PEP'S (CHARLEROI)

Dénomination : PEP'S (CHARLEROI)

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 544.779.516

Publication

06/02/2014

�� " Copie � publier aux annexes du Moniteur bel e apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge 11111.111M.1.11111101

N� d'entreprise :0 34!. /1%9

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D�nomination

(en entier) PEP'S (Charleroi)

(en abr�g�) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : rue de Beaumont 116 � 6531 Biesme-sous-Thuin

()blet de l'acte : Constitution de la soci�t�

L'assembl�e g�n�rale qui s'est tenue le 11 d�cembre 2013 a act��.

Titre 1 :DENOMINATION SIEGE OBJET

G Article 1:

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27/06/1921,

dont ils ont arr�t�s les statuts comme suit

L'association est d�nomm�e PEP'S ( charleroi ) ASBL

GArticle 2 FORME JURIDIQUE

Sont si�ge social est situ� : Rue de Beaumont, 115 � 6531 � Blesme-sous-Thuin

Arrondissement judiciaire de Charleroi

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur

ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

DArticie 3: BUTS

L'association a pour but:

-D�velopper des activit�s SOCIO-CULTURELLES, ARTISTIQUES et SPORTIVES

-Organiser des �v�nements grand public permettant de regrouper diff�rentes personnes (�ge, revenus,

origine sociale, ...) afin de permettre une meilleure coh�sion sociale,

" F�d�rer un maximum de partenariats associatifs et citoyens sur base des ressources et talents locaux. -Mettre en avant le patrimoine architectural, social, historique, culturel et artistique de notre r�gion, -Promouvoir d'autres �v�nements via notre site internet (ex: liens vers d'autres ASBL et

leurs organisations)

Elle poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens notamment:

-Organiser des �v�nements � but accessoirement lucratif. Les b�n�fices ne seront pas r�partis entre les administrateurs mais seront toujours r�investis dans l'organisation de l'ASBL et de ses productions socioculturelles, artistiques et sportives. (ex: �v�nements accessoirement lucratifs : March� de No�l, Souper, soir�e � th�mes, tournoi de belotte, de p�tanque, vente de boissons et nourriture,....)

" Organisation de diff�rents types d'�v�nements. Marches gourmandes, Films en plein air, Th��tre de marionnettes, festival d'art de rue, diffusion sur �cran g�ant des match de foot de fa coupe du Monde, courses d'orientation, vide dressing, spectacles pour enfants, concerts,

" G�rer un portail qui pro motionne les activit�s de l'Asbl et de ses partenaires socioculturels.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement a son but. Elle peu

t notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

:Article 4: Dur�e

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MOD 2.2

PEP'S ASBL est cr�e pour une dur�e ind�termin�e et pourra �tre dissoute en tout temps. La dissolution de l'ASBL sera vot�e � la majorit� absolue.

Titre 2: MEMBRES

0 Article 5:

L'association est compos�e de membre effectifs et de membres adh�rents/ Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

0 Article 6:

Liste des membres effectifs et fondateurs :

1.Nicolas LEFEBVRE ;

2.Bastien DECHENE

3.Pauline CORNIL

4.Delphine HONOREZ :

Sont membres effectifs tout membre adh�rent qui en fait la demande sera admis en qualit� de membre

effectif par d�cision du conseil d'administration r�unissant les 3/4 des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 7 MEMBRES ADHERENTS

Sont membres adh�rents tous ceux qui participent aux activit�s de l'Asbl et qui s'engage � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

0Article 8 LIBERTE

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 de voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes

-la convocation r�guli�re d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s ; -la mention dans l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

- la d�cision de l'assembl�e g�n�rale doit �tre prise � la majorit� des 2/3 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig� ;

-le respect du droit de la d�fense, c'est-�-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si celui-ci le souhaite ;

-la mention dans le registre des membres de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une d�cision concernant une personne, celui-ci devra imp�rativement �tre prise par vote secret,

0Article 9 REGISTRE DES MEMBRES

L'association doit tenir un registre de membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration. Tous membres peuvent consulter ce registre au si�ge de l'association, ainsi que tous proc�s verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, su conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.

Nicolas LEFEBVRE : Bastien DECHENE : Pauline CORNIL Delphine HONOREZ : CH III : COTISATIONS

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni a aucune cotisations. L'assembl�e se r�serve le droit de changer cette disposition sans conditions.

CH IV : ASSEMBLEE GENERALE

DArticie II LIBERTE

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident du conseil

4, "

MOD 2.2

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d'administration. Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�, mals ifs n'y ont pas le droit de vote.

O Article 12:

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour

-la modification des statuts

-la nomination et le r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes ( et fixe, le cas

�ch�ant, leur r�mun�ration) ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes ;

-l'approbation des comptes et des budgets;

-la dissolution ;

-l'admission et l'exclusion des membres ;

-la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale;

-tous les cas exig�s dans les statuts ;

" Article 13 :

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an dans les 6 mois de la cl�ture de l'exercice social �coul�, L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration, le 30 juin � 18h au si�ge social, si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se tiendra le premier jour ouvrage suivant � la m�me heure.. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant

D Article 14 :

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e suivante.

O Article 15

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif / un tiers � qui il donne une procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes et repr�sent�es. En cas de partage des voix, le point est report� � la prochaine assembl�e g�n�rale.

O Article 16:

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la lof du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans Ie moi de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux annexes du Moniteur belge,

D Article 17 :

Les convocations et les proc�s verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�es g�n�rales, sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou un autre administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

CH V: CONSEIL D'ADMINISTRATION

CI Article 18

L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins. Ils sont nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs. Le conseil d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dispositions l�gales, r�glementaires ou statuaires contraires.

CI Article 19:

La dur�e du mandat est fix�e � un an. Les administrateurs sortants sont r��ligibles au bout de leur mandat En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

D Article 20

f, 4

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Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice pr�sident, un tr�sorier et une secr�taire.

D Article 21:

Le conseil d'administration se r�unit d�s que le besoin s'en fait sentir. Il est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'emp�chement du pr�sident il est remplac� par le vice-pr�sident.

D Article 22:

Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de partage des voix, le point est report� au prochain conseil d'administration.

D Article 23:

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration sait limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous les comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en

demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts de l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

D Article 24:

Le Conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association �

un de ses membres. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement. " "

D Article 25:

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

1:1 Article 26:

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation, ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

D Article 27:

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le moi de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

CH VI: DISPOSITIONS DIVERSES

D Article 28:

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

D Article 29:

L'exercice social commence le ler Janvier pour se terminer au 31 d�cembre.

Disposition transitoire: le premier exercice d�bute le jour du d�p�t de l'acte constitutif aux greffes du

tribunal pour se terminer le 31 d�cembre 2014

D Article 30:

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

D Article 31:

L'assembl�e g�n�rale a d�sign� un v�rificateur aux comptes pour un an et r��ligible, charg� de v�rifier les

comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

D Article 32:

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur, d�terminera son pouvoir et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but similaire.

D Article 33:

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921,

modifi� et adapt� par la loi du 2 mai 2002,

Lserv4

au

Moniteur

belge

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L'assembl�e g�n�rale de ce jour � d�sign� comme administrateurs:

1 DECH�NE BASTIEN, RUE DE LANDELIES , N� 64, 6110 MONTIGNY-LE-TILLEUL

2 CORNIL PAULINE, RUE DE LANDELIES , N� 64, 6110 MONTIGNY-LE-TILLEUL

3 HONOREZ DELPHINE, RUE DE BEAUMONT 115, 6531 BIESME-SOUS-THUIN

4 LEFEBVRE NICOLAS, RUE DE BEAUMONT 115, 6531 BIESMES-SOUS-THUIN

Qui acceptent ce mandat en qualit� de

Pr�sident z Bastien Dech�ne

Vice-pr�sident Delphine Honorez

Secr�taire Pauline Cornil Delphine Honorez

Tr�sorier : Nicolas Lefebvre

Bastien DECHENE

Administrateur

Volet B - suite

MOD 2.2

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Coordonnées
PEP'S (CHARLEROI)

Adresse
RUE DE BEAUMONT 115 6531 BIESME-SOUS-THUIN

Code postal : 6531
Localité : Biesme-Sous-Thuin
Commune : THUIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées PEP'S (CHARLEROI)

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