21/11/2013
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11- ! Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES
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Greffe
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N� d'entreprise : 457.636.496
D�nomination
(en entier) : A.S.B.L. "QUAREGNON FESTYSPORTS"
(en abr�g�) :
Forme juridique : A.S.B.L,
Si�ge : Grand Place, 1 - 7390 QUAREGNON
Objet de l'acte
1�) Publication du Conseil d'Administration modifi�s en date du 5 novembre 2013.
2�) Membres de l'Assembl�e G�nn�rate modifi�s en date du 5 novembre 2013.
3�) Modification statutaire en date du 5 novembre 2013.
1�) Publication du Conseil d'Administration modifi�s en date du 5 novembre 2013. Sont d�missionnaires:
- LEPINE Jean-Pierre, Employ�, Echevin, domicili� rue de Fl�nu, 24 - 7390 Quaregnon, n� � Baudour le 28 juin 1959 - NN 590628/12129 - Pr�sident
- WAUQUIEZ Guy, Retrait�, Echevin, domicili� all�e Mayeur Bonjean, 1 - 7390 Quaregnon, n� � Quaregnon le 26 juin 1944 - NN 440626112363 - Vice-Pr�sident
- LOISON Robin , Chef de Bureau Administratif, domicili� rue de la Mariette, 180 - 7390 Quaregnon, n� � Jemappes le 28 mai 1958 - NN 580528110913 - Secr�taire
- LECOMTE Jean-Christophe, Comptable, domicili� rue Mouzin, 46 - 7390 Quaregnon, n� � Baudour le 13 mai 1966 - NN 660513/ 13127 - Tr�sor
Le nouveau Conseil d'administration se compose de
FOURNEAU Pierre, Retrait�, domicili� rue � Charrettes, 61 - 7390 Quaregnon, n� � Boussu le 5 f�vrier 1952 - NN 520205/165/15 Pr�sident (PS)
HISMANS Biaise, Enseignant, Echevin, domicili� rue Joseph Wauters, 124 - 7390 Quaregnon, n� � Mons le 27 f�vrier 1963- NN 630227/13108 - 1er Vice-Pr�sident (PS)
COSTA Lucie, Enseignante, Conseill�re Communale, domicili�e rue C�sar Depaepe, 10 7390 Quaregnon, n�e � Boussu le 28 f�vrier 1980 - NN 800228/20 072 - 2�me Vice-Pr�sidente (PS)
MILITARI Elena, Huissier de Justice, domicili�e rue Adelson Castiaux, 226 - 7390 Quaregnon, n�e � Boussu le 19 mai 1980 - NN 800519/16847 - Secr�taire
ROLAND Jean-Pierre, Retrait�, domicili� Place de ia Charte, 10/5 - 7390 Quaregnon, n� � Quaregnon le 14 jan vier 1942 - NN 420114/08197 -- Tr�sorier
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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Cette gestion comprend notamment
" l'arr�t, et le respect d'un r�glement d'ordre int�rieur ;
" l'�tablissement de l'horaire d'occupation par les divers utilisateurs ;
" la d�termination des r�gles et tarifs de location, en concertation avec le Coll�ge communal ;
" le calcul des occupations ;
" l'organisation d'activit�s ou de stages dans les diff�rentes installations sportives ;
" la gestion et l'organisation du site du d�part de ia course cycliste � Le Samyn � ;
" la gestion des cafeterias, en ce compris les commandes, la gestion des stocks, les contr�les d'inventaires et leurs encodages, la facturation hebdomadaire aux clubs, le paiement des factures d'achats, le ccntr�le des paiements des utilisateurs
b) La conception, l'organisation, et la r�alisation d'�v�nements festifs communaux :
L'ASBL � Quaregnon Festysports � s'attachera, en tant qu'organisateur, � mettre en oeuvre tous les moyens dont elle dispose pour garantir � l'Administration Communale de Quaregnon
" Un cort�ge carnavalesque de qualit� le dimanche de P�ques, ainsi qu'un feu d'artifices le mardi de P�ques apr�s le � br�lage des bosses des Gilles � ;
" Des festivit�s de la Ducasse de Wasmu�l du 4�me Week-end de septembre, avec une cavalcade le samedi, et le un feu d'artifices apr�s le cort�ge � Malbrough � du mercredi soir ;
" L'organisation le 3�me samedi du mois de septembre, de la brocante des Six chemins � Rock & Brol � Six Chemins � ;
" Le march� de No�l qui se d�roulera � la salle Edgard Hismans ;
" Et toutes autres manifestations � venir.
c) Le d�veloppement et ta d�fense du patrimoine environnemental et touristique Les march�s natures et d�couvertes des terrils et la promotion du patrimoine naturel;
d) Les relations avec nos villes jumel�es ainsi que la promotion de leurs produits : Jumel�e officiellement avec
" Cond� sur l'Escaut (France)
" Ay Champagne (France)
" Assoro (Sicile)
Liens d'amiti�s avec :
" Besigheim (Allemagne Jumel�e avec Ay- Champagne)
" B�tasz�k (Hongrie Jumel�e avec Besigheim)
" Newton-Habbot (Grande-Bretagne Jumel�e avec Besigheim)
Organisation des jeux intervilles
Accueil et accompagnement de d�l�gations
Via le Champ Pagnon, vente des produits des villes jumel�es en ce compris le miel de l'H�tel de ville
e) La cr�ation et la publication du bulletin d'informations communales � Le Journal de Quaregnon� : Gestion compl�te du journal de Quaregnon
L'asbl s'engage � remplir ces missions telles qu'elles lui sont confi�es et d�finies par la Commune et � mettre en oeuvre tous les moyens n�cessaires pour y parvenir.
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ANCIAUX Ingrid, Agent d'Administration, domicili� rue Dr Gilbert Descamps, 15 7080 Eugies, n�e � Baudour le 19 janvier 1974 -- NN 740119/00294 -- Membre
CANTINEAUX Xavier, Agent d'Administration, domicili� rue nouvelle, 4 6060 Charleroi, n� � Frameries le 28 janvier 1976 - NN 760128/12952 - Membre
CAPRON Michel, Retrait�, domicili� rue de Quaregnon, 173 7012 Fl�nu, n� � Jemappes le 18 ao�t 1957 - NN 570818/13593 - Membre
DECOT G�rard, Ouvrier, domicili� rue de la Libert�, 38 - 7390 Quaregnon, n� � Jemappes le 23 novembre 1970 - NN 701123101764 - Membre
DELHAYE Gilbert, Agent d'Administration, domicili� rue du March�, 28 7390 Quaregnon, n� � Baudour le 18 juillet 1958 NN 580718/13906 Membre
DI SALVIA Morgan, Employ�, domicili� Chauss�e de St Job, 88 1180 Uccle, n� � Monaco le 26 septembre 1981 - NN 810926/25748 - Membre
DUBOIS Philippe, Agent technique, domicili� rue Jean Jaur�s 189 - 7390 Quaregnon, n� � Quaregnon le 4 juillet 1963 - NN 630704/12560 - Membre
FOURNEAU Michel, Chef de Bureau Administratif, domicili� rue des Postes, 65 - 7331 Baudour, n� � Boussu le 15 ao�t 1953 - NN 530815/ 13995 Membre
KOHARI Agn�s, Agent d'Administration, domicil�e rue de la Carbo, 29 7333 Tertre, n� � Hajd�b5szerrm�ny (Hongrie) le 11 mars 1967 NN 670311/45462 - Membre
LHEUREUX Freddy, Retrait�, domicili� rue des Templiers, 75 - 7080 Frameries, n� � Frameries le 7 mai 1946 - NN 460507/02587 - Membre
MALENGREAU Michel, Agent d'Administration, domicili� rue Defuisseaux, 74-7390 Quaregnon, n� � Frameries le 19 d�cembre 1955 NN 551219/13153 Membre
MATTON M�lisse, Agent d'Administration, domicili�e rue du March�, 6 - 7390 Quaregnon, n�e � Boussu le 12 juin 1988 - NN 880612/20663 - Membre
MASY Didier, Vitrier-Chef de Chantier, domicili� rue Adelson Castiaux, 126 - 7390 Quaregnon, n� � Bruxelles le 19 ao�t 1965 - NN 650819/37390 - Membre
ROLAND Sylvain, Ouvrier communal, domicili� clos de la Princesse, 11 - 7331 Baudour, n� � Frameries le 17 janvier 1973 - NN 730117128170 Membre
URBAIN Jean-Marc, Ouvrier-logistique, domicili� rue de la Chapelle, 80 - 7390 Quaregnon, n� � Jemappes le 10 juillet 1968 - NN 680710/11988 - Membre
3�) Modification statutaire en date du 5 novembre 2013.
Titre Il - BUT
Article 4 : L'association a pour but :
a) La gestion des infrastructures suivantes :
" Salle Edgard Hismans : Salle de Sports, Salle de l'Etage et la cafeteria
" Hall Polyvalent de Wasmu�l : Salle de Sports et la cafeteria
" Espace L�on Delvall�e Salle de Sports, Salle des F�tes et la cafeteria
" Stade Communal : Terrain A et C (rue Brenez) et Terrain B (rue de la Chapelle)
" La Piscine Communale
" Salle de Gymnastique de l'Ecole Communale rue Louis De Brouck�re.
" Salle de Gymnastique de l'Ecole Communale rue de l'Enseignement � Wasmu�l.
" Salle de Gymnastique de l'Ecole Communale rue Jules Destr�e.
" Q-Bike
" Tennis et cafeteria
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2013 - Annexes du Moniteur belge
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BONJEAN V�ronique, Echevine, domicili�e rue de la Mariette, 84 7390 Quaregnon, n�e � Jemappes le 16 octobre 1959 - NN 591016/12624 - Membre (PS)
JENART Damien, Ind�pendant, Echevin, domicili� rue C�sar Depaepe, 20 - 7390 Quaregnon, n� � Anderlecht le 21 mars 1982 - NN 820321/21525 Membre (PS)
LIGAS Salvatore, Agent d'Administration, domicili� rue Jules Guesde, 20 7390 Quaregnon, n� � Wasmes le 25 septembre 1959 NN 590925/12539 -- Membre (V.R,A.I.)
Dl MARCO Maria Anna, domicili� rue de l'Espinette, 41 - 7390 Quaregnon, n� � Assoro le 27 avril 1967 - NN 670427/44286 - Membre (ECOLO)
PANUNZIO Laura, D�l�gu�e Commerciale, domicili� place Brouez ,3 - 7390 Quaregnon, n� � Boussu le 8 janvier 1988 - NN 880108/22433 - Membre (CITOYEN)
2�) Publication de l'Assembl�e G�nn�raie modifi�s en date du 5 novembre 2013.
Assembl�e G�n�rale
Les soussign�s
FOURNEAU Pierre, Retrait�, domicili� rue � Charrettes, 61 - 7390 Quaregnon, n� � Boussu le 5 f�vrier 1952 - NN 5202051165/15 Pr�sident (PS)
HISMANS Blaise, Enseignant, Echevin, domicili� rue Joseph Wauters, 124 - 7390 Quaregnon, n� � Mons le 27 f�vrier 1963 - NN 630227/13108 - 1er Vice-Pr�sident (PS)
COSTA Lucie, Enseignante, Conseill�re Communale, domicili�e rue C�sar Depaepe, 10 -- 7390 Quaregnon, n�e � Boussu le 28 f�vrier 1980 - NN 800228/20072 - 2�me Vice-Pr�sidente (PS)
MILLITARI Elena, Huissier de Justice, domicili�e rue Adeison Castiaux, 226 - 7390 Quaregnon, n�e � Boussu le 19 mai 1980 - NN 800519/16807 - Secr�taire
ROLAND Jean-Pierre, Retrait�, domicili� Place de la Charte, 10/5 - 7390 Quaregnon, n� � Quaregnon le 14 janvier 1942 - NN 420114/08197 Tr�sorier
BONJEAN V�ronique, Echevine, domicili�e rue de la Mariette, 84 -- 7390 Quaregnon, n�e � Jemappes le 16 octobre 1959 - NN 591016/12624 - Membre (PS)
JENART Damien, Ind�pendant, Echevin, domicili� rue C�sar Depaepe, 20 - 7390 Quaregnon, n� � Anderlecht le 21 mars 1982 - NN 820321121525 Membre (PS)
LIGAS Salvatore, Agent d'Administration, domicili� rue Jules Guesde, 20 -- 7390 Quaregnon, n� � Wasmes le 25 septembre 1959 NN 590925/12539 Membre (V.RA,I.)
Di MARCO Maria Anna, domicili� rue de l'Espinette, 41 -7390 Quaregnon, n� � Assoro le 27 avril 1967 - NN 670427/44286 - Membre (ECOLO)
PANUNZIO Laura, D�l�gu�e Commerciale, domicili� place Brouez ,3 - 7390 Quaregnon, n� � Boussu le 8 janvier 1988 - NN 880108/22433 - Membre (CITOYEN)
CHAMELOT Jacques, Employ�, domicili� rue Blanqui, 110 7390 Quaregnon, n� � Baudour le 20 f�vrier 1954 - NN 540220/14317 - Membre & V�rificateur aux Comptes
JURA S�bastien, Agent d' Administration, domicili� Chasse des Bonniers, 36 - 7390 Quaregnon, n� � Saint-Ghislain le 30 juillet 1979 - NN 790730117749 - Membre & V�rificateur aux Comptes
KLAMKA Dominique, Agent d'Administration, domicili� rue de la Grosse Cotte, 185 - 7390 Quaregnon, n� � Mons le 27 janvier 1968 - NN 680127/15186 Membre & Gestionnaire
M00 2.2
Volet B - Suite
Article 5: ----
L'association aura pour conclure une convention avec l'Administration communale o� est install� son si�ge social dans la perspective de l'organisation d'activit�s ou de manifestations ponctuelles dans des conditions implicitement sp�cifi�es et sous tutelle de ladite Administration communale.
Eu �gard aux nouvelles dispositions �dict�es par le Code de la D�mocratie Locale et de la D�centralisation, elle pourra de m�me conclure un contrat de gestion avec ladite Administration communale.
Un article du dit contrat de gestion le sp�cifie implicitement :
� Le Conseil communal nomme les repr�sentants de la commune � l'Assembl�e g�n�rale et propose des candidats au Conseil d'Administration. li peut retirer ces mandats.
L'Assembl�e g�n�rale de l'asbl doit d�signer, pour ce qui concerne les mandats r�serv�s � la commune, ses dministrateurs parmi les repr�sentants de la Commune propos�s par le Conseil communal. Les administrateurs repr�sentant la commune sont de sexe diff�rent.
La repr�sentation proportionnelle des tendances id�ologiques et philosophiques doit �tre respect�e dans la composition des organes de gestion de l'association. Ainsi, les d�l�gu�s � l'Assembl�e g�n�rale sont d�sign�s � la proportionnelle du Conseil communal conform�ment aux articles 167 et 168 du Code �lectoral, De m�me, les administrateurs repr�sentant la Commune sont d�sign�s � la proportionnelle du conseil communal conform�ment auxdits articles du Code �lectoral, sans prise en compte du ou
dudit (desdits) groupe(s) politique(s) qui ne respecteraient pas les principes d�mocratiques �nonc�s, notamment par la convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libert�s fondamentales, par la loi du 30 juillet 1981 tendant � r�primer certains actes inspir�s par le racisme et la x�nophobie et par la loi du 23 mars 1995 tendant � r�primer la n�gation, la minimisation, la justification ou l'approbation du g�nocide commis par te r�gime national socialiste pendant la seconde guerre mondiale.
Le ou les groupes politiques qui, par application de la repr�sentation proportionnelle, n'obtiendrai(en)t pas au moins un repr�sentant au sein du Conseil d'administration aurai(en)t droit � un si�ge. En ce cas, la majorit� dans son ensemble re�oit un nombre de si�ges �quivalant au moins au nombre de si�ges surnum�raires accord�s aux groupes politiques ne faisant pas partie du pacte de majorit�
Tous les mandats dans les diff�rents organes de l'asbl prendront imm�diatement fin apr�s la premi�re Assembl�e g�n�rale qui suivra le renouvellement des conseils communaux�.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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Moniteur
belge