POLE ART

Dénomination : POLE ART

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 502.442.182

Publication

25/01/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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Mt tl II

TRIBUNAL DE COMMERCE MONS

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

il JAN. 2010

N� Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : Sc:1.Q. 4a1 . AU-

D�nomination

(en entier) : P�LE ART

(en abr�g�)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue du Canal 21 - 7333 TERTRE

Obiet de t'acte : Constitution

L'AN DEUX MILLE DOUZE

Le 1erd�cembre,

Ont comparu

- Fr�d�ric STRELCHEVSKY - Rue du Canal 21 - 7333 Tertre, n� � Versailles le 13 mars 1967.

- Alain BLANC - Rue de Crim�e 27 - Marseille 3E (13), n� � Rabat le 12 octobre 1952.

- Alain ALEXANIAN - Chemin de l'Olivette Le Brulat 344 - Le Castellet (83), n� � Marseille (13) le 8 juin 1954.

Tous citoyens de l'Union europ�enne.

Lesquels comparants d�clarent constituer entre eux par les pr�sentes les statuts une association sans but lucratif conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE PREMIER - D�nomination, si�ge social

Article 1 - L'association est d�nomm�e : " P�LE ART "

Article 2 - Son si�ge social est �tabli � 7333 TERTRE - Rue du Canal 21, dans l'arrondissement judiciaire de Mons.

11 pourra �tre modifi� par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE li - But, dur�e

Article 3 - L'association a pour but : l'organisation de publications, de cours, de conf�rences, l'organisation de toutes manifestations, la vente de prestations et produits de sa fabrication, le

d�veloppement de formations, ainsi que tous moyens permettant la r�alisation de son objet.

Article 4 - L'association a pour objet: la cr�ation et la production audio et visuelle, le d�veloppement social et l'insertion, en particulier au travers d'ateliers d'�criture, les actions de formation, la

recherche et la promotion d'activit�s artisanales et culturelles � vocation r�gionale, nationale et internationale, l'administration d'un lieu regroupant les diff�rentes disciplines artistiques et culturels.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but, Elle peut

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire ou compl�mentaire � son but.

ttentionner sur ta derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

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TITRe-III - Membres

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 6 - Sont membres effectifs :

1� Les comparants au pr�sent acte

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualit� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

Article 7 - Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite ou �lectronique au conseil d'administration qui examine la candidature � sa plus prochaine r�union. La d�cision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une r�vision, sur demande �crite ou �lectronique du candidat, par l'assembl�e g�n�rale qui d�cide sans appel et sa d�cision ne doit pas �tre motiv�e. Les d�cisions sont port�es par courrier postal ou �lectronique � la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 8 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration,

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

TITRE IV -Cotisations

Article 9 - Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui peut �tre diff�rente. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale,

TITRE V - Assembl�e g�n�rale

Article 10 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 11 - Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

1� de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re ;

2� de nommer et de r�voquer les administrateurs ;

3� d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4� d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 12 - Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre, effectif ou adh�rent, par le biais d'une procuration �crite ou �lectronique. Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale ne peut d�tenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou �lectronique, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e.

Article 13 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, par le secr�taire, dans un registre de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur, Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent sans d�placement en prendre connaissance. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre.

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TITR�'VI - Conseil d'administration

Article 14 - L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des membres est pr�sente ou repr�sent�e. Les mandats sont gratuits,

Article 15 - La dur�e du mandat est fix�e � quatre ann�es. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 16 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 17 - Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts est de sa comp�tence.

Article 19 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers membre ou non.

Article 20 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par trois administrateurs,

lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers,

TITRE VII - R�glement d'ordre int�rieur

Article 21 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII - Dispositions diverses

article 22 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre, Par exception, le premier exercice d�butera ce jour pour se cl�turer le 31 d�cembre 2013.

Article 23 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, qui se tiendra le dernier vendredi du mois de mai � 18h30 de chaque ann�e ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�.

Article 24 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but analogue � celui de la pr�sente association.

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Voet B - Suite

Disposition transitoire

Article 25 - L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs

qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de

Pr�sident : Monsieur Fr�d�ric STRELCHEVSKY

Tr�sorier : Monsieur Alain BLANC

Secr�taire : Monsieur Alain ALEXANIAN.

MOD22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Le conseil d'administration d�cide en outre de confier la gestion des affaires journali�res au Pr�sident, lequel tiendra la correspondance courante, usera de la signature sociale aff�rant � cette gestion et ., donnera toutes quittances et d�charges � toutes administrations publiques, chemins de fer, postes et t�l�graphes.

Et apr�s lecture int�grale, les comparants ont sign�s.

Fr�d�ric STRELCHEVSKY Pr�sident Alain BLANC Alain ALEXANIAN

Tr�sorier Secr�taire

Mentionner sur la demi�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme a l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/05/2017 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)

Coordonnées
POLE ART

Adresse
RUE DU CANAL 21 7333 TERTRE

Code postal : 7333
Localité : Tertre
Commune : SAINT-GHISLAIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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Coordonnées POLE ART

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