PLAINE DE JEUX DE QUEVY-LE-GRAND

Dénomination : PLAINE DE JEUX DE QUEVY-LE-GRAND

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 416.653.503

Publication

26/05/2011

�� MOD 2.2

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

111111,111111,1311,1111

N� d'entreprise : 0416.653.503

TRIBUNAL DECOTi11MERCE= MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

16 MAI 2011

N�

Greffe

AMI

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2011- Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Plaine de Jeux de Qu�vy-le-Grand

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Q , A -4cA H j\Vfli

Objet de l'acte : Modification de statuts et nouvelle composition du conseil d'administration

Extrait des conseils d'administration et assembl�e g�n�rale du 01 Mars 2011-04-18

D�nomination

Article 1er L'association sans but lucratif est d�nomm�e : � Plaine de Jeux de Qu�vy-le-Grand �

Si�ge social

Art 2 Son si�ge social est �tabli en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Mons, rue du Bonnet 1, 7041 HAVAY. Dans l'hypoth�se d'un changement de si�ge social, l'acte de modification de celui-ci est, conform�ment � la loi, d�pos� au greffe du Tribunal de Commerce de Mons.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point conform�ment au prescrit de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921 sur les asbl.

But de l'association

Art.3 L'association a pour but le d�veloppement de la jeunesse, en particulier par la pratique de sports athl�tiques, notamment le football, ainsi que l'organisation d'activit�s culturelles ou de d�lassement.

Elle pr�tera son concours aux soci�t�s encore existantes de Qu�vy-le-Grand tel que le crossage.

Elle peut faire toutes op�rations en relation avec son objet social.

Elle exploite une buvette.

L'association est neutre et s'interdit toute discussion religieuse et politique.

Les ressources de l'association sont :

L'exploitation de la buvette et de la plaine, l'organisation d'activit�s sportives ou culturelles, les subsides et dons de toutes origines.

Elle poursuit la r�alisation de son objet par tous les moyens et notamment la location, l'acquisition de tous meubles et immeubles g�n�ralement quelconques, la mise en �tat et l'exploitation de terrains de sports, la cr�ation et l'exploitation de revues, journaux, restaurants, salles, etc ...

Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Elle peut aussi cr�er et g�rer tout service ou toute institution afin de r�aliser son but social.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2011- Annexes du Moniteur belge

MDD 2.2

Les d�penses de l'association sont : les frais d'administration et de fonctionnement et les fonds affect�s aux am�nagements en vue d'assurer la bonne marche de la soci�t�, de la faire prosp�rer et connaitre.

Les ressources sont consacr�es aux besoins de l'association qui pourra contribuer financi�rement � la bonne marche des dites soci�t�s encore existantes en son sein.

Dur�e de l'association

Art. 4 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut en tout temps �tre dissoute.

Composition

Art.5 L'association se compose des comparants et de ceux qui sont admis ult�rieurement membres effectifs.

Art. 6 Le nombre de membres n'est pas limit�, mais il ne peut �tre inf�rieur � six.

Art.7 Le candidat adresse sa demande par �crit au conseil d'administration. Le conseil d'administration a seul pouvoir d'admettre de nouveaux membres. Il jouit � cet �gard d'une libert� d'appr�ciation absolue et n'est tenu en aucun cas de motiver sa d�cision.

Art.8 La liste des membres de l'association sera d�pos�e au greffe du tribunal civil et compl�t�e chaque ann�e apr�s l'assembl�e g�n�rale ordinaire, conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Art.9 Des r�glements d'ordre int�rieur seront �labor�s. Aucune cotisation ne sera r�clam�e aux membres de l'association.

Art.10 Tout membre de l'association est libre de se retirer en adressant sa d�mission par lettre recommand�e au pr�sident du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre peut �tre prononc�e par l'assembl�e g�n�rale dans les conditions fix�es par la loi du

27 juin 1921. \

Ce membre doit �tre averti et invit� par lettre recommand�e � l'assembl�e g�n�rale qui aura � d�cider de son sort.

Pour �tre valable, l'exclusion doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale et r�unir au moins les deux tiers des voix.

La d�cision sera signifi�e � l'int�ress� par le conseil d'administration end�ans la huitaine.

Art.11 Le membre d�missionnaire ou exclu ainsi que les h�ritiers n'ont aucun droit sur le fonds social.

Art.12 Les membres n'ont aucun droit � une r�mun�ration de quelque chef que ce soit. Les b�n�fices de l'association ne peuvent �tre distribu�s aux membres, mais restent acquis � l'association et sont affect�s exclusivement � la r�alisation de son objet.

Le personnel r�mun�r� de l'association est choisi en dehors de ses membres. Toutefois, les stipulations de cet article douzi�me ne peuvent �tre invoqu�es contre un membre administrateur ou autre qui serait devenu cr�ancier de l'association par suite de vente, de pr�t ou autrement ; un cr�ancier de l'association aura contre elle les m�mes droits que tout autre cr�ancier.

Ar-I.13 Le conseil d'administration tient, au si�ge social de l'association, un registre des membres.

Art.14 L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de minimum cinq administrateurs nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale. (qui doivent �tre membres)

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes de l'association.

La dur�e du mandat des administrateurs est fix�e � 6 ans.

Art.15 Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

11 se r�unit sur convocation du pr�sident, chaque fois que les int�r�ts de l'association l'exigent, ainsi que sur demande de deux membres du conseil.

L'ordre du jour sera mentionn� dans la convocation.

Le conseil d'administration d�cide par majorit� absolue. Le conseil d'administration est un organe coll�gial et ne se r�unit valablement que si la majorit� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Art.16 Le conseil d'administration jouit des pouvoirs les plus �tendus pour la gestion des int�r�ts de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par les pr�sents statuts ou par la loi � l'assembl�e g�n�rale est de sa comp�tence.

Art.17 L'association est aussi valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux et ce, dans les limites donn�es � leurs mandats.

Le conseil d'administration peut ainsi d�l�guer une partie de ses pouvoirs � un ou plusieurs administrateurs ou � des tiers. Dans ce cas, l'�tendue des pouvoirs du (des) mandataire(s) sera pr�cis�e ainsi que la dur�e du mandat. La cessation de fonction d'un administrateur met fin � tout pouvoir d�l�gu� par le conseil d'administration.

Art.18 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non. Le(s) d�l�gu�(s) � la gestion journali�re agi(ssen)t en qualit� d'organe. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

La gestion journali�re est le pouvoir d'accomplir des actes d'ex�cution journali�re de la ligne de conduite d�cid�e par le conseil d'administration et qui doivent �tre accomplis r�guli�rement pour assurer une bonne marche d�s activit�s d�ploy�es par l'association, en ce compris notamment :

-l'ouverture et la gestion des comptes bancaires

-la relation avec les pouvoirs publics

-la tenue de la comptabilit�

-la tenue des documents administratifs (convocations, proc�s verbaux, documents sociaux et fiscaux, etc...)

Les personnes charg�es, en qualit� d'organe, d'assumer la gestion journali�re de l'association, sont d�l�gu�es par le conseil d'administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand le d�l�gu� charg� de la gestion journali�re perd sa qualit� d'administrateur (ou s'il n'est plus membre du personnel de l'esbl). Le conseil d'administration peut, � tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conf�r� � la personne (aux personnes) charg�e(s) de la gestion journali�re.

Art.19 Les membres du conseil d'administration ne prennent pas d'obligation personnelle par rapport aux engagements de l'association, ils sont seulement responsables pour l'ex�cution de leur mandat.

Art.20 Les actions judiciaires sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligences du pr�sident ou de l'administrateur charg� de pouvoirs. L'association est valablement repr�sent�e vis-�-vis des tiers par le pr�sident ou par un d�l�gu� communal d�sign� � cet effet.

Art.21 Les d�lib�rations du conseil d'administration sont consign�es dans un registre sp�cial. Chaque proc�s-verbal est sign� par le pr�sident de s�ance, les extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par le pr�sident et deux administrateurs.

Art.22 Les membres de l'association se r�unissent annuellement en assembl�e g�n�rale, au si�ge social ou en tout autre endroit d�sign� par le conseil d'administration. En tout temps, ledit conseil peut convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire si les int�r�ts de l'association l'exigent. Il est tenu de le faire lorsque le cinqui�me membre en fait la demande par �crit.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2011- Annexes du Moniteur belge

" MOD 2.2

Art.23 Une d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale est n�cessaire pour les objets suivants :

-modifications des statuts

-nomination ou r�vocation d'administrateurs

-approbation des budgets et des comptes

-donner d�charge aux administrateurs

-exclusion d'un membre

-dissolution de l'association

Toute d�cision relative au transfert �ventuel du si�ge social devra r�unir les suffrages des deux tiers des membres.

Art.24 Tous les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par simple lettre missive ou courrier �lectronique, adress� par le conseil d'administration au moins huit jours � l'avance. L'ordre du jour sera joint � la convocation.

Toute proposition sign�e d'un nombre de membres �gal au vingti�me de la derni�re liste annuelle est port�e � l'ordre du jour, pourvu qu'elle soit parvenue au conseil d'administration quinze jours au moins avant la date fix�e pour l'assembl�e.

En cas d'urgence, les r�solutions peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour, mais seulement sur l'initiative ou du consentement du conseil d'administration.

Art.25 L'assembl�e g�n�rale r�guli�rement constitu�e repr�sente l'universalit� des membres. Elle a les pouvoirs les plus �tendus pour faire ou ratifier tous les actes qui int�ressent l'administration. Sauf dans le cas o� la loi ou les statuts en disposent autrement, ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 26 Tous les membres ont un droit de vote �gal dans l'assembl�e ; les votes sont �mis de vive voix, � moins qu'il ne s'agisse de nomination ou r�vocation d'un administrateur ou de l'exclusion d'un membre, ce qui doit se faire par vote secret. Les membres peuvent se faire repr�senter par procuration, � concurrence de 2 maximums par membre pr�sent.

Art. 27 Les propositions de changements aux statuts ou de dissolution anticip�e seront mentionn�es formellement � l'ordre du jour. L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que si les deux tiers de ses membres sont pr�sents. Si cette condition n'est pas remplie, une seconde r�union pourra �tre convoqu�e, qui d�lib�rera valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents. Aucune d�cision de dissolution ne sera adopt�e que si elle est vot�e � la majorit� des 4/5 des membres pr�sents.

Art. 28 Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale seront consign�es dans des proc�s-verbaux inscrits dans un registre sp�cial et sign�s par le pr�sident et le secr�taire.

Les d�lib�rations qui int�ressent des tiers sont port�es � leur connaissance par la voie de publication au Moniteur belge ou directement par lettre recommand�e.

Les copies ou extraits sont sign�s par le pr�sident ou deux administrateurs.

Art. 29 L'ann�e sociale commence le 1er juillet et finit le 30 juin. Chaque ann�e, � la fin de l'ann�e sociale, les livres seront cl�tur�s, le conseil dressera le compte de l'exercice cl�tur� et le budget du prochain exercice et les soumettra � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Art.30 Les pr�sents statuts peuvent �tre modifi�s conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, d'apr�s les art. 8 et 9.

Art. 31 L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les conditions fix�es � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921 et conform�ment � l'article 24 des statuts.

L'assembl�e g�n�rale qui prononce la liquidation nomme deux liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, lequel doit �tre affect� en tout �tat de cause � une fin d�sint�ress�e et si possible � une oeuvre ayant des buts et objets similaires � ceux de la pr�sente association.

. l

^Vm8yB'aux

iArt. 32 Tout autre point non pr�vu par les pr�sents statuts se r�gle conform�men � la hoi.

Nouvelle composition du conseil d'administration , tous les anciens mandat sont d�volus:

-Christian Dupret, rue de bonnet 1 � 7041 Havay .Pn�adent

- Olivier Dieu, 10 rue casimir fournie,�5A8OO/Noubeugo.Tr�soher

- Lydie CuvoUer, employ�e, rue Georges Dubut 30 � 59000 Maubeuge, Secr�taire

'HubertEwbonk,d|necteurdesoci�t�u.EnoloudeVVomNen2�7D4OOu�vy-le-Grond

! -Pascal KAa|ni|, asaumur, me de la Tannerie 3 � 7040 Qu�vy |e-Grand

; -Lionel Bertin, chimiste, rue Georges Tondeur 50 � 7040 Qu�vy-le-Grand

Pr�sident

Monsieur Dupret Christian

Mentionner sur e derni�re du = 8u

ect : Nom ouoiite du notaire nstrumentant ou de La personne ou des personnes

ayant nou,virmmrepreuonter:aauociau:n. fondatonwu l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

R�serv�

' au

belge Moniteur

23/03/2015

��! i Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

MON1TE

13 -0 3ELGISCH

R BELGE

2015 :TAAT ~

(1` 'tiF 2s

N MONS

Greffe

~

~�%:

MOD 2.2

0416.653.503

N� d'entreprise :

D�nomination (en entier)

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : UE i3ONN T 4,'o(m HAVA

O. jet de l'acte Transfert du si�ge social- nomination et d�mission - modification de cloture d'exercice - d�l�gation de pouvoirs - composition du bureau

Extrait des PV du 20/11/2014

1)Transfert du si�ge social au 21 rue de Qu�vy � 7040 Genly

2)D�mission de membre et administrateur

R�mission de Lydie Cuvelier et Olivier Dieu en tant que membres et administrateurs

3)Admission de membres

Admission d'un nouveau membre Yvan Miroir

4)Modification de l'exercice

Modification cl�ture exercice. Dor�navant celui-ci se cl�turera le 31/12 de chaque ann�e.

Le prochain exercice couvrira la p�riode allant du 01/07/2014 au 31/1212015,

5)D�l�gation de pouvoir :

L'ASBL peut �tre valablement repr�sent�e par monsieur Dupret Christian ou monsieur Mainil Pascal

L'AG accepte � l'unanimit� la prolongation des mandats des administrateurs pour 6 ans

-Christian Dupret,pr�sident, Rue du Bonnet 1 � 7041 Havay.,.

-Hubert Ewbank, directeur de soci�t�s, Enclos de Warelles 2 � 7040 Qu�vy-le-Grand

-Pascal Mainil, assureur, rue de la Tannerie 3 � 7040 Qu�vy-le-Grand

-Lionel Bertin, chimiste, rue Georges Tondeur 50 � 7040 Qu�vy-le-Grand

-Michael Bertin, chimiste, rue Georges Tondeur 50 � 7040 Qu�vy-le-Grand

-Eric Dieu, �chevin communal, rue Tondeur � 7040 Qu�vy-le-Grand

-Louis Masquelier, �chevin communal, rue St Donat 5 � 7041 Havay

- Yvan Miroir, Rue Haute � 7040 Qu�vy le Petit

Point � l'ordre du jour

1)Arr�t du nouveau bureau :

Pr�sident: Christian Dupret

Secr�taire : Pascal Mainil

Tr�sorier: Pascal Mainil

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

PLAINE DE JEUX DE QUEVY LE GRAND

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
PLAINE DE JEUX DE QUEVY-LE-GRAND

Adresse
RUE DE BONNET 1 7041 HAVAY

Code postal : 7041
Localité : Havay
Commune : QUÉVY
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

PLAINE DE JEUX DE QUEVY-LE-GRAND

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées PLAINE DE JEUX DE QUEVY-LE-GRAND

Coordonnées
PLAINE DE JEUX DE QUEVY-LE-GRAND