QUAREGNON-FESTYSPORTS

Association sans but lucratif


Dénomination : QUAREGNON-FESTYSPORTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 457.636.496

Publication

21/11/2013
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11- ! Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS REGISTRE DES PERSONNES MORALES

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N° d'entreprise : 457.636.496

Dénomination

(en entier) : A.S.B.L. "QUAREGNON FESTYSPORTS"

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L,

Siège : Grand Place, 1 - 7390 QUAREGNON

Objet de l'acte

1°) Publication du Conseil d'Administration modifiés en date du 5 novembre 2013.

2°) Membres de l'Assemblée Génnérate modifiés en date du 5 novembre 2013.

3°) Modification statutaire en date du 5 novembre 2013.

1°) Publication du Conseil d'Administration modifiés en date du 5 novembre 2013. Sont démissionnaires:

- LEPINE Jean-Pierre, Employé, Echevin, domicilié rue de Flénu, 24 - 7390 Quaregnon, né à Baudour le 28 juin 1959 - NN 590628/12129 - Président

- WAUQUIEZ Guy, Retraité, Echevin, domicilié allée Mayeur Bonjean, 1 - 7390 Quaregnon, né à Quaregnon le 26 juin 1944 - NN 440626112363 - Vice-Président

- LOISON Robin , Chef de Bureau Administratif, domicilié rue de la Mariette, 180 - 7390 Quaregnon, né à Jemappes le 28 mai 1958 - NN 580528110913 - Secrétaire

- LECOMTE Jean-Christophe, Comptable, domicilié rue Mouzin, 46 - 7390 Quaregnon, né à Baudour le 13 mai 1966 - NN 660513/ 13127 - Trésor

Le nouveau Conseil d'administration se compose de

FOURNEAU Pierre, Retraité, domicilié rue à Charrettes, 61 - 7390 Quaregnon, né à Boussu le 5 février 1952 - NN 520205/165/15  Président (PS)

HISMANS Biaise, Enseignant, Echevin, domicilié rue Joseph Wauters, 124 - 7390 Quaregnon, né à Mons le 27 février 1963- NN 630227/13108 - 1er Vice-Président (PS)

COSTA Lucie, Enseignante, Conseillère Communale, domiciliée rue César Depaepe, 10  7390 Quaregnon, née à Boussu le 28 février 1980 - NN 800228/20 072 - 2ème Vice-Présidente (PS)

MILITARI Elena, Huissier de Justice, domiciliée rue Adelson Castiaux, 226 - 7390 Quaregnon, née à Boussu le 19 mai 1980 - NN 800519/16847 - Secrétaire

ROLAND Jean-Pierre, Retraité, domicilié Place de ia Charte, 10/5 - 7390 Quaregnon, né à Quaregnon le 14 jan vier 1942 - NN 420114/08197 -- Trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Cette gestion comprend notamment

" l'arrêt, et le respect d'un règlement d'ordre intérieur ;

" l'établissement de l'horaire d'occupation par les divers utilisateurs ;

" la détermination des règles et tarifs de location, en concertation avec le Collège communal ;

" le calcul des occupations ;

" l'organisation d'activités ou de stages dans les différentes installations sportives ;

" la gestion et l'organisation du site du départ de ia course cycliste « Le Samyn » ;

" la gestion des cafeterias, en ce compris les commandes, la gestion des stocks, les contrôles d'inventaires et leurs encodages, la facturation hebdomadaire aux clubs, le paiement des factures d'achats, le ccntrôle des paiements des utilisateurs

b) La conception, l'organisation, et la réalisation d'événements festifs communaux :

L'ASBL « Quaregnon Festysports » s'attachera, en tant qu'organisateur, à mettre en oeuvre tous les moyens dont elle dispose pour garantir à l'Administration Communale de Quaregnon

" Un cortège carnavalesque de qualité le dimanche de Pâques, ainsi qu'un feu d'artifices le mardi de Pâques après le « brûlage des bosses des Gilles » ;

" Des festivités de la Ducasse de Wasmuël du 4ème Week-end de septembre, avec une cavalcade le samedi, et le un feu d'artifices après le cortège « Malbrough » du mercredi soir ;

" L'organisation le 3ème samedi du mois de septembre, de la brocante des Six chemins « Rock & Brol à Six Chemins » ;

" Le marché de Noël qui se déroulera à la salle Edgard Hismans ;

" Et toutes autres manifestations à venir.

c) Le développement et ta défense du patrimoine environnemental et touristique Les marchés natures et découvertes des terrils et la promotion du patrimoine naturel;

d) Les relations avec nos villes jumelées ainsi que la promotion de leurs produits : Jumelée officiellement avec

" Condé sur l'Escaut (France)

" Ay  Champagne (France)

" Assoro (Sicile)

Liens d'amitiés avec :

" Besigheim (Allemagne  Jumelée avec Ay- Champagne)

" Bàtaszék (Hongrie  Jumelée avec Besigheim)

" Newton-Habbot (Grande-Bretagne  Jumelée avec Besigheim)

Organisation des jeux intervilles

Accueil et accompagnement de délégations

Via le Champ Pagnon, vente des produits des villes jumelées en ce compris le miel de l'Hôtel de ville

e) La création et la publication du bulletin d'informations communales « Le Journal de Quaregnon» : Gestion complète du journal de Quaregnon

L'asbl s'engage à remplir ces missions telles qu'elles lui sont confiées et définies par la Commune et à mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires pour y parvenir.

L I 4 MOD 2.2

ANCIAUX Ingrid, Agent d'Administration, domicilié rue Dr Gilbert Descamps, 15  7080 Eugies, née à Baudour le 19 janvier 1974 -- NN 740119/00294 -- Membre

CANTINEAUX Xavier, Agent d'Administration, domicilié rue nouvelle, 4  6060 Charleroi, né à Frameries le 28 janvier 1976 - NN 760128/12952 - Membre

CAPRON Michel, Retraité, domicilié rue de Quaregnon, 173 7012 Flénu, né à Jemappes le 18 août 1957 - NN 570818/13593 - Membre

DECOT Gérard, Ouvrier, domicilié rue de la Liberté, 38 - 7390 Quaregnon, né à Jemappes le 23 novembre 1970 - NN 701123101764 - Membre

DELHAYE Gilbert, Agent d'Administration, domicilié rue du Marché, 28  7390 Quaregnon, né à Baudour le 18 juillet 1958  NN 580718/13906  Membre

DI SALVIA Morgan, Employé, domicilié Chaussée de St Job, 88  1180 Uccle, né à Monaco le 26 septembre 1981 - NN 810926/25748 - Membre

DUBOIS Philippe, Agent technique, domicilié rue Jean Jaurès 189 - 7390 Quaregnon, né à Quaregnon le 4 juillet 1963 - NN 630704/12560 - Membre

FOURNEAU Michel, Chef de Bureau Administratif, domicilié rue des Postes, 65 - 7331 Baudour, né à Boussu le 15 août 1953 - NN 530815/ 13995  Membre

KOHARI Agnès, Agent d'Administration, domicilée rue de la Carbo, 29  7333 Tertre, né à Hajdùb5szerrmény (Hongrie) le 11 mars 1967  NN 670311/45462 - Membre

LHEUREUX Freddy, Retraité, domicilié rue des Templiers, 75 - 7080 Frameries, né à Frameries le 7 mai 1946 - NN 460507/02587 - Membre

MALENGREAU Michel, Agent d'Administration, domicilié rue Defuisseaux, 74-7390 Quaregnon, né à Frameries le 19 décembre 1955  NN 551219/13153  Membre

MATTON Mélisse, Agent d'Administration, domiciliée rue du Marché, 6 - 7390 Quaregnon, née à Boussu le 12 juin 1988 - NN 880612/20663 - Membre

MASY Didier, Vitrier-Chef de Chantier, domicilié rue Adelson Castiaux, 126 - 7390 Quaregnon, né à Bruxelles le 19 août 1965 - NN 650819/37390 - Membre

ROLAND Sylvain, Ouvrier communal, domicilié clos de la Princesse, 11 - 7331 Baudour, né à Frameries le 17 janvier 1973 - NN 730117128170  Membre

URBAIN Jean-Marc, Ouvrier-logistique, domicilié rue de la Chapelle, 80 - 7390 Quaregnon, né à Jemappes le 10 juillet 1968 - NN 680710/11988 - Membre

3°) Modification statutaire en date du 5 novembre 2013.

Titre Il - BUT

Article 4 : L'association a pour but :

a) La gestion des infrastructures suivantes :

" Salle Edgard Hismans : Salle de Sports, Salle de l'Etage et la cafeteria

" Hall Polyvalent de Wasmuël : Salle de Sports et la cafeteria

" Espace Léon Delvallée Salle de Sports, Salle des Fêtes et la cafeteria

" Stade Communal : Terrain A et C (rue Brenez) et Terrain B (rue de la Chapelle)

" La Piscine Communale

" Salle de Gymnastique de l'Ecole Communale rue Louis De Brouckère.

" Salle de Gymnastique de l'Ecole Communale rue de l'Enseignement à Wasmuël.

" Salle de Gymnastique de l'Ecole Communale rue Jules Destrée.

" Q-Bike

" Tennis et cafeteria

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

BONJEAN Véronique, Echevine, domiciliée rue de la Mariette, 84  7390 Quaregnon, née à Jemappes le 16 octobre 1959 - NN 591016/12624 - Membre (PS)

JENART Damien, Indépendant, Echevin, domicilié rue César Depaepe, 20 - 7390 Quaregnon, né à Anderlecht le 21 mars 1982 - NN 820321/21525  Membre (PS)

LIGAS Salvatore, Agent d'Administration, domicilié rue Jules Guesde, 20  7390 Quaregnon, né à Wasmes le 25 septembre 1959  NN 590925/12539 -- Membre (V.R,A.I.)

Dl MARCO Maria Anna, domicilié rue de l'Espinette, 41 - 7390 Quaregnon, né à Assoro le 27 avril 1967 - NN 670427/44286 - Membre (ECOLO)

PANUNZIO Laura, Déléguée Commerciale, domicilié place Brouez ,3 - 7390 Quaregnon, né à Boussu le 8 janvier 1988 - NN 880108/22433 - Membre (CITOYEN)

2°) Publication de l'Assemblée Génnéraie modifiés en date du 5 novembre 2013.

Assemblée Générale

Les soussignés

FOURNEAU Pierre, Retraité, domicilié rue à Charrettes, 61 - 7390 Quaregnon, né à Boussu le 5 février 1952 - NN 5202051165/15  Président (PS)

HISMANS Blaise, Enseignant, Echevin, domicilié rue Joseph Wauters, 124 - 7390 Quaregnon, né à Mons le 27 février 1963 - NN 630227/13108 - 1er Vice-Président (PS)

COSTA Lucie, Enseignante, Conseillère Communale, domiciliée rue César Depaepe, 10 -- 7390 Quaregnon, née à Boussu le 28 février 1980 - NN 800228/20072 - 2ème Vice-Présidente (PS)

MILLITARI Elena, Huissier de Justice, domiciliée rue Adeison Castiaux, 226 - 7390 Quaregnon, née à Boussu le 19 mai 1980 - NN 800519/16807 - Secrétaire

ROLAND Jean-Pierre, Retraité, domicilié Place de la Charte, 10/5 - 7390 Quaregnon, né à Quaregnon le 14 janvier 1942 - NN 420114/08197  Trésorier

BONJEAN Véronique, Echevine, domiciliée rue de la Mariette, 84 -- 7390 Quaregnon, née à Jemappes le 16 octobre 1959 - NN 591016/12624 - Membre (PS)

JENART Damien, Indépendant, Echevin, domicilié rue César Depaepe, 20 - 7390 Quaregnon, né à Anderlecht le 21 mars 1982 - NN 820321121525  Membre (PS)

LIGAS Salvatore, Agent d'Administration, domicilié rue Jules Guesde, 20 -- 7390 Quaregnon, né à Wasmes le 25 septembre 1959  NN 590925/12539  Membre (V.RA,I.)

Di MARCO Maria Anna, domicilié rue de l'Espinette, 41 -7390 Quaregnon, né à Assoro le 27 avril 1967 - NN 670427/44286 - Membre (ECOLO)

PANUNZIO Laura, Déléguée Commerciale, domicilié place Brouez ,3 - 7390 Quaregnon, né à Boussu le 8 janvier 1988 - NN 880108/22433 - Membre (CITOYEN)

CHAMELOT Jacques, Employé, domicilié rue Blanqui, 110  7390 Quaregnon, né à Baudour le 20 février 1954 - NN 540220/14317 - Membre & Vérificateur aux Comptes

JURA Sébastien, Agent d' Administration, domicilié Chasse des Bonniers, 36 - 7390 Quaregnon, né à Saint-Ghislain le 30 juillet 1979 - NN 790730117749 - Membre & Vérificateur aux Comptes

KLAMKA Dominique, Agent d'Administration, domicilié rue de la Grosse Cotte, 185 - 7390 Quaregnon, né à Mons le 27 janvier 1968 - NN 680127/15186  Membre & Gestionnaire

M00 2.2

Volet B - Suite

Article 5: ----

L'association aura pour conclure une convention avec l'Administration communale où est installé son siège social dans la perspective de l'organisation d'activités ou de manifestations ponctuelles dans des conditions implicitement spécifiées et sous tutelle de ladite Administration communale.

Eu égard aux nouvelles dispositions édictées par le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, elle pourra de même conclure un contrat de gestion avec ladite Administration communale.

Un article du dit contrat de gestion le spécifie implicitement :

« Le Conseil communal nomme les représentants de la commune à l'Assemblée générale et propose des candidats au Conseil d'Administration. li peut retirer ces mandats.

L'Assemblée générale de l'asbl doit désigner, pour ce qui concerne les mandats réservés à la commune, ses dministrateurs parmi les représentants de la Commune proposés par le Conseil communal. Les administrateurs représentant la commune sont de sexe différent.

La représentation proportionnelle des tendances idéologiques et philosophiques doit être respectée dans la composition des organes de gestion de l'association. Ainsi, les délégués à l'Assemblée générale sont désignés à la proportionnelle du Conseil communal conformément aux articles 167 et 168 du Code électoral, De même, les administrateurs représentant la Commune sont désignés à la proportionnelle du conseil communal conformément auxdits articles du Code électoral, sans prise en compte du ou

dudit (desdits) groupe(s) politique(s) qui ne respecteraient pas les principes démocratiques énoncés, notamment par la convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales, par la loi du 30 juillet 1981 tendant à réprimer certains actes inspirés par le racisme et la xénophobie et par la loi du 23 mars 1995 tendant à réprimer la négation, la minimisation, la justification ou l'approbation du génocide commis par te régime national socialiste pendant la seconde guerre mondiale.

Le ou les groupes politiques qui, par application de la représentation proportionnelle, n'obtiendrai(en)t pas au moins un représentant au sein du Conseil d'administration aurai(en)t droit à un siège. En ce cas, la majorité dans son ensemble reçoit un nombre de sièges équivalant au moins au nombre de sièges surnuméraires accordés aux groupes politiques ne faisant pas partie du pacte de majorité

Tous les mandats dans les différents organes de l'asbl prendront immédiatement fin après la première Assemblée générale qui suivra le renouvellement des conseils communaux».

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
QUAREGNON-FESTYSPORTS

Adresse
GRAND PLACE 1 7390 QUAREGNON

Code postal : 7390
Localité : QUAREGNON
Commune : QUAREGNON
Province : Hainaut
Région : Région wallonne