PONEY-CLUB LES P'TITS BRIDONS, EN ABREGE : LES P'TITS BRIDONS

Association sans but lucratif


Dénomination : PONEY-CLUB LES P'TITS BRIDONS, EN ABREGE : LES P'TITS BRIDONS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 599.797.619

Publication

04/03/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

L' asbl Les P'tits bridons est un poney-club familial qui met à la disposition d'enfants de 3 à 10 ans des poneys

shetland. Ses objectifs sont d'offrir un bien-être à ces enfants, à privilégier la relation avec le poney et à favoriser

la communication avec les pairs.

Les administrateurs en sont Nadine Crowin et Philippe Dufromont.

L'administratrice déléguée est Anouk Dufromont.

(en abrégé) : Les P'tits bridons

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue des Alliés(K) 98

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Poney-club Les P'tits bridons

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15303808*

Volet B

7540

0599797619

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tournai (Kain)

Greffe

Déposé

01-03-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

18/08/2015
ÿþMOD 2.2

N° d'entreprise : 0599.797.619

Dénomination

(en entier) : Poney-club Les P'tits Bridons

(en abrégé) : Les P'tits Bridons

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 98 Avenue des Alliés 7540 Kain

Objet de l'acte : Rectification de l'immatriculation déposée le 01-03-2015

l! y a lieu de lire :

Au 1 ef mars 2015, les personnes soussignées

- Mme Nadine Crowin, née à Tournai le 08/05/1968, domiciliée 98 avenue des Alliés à 7540 Kain

- Mr Philippe Dufromont, né à Mouscron le 1310111964, domicilié 98 avenue des Alliés à 7540 Kain - Mile Eline Dufromont, née à Mouscron le 1210111993, domiciliée 98 avenue des Alliés à 7540 Kain

- Mile Anouk Dufromont, née à Mouscron le 1810111996, domiciliée 98 avenue des Alliés à 7540 Kain

- Mr Nicolas Dedecker, né à Mons le 23/08/1986, domicilié 9 rue Haigne à 7500 Tournai

déclarent constituer entre elles une association sans but lucratif dont elles arrêtent les statuts comme suit :

I- Nom, siège social, but, durée

Article 1: L'association est dénommée Poney-club Les Petits Bridons, en abrégé Les P'tits Bridons

Article 2: son siège social est établi 98 avenue des Alliés à 7500 Tournai, dans l'arrondissement judiciaire de

Charleroi-Mons, division Tournai,

Il peut être transféré dans tout autre lieu de Belgique par décision de l'assemblée générale.

Article 3: L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

Article 4; L'association a pour but, avec l'aide d'un guide en hippothérapie, de mettre des enfants en

situation de bien-être par le biais d'une relation entre l'enfant, le poney et le guide; d'offrir à ces enfants un lieu

de détente, dépanouissement et de rencontre. L'association a également pour but de permettre à des enfants

porteurs de difficultés du comportement ou de handicap de retrouver la voie de la communication et du plaisir

grâce au contact avec les poneys.

L'association ne se livre pas à des opérations industrielles ou commerciales et ne cherche pas à procurer à

ses membres un gain matériel.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'empêchera pas l'association de pouvoir chercher les ressources

matérielles indispensables pour lui permettre de vivre et d'atteindre ses buts.

Elle peut mener, tant en Belgique qu'à l'étranger, toute activité susceptible de favoriser son but. Elle peut

accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment prêter son concours

et s'intéresser à toute activité similaires, conclure tous contrats et marché avec toutes personnes physiques ou

morales et avec tout organisme public.

L'association pourra posséder, soit en jouissance soit en propriété tout bien meuble et/ou immeuble

nécessaire à la réalisation de son but.

Il  Membres

Article 5 : Le nombre de membres est illimité. Il ne peut être inférieur à quatre.

Article 6 : Les admissions de nouveaux membres sont décidées par l'assemblée générale.

Article 7: Tout membre peut démissionner par simple lettre au conseil d'administration.

Article 8 : L'exclusion des membres est prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des

voix présentes ou représentées,

Article 9 : Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé

n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association, Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni inventaire ni

comptes ni apposition de scellés ni le remboursement des cotisations versées.

Article 10 : ii est décidé en assemblée générale qu'aucune cotisation ne sera demandée aux membres.

III  Assemblée générale

Article 11 : L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

111111 MM'

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tribunal de Commerce déposé au greffe I

e Tournai

fi 6 Ani 2715

Gre e

el

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/08/2015 - Annexes du Moniteur belge M0D 2.2

Articlel2 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui

sont conférés par la loi et les présents statuts,

Sont notamment réservées à sa compétence

- les modifications aux statuts

- la nomination et la révocation des administrateurs

- l'approbation des budgets et des comptes

- la dissolution de l'association

- la nomination et la révocation des commissaires etlou des vérificateurs aux comptes et la fixation de leur

rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée

- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ou vérificateurs

- les exclusions de membres

- la transformation de l'association en société à finalité sociale

Article 13 : L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'intérêt de

l'association le requiert. Il doit être tenu au moins une assemblée générale par an, au cours du premier

semestre.

Lors de l'assemblée annuelle, le conseil d'administration présente un rapport financier et moral de l'exercice

écoulé et le soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 14 ; L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou par

mail adressé(e) á chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée et signée par un administrateur au

nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Article 15 : Le conseil d'administration est obligé de réunir une assemblée, lorsqu'au moins un cinquième

des membres en fait la demande. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres doit être

portée à l'ordre du jour.

Article 16 : Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Chaque membre peut se faire représenter par un autre. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une

seule procuration.

Article 17 : L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou en son

absence par le plus âgé des membres présents.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans

les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.

Article 18 ; Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux,

signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège où tous les membres peuvent en

prendre connaissance. Les membres reçoivent des extraits de ces procès-verbaux signés par le président du

conseil d'administration et un administrateur.

Toute modification aux statuts doit être transmise dans le mois de sa date, pour publication, au greffe du

Tribunal de Commerce. Il en est de même de toute nomination, démission, renouvellement ou révocation

d'administrateur.

IV  Conseil d'administration

Article 19 : L'association est gérée par un conseil d'administration composé de minimum trois personnes, nommées par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans, renouvelable et en tout temps révocables par elle.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par le conseil d'administration, sous réserve d'approbation lors de la prochaine assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 20 : Le conseil d'administration peut choisir parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

Article 21 ; Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs par lettre ordinaire ou par mail envoyé(e) au moins huit jours avant la date fixée.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Les décisions sont consignées dans le registre des procès-verbaux.

Article 22 ; Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour gérer l'association. Il a dans sa compétence tous les pouvoirs qui ne sont pas réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.

il procède lui-même ou par délégation à la nomination et la révocation de tout agent, employé ou membre du personnel de l'association et fixe ses attributions et sa rémunération.

Article 23 ; Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à des mandataires de son choix.

Article 24 : Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom

de l'association par le conseil d'administration représenté par son président ou son administrateur délégué.

Article 25 ; Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

V  Divers

Article 26 ; L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 décembre. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis à l'approbation de l'assemblée générale annuelle du premier semestre.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 27 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateur(s), déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, après apurement des dettes. Cette affectation devra obligatoirement être faite à une fin désintéressée et en faveur d'une ou des associations poursuivant un but similaire à celui de l'association.

Article 28 ; Tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 et ses modifications, régissant les associations sans but lucratif.

Au ler mars 2015, le conseil d'administration est composé de :

- Mme Nadine Crowin

- Mr Philippe Dufromont

- Mlle Eline Dufromont

- Mr Nicolas Dedecker

Conseil d'administration du 1e` mars 2015

Le conseil d'administration nomme en son sein :

Présidente : Mme Nadine Crowin

Trésorier : Mr Nicolas Dedecker

Secrétaire : Mlle Eline Dufromont

Le conseil d'administration donne délégation de signature à :

- Mme Nadine Crowin

Mr Philippe Dufromont

Crowin Nadine, Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

I

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
PONEY-CLUB LES P'TITS BRIDONS, EN ABREGE : L…

Adresse
AVENUE DES ALLIES 98 7540 KAIN(TOURNAI)

Code postal : 7540
Localité : Kain
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne