QUIDAMUS

Dénomination : QUIDAMUS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 534.838.501

Publication

11/06/2013

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MOIi@Q D Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

�POS� AU GREFFE LE

31 -05- 2013

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DE TOURNA1

E Plloi Marie Greffier assu !

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Jur'ci=sit-se Association sans but lucratif

1 Rue L�on Lespagnard 7864 Deux-Acren

Constitution

Les personnes soussign�es

- Beirens Isabelle, domicili�e 26 rue du Progr�s, B

Bruxelles, le 25 mars 1973 ; 7860 Lessines, n�e �

B 7860 Lessines, n�e �

- Vanbl�ricq Laurie-Anne, domicili� 1B rue de la fabrique,

Ath, le 29 mars 1982 ;

- Vanbl�ricq Anne-Sophie, domicili�e 32 Porte d'Ogy, B 7860 Lessines, n�e � Ath,

le 25 octobre 1978 ;

7864 Deux-Acren, n� �

- Biron Paul-Emmanuel, domicili� 10 Rue Culant, B

Messancy le 23 d�cembre 1981 ;

7860 Lessines, n�e �

- Ghislain Cindy, domicili�e 47 Rue Oscar Paquay, B

.Lessines, le 28 mars 1981 ;

d�clarent constituer entre elles une association dont elles arr�tent les statuts comme suit :

D�nomination, si�ge social, dur�e, but

Article ler ' L'association est d�nomm�e � QUIDAMUS �, Il est toujours suivi ou pr�c�d� du signe � ASBL �.

Article 2 : Le si�ge social est �tabli � 7864 Deux-Acren, Rue L�on Lespagnard 1, dans l'arrondissement judiciaire de Tournai. Il pourra �tre transf�r� sur d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 3 : L'association a pour but de maintenir et cr�er du lien social, en suscitant une citoyennet� active et responsable ; en favorisant le partage de connaissances ; en promouvant une logique de coop�ration ; et/ou en favorisant le respect de l'environnement, de l'autre et de soi-m�me.

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MO�2.2

Elle poursuit la r�alisation de ce but par tous les moyens et notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, par l'organisation d'activit�s artistiques, culturelles et socio-culturelles � destination d'enfants de tous �ges, adultes et/ou personnes �g�es (ateliers, stages, spectacles, etc.), l'organisation d'�v�nements (conf�rences, anniversaires, happening), la mise en place d'initiatives citoyennes et la promotion de ces activit�s. Elle peut organiser des manifestations de nature � d�velopper son objet social.

Elle peut notamment acqu�rir, dans le cadre de la r�alisation de son objet, toutes propri�t�s et droits mat�riels, louer, donner � louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activit� justifi�e dans le cadre de sa mission.

D'une fa�on g�n�rale, l'association peut accomplir ou participer � tout acte qui favorise directement ou indirectement son but (en ce compris des actes commerciaux ou r�put�s comme tels). A cette fin, elle peut �galement pr�ter son concours et s'int�resser � toute activite similaire.

Article 4 : L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e et peut, en tout temps, �tre dissoute.

Membres

Article 5 : Le nombre de membres de l'association n'est pas limit�. Son minimum est fix� � quatre.

Article 6 : Toute personne peut poser sa candidature pour devenir membre en adressant un simple courrier ou courriel au si�ge de l'association. Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es par l'Assembl�e G�n�rale.

Article 7 : Les membres sont libres de d�missionner en adressant une lettre de d�mission au si�ge de l'association.

Article 8 : L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale des membres, � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 9 : Le membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que les h�ritiers et ayants droit du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni inventaire ni comptes ni apposition de scell�s ni le remboursement des cotisations vers�es.

Article 10 : L'Assembl�e G�n�rale peut fixer le montant d'une cotisation pour les membres. Cette cotisation ne peut depasser 100 euros par an.

Article 11 Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale, du Conseil d'Administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur demande faite par simple courrier ou courriel au si�ge de l'association proposant une date de consultation valid�e par le-la Pr�sidente par retour de courrier ou courriel.

Assembl�e G�n�rale

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+Joies ES Moo 2.2

Article 12 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Articlel3 : L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle

poss�de les pouvoirs qui lui sont conf�r�s par la loi et les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

les modifications aux statuts

- la nomination et la r�vocation des administrateurs

- l'approbation des budgets et des comptes

- la dissolution de l'association

- la nomination et la r�vocation des commissaires et/ou des v�rificateurs aux

comptes et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est

attribu�e

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ou v�rificateurs

- les exclusions de membres

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

- l'admission de nouveaux membres (voir article 6)

Article 14 : L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'int�r�t de l'association le requiert. il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale par an, au cours du premier semestre.

Lors de l'assembl�e annuelle, le conseil d'administration pr�sente un rapport financier et moral de l'exercice �coul� et le soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 15 : L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par simple courrier ou courriel adress� � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e et sign� par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Article 16 : Le conseil d'administration est oblig� de r�unir une assembl�e, lorsqu'au moins la moiti� des membres en fait la demande, Toute proposition sign�e par au moins un cinqui�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 17 : Tous les membres ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix, Chaque membre peut se faire repr�senter par un autre. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Article 18 : L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou en son absence par le plus �g� des membres pr�sents.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de celui qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 19 : Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident, ou � d�faut, par un autre

administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres re�oivent des extraits de ces proc�s-verbaux par courriel.

Toute modification aux statuts doit �tre transmise dans le mois de sa date, pour publication, au greffe du Tribunal de Commerce. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

Conseil d'Administration

Moo 2.2

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Article 20 : L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de minimum trois personnes, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans, renouvelable et en tout temps r�vocables par elle.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par le conseil d'administration, sous r�serve d'approbation lors de la prochaine assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de I'ex�cution de leur mandat.

Article 21 : Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour g�rer l'association. Il a dans sa comp�tence tous les pouvoirs qui ne sont pas r�serv�s par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Il est notamment charg� :

- de la tenue des comptes de l'association; il arr�tera le bilan annuel qui sera soumis pour approbation � l'Assembl�e G�n�rale annuelle ;

- de d�signer le cas �ch�ant le(s) membre(s) charg�(s) de la gestion journali�re de l'association et de Ie(s) r�voquer (� la majorit� des deux tiers des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s) ;

- de fixer les r�mun�rations �ventuelles du personnel employ� par l'association ;

- d'apporter conseils et avis pour ia gestion journali�re de l'association et la poursuite du but de l'association.

Article 22 : Les administrateurs sont libres de se retirer du Conseil d'Administration en adressant une lettre de d�mission au si�ge de l'association. Le membre d�missionnaire assumera toutefois les engagements pris par le Conseil d'Administration jusqu'� ce que l'Assembl�e G�n�rale lui ait octroy� d�charge. Les administrateurs peuvent �tre r�voqu�s du Conseil d'Administration. La r�vocation d'un administrateur du Conseil d'Administration ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale des membres � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 23 : Le conseil d'administration peut choisir parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Article 24 : Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs par simple courrier ou courriel envoy� au moins huit jours avant la date fix�e.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Les d�cisions sont consign�es dans le registre des proc�s-verbaux.

Article 25 : Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il peut �galement conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � des mandataires de son choix.

Article 26 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

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Article 27 : L'exercice social commence le 1" janvier et se termine le 31 d�cembre. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle du premier semestre.

Article 28 : En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e G�n�rale qui l'aura prononc�e nommera le ou les liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs. Le patrimoine de l'association sera affect� � une association poursuivant des buts proches de ceux de � QUIDAMUS �, tels que d�finis dans l'article 3 des pr�sents statuts.

Article 29 : Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gi par la loi du 2 mai 2002 modifiant la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but

lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2013 - Annexes du Moniteur belge Au 2 mai 2013, le conseil d'administration est compos� de :

Madame Vanbl�ricq Anne-Sophie (Pr�sidente)

Monsieur Biron Paul-Emmanuel (Secr�taire)

Madame Ghislain Cindy (tr�sori�re)

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Coordonnées
QUIDAMUS

Adresse
RUE LEON LESPAGNARD 1 7864 DEUX-ACREN

Code postal : 7864
Localité : Deux-Acren
Commune : LESSINES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

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