secr�taire.

A l'int�rieur de l'association, les signatures sont r�parties entre le pr�sident, le secr�taire et le tr�sorier ou tout

administrateur qui en aura re�u l'autorisation du conseil d'administration pour une mission pr�cise d�finie par le

Conseil d'Administration.

1.1. Election des administrateurs.

Art 5. Eligibilit�

Le candidat � un poste d'administrateur doit �tre membre d'une des sections de base.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles, sauf ceux qui auraient �t� r�voqu�s par l'Assembl�e G�n�rale.

Art 6. Repr�sentativit�.

Chaque section de base ne peut pr�senter, au choix de l'Assembl�e G�n�rale qu'un maximum de trois

candidats � la fonction d'administrateur.

Art 7 Candidatures

Les candidatures aux fonctions d'administrateurs doivent �tre pr�sent�es au moins trente jours calendrier,

avant la date du scrutin, par �crit, au Conseil d'Administration.

Art 8. Vacance

En cas de mandat vacant suite au d�c�s, � la d�mission ou � la r�vocation par l'Assembl�e G�n�rale d'un

administrateur, le Conseil d'Administration continuera � travailler dans sa nouvelle mouture, bien

qu'incompl�te. Il ne pourra se compl�ter que lors de l'Assembl�e G�n�rale suivante.

Pour fonctionner valablement, le Conseil d'Administration doit compter quatre membres.

1.2. D�termination des fonctions.

Art. 09. D�termination des fonctions des administrateurs

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MOD 2.1

Le Conseil d'Administration d�signe, parmi les administrateurs, le vice-pr�sident, le secr�taire, le

tr�sorier de l'association. Le Conseil d'Administration, en plus de celles reprises ci-dessus qui ne sont

aucunement bloquantes, d�signe les missions confi�es � chacun de ses membres.

1.3. R�unions.

Art 10. Ordre du jour

L'ordre du jour de chaque r�union du conseil d'administration comporte au moins les points suivants :

1�. Approbation du proc�s-verbal de la r�union pr�c�dente.

2� La situation financi�re de l'association.

3� Activit�s de chaque section.

3� Divers.

Art 11. �largissement.

Le Conseil d'Administration peut, s'il le juge n�cessaire inviter des personnes � ses r�unions, sans voix

d�lib�rative, afin de l'�clairer et/ou de le conseiller sur certains points mis � l'ordre du jour.

Art 12 Pr�sence.

Tout administrateur a le devoir d'assister aux r�unions du Conseil d'Administration.

Art 13 Absence.

Tout administrateur coupable d'absences r�p�t�es aux r�unions du Conseil sera invit� � s'expliquer sur ses

intentions � l'�gard de l'Association. Le Conseil d'Administration pourra, le cas �ch�ant, convoquer une

Assembl�e G�n�rale qui statuera sur la r�vocation l'administrateur en cause.

1.4. D�cisions de principe.

Art 14. D�cisions de principe

Toute interpr�tation des statuts ou r�glements par le Conseil d'Administration est enregistr�e et � force de loi

jusqu'� ratification par l'Assembl�e G�n�rale.

2. Sections de base.

Art 15. D�finition.

Sont consid�r�es comme sections de bases de l'asbl :

D La comp�tition

D Le water-polo

D L'�cole de notation

C Les b�b�s nageurs

D La gymnastique aquatique

3. Accueil d'associations

Art 16. Condition d'int�gration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.1

Pour pouvoir int�grer l'ONS, l'association candidate doit �tre une association affili�e � la F.F.B.N.

Art 17. Candidature.

Les associations r�pondant aux crit�res de l'ART.16 d�sireuses d'int�grer l'ONS, doivent soumettre leur demande au Conseil d'Administration, seul habilit� � en accr�diter l'incorporation. En faisant acte de candidature pour �tre int�gr�e au sein de l'ONS, toute association s'engage de facto � conserver � ceux de ses membres concern�s leur statut initial au sein de leur association de base et � continuer � les traiter sans discrimination aucune.

Art 18. Admission.

Avant de statuer sur la demande d'admission d'une association, le Conseil d'Administration sollicitera l'avis de l'Assembl�e G�n�rale. Dans les trente jours calendrier qui suivent la r�union de cette Assembl�e, le Conseil d'Administration d�cide de l'admission ou non de l'association candidate. Sa d�cision est sans appel et sera pr�sent�e � l'association non admise avec les motivations de ce refus.

Art 19. Fonctionnement.

Chaque association de base veille elle-m�me, en toute libert� et ind�pendance, � constituer et � g�rer sa propre structure de fonctionnement inteme de la mani�re qui lui para�tra la plus appropri�e, mais de sorte qu'il ne soit port� atteinte � l'existence ou au bon fonctionnement de l'ONS, qui ne peut, en aucun cas, se trouver engag� par les d�cisions des associations qui n'auraient pas �t� prises conform�ment aux dispositions des statuts et r�glements de l'ONS.

Art 20. Repr�sentation.

Toute nouvelle association de base, f�d�r�e � l'ONS, doit attendre la 2me assembl�e g�n�rale ordinaire qui suit son admission avant d' �tre repr�sent�e au Conseil d'Administration. Pour la constitution de l'Assembl�e G�n�rale, elle pourra �tre repr�sent�e � l'Assembl�e G�n�rale ordinaire qui suit son admission.

Art 21. D�mission.

Une association de base est libre de se retirer � tout moment de l'ONS en adressant, par �crit, sa d�mission au Conseil d'Administration. La d�mission d'une association de base entra�ne, de facto, ta d�mission imm�diate de tous ses membres effectifs au sein de IONS et la perte du droit d'�tre repr�sent� au sein du Conseil d'Administration de IONS.

Art 22. Exclusions

Sont r�put�s d�missionnaires de facto :

a.L'association de base qui ne paie pas � l'ONS. la quote-part qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste. Celle-ci ne sera envoy�e qu'apr�s n�gociation d'une solution au sein du Conseil d' Administration et non respect �ventuel de la solution retenue.

b.Les administrateurs �manant d'une association de base dont l'apport de membres adh�rents seraient

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MOp 2.1

inf�rieur � dix � la date de renouvellement des licences F.F.B.N.

4. Ressources financi�res.

Art 23. Ressources

Le budget de PONS est aliment� par :

1� Les dons, legs et subventions que le Conseil d'Administration a le pouvoir d'accepter.

2� Le sponsoring

3� Les bonis ou malis provenant d'activit�s propres l'ONS.

4� Les cotisations des membres de PONS.

5� Les associations de base, au prorata des membres adh�rents de PONS rattach�s � chacune de ces

associations de base, pour les frais de licences et assurances.

6� Prix en esp�ce remport� par l'ONS (ceci ne concerne pas les prix individuels, qui restent propri�t� du

membre pratiquant)

Etabli en deux exemplaires � Soignies, Ie 23 juin 2011

Pour PONS

Annexe 2

En cette ann�e 2011,

ont d�missionn�s de ('ASBL Orca Natation Soignies les membres suivants :

De Pril Thierry, rue Masy 27, 7063 Neufvilles, Soignies 03 septembre 1970, 700903 05926

Opsommer Marie-France, rue de Boign�e 28, 6224 Wanferc�e-Baulet, Charleroi, le 16 f�vrier 1956,

56021609830

sont d�missionn�s de l'ASBL Orca Natation Soignies les membres suivants :

Lucas Maurice, rue Tour bras de fer 17, 7060 Soignies, Soignies, le 1 f�vrier 1941, 410201

sont membres de l'asbl Orca Natation Soignies les personnes suivantes:

Abeel Suzanne, rue de Mignault, 24, 7062 Naast, Courcelles, 18 septembre 1927, 27 09 19 086 71

Debrue Adrien, rue de la Chapelle 15, 7050 Masnuy Saint Jean, Mons 16 octobre 1986, 861016 137 95

Dechamps Pascal, rue Emile Vandervelde 34, 7190 Ecaussinnes, Braine le Comte, 26 juin 1965, 65062616772

Delcourt Simon, rue du pilori 1, 7191 Ecaussinnes, Bruxelles, 08 mars1987, 870308 253 94

Dero Ga�l, 151 rue de Mons, 7090 Braine-le-Comte, Braine-Le-Comte,15 mai 1981, 81051538528

Desagre Sabine, chauss�e d'Enghien 248 7060 Hernies, Soignies le 10 janvier 1977, 770110 18869

Duquesne St�phane, chauss�e d'Enghien 248 7060 Horrues, Soignies le 18 mars 1977, 770318 32792

Duveau Philippe, rue bruy�re Saint-Pierre, 53, 7050 Jurbise, Mons, le 15 d�cembre 1961, 61121526370

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.1

Fayt Canne, rue de l'Epinois 42, 7060 Soignies,Mons, Ie 17 novembre 1966, 66111715621

Geliez Jacky, rue Onckelet 49 7070 Mignault, Baudour, 17 f�vrier1968, 65 06 13 402 33

Herpoel Nicolas, chemin de Nivelles 67,7060 Soignies, Mouscron, le 11 d�cembre1976, 761211 07118

Ledune Jean-Claude, rue du canard 45, 7050 Herchies, Ghlin, le 8 juin 1950, 500608

Leveau Isabelle, chauss�e de Mons, 28, 7060 Soignies, Soignies, 28 juillet 1975, 75.07.28-300.96

Pollart Michel rue des D�port�s 200, 7061 Casteau, Lessines, 10 mai 1953, 53 05 10 103 66

Radermacker Dominique, avenue Charlkes Lemercier 36, 7850 Enghien, Eupen, ie 30 setpembre 1963, 630930 30584

Rucquois Andr�, rue d'Houdeng la 7070 le Roeulx, Dottignies, 20 septembre 1934, 34 09 20 045 35 Scieur Claude, rue Albert Ier 2, 7120 Estinnes, Charleroi, le 16 juillet 1957, 570716 119 65

Tricot Nicole, rue de Mignault, 20, 7062 Naast, Binche, le 15 ao�t 1946, 460815 10480

Vandenabeele Aur�lien, Rue centrale, 29, 7063 Neufvilles, Soignies, le 02 mai 1982, 82050200939 Verdy Fr�d�ric, rue de Ghlin, 60, 7050 JURBISE, Mons,14 juillet 1980, 800709 277 18

Willame Daniel, rue de Mignault, 20, 7062 Naast, Cami�res, le 8 septembre 1945, 45 09 08-079 10 L'assembl�e g�n�rale du 22 avril 2011 a �lu en qualit� d'administrateur :

le conseil d'administration se compose de

Dero Ga�l, Duquesne St�phane, Desagre Sabine, Scieur Claude, Leveau Isabelle,Vandenabeele Aur�lien.

Delcourt Simon, Duveau Philippe, Fayt Carine

Le conseil d'administration r�uni le 22 avril 2010 � la suite de l'Assembl�e G�n�rale � �tabli

l'organigramme de l'asbl Orca Natation Soignies en abr�g� ONS comme tel :

Pr�sident : Duveau Philippe

Vice-pr�sident :

Secr�taire : Scieur Claude

Tr�sori�re : Desagre Sabine

membres : Dero Ga�l, Duquesne St�phane, Leveau Isabelle,Vandenabeele Aur�lien, Raderecker Dominique,

Fayt Carine

V�rificateurs aux comptes :

Debrue Adrien

Dechamps Pascal

annexe 3 : historique de l'organigramme entre 2008 et 2010 :

le 24 avril 2008

MOD 2.1

Volet B - Suite

Pr�sident : Deveau Philippe

Vice-pr�sidente : Tricot Nicole

Tr�sorier : Desagre Sabine

" Secr�taire : Tricot Nicole

membres : M. Lucas, M. Duquesne, Mme Fayt, M. Herpoel, M. Dero, M. Scieur

V�rificateurs aux comptes :

Herpoel Nicolas

Fayt Carine

le 23 avril 2009

Pr�sident : Deveau Philippe

Vice-pr�sidente : Tricot Nicole

: Tr�sorier : Desagre Sabine

Secr�taire : Tricot Nicole

membres : Delcourt Simon, Scieur Claude, Dero Ga�l, Vandenabeele Aur�lien, Leveau Isabelle

Duquesne St�phane, De Pril Thierry, Fayt Carine, Lucas Maurice

V�rificateurs aux comptes :

Gallez Jacky

Debrue Adrien

Ie 22 avril 2010

Pr�sident : Deveau Philippe

Vice-pr�sidente : Tricot Nicole

Tr�sorier : Desagre Sabine

Secr�taire : Tricot Nicole

membres : Delcourt Simon, Scieur Claude, Dero Ga�l, Vandenabeele Aur�lien, Leveau Isabelle

Duquesne St�phane, De Pril Thierry, Fayt Carine

V�rificateurs aux comptes :

Geliez Jacky

Debrue Adrien

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2011- Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

17/07/2015

��MOD 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

TRIBU

It II 118110011,09ijill1111111

0 8 JUIL. 2015 DIVISION MONS

Greffe

MMERCE

N� d'entreprise : 0442.230.720

D�nomination

(en entier) : ORCA NATATION SOIGNIES

(en abr�g�) : ONS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : BOULEVARD ROOSEVELT, 24 7060 Soignies

Objet de l'acte : MODIFICATIONS DES STATUTS

STATUTS

Modifications des statuts de 1990, enregistr�s sous le num�ro d'identification : 5299190 conform�ment �

l'arr�t� royal du 2 avril 2003 et du 26 juin 2003 suivant la loi du 2 mai 2003 et des statuts du 5 octobre 2007,Par

actes sous seing priv�, les soussign�s

Abeel, Pascal, employ�, rue de la Croy�re 53, 7100 La Louvi�re;

Abeel, Suzanne, m�nag�re, rue de Mignault 24, 7401 Naast;

Andr�, Roger, docteur, rue de Flandres 62, 7401 Naast;

Brancart, Jos�, commer�ant, rue Rey Aine, '7490 Braine-le-Comte;

Bruno, Vincent, chef ma�on, rue Gripagne 14, 7070 Houdeng-Goegnies;

Chartier, Henri, employ�, rue Mitan 48, 6208 Mellet;

Collet, Andr�, ferronnier, rue de la Place 27, 7401 Naast;

Cuvelier, Maurice, programmateur, chauss�e de Braille 64 77190 Marche-lez-Ecaussinnes;

Debaix, Raymond, chauffeur, rue de la Place 18,7401 Naast;

Delecocq, Jeannine, m�nag�re, place des Comtes 10, 7191 Ecaussinnes;

Deleplanque, Michel, technicien, chauss�e de Bruxelles 454, 6040 Jumet;

Delvaux., Robert, carreleur, rue des Bach�res 8, 5600 Tamines;

DemouJin, Th�r�se, laborantine, rue Mitan 48, 62011 Mellet;

Gaudy, Alain, employ�, chemin du Poreau '1, 7490 Braine-le-Comte;

Gervy, Jean.-Marie, expert auto, rue de l'Ascension 19, 1460 litre;

Cil lot, Jeanine, employ�e, nue Lorette 10,6218 Thim�on;

Goret, Jean-Paul, cadre S.N.C.B., place des Comtes 10, 7191 Ecaussinnes;

Hocq, Paula, m�nag�re, rue des Bach�res 8, 5600 Tamines;

Holvoet, Lorette, lagop�de, rue de la Croy�re 53, 7100 La Louvi�re;

Leclercq, Michel, ing�nieur civil, rue de la Senne 22, 7400 Soignies;

Lenoir, Richard, secr�taire communal, rue Neuve 6,7400 Soignies;

Leveau, Henrion, employ� R.T.T., chauss�e du Reeulx 54, 7400 Soignies;

Lurkin, Macle-Louise, infirmi�re,chauss�e du Roeulx 54, 7400 Soignies

Materne, Etienne, ing�nieur commercial, rue Ferrer 9, 7400 Soignies;

Michel, Christophe, ref. �ducation physique, rue de Cambron 12, 7471 Chauss�e-Notre-Dame;

Morteghenr, Brigitte, employ�e, rue de la Place 27, 7401 Naast;

Mlorleghem, Maurice, entrepreneur, rue du Moulin, 7401 Naast;

Navez, Daniele, employ�e, rue de l'Ascension 19, 1460 litres;

Paridaens, Dominique, institutrice, rue Ferrer 9, 7400 Soignies;

Patemotte, Alain, assistant social, chemin Br�l� 113, 7490 Braine-le-Comte;

Pichon, institutrice, chauss�e de Braine 64, 7190 Marche-tes-Ecaussinnes

Pr�vot, Pierre, product., manager, rue des Communes 8, 6178 Gouy-lez-Pietons

Ramault, Fabienne,rue du Flamand 5, 7190 Braine-le-Comte;

Rasschaert, Jacques, administrateur de soci�t�, rue de Mignauit 24, 7401 Naast;

Remy, Jean-Pierre, technicien chimiste, nue des Renards 19, 6418 Thuin;

Schoonjans, Christian, technicien radio, nue Lorette 10, 5218 Thim�on;

Seront,-Fran�oise, secr�taite, nue des Renards 19, 64111 Thuin; - - - - -

0.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MQD 22

Sticker, Brigitte, institutrice, chauss�e de Bruxelles 454, 6040 Jumet;

Toussaint, Chantai, employ�e, chemin du Poreau 7, 7490 Braine-le-Comte;

Tricot, Nicole, employ�e, rue de la Maladrie 34, 7401 Naast

Valois, Simone, employ�e, rue du Moulin, 7401 Naast;

Van Donghen, Jean-Pierre, rue du Flamand 5, 7190 Braine-le-Comte;Wauters, Serge, boulanger, chauss�e

d'Enghien 8, 7400 Soignies;

Wllame, Daniel, directeur administratif, me Mafadrie 34, 7401 Naast;

Winant, C�cile, chef de service administratif, rue des Communes 8, 6178 Gouy-fez Pi�ton;

Ysabeau, Guy, technicien, rue du Perfonjour 3, 7400 Soignies,

tous de nationalit� belge, ont convenu de constituer une association sans but lucratif, (ASBL), dont ils

avaient arr�t� les statuts parus � l'annexe du moniteur belge du 29 mars 1990

Statuts modifi�s par l'assembl�e g�n�rale du 23 avril 2009 par les membres repris en annexe 2

TITRE ler- D�nomination, si�ge social, dur�e

Article 1. D�nomination :

L'association est d�nomm�e � Orca Natation Soignies �, en abr�g� : � ONS �.

Article 2. Si�ge social

Son si�ge social est situ� � Soignies, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

A la cr�ation, le si�ge social est �tabli � la

Piscine Communale,

Boulevard Roosevelt, 24b

7060 Soignies

Article 3. Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE Il- But

Article 4. But

L'association a pour but de propager, favoriser et d�velopper le sport de comp�tition (la natation, le water-

polo...) et les disciplines assimil�es dans Soignies et ses environs (�cole de natation, b�b�s nageurs,

gymnastique aquatique ...) ; ces disciplines subsidient le sport de comp�tition.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but.

Elle s'interdit toute discussion d'ordre politique, religieux, philosophique ou linguistique.

Elle est affili�e � la F�d�ration Francophone Belge de Natation, dont elle s'engage � respecter les statuts et

r�glements.

TITRE fil Membres et associations de base

Article 5. Membres

1� Les comparants au pr�sent acte tel que modifi� par l'assembl�e g�n�rale du 21 mai 2015 en annexe 2.

2e Les membres d'honneurs : La qualit� de "membre d'honneur" peut �tre accord�e par l'Assembl�e g�n�rale,

sur proposition du conseil d'administration, � des personnes ayant contribu� au d�veloppement de l'association

ou aux objectifs qu'elle poursuit.

Cette qualit� de membre d'honneur est accord�e � Monsieur Ruquois Andr�, dont le dynamisme et la

pers�v�rance ont �t� � l'origine de la cr�ation de l'association de l'Orca (2110512015).

3� Toute personne, �g�e de plus de 18 ans, adh�rente aux pr�sents statuts, qui pr�sent�e par deux

membres au moins, est admise en qualit� de membre par d�cision du conseil d'administration, ce � la majorit�

simple des voix. La qualit� de membre implique une participation active et r�guli�re aux activit�s de

l'association. La candidature pr�sent�e est affich�e pendant huit jours dans les locaux du si�ge social de

l'association. Le conseil d'administration l'examine � la premi�re r�union qui suit le d�lai �chu d'affichage au

si�ge social ; il statue � la majorit� simple des voix pr�sentes. Sa d�cision est sans appel et ne doit pas �tre

motiv�e. Elle est donn�e � la connaissance du candidat, par courrier, dans un d�lai de quinze jours, � dater de

la d�cision. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la

d�cision du conseil d'administration.

Les membres doivent se conformer aux statuts et aux conditions du r�glement d'ordre int�rieur de

l'association.

TITRE IV -. COTISATIONS

Article 6. Cotisation.

Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� annuellement par le

conseil d'administration. Il ne pourra �tre sup�rieur � � .375,00. Les membres d�missionnaires en cours

d'ann�e, les membres suspendus ou exclus, les ayants droit d'un membre d�missionnaire, suspendu, exclu ou

d�funt n'ont aucun droit � faire valoir sur le fonds social et ne peuvent donc pr�tendre r�cup�rer en tout ou en

partie les cotisations vers�es.

TITRE V --ASSEMBLEE GENERALE.

Article 7 Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de minimum cinq membres et de maximum quarante, conform�ment � l'article 5.

Elle est pr�sid�e parle Pr�sident du Conseil d'Administration, ou s'il est absent, parle vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 8. Attributions

" MOR 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2015 - Annexes du Moniteur belge L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'Association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi et/ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

1�- la modification des statuts

2�- la nomination et la r�vocation des administrateurs.

3�- la nomination et la r�vocation des commissaires.

4�- la d�charge � octroyer aux administrateurs et commissaires

5�- l'approbation des comptes et budgets.

6�- la dissolution volontaire de l'Association en se conformant aux dispositions pr�vues en la mati�re par fa

loi ou les statuts.

7�- la transformation de l'Association en soci�t� � finalit� sociale.

8�- l'exclusion d'un membre effectif

9�- l'exercice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 9. Tenue

L'Assembl�e G�n�rale ordinaire se tient obligatoirement dans fes six mois qui cl�ture l'ann�e sociale.

L'Association peut �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil

d'Administration et/ou � la demande d'au moins un cinqui�me des membres.

Chaque r�union se tiendra aux jours, heures et lieux mentionn�s dans la convocation.

Article 10. Convocation.

L'Assembl�e G�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'Administration, par courrier ou par courriel adress� �

tous les membres vingt jours calendrier, au plus tard, avant la date fix�e pour l'Assembl�e.

L'ordre du jour est joint � la convocation.

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres au moins, et communiqu�e par �crit au Pr�sident

du Conseil d'Administration quinze jours calendrier, au plus tard, avant la date de l'Assembl�e doit �tre port�e �

l'ordre du jour de cette Assembl�e.

Toute proposition ne r�pondant pas aux conditions fix�es sera refus�e et class�e sans suite.

Les propositions de modifications aux statuts et r�glements peuvent �tre pr�sent�es chaque ann�e.

Article 11. Validit�

L'Assembl�e G�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents.

Par d�rogation � l'alin�a 1 de l'article 11 des pr�sents statuts,

1� L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts que si l'objet de

celle-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation et si l'Assembl�e r�unit les deux tiers des membres qu'ils

soient pr�sents ou repr�sent�s.

2� Une d�cision ne peut �tre adopt�e quant � fa modification des statuts qu'� la majorit� des deux tiers des

voix exprim�es et valables.

3� S'il s'agit d'une modification portant sur l'un des buts en vue desquels l'Association s'est constitu�e, ou

sur fa dissolution volontaire de l'Association, elle ne sera valable que si elle est vot�e par quatre cinqui�mes

des membres pr�sents ou repr�sent�s.

4� Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s selon le cas lors de la premi�re

r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement quel que soit le nombre

des membres pr�sents ou repr�sent�s et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues aux alin�as 1 et 2.

Cette seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.

Article 12. Votes

Seuls tes membres, en ordre de cotisation, pr�sents ou repr�sent�s ont le droit de voter les d�cisions

pr�sent�es aux Assembl�es G�n�rales.

Tous les membres pr�sents ou repr�sent�s ont un droit de vote �gal aux Assembl�es G�n�rales, chacun

disposant d'une voix.

Un membre pourra se faire repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale par un et un seul autre membre.

Un membre ne pourra jamais repr�senter qu'un seul autre membre.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il

en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Article 13. Proc�s-verbaux

Les r�solutions et d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale entrent en vigueur d�s le lendemain de cette

Assembl�e, sauf d�rogation d�cid�e par l'Assembl�e. De plus, elles sont act�es dans un proc�s-verbal, sign�

par le pr�sident et un administrateur, qui est conserv� au si�ge de l'Association, � partir du vingti�me jour

calendrier, au plus tard, suivant l'Assembl�e et qui peut �tre vu par tout membre. Il en va de m�me pour fe

registre des membres.

Article 14. Publicit�

Les statuts et toutes modifications s'y rapportant, les nominations, d�missions ou r�vocations des

administrateurs, les actes relatifs � la nullit�, dissolution ou liquidation de l'Association, les comptes annuels, le

registre des membres effectifs devront �tre d�pos�s dans le mois et dans un m�me dossier aux greffes du

tribunal de 1 re instance du lieu du si�ge de l'Association,

TITRE VI CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Article 15. Composition du CA

L'Association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de trois administrateurs au moins,

�lus par l'Assembl�e G�n�rale au d�part d'une lisrte de candidats.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/07/2015 - Annexes du Moniteur belge 1022

Deux personnes parent�es ou alli�es au ler degr�, cohabitants l�gaux et 1 ou domincili�es � la m�me

adresse ne peuvent si�ger au CA.us par l'Assembl�e G�n�rale au d�part d'une liste de candidats_

Ils sont, en tout temps, r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale. Lors de la premi�re �lection, le mandat est

de un an.

Ils repr�senteront les diverses sections de bases de l'association.

Article 16. Fonctions des administrateurs

Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres : un secr�taire et si il le juge n�c�ssaire un

tr�sorier et ou un vice-pr�sident

Le pr�sident est �lu par l'Assembl�e G�n�rale.

Article 17_ Attributions

Le Conseil d'Administration est charg� de l'ex�cution du programme vot� � l'Assembl�e G�n�rale, de la

gestion joumati�re de l'Association, de poser les actes qui ne sont pas r�serv�s � l'Assembl�e G�n�rale selon

la loi ou les statuts. Il peut de sa propre autorit� d�cider de toutes actions qui tendent � r�aliser le but de

l'Association_

Les actions judiciaires aussi bien en demandant qu'en d�fendant seront soutenues au nom de l'Association

par poursuites et diligences de son pr�sident ou d'un administrateur mandat� � cet effet

Article 18. R�unions

Le Conseil d'Administration se r�unit au moins une fois tous les mois sur convocation du pr�sident ou � la

demande de la moiti� de ses membres.

Article 19. D�cisions

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs

pr�sents et au vote secret si la demande est faite suivant la d� de r�partition suivante :

La comp�tition : 3 voix

Le water-polo : 3 voix

L'�cole de natation : 2 voix

La gymnastique aquatique :2 voix

Les b�b�s nageurs : 2 voix

En cas de blocage, la voix du pr�sident est d�cisive.

Les r�sultats du vote doivent �tre publi�s sous la forme : nombre de voix pour, nombre de voix contre,

nombres d'abstention. De m�me, si un administrateur le demande, le texte d'une proposition rejet�e par la

majorit� sera publi� au proc�s-verbal.

Le conseil ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente.

Article 20. Proc�s-verbaux

Les d�cisions du Conseil d'Administration sont consign�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le

secr�taire et le pr�sident

Ils seront consultables au si�ge de l'Association par tout membre qui en fait la demande �crite.

Article 21. Dur�e du mandat des administrateurs

Afin d'�viter toute vacance dans la gestion du club, un tiers des membres du conseil d'administration sera

sortant et r��ligible tous les trois ans suivant tordre �tabli par tirage au sort lors de rinstallation du premier

conseil d'administration en fonction de la repr�sentativit� des sections.

Le pr�sident est �lu par l'Assembl�e G�n�rale, Son mandat est de deux ans et renouvelable.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou � d�faut par le

plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 22 Obligations des administrateurs

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

-Charte de confidentialit� et r�gies de conduite :

Les administrateurs sont tenus d'un devoir de r�serve. Il leur est interdit de communiquer ou de d�voiler le

contenu d'une r�union sous peine d'exclusion du CA. Un porte-parole sera d�sign� et charg� des

communications au sein de rASBL et vers l'ext�rieur.

Les mandataires se doivent le respect mutuel. Ils sont tenus d'assurer et d'observer le respect des

convenances et des bonnes moeurs.

Toutes actes de violence ou de maltraitance (physique ou morale)) sont totalement proscrits et sont

constitutifs d'une faute grave pouvant entra�ner rexdusion du CA.

Article 23. Responsabilit�

Le Conseil d'Administration repr�sente l'Association vis-�-vis des tiers, et rengage par la signature du

pr�sident ou celle du secr�taire. Ceux-d n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

TITRE VII REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 24. R.O.I.

L'Association compl�tera les pr�sents statuts par un r�glement d'ordre int�rieur qui ne peut �tre contraire

aux statuts. Ce r�glement peut renfermer des indications sur l'interpr�tation et rex�cution des statuts ainsi que

des sujets non pr�vus aux statuts.

Les modifications du r�glement se font sur proposition du Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale,

qui prend sa d�cision � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII DISPOSMONS DIVERSES.

Article 25: Dopage

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Mon 22

Le dopage enfreint l'�thique du sport et de la science m�dicale. Toute forme de dopage est d�s lors

interdite.

La d�finition du dopage est bas�e sur :

Q'L interdiction d'uiisation de classes de substances pharmacologiques ;

Q'L interdiction d'utilisation de m�thodes de dopage ;

OL'obligation de se soumettre au contr�le de dopage.

L'association divulgue les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en

communaut� Fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la

pratique sportive.

L'association doit transmettre � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit�

parentale de ses membres de moins de 16 ans :

- la liste des substances et des moyens interdisant la pratique du dopage. Cette liste est publi�e

r�guli�rement sur le site internet de la FFBN.

- Les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application que la f�d�ration applique

en cas d'infraction � cette l�gislation_

Article 26 : Code d'�thique sportive

L'Association divulgue et adh�re au code d'�thique sportive en vigueur en Communaut� Fran�aise.

L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de rautorit�

parentale de ses membres de moins de 16 ans les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur

champ d'application que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.

Faire preuve d'esprit sportif, c'est :

- Respecter les r�glements et ne jamais chercher � les enfreindre

- Respecter l'autre comme soi-m�me et s'interdire toute forme de discrimination sur base du sexe, de la race, de la nationalit� ou de l'origine, de l'orientation sexuelle, de l'origine sociale, de l'opinion politique, du handicap ou de la religion.

- Respecter les arbitres, accepter toutes les d�cisions, sans jamais mettre en doute leurs int�grit�s. - Respecter le mat�riel mis � disposition.

- Eviter l'animosit� et les agressions dans ses actes, ses paroles ou ses �crits.

- Rester digne dans la victoire comme dans la d�faite, en acceptant la victoire avec modestie, ne pas

chercher � ridiculiser l'adversaire.

- Savoir reconna�tre la sup�riorit� de l'adversaire.

- Refuser de gagner par des moyens ill�gaux ou par tricherie, ne pas user d'artifices pour obtenir un succ�s, respecter l'adage� un esprit sain dans un corps sain.

La g�n�rosit�, l'abn�gation, la compr�hension mutuelle, l'humilit� m�me, sont aussi vertueuses que la volont� de vaincre. Le sport doit �tre consid�r� comme r�cole de la solidarit� et de la ma�trise de soi.

Article 27 :Autres dispositions

L'Association � l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mise sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�_ Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation. L'association � l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de la f�d�ration concernant les droits et devoirs r�ciproques des membres et des cercles.

L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � la FFBN, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

Article 28_ Exercice social

L'exercice social d�bute le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 29. Commissaires

L'Assembl�e G�n�rale d�signe deux commissaires, qui font partie de l'association, charg�s de v�rifier les comptes de l'Association et de lui pr�senter leur rapport annuel Leur mandat est annuel et reconductible,

La fonction est exerc�e � litre gratuit

Artiele30. Dissolution

En cas de dissolution volontaire de l'Association, l'Assembl�e G�n�rale proc�dera � la nomination des liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. En cas de dissolution, ractif de l'association sera affect�, apr�s d�cision de l'assembl�e g�n�rale, � une ou plusieurs associations sportives ou humanitaires de la r�gion du Centre_ Ces d�cisions, ainsi que les noms, profession et adresse des liquidateurs seront d�pos�s aux greffes du tribunal del re instance.

Article 31. Jurisprudence

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 2 mai 2002, 2 avril 2003, 26 juin 2003 et r�gissant les associations sans but lucratif.

Fait � Soignies en deux exemplaires, le 21 mai 2015

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ecoD22

Annexe 1 : R�glement d'ordre int�rieur de rASBL Orca Natation Soignies (en abr�g� ONS.)

Art.1. G�n�ralit�

Le r�glement d'ordre int�rieur Cie les membres de l'Association au m�me titre que les statuts.

1 _ Conseil d'administration_

Art 2. Conseil

L'adminiahdlion de l'Association est confi�e au Conseil d'Administration.

Art 3. Parit�

Le Conseil d'Administration repr�sente les diverses sections de bases de l'association

Art 4_ Signatures administratives

Les signatures sont r�parties pour la FFBN et la FRBN entre le pr�sident et le secr�taire.

A l'int�rieur de l'association, les signatures sont r�parties entre [e pr�sident, le secr�taire et le tr�sorier ou

tout administrateur qui en aura re�u l'autorisation du conseil d'administration pour une mission pr�cise d�finie

par le Conseil d'Administration.

1.1. Eledion des administrateurs.

Art 5. Eligibilit�

Le candidat � un poste d'administrateur doit �tre membre de l'ASBL depuis au moins un an.

Le candidat devra �tre affili� � la FFBN ou s'engager � le devenir d�s son �lection.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles, sauf ceux qui auraient �t� r�voqu�s par rAssembl�e G�n�rale_

Le conseil d'admini,hdUon veillera en son sein � une parit� entre les genres telle que pr�n�e par la FFBN.

Art 6. Repr�sentativit�.

Chaque section de base ne peut pr�senter, au choix de rAssembi�e G�n�rale qu'un maximum de trois

candidats � la fonction d'administrateur.

Art 7 Candidatures

Les candidatures aux fonctions d'administrateurs doivent �tre pr�sent�es au moins trente jours calendrier,

avant la date du scrutin, par �crit, au Conseil d'Administration.

Art 8. Vacance

En cas de mandat vacant suite au d�c�s, � la d�mission ou � la r�vocation par rAssembl�e G�n�rale d'un

administrateur, le Conseil d'Administration continuera � travailler dans sa nouvelle mouture, bien qu'incompl�te.

Il ne pourra se compl�ter que lors de rAssembl�e G�n�rale suivante_

Pour fonctionner valablement, le Conseil d'Administration doit compter au minimum quatre trois membres.

t2. D�termination des fonctions.

Art. 09. D�termination des fonctions des administrateurs

Le Conseil d'Administration d�signe, parmi les administrateurs, le vice-pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier

de l'association. Le Conseil d'Administration, en plus de celles reprises ci-dessus qui ne sont aucunement

bloquantes, d�signe les missions confi�es � chacun de ses membres.

t3. R�unions.

Art 10. Ordre du jour

L'ordre du jour de chaque r�union du conseil d'administration comporte au moins les points suivants

1�. Approbation du proc�s-verbal de la r�union pr�c�dente_

2� La situation financi�re de l'association_

3� Activit�s de chaque section.

3� Divers,

Art 11, Elargissement.

Le Conseil d'Administration peut, s'il le juge n�cessaire inviter des personnes � ses r�unions, sans voix

d�lib�rative, afin de l'�clairer et/ou de le conseiller sur certains points mis � l'ordre du jour_

Art 12 Pr�sence.

Tout administrateur a le devoir d'assister aux r�unions du Conseil d'Administration.

Art 13 Absence.

Tout administrateur coupable d'absences r�p�t�es aux r�unions du Conseil sera invit� � s'expliquer sur ses

intentions � r�gard de l'Association. Le Conseil d'Administration pourra, le cas �ch�ant, convoquer une

Assembl�e G�n�rale qui statuera sur la r�vocation radminrstrateur en cause.

14_ D�cisions de principe.

Art 14. D�cisions de principe

Toute interpr�tation des statuts ou r�glements par le Conseil d'Administration est enregistr�e et � force de

loi jusqu'� ratification par rAssembl�e G�n�rale.

2_ Sections de base_

Art 15. D�finition.

Sont consid�r�es comme sections de bases de I'ASBL

17 La comp�tition

El Le water-polo

D L'�cole de notation

EI Les b�b�s nageurs

� La gymnastique aquatique

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M0D 22

3. Accueil d'associations

Art 16. Condition d'int�gration.

Pour pouvoir int�grer l'ONS, l'association candidate doit �tre une association affili�e � la F.F_B.N,

Art 17. Candidature.

Les associations r�pondant aux crit�res de I'ART.16 d�sireuses d'int�grer CONS, doivent soumettre leur demande au Conseil d'Administration, seul habilit� � en accr�diter l'incorporation. En faisant acte de candidature pour �tre int�gr�e au sein de CONS, toute association s'engage de facto � conserver � ceux de ses membres concern�s leur statut initial au sein de leur association de base et � continuer � les traiter sans discrimination aucune.

Art 18. Admission.

Avant de statuer sur la demande d'admission d'une association, le Conseil d'Administration sollicitera l'avis de l'Assembl�e G�n�rale. Dans les trente jours calendrier qui suivent la r�union de cette Assembl�e, le Conseil d'Administration d�cide de l'admission ou non de l'association candidate. Sa d�cision est sans appel et sera pr�sent�e � l'association non admise avec les motivations de ce refus.

Art 19. Fonctionnement.

Chaque association de base veille elle-m�me, en toute libert� et ind�pendance, � constituer et � g�rer sa propre structure de fonctionnement interne de la mani�re qui lui para�tra la plus appropri�e, mais de sorte qu'il ne soit port� atteinte � l'existence ou au bon fonctionnement de CONS, qui ne peut, en aucun cas, se trouver engag� par les d�cisions des associations qui n'auraient pas �t� prises conform�ment aux dispositions des statuts et r�glements de I'ONS.

Art 20. Repr�sentation.

Toute nouvelle association de base, f�d�r�e � CONS, doit attendre la 2me assembl�e g�n�rale ordinaire qui suit son admission avant d'�tre repr�sent�e au Conseil d'Administration. Pour la constitution de l'Assembl�e G�n�rale, elle pourra �tre repr�sent�e � l'Assembl�e G�n�rale ordinaire qui suit son admission.

Art 21, D�mission.

Une association de base est libre de se retirer � tout moment de CONS en adressant, par �crit, sa d�mission au Conseil d'Administration. La d�mission d'une association de base entra�ne, de facto, la d�mission imm�diate de tous ses membres effectifs au sein de CONS et la perte du droit d'�tre repr�sent� au sein du Conseil d'Administration de l'ONS.

Art 22. Exclusions

Sont r�put�s d�missionnaires de facto :

a.L'association de base qui ne paie pas � l'ONS. la quote-part qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste. Celle-ci ne sera envoy�e qu'apr�s n�gociation d'une solution au sein du Conseil cf Administration et non respect �ventuel de la solution retenue.

b.Les administrateurs �manant d'une association de base dont l'apport de membres adh�rents seraient inf�rieur � dix � la date de renouvellement des licences F_F.B.N.

4. Ressources financi�res.

Art 23. Ressources

Le budget de CONS est aliment� par

1� Les dons, legs et subventions que le Conseil d'Administration a [e pouvoir d'accepter.

2� Le sponsoring

3' Les bonis ou matis provenant d'activit�s propres l'ONS.

4� Les cotisations des membres de I'ONS.

5� les associations de base, au prorata des membres adh�rents de CONS rattach�s � chacune de ces

associations de base, pour les frais de licences et assurances_

6� Prix en esp�ce remport� par CONS (ceci ne concerne pas les prix individuels, qui restent propri�t� du

membre pratiquant)

Art 24. Les volontaires

Les collaborateurs (moniteurs, entraineurs) au sein de l'ASBL ont le titre de volontaire.

Ils devront se conformer aux r�gles l�gales en [a mati�re ainsi qu'aux directives du Conseil d'administration,

en respectant les sources de droit.

Art 25. Gestion financi�re

La gestion financi�re est du ressort du Conseil d'Administration.

Chaque section recevra une dotation en fonction de r�gies �tablies par le conseil d'Administration.

Chaque section sera autonome dans la gestion de ses moyens financiers en respectant les r�gles [�gales et

celles for�es par le Conseil d'administration. Le respect des sources de droit ont la primaut� sur toute autre

consid�ration.

Etabli en deux exemplaires � Soignies, le 21 mai 2015

Pour I'ONS

Annexe 2

En cette ann�e 2015, sont membres de i'ASBL Orna Natation Soignies les personnes suivantes Andolina Fabio, Chemin du Perlonjour, 117, 7060 Soignies, Soignies le 13 janvier 1987, 87 01 13 073 13 Bagnoli Aur�lie, Rue du Petit Bois, 10, 6140 Fontaine CEv�que, Charleroi le 27 juin 1985, 85 06 27 24

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Bartoletti Irena, Rue Jean Jaur�s, 103,7190 Ecaussinnes, Eschatalogie sur Alzette le 06 septembre 1969,

69 09 06 408 51 Bertrand Miguel, Rue du village, 19, 7890 Marcq, le 01 juin 1973, 73 06 01 055 35

Bourgois David, Rue du Couvent, 39, 7100 La Louvi�re, La Louvi�re, fe 19 septembre 1987,

87 09 18 117 69

Collin Emmanuel, Chemin de la Brulotte, 7, 7063 Neufvilles, Aye, le 21 juin 1971, 71 03 21 069 58

Crohin Agn�s, Rue du Saule qui Goutte, 18, 7090 Braine-le-Comte, Soignies le 14 septembre 1966, 66 09

14 1

DassonvilleAntoine, Rue Caulier, 73, 7063 Neufvilles, Etterbeek, le 22 f�vrier 1992, 92 02 22 263 533 818

Debrue Adrien, rue de la Chapelle 15, 7050 Masnuy Saint Jean, Mons 1e16 octobre 1986, 86101613795

Dechamps Pascal, rue Emile Vandervelde 34, 7190 Ecaussinnes, Braine le Comte, le 26 juin 1965, 65062616772

Delporte Bernadette, Chauss�e d'Enghien, 350; 7060 Horrues, Haine-Saint-Paul, le 16 novembre 1948, 1948 48 11 16 126 91

Dero Ga�l, 151 rue de Mons, 7090 Braine-le-Comte, Braine-Le-Comte, 15 mai 1981, 81051538528

Desagre Sabine, chauss�e d'Enghien3697060 Horrues, Soignies le 10 janvier 1977, 77011018869 Dupont Claude, Chemin du Tour, 71, 7060 Soignies, Soignies, 28 d�cembre 1964,

64 12 28 169 31

Dupont Nicolas, Rue de l'Ecole Moderne, 16, 7060 Soignies, La Louvi�re 79 08 30 077 59

Duquesne St�phane, chauss�e d'Enghien 369 7060 Honnies, Soignies le 18 mars 1977, 77031832792 Duveau Mathias, Avenue Florent Declercq, 47, 7950 Chi�vres , Boussu le 13 septembre 1985, 85.09.13195.02

Duveau Philippe, rue bruy�re Saint-Pierre, 53, 7050 Jurbise, Mons, le 15 d�cembre 1961, 61121526370 Erculisse Erick, Rue Quatri�me, 7, 7330 Saint-Ghislain, Boussu, le 13 mars 1982,82 03 13 19 789 Fayt Carine, rue de I'Epinois 42, 7060 Soignies, Mons, le 17 novembre 1966, 66111715621

Herpoel Nicolas, chemin de Nivelles 67,7060 Soignies, Mouscron, te 11 d�cembre1976, 76121107118 Francaux Pierre, Rue de la Saisine, 99, 7061 Thieusies, 12 mars 1965, 65 03 12 309 38

Giannotti Sabrina, Rue de Neufvilles, 177, 7060 Soignies, Soignies, le 30 octobre 1975, 75 10 30 042 24 Kalantari Cl�mentine, Rue du Grand Marais, 47b,7011 Ghlin, le 03 d�cembre 1989, 89 1203 246 65 Ledune Jean-Claude, rue du canard 45, 7050 Herchies, Ghlin, le 8 juin 1950, 500608

Leveau Isabelle, chauss�e de Mons, 28, 7060 Soignies, Soignies, 28 juillet 1975, 75072830096

Lacroix K�vin, Route de Montignies, 6, 7063 Neufvilles, Soignies le 24 avril 1991, 91 0424 25 789 Lema�tre Isabelle, Rue des D�port�s, 172, 7060 Casteau, Schaerbeek le 21 janvier 1965, 65 012 60 92 15 Lion Nathalie, Rue de l'Ecole Moderne, 7060 Soignies, Soignies, le 15 f�vrier 1967, 67 02 15 150 45 Manique Benjamin, Rue d'Ort�ans,42, 6000 Charleroi, Charleroi te 17 f�vrier 1982, 82021714316

Manique Jacques, Rue Fernand Gobiet, 57, 7134 Ressaix, Bruxelles, le 20 mars 1952,

Milioto Romanie, Chemin du Perlonjour,117, 7060 Soignies, Soignies le 12 ao�t 1987, 87 08 12 12243 Moulin Cl�ment, Rue de la Maladrie, 97, 7062 Naast, Soignies le 04 mai 1992, 92 05 04 10 593

Padgett Catherine, Rue des Foulons, 19, 7060 Soignies, Levallois-Perret (France) le 29 mai 1960,60 05 29 142 89

Rucquois Andr�, rue d'Houdeng la 7070 le Roeulx, Dottignies, 20 septembre 1934, 34092004535 Smoos Murielie, Rue du Foyau, 8, 7061 Casteau, Brains-Le-Comte, le 12 octobre 1976, 76 10 12 336 97 Vandenabeele Aur�lien, Rue centrale, 29, 7063 Neufvilles, Soignies, le 02 mai 1982, 82050200939 Vanderose Christophe, rue du petit bois, 10, 6140 Fontaine I'Ev�que. La Louvi�re te 28 ao�t

1983,83082818102

L'assembl�e g�n�rale du 21 mai 2015 a �lu en qualit� d'administrateur :

Duveau Philippe, Fayt Carine, Leveau Isabelle, Desagre Sabine, Dechamps Pascal, Manique Benjamin,

Padgett Catherine

Le conseil d'administration r�uni le 21 mai 2015 � la suite de l'Assembl�e G�n�rale � �tabli l'organigramme

de l'ASBL Orca Natation Soignies en abr�g� ONS comme tel :

Pr�sident Duveau Philippe

Secr�taire : Fayt Carine.

Membres : Leveau Isabelle, Desagre Sabine, Dechamps Pascal,Dupont Nicolas, Manique Benjamin, Padgett

Catherine

V�rificateurs aux comptes

'R�serv�

j I.

Moniteur belge

Debrue Adrien

Bartoletti Irena

1t!dati6anemsspd�#aidetPerepragyetdi�%T�lete, : Afi:weQe) ilduir2tjgaffitt�ldunoixsielria&eaeatliatiboudde43pxs0ansasauidswesoanass a5tpanlPavuirzideeppf�6atited' bsssoteit'inp IdddaddFitiarrbaci'fitaggatga�s3e��'i:ggaf ctjdceitig3s

Coordonnées
ORCA NATATION SOIGNIES (EN ABREGE) ONS

Adresse
Si

Code postal : 7060
Localité : SOIGNIES
Commune : SOIGNIES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

ORCA NATATION SOIGNIES (EN ABREGE) ONS

Divers

Publication

Coordonnées ORCA NATATION SOIGNIES (EN ABREGE) ONS

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