ORDRE DU BLANC BLEU BELGE

Association sans but lucratif


Dénomination : ORDRE DU BLANC BLEU BELGE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 430.534.005

Publication

29/12/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0430.534.005

Dénomination

(en entier) : Ordre du Blanc bleu Belge

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Saint-Pierre, 14 7700 Mouscron

O jet de l'acte : MISE A JOUR DES STATUTS

Modification des statuts de l'ASBL « l'Ordre du Blanc bleu belge »

Le 26 mai 2011 l'Assemblée gégérale de l'A.S.B.L. Ordre du Blanc Bleu Belge a décidé de transférer le siège social, établi anciennement rue Saint-Pierre, 24 à Mouscron, vers le nouveau siège 21 A, rue du Noir Mouchon 7850 Petit Enghien.

Article 1.

.L'association prend pour dénomination « Ordre du Blanc Bleu Belge ». Son siège social est établi à Petit-Enghien, rue du Noir Mouchons, 21A. Il peut être transféré dans tout autre lieu en Belgique par décision de l'assemblée générale.

Article 6.

L'association se compose d'au moins trois membres associés et de membre adhérents. Les membres associés sont les membres dont la liste a été mise en à jour le 26 mai 2011 et dont les noms sont repris à l'annexe à publier au M.B. et ceux qui seraient admis conformément à l'article 7 des statuts.

Les membres adhérents sont ceux qui souhaitent participer au développement de l'association et qui seraient admis suivant les conditions fixées par l'A.G. des membres associés dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 9.

Les Membres associés ou adhérents versent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par

l'assemblée générale.

Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Ils n'encourent du

chef des engagements sociaux aucune obligation personnelle.

Article 11.

II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du premier semestre.

L'assemblée peut être réunie extraordinairement par le conseil d'administration, chaque fois que l'intérêt social

l'exige.

Elfe doit l'être dans les trente jours lorsqu'un cinquième au moins des associés en font la demande.

Toute assemblée se tient au jour, heure et lieu indiqués dans la convocation.

Tous les associés doivent y être convoqués.

Article 14.

Seuls les membres associés ont le droit de participer à l'assemblée générale et d'exercer le droit de vote, soit en personne, soit par un mandataire de son choix associé lui-même. Nul mandataire ne pourra toutefois disposer de plus d'un mandat.

Article 17.

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 5 membres au moins et de 14

membres au plus, nommés par l'assemblée générale pour une durée de cinq ans.

A défaut de renouvellement des mandats à l'expiration du délai prévu, le conseil en exercice continue son

mandat jusqu'au moment ou il sera pourvu à son remplacement.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Volet fi3 - Suite

Article 18.

Le conseil d'administration choisit parmi les membres un président, un Vice-président, un secrétaire et un

trésorier.

En cas d'absence ou d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice-président, et à

défaut par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 23.

Chaque année à la date du 31 décembre est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé fe budget de l'exercice suivant. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée ordinaire se tenant dans le courant du premier semestre de l'année qui suit.

Article 24.

L'assemblée désigne deux commissaires aux comptes parmi les associés non administrateurs, chargés de

vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Article 25.

.En cas de dissolution de l'association, l'assemblée désignera un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera le pouvoir. L'actif social restant net après acquittement des dettes et apurements des charges, sera affecté par l'assemblée générale à une ou plusieurs associations de but et objet analogues à ceux de la présente association.

Les actes qui engagent l'ASBLsont signés par Clément Crohain, Dominique Malice et Paul Hardy

Fait à Gembloux en autant d'exemplaires que d'associés présents à l'assemblée générale du 26 mai 2011 C. Crohain, L. Marit, G. Perin, A-M Thomas, A. Grégoire, A; Tasiaux, W. Hiernaux, A. Pétry, J. Derzelle, D. Malice, P. Hardy Liste des membres associés du conseil d'administration au 26 mai 2011

Président: Mr CROHAIN Clément, Rue du Noir Mouchon, 21A - 7850 Petit-Enghien

-Mr CASSART Benoît, Ferme du Bois Rémont - 5370 Porcheresse

--Mr de MARNEFFE Jacques, Place Félix Delchambre, 1 - 4317 Faimes

-Mr DERZELLE Jean, Rue de l'Union, 130 - 7700 Mouscron

-Mr MARIT Léon, Rue Laid Burniat, 149 - 1325 Corroy-Le-Grand

-Mme NICKS Christiane, Remichampagne, 40 - 6640 Rompre

-Mr PETRY André, Rue du Mérou, 52 - 6940 Septon

-Mme SCHOTSMANS Lutgarde, Terbeck, 45 - 3472 Kersbeeck

-Mr SERVAIS Marc, Rue de la Gâte, 44 - 6464 Baileux

-Mr TASIAUX Alexis, Rue du Centre, 9 - 5333 Sorinne-La-Longue

-Mme THOMAS Anne-Marie, Résidence Topaze, 1 - 1300 Limai

Secrétaire: Mr HARDY Paul, Chaussée Roi Baudouin, 79 - 7030 Saint-Symphorien

Trésorier: Mr MALICE Dominique, Route de Beaumont, 89 - 7041 Givry

Liste des autres membres associés à l'assemblée générale au 26 mai 2011

Bourdeaud'huy Pierre, Rue de Mianvaing, 1 7911 Montroeul-au-Bois

Didion Joseph, Ferme de Bouillon, 3 5370 Havelange

Grégoire Alice, Rue du village,1 1367 Ramilles

Hiernaux Willy, Johan Demaegstraat,4 1673 Beert

Leenaerts Raf, Gemmenteplein, 7 9120 Kaloo

Perin Gilbert, Rue du Monument,14 6940 Granhan

Vanoverschelde Emile, Chaussée de Luigne,332 7712 Herseaux

Wéverberg Richard, Chaussée de Bruxelles, 167 7850 Petit Enghien

Boisdenghien André, Rue de Pintamont, 6 7800 Ath

Membres décédés

Van Snick Georges,Avenue du Loriot, 25 1150 Bruxelles-décédé 07 01 2002

Doyen Charles, Rue J. Ruelle, 1 7332 Sirault -décédé24 07 2005

Wagnon Patrick Rue Saint-Pierre,24 7700 Mouscron décédé 22 10 2007

Coussement Ghislain, Rue du faisan,7700 Mouscrondécédé 23 01 2007

Membres démissionnaires:

Cassait Jean le Clos Beemont 4557 Seny

Detremeríe J.P.Chaussée d'Aelbeke, 174 7700 Mouscron

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ORDRE DU BLANC BLEU BELGE

Adresse
RUE SAINT-PIERRE 14 7700 MOUSCRON

Code postal : 7700
Localité : MOUSCRON
Commune : MOUSCRON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne