13/08/2014
��MOD 2,2
-
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge
apr�s d�p�t de l'acte
N� d'entreprise: 840109.476
D�nomination
(en entier) : ASBL RALLY EVENT PARTNER
(en Cr�g�) : REP
Forme juridique : Association Sans But lucratif
$i�ge : rue des Hayes n� 25 � 6591 macon
Objet de l'acte : Proc�s Verbal Assembl�e g�n�rale du 3 avril 2014
Ordre du jour:
Pr�sences
Approbation du P.V. du 17 avril 2013
pr�sentation du bilan moral de l'ann�e 2013 et approbation
Pr�sentation et explication du compte de r�sultat et du bilan financier de l'exercice 2013 et approbation
D�mission Andr� krtiner du poste d'administrateur
Pr�sentation des nouveaux membres effectifs, et candidature de Ga�l Grandgagnage et Oliver Ferri�re au
poste d'administrateur.
�lections
Montant des cotisations 2014 et approbation
Projets saison 2014
Divers.
Lieu rue Toffettes 29 � 5650 VValcourt.
Ouverture de l'assembl�e � 18h00
" Pr�sences :
Administrateurs: Mich�le Grandgagnage, Jean Marie Herman, Franz Nys,
Excus� :Marmignon Ary (procuration � Marmignon Pierre)
Membres effectifs: Baume Freddy. Excus�e : Jacqueline Oghen (procuration � Herman Jean Marie)
Candidats membre effectif : Ga�l Grandgagnage, Oliver Ferri�re
" Approbation du P.V. du 17 avril 2013
Le PV de l'assembl�e g�n�rale du 17 avril 2013est approuv� � l'unanimit�.
" Pr�sentation du � bilan moral � de l'ann�e 2013 et approbation
Le pr�sident pr�sente le bilan moral des 5 organisations de l'ann�e : Rallye et Balade Vall�es des Eaux Vives ; Historie Rally festival Roger Sauvelon ; Senzeilles Historie Rally Stage; Sprint Historie du Petit Soldat. Aucun probl�me majeur durant les 5 �v�nements.Le Bilan Moral 2013 est approuv� � l'unanimit�.
" Pr�sentation et explication du compte de r�sultat et du bilan financier de l'exercice 2013
La tr�sori�re pr�sente et explique les comptes et le bilan 2013.Pierre Marmignon reconnait �tre redevable
du montant de 1.039,76 E port� en caisse secr�tariat.
Les comptes de r�sultat et le bilan sont approuv�s � l'unanimit�.
L'assembl�e g�n�rale donne, � l'unanimit�, d�charge aux administrateurs pour l'exercice 2013.
-D�mission Andr� Kreiner du poste d'administrateur
Le 10/10/2013 Andr� Kr�ner a remis sa d�mission du poste d'administrateur de l'asbl, pour raison
personnelle. Sa d�mission est accept�e par l'AG � l'unanimit�.
" Nouveaux membres et candidats administrateurs
Deux nouveaux membres effectifs sont admis � l'unanimit�: Ga�l Grandgagnage et Oliver Ferri�re.
Ces deux membres pr�sentent leur candidature comme administrateur de l'asbL
Les candidatures d'administrateur de:
Ga�l Grandgagnage, n� 1e28-octobre 1982, et domicili� Ruelle des 4 bonnets 4 � 6500 Beaumont et
Olivier Ferri�re n� le 10 d�cembre 1962 et domicili� Place Communale 21 � 6250 Presles
sont accept�es � l'unanimit� par l'AG � l'unanimit�.
" Montant des cotisations 2014 et approbation
1..assernbl�e g�n�rale fixe � l'unanimit� les montants des cotisations 2014:.
111111111R111E111,1,II 11,111111111
R�serv�
au
Moniteur
belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/08/2014 - Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
Volet B - suite
Membre effectif 5,- Euros Membre adh�rant z 25,- Euros Membre sympathisant: minimum E-uros
" Projets saison 2014
5 �v�nements sont pr�vus en 2014: Historie Rally festival Roger Sauvelon ; Senzeilles Historie Rally Stage
; Sprint Historie du Petit Soldat ; Rallye Vall�es des Eaux Vives.
" Divers z Il n'y a pas de divers
L'ordre du jour �tant �puis� l'assembl�e est lev�e � 19h30
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/08/2014 - Annexes du Moniteur belge
R�serv�
au
Moniteur
belge
letlatilinneesstadacleetiieeppggiedcle &fiteeeter, MorreetiquUld�cleno " : etieiriBteummettlintitaqued�qweennedeoauddelogirsonntles a9enetpciveriedercippe�eatterr�sseoei8apieRiarldtitinrootr Mugahittetee�erelctIciestitiegs
AMetoesed NlairgPWRIllee
08/08/2013
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R�serv�
au
Moniteur
belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2013 - Annexes du Moniteur belge
Tribunal de commerce de Charleroi
ENTRE LE
3 0 MIL. 2013
Le Greefeffe
*131249 5*
MOD 2.2
arklfflE331
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
N� d'entreprise : 840.109.476
D�nomination
(en entier) : ASBL RALLY EVENT PARTNER
(en abr�g�) : REP
Forme juridique : Association Sans But lucratif
Si�ge : rue Abel Wart 219 � 7170 FAY LEZ MANAGE
Objet de l'acte : Proc�s Verbal Assembl�e g�n�rale du 17 avril 2013
Proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 17 avril 2013
Ordre du jour
Pr�sences
Approbation du P.V. du 24 f�vrier 2012
Pr�sentation du bilan moral de l'ann�e 2012 et approbation
Pr�sentation et explication du compte de r�sultat et du bilan financier de l'exercice 2012 et approbation
Pr�sentation des nouveaux membres effectifs �ventuels et candidature de Franz Nys au poste
d'administrateur - �lections
Montant des cotisations 2013 et approbation
Projets saison 2013
Divers.
Lieu : rue Toffette, 29 � 5650 Walcourt.
Ouverture de l'assembl�e � 16h00
'Pr�sences :Administrateurs ;
Pr�sents : Mich�le Grandgagnage, Herman Jean Marie; Andr� Krdner, Marmignon Pierre,
Excus� :Marmignon Ary (procuration � Marmignon Pierre ).
Membres adh�rents: Oghen Jacqueline, Franz Nys, Baume Freddy.
'Approbation du P.V, du 24 f�vrier 2012
Le PV de l'assembl�e g�n�rale du 24 f�vrier 2012 est approuv� � l'unanimit�
Pr�sentation du � bilan moral � de l'ann�e 2012 et approbation
Le pr�sident pr�sente le bilan moral des 4 organisations ; Rallye et Balade Vall�es des Eaux Vives ;
Senzeilles Historic Rally Stage ; Sprint Historic du Petit Soldat.
Aucun probl�me majeur durant les 4 �v�nements.Le Bilan Moral 2012 est approuv� � l'unanimit�
'Pr�sentation et explication du compte de r�sultat et du bilan financier de l'exercice 2012
La tr�sori�re pr�sente et explique les comptes et le bilan 2011 -2012.
Les comptes de r�sultat et le bilan sont approuv�s � l'unanimit�.
L'assembl�e g�n�rale donne, � l'unanimit�, d�charge aux administrateurs pour l'exercice 2011-2012.
'Nouveaux membres et candidats administrateurs
Il n'y a pas de nouveau membre pr�sent�.
La candidature d'administrateur de : - M. Nys Franz n� le 31/05/1947 � Charleroi et domicili�
� 7170 Fayt lez Manage, rue Abel Wart, 219est accept�es � l'unanimit� par l'AG.
'Montant des cotisations 2013 et approbationL'assembl�e g�n�rale fixe � l'unanimit� les montants des cotisations 2013 :
Membre effectif : 5,- Euros Membre adh�rant :25,- Euros Membre sympathisant : minimum 5,- Euros 'Projets saison 2013
5 �v�nements sont pr�vus en 2013: Rallye et Balade Vall�es des Eaux Vives ; Historic Rally festival Roger Sauvelon ; Senzeilles Historic Rally Stage ; Sprint Historic du Petit Soldat.
'Divers : Changement du si�ge social
A l'unanimit� l'AG fixe le si�ge social de l'asbl � ; 6591 MACON rue des Hayes n� 25
L'ordre du jour �tant �puis�s l'assembl�e est lev�e � 16h00
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
03/09/2012
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MQD 2.2
Tribunal de commerce de Charleroi ENTRE 11,11
2 3 AUG. 2012
Greffe
111
*12189669*
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes
ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
N� d'entreprise : 840.109.476
D�nomination
(en entier) : RALLY EVENT PARTNER
(en abr�g�) : R.E.P
Forme juridique : ASBL
Si�ge : rue albert Warts 219 � 7170 Fayts Lez Manage
Objet de l'acte : Proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 24 f�vrier 2012
Ordre du jour
Pr�sences - Nouveaux membres et candidats administrateurs �lections - Cotisations 2012 comptes
annuels - Projets 2012 - Divers.
Lieu : rue Toffette, 29 � 5650 Walcourt.
Ouverture de l'assembl�e � 13h00
" Pr�sences :
Membres fondateurs :Herman Jean Marie; Marmignon Pierre; Nys Franz;Marmignon Ary (excus�
procuration � Franz Nys).
Membres adh�rents: Grandgagnage Mich�le; Kr�ner Andr�; Thiem pont Monique; Oghen Jacqueline,Baume
Freddy.
" Nouveaux membres et candidats administrateurs
Les membres adh�rents pr�sents sont admis � l'unanimit� en tant que membres effectifs.
Les candidatures d'administrateur de :
Mich�le Grandgagnage n�e le 18/12/1951 et domicili�e rue des Hayes 7 � 6591 MACON
Andr� Krpner n� le 11/08/1956 et domicili� rue C�lestin Denis, 85 � 5660 PESCHE
sont accept�es � l'unanimit� par l'AG.
Les administrateurs fondateurs sont confirm�s dans leurs fonctions par l'assembl�e � l'unanimit�.
Suspension de s�ance � 13h15.
Reprise de la s�ance � 13h45
Le C.A. pr�sente la composition du conseil
Pr�sident 1 secr�taire : Pierre Marmignon
Tr�sorier : Mich�le Grandgagnage
Vice-pr�sidents : Jean Marie Herman & Andr� Kr�ner
Membre : Ary Marmignon
L'Assembl�e g�n�rale accepte � l'unanimit�, la composition du CA et confirment les mandants
d'administrateur de ses membres.
" comptes annuels
Conform�ment aux statuts de !'ASBL le premier exercice se terminera le 31-12-2012, il n'y a donc pas de
pr�sentation des comptes lors de cette assembl�e.
Cotisation :
L'assembl�e g�n�rale fixe � l'unanimit� les montants des cotisations 2012
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Membre adh�rant : 5,- Euros
Membre sympathisant: minimum 5,- Euros
" Projets 2012 : 4 organisations au nom de l'asbl sont pr�vues en 2012 : Rallye Vall�es des eaux Vives,
Balade Vall�es des Eaux Vives, Senzeilles Historic Rally Stage, Sprint Historique du Petit Soldat.
-Divers : Pas de divers.
L'ordre du jour �tant �puis�s l'assembl�e est lev�e � 16h00
Pierre marmignon Jean marie Herman
Pr�sident 1 secr�taire vice-pr�sident
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/09/2012 - Annexes du Moniteur belge
20/10/2011
��MOD 2.2
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
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N� d'entreprise : O O , � o
D�nomination
(en entier) : RALLY EVENT PARTNER
(en abr�g�) : R.E. P
Forme juridique : ASBL
Si�ge : rue albert Warts 219 � 7170 Fayts Lez Manage
Objet de l'acte : STATUTS constitution
STATUTS coordonn�s RALLY EVENT PARTNER asbl
Entre les soussign�s :
- M. Marmignon Pierre n� le 21/12/1949 � Charleroi et domicili� � 5650 Walcourt, rue de la Toffette,29
- M. Nys Franz n� le 31/05/1947 � Charleroi et domicili� � 7170 Fayt lez Manage, rue Abel Wart, 219
- M. Herman Jean Marie 19/02/1951 � Chatelet et domicili� � 6440 Froidchapelle, rue Champ Colin, 106
- M. Marmignon Ary n� le 02/09/1983 � Charleroi et domicili� � 5630 Senzeille, rue du Pont Rouge, 58
Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin
mille neuf cent vingt et un, il a �t� convenu ce qui suit :
TITRE I : D�NOMINATION SI�GE
Art. 1 L'association est d�nomm�e : RALLY EVENT PARTNER asbl.
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent.
la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie des mots �association sans but lucratif� ou du sigle �
ASBL �.
Art. 2 Son si�ge social est �tabli � 7170 Fayt lez Manage rue Abel Wart 219, dans l'arrondissement judi
ciaire de Charleroi. II peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale selon les proc�dures de modifi
cation des statuts dans tout autre lieu situ� sur le territoire de la Communaut� fran�aise Wallonie-Bruxelles.
Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai aux annexes du Moniteur Belge.
TITRE Il : OBJET BUT
Art 3 L'association a pour but : la promotion du sport en g�n�ral et du sport moteur en particulier.
Art. 4 L'association a pour objet :
- l'organisation d'activit�s li�es � la pratique du sport moteur, (cours, comp�tition, formation, exposition, ...)
- la cr�ation et la mise � disposition de services destin�s aux personnes et aux associations et qui favorisent
la r�alisation des m�me objectifs de promotion du sport moteur.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son sujet ;
Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.
TITRE III : MEMBRES
Section 1 : Admission
Art 5 L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres sympathi-
sants. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.
- Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits qui leur sont attribu�s par la loi ou les
pr�sents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association.
Les membres effectifs paient une cotisation annuelle.
Art 6 Sont membres effectifs :
1. les soussign�s du au pr�sent acte ;
2.tout membres adh�rent qui, pr�sente par deux membres effectifs au moins (ou par le Conseil
d'administration) est admis par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale r�unissant 2/3 des voix pr�sentes ou
repr�sent�es.
Art 7 Sont membres adh�rents : .
les personnes ou les associations qui ne sont pas membres effectifs, mais qui sollicitent la qualit� de
membre afin de b�n�ficier des activit�s et des services de l'association.
- Les membres adh�rents n'ont que les droits et obligations qui sont attribu�s par la loi ou les pr�sents
statuts. Dont notamment, le droit de b�n�ficier des services que l'association offre � ses membres et l'obligation
de respecter les statuts et r�glements de l'association. Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle.. .
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2011- Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2011- Annexes du Moniteur belge MOD 2.2
Art 8 Membres sympathisants :
- Les membres sympathisants ont les m�mes obligations que les membres adh�rents et b�n�ficient des m�mes services que ceux offerts par l'association aux membres adh�rents � l'exception de ceux li�s aux conditions d'obtention de licences comp�titeurs de l'ASAF. Les membres sympathisants paient une cotisation annuelle. L'adh�sion en tant que membre sympathisant est valable jusqu'au 31 d�cembre de l'ann�e et doit �tre renouvel�e chaque ann�e.
Section 2 : d�mission, exclusion, suspension
Art 9 Les membres effectifs, adh�rents et sympathisants sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.
Est en outre r�put� d�missionnaire, le membre effectif, adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste.
Le membre peut �tre propos� � l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque ce membre s'est rendu coupable d'une infraction aux statuts ou aux r�glements d'ordre int�rieur ou encore lorsqu'il a adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance. L'exclusion d'un membre est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale statuant au scrutin secret et � la majorit� absolue des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.
En attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale concernant l'exclusion d'un membre, le conseil d'administration peut suspendre ce membre. La suspension d'un membre peut �tre prononc�e par le conseil d'administration � la majorit� des 2/3 des voix des administrateurs pr�sents et pour autant que les deux tiers au moins des administrateurs soient pr�sents.
Le membre dont la suspension est envisag�e sera entendu par le conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, le membre effectif pourra se faire assister par le conseil de son choix.
Durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le conseil d'administration, les droits du membre sont suspendus.
le membre propos� � l'exclusion est invit� � faire valoir ses explications devant l'assembl�e g�n�rale avant que celle-ci ne statue, ce dernier pourra, s'il le d�sire, �tre assist� d'un Conseil. La sanction d'exclusion prise � l'�gard d'un membre lui est notifi�e par recommand�. La sanction est d�ment motiv�e.
Art 10 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que ses h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social, ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.
Art 11 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'art. 10 de la loi de 1921. Art 12 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.
TITRE IV : COTISATION
Art 13 Les membres (effectifs, adh�rents et sympathisants) paient une cotisation annuelle qui peut �tre diff�rente en fonction des cat�gories de membres. Le montant de ces cotisations est fix� chaque ann�e par l'assembl�e g�n�rale.
TITRE V : ASSEMBL�E G�N�RALE
Art 14 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.
Art 15 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�-sents statuts.
Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :
1 les modifications aux statuts ;
2 la nomination et la r�vocation des administrateurs ;
3 le cas �ch�ant, la nomination des commissaires ;
4 l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas �ch�ant aux administrateurs ;
5 la dissolution volontaire de l'association ;
6 les exclusions de membres ;
7 la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.
Art 16 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du premier semes-tre qui suit la fin de l'exercice social. L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.
Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.
Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s.
Art 17 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par courriel adress� au moins huit jours avant l'assembl�e. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secr�taire ou le Pr�sident.
L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.
Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn� � l'ordre du jour.
Art 18 Chaque membres effectifs" dispose d'une voix, il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.
Art 19 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur le plus �g� (ou � d�faut par un vice-pr�sident).
MOD 2.2
Art 20 L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.
En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rantes.
Art 21 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Les tiers ont la possibilit� de consulter les proc�s-verbaux. Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extrait aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies, il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs.
TITRE VI : ADMINISTRATION
Art 22 L'association est g�r�e par un conseil d'administration. Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins (mais un nombre inf�rieur au nombre de membres), nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de 5 ans, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.
Tout administrateur est libre de d�missionner de ce mandat en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration. La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.
Art 23 En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.
Art 24 Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un ou plusieurs vice-pr�sidents, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident le plus �g� ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.
Art 25 Le conseil se r�unit. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois tous les trois mois sur convocation du pr�sident et/ou secr�taire et chaque fois qu'il est convoqu� par son pr�sident ou sur demande
e du tiers des administrateurs.
La pr�sence de la moiti� au moins des membres du conseil d'administration est n�cessaire pour la validation des d�lib�rations. Celles-ci sont prises � la majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s. Quand il y a parit� de voix, celle du r�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.
e Chaque membre ne dispose que d'une seule voix. Tout membre emp�ch� peut se faire repr�senter par un
b autre membre du conseil, mais chaque membre pr�sent ne peut d�tenir plus d'une procuration.
Selon les besoins et � titre consultatif, le pr�sident ou le conseil peut convoquer aux r�unions toute personne �trang�re au conseil ou � l'association dont la pr�sence lui para�trait utile ou opportune pour l'�clairer sur des mati�res pour lesquelles sa comp�tence est reconnue.
II est tenu un proc�s-verbal des s�ances. Le proc�s-verbal est r�dig� par le secr�taire ou son repr�sentant et doit �tre approuv� � la r�union suivante et sign� par le pr�sident et le secr�taire. Des extraits peuvent en �tre d�livr�s par celui-ci � toute personne justifiant d'un int�r�t l�gitime.
N Art 26 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de
� l'association. Tous les pouvoirs, qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale, sont de la comp�tence du conseil d'administration.
N Art 27 Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement
Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'art 26 novies de la loi.
Art 28 -- Tout administrateur seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n'aura
,st pas � justifier de ses fonctions vis-�-vis des tiers. L'association est en outre repr�sent�e par toute autre per-
sonne agissant dans les limites des pouvoir d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil
d1D d'administration. Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es �
repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'art 26 novies de la loi.
el Art 29 les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes
:r.73 habili-t�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leur fonctions, aucune obligation personnelle
et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.
Les membres de l'association ne peuvent recevoir aucune r�tribution en raison des fonctions qui leur sont confi�es. Pour couvrir les frais des missions sp�ciales, un poste budg�taire est pr�vu. L'attribution de ces frais est de la comp�tence du C.A.
et: Le patrimoine de l'association r�pond seul des engagements contract�s en son nom et aucun membre ne
peut �tre rendu responsable individuellement.
Art 30 Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaire � leur acquisition pour autant que leur valeur n'exc�de pas 100.000,00 EUR.
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art 31 En compl�ment des statuts, le conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur.
MOD 2.2
R�serv�
au
Moniteur
belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2011- Annexes du Moniteur belge
Volet 13 - Suite
Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du conseil d'administration, statuant � la majorit� simple.
Art 32 L'exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 d�cembre.
Art 33 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � l'art 17 de la toi.
Art 34 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e. Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de liquidation, � la nomination et la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.
Art 35 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les ASBL.
TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET S�CURIT� DES SPORTIFS
Art 36 Le r�glement d'ordre int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et le respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.
Art 37 L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans :
1. Le document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leurs discipline, ainsi que la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens vis�s au 2� ;
2. La liste de ces substances et moyens interdits en vertu de l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� " fran�aise du 10 octobre 2002 relatif � la liste des substances et moyens vis�s par le D�cret du 8 mars 2001 relatif � la promotion de la sant� dans la pratique du sport, � l'interdiction du dopage et � sa pr�vention en communaut� fran�aise ;
3. Les mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.
Art 38 L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mise sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation.
Art 39 L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration , concernant : 1. Les droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs ;
2. Les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application ;
3. L'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle.
Art 40 L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la f�d�ration � laquelle elle est affili�e, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dit�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs. L'ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.
Exercice social : Par exception � l'article 32, le premier exercice d�butera ce 15 septembre 2011 pour se " cl�turer le 31 d�cembre 2012
Administrateurs : Ils d�signent en qualit� d'administrateurs :
M Jean Marie Herman
M Ary Marmignon
M Pierre Marmignon
qui acceptent ce mandat.
Commissaires : Compte tenu des crit�res l�gaux, les fondateurs d�cident de ne pas nommer de corn-missaire-r�viseur.
D�l�gation de pouvoir : Ils d�signent en qualit� de Pr�sident : M. Pierre Marmignon.
Fait � Charleroi le 15 septembre 2011. en deux exemplaires. Ary Marmignon
Jean Marie Herman Pierre Marmignon Franz Nys
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter t'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
25/02/2015
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2
i i!J.JI11YI~I~h0310 0*
Tribunal de commerce de Charleroi
MME LE
i 3 EE�%!, 2015
Le Greffier
Greffe
N� d'entreprise : 840.109.476
D�nomination
(en entier) : ASBL RALLY EVENT PARTNER
(en abr�g�) : REP
Forme juridique : Association Sans But lucratif
Si�ge : rue des Hayes n� 25 � 6591 macon
Objet de l'acte : D�missions administrateurs
D�missions administrateurs
>En date du 06 octobre 2014
Monsieur Jean Marie Herman n� le 19/02/1951 et domicili� rue Champ Collin 106 � 6440 Froidchapelle
a d�missionn� de ses fonctions de Vice-pr�sident et d'administrateur de l'asti[ Rally Event Partner
En date du 29 novembre 2014
Monsieur Olivier Ferri�re n� le 10/12/1962 et domicili� Place Communale2 l� 6250 Presles
a d�missionn� de ses fonctions d'administrateur de l'asbl Rally Event Partner
C'est deux d�missions ont �t� formul�es par courrier remis au pr�sident Pierre Marmignon qui en a sign�
un exemplaire pour accus� de r�ception.
Ces deux d�missions seront port�es � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale annuelle,
Pierre Marmignon
Pr�sident - Secr�taire
de l'asbl Rally Event Partner
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2015 - Annexes du Moniteur belge
30/07/2015
��MOD2.2
f Copie � publier aux annexes du Moniteur belge
!l'acte
apr�s d�p�t de
iN
Tribunal de commerce de Charleroi ENTRE LE
1 7 M01I, 2015
Greffe Le Creffipr
*15110259*
R�serv�
au
Moniteur
belge
N� d'entreprise : $40.109.476
D�nomination
(en entier) : RALLY EVENT PARTNER ASBL
(en abr�g�) : REP
Forme juridique : ASBL
Si�ge : RUE DES HAYES 26 0.6591 MACON
Objet de l'acte : publication PV Assembl�es G�n�rales du 25-02-2015 et 29-06-2015
TexASBL RALLY EVENT PARTNER N' d'entreprise : 840 109 476
Si�ge social : rue des Hayes n� 25 � 6591 MACON Secr�tariat : rue Toffette n� 29 � 5650 Walccurt
Proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du 25/02/2015
Ordre du jour :
Mot du pr�sident
Pr�sences - Validit� de l'AG (quorum) ;
Approbation du P.V. de l'assembl�e g�n�rale du 3 avril 2014 ;
Notification en s�ance de l'AG des d�missions de Messieurs Jean Marie Herman et Olivier Ferri�re, de leur
poste d'administrateur ;
Cl�ture du compte caisse secr�tariat de Pierre Marmignon ;
Pr�sentation du bilan moral de l'ann�e 2014 et approbation ;
Pr�sentation du compte de r�sultat et du bilan financier de l'exercice 2014 et approbation ;
Pr�sentation de nouveaux membres effectifs �ventuels ;
Montant des cotisations 2015 et approbation ;
Projets saison 2015 ;
Divers.
Lieu du d�roulement de la s�ance : rue Toffette, 29 � 5650 Walcourt.
Ouverture de l'Assembl�e � 15h00
" Pr�sences :
Administrateurs : Mich�le Grandgagnage, Ga�l Grandgagnage, Franz Nys, Pierre Marmignon.
Membres effectifs: Jacqueline Oghen (procuration � Herman Jean Marie)
Absents excus�s : Marmignon Ary (Administrateur), Baume Freddy (Membre effectif)
Administrateurs d�missionnaires : Jean Marie Herman, Oliver Ferri�re
Candidats membre effectif : Inconstant Jo�l
Le � quorum� est atteint et la s�ance peut avoir lieu.
'Approbation du P.V. du 03 avril 2014
Le PV de l'assembl�e g�n�rale du 03 avril 2014est approuv� � l'unanimit�.
'des d�missions d'administrateur, � l'A.G.
Le CA informe l'AG des d�missions de Messieurs Jean Marie Herman et Olivier Ferri�re, de leur poste;
d'administrateur. Ces d�missions sont accept�es � l'unanimit� par l'AG.
'Pr�sentation du � bilan moral � de l'ann�e 2014 et approbation
Le Pr�sident pr�sente le bilan moral des 3 organisations de l'ann�e ; Historic Rally festival Roger Sauvelon ;:,
Senzeilles Historic Rally Stage ; Sprint Historic du Petit Soldat.
Aucun probl�me majeur durant les 3 �v�nements.Le Bilan Moral 2014 est approuv� � l'unanimit�.
'Cl�ture du compte caisse secr�tariat de Pierre Marmignon
Le CA confirme � l'AG que le solde de la caisse � secr�tariat � a bien �t� ramen� � z�ro comme pr�vu.;
Chaque membre pr�senta pris acte que le passif du compte a �t� apur� et certifie qu'il n'en sera plus fait �tat.
'Pr�sentation du compte de r�sultat et du bilan financier de l'exercice 2014 et approbation
Le CA informe l'AG que les comptes 2014 sont pr�ts mais que le d�compte final �tabli avec le Comit� du �:
Sprint de Thirimont � n'est pas accept� par par ce dernier.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2015 - Annexes du Moniteur belge
i
MOP 2.2
Le CA propose de reporter l'analyse des comptes d�finitifs de 2014 d�s apr�s une r�union � urgente � �
organiser avec le Comit� de Thirimont.
Une deuxi�me Assembl�e G�n�rale sera convoqu�e pour y approuver les' comptes 2014 et donner
d�charge aux administrateurs. Le report de la pr�sentation des comptes est accept� � l'unanimit� par l'AG.
'Pr�sentation de nouveaux membres effectifs �ventuels
Le CA pr�sente Jo�l Inconstant comme membre effectif de l'asbl, L'AG accepte � l'unanimit� cette
demande.
'Montant des cotisations 2015 et approbation
L'assembl�e g�n�rale fixe � l'unanimit� les montants des cotisations 2015 :
Membre effectif : 5,- Euros
Membre adh�rant : 25,- Euros
Membre sympathisant : minimum 5,- Euros
'Projets saison 2014
3 �v�nements sont pr�vus en 2015 : Roger Sauvelon Historie Rally Festival; Senzeilles Historie Rally Stage
; Sprint Historie du Petit Soldat ; Ces projets sont accept�s � l'unanimit� par l' AG.
" Divers
Les statuts de l'asbl pr�voient que � le proc�s-verbal des CA doit �tre sign� par le pr�sident et le secr�taire
�I
Ces deux fonctions sont actuellement exerc�es par Pierre Marmignon, le CA propose que durant ce double
mandat, les PV soient sign�s par un deuxi�me administrateur. LAG accepte cette proposition � l'unanimit�.
L'ordre du jour �tant �puis� l'assembl�e est lev�e 16h30
Pierre marmignon
Pr�sident / secr�taire
ASBL RALLY EVENT PARTNER N� d'entreprise : 840 109 476
Si�ge social : rue des Hayes n� 25 � 6591 MACON Secr�tariat : rue Toffette n� 29 � 5650 Walcourt
Proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 29/06/2015
Ordre du jour
" Mot du pr�sident.
-Pr�sences - validit� de l'AG (quorum).
" Approbation du P.V. de l'AG ordinaire du 25 janvier 2015, (voir copie en annexe)
" Signification � l'AG des d�missions de Madame Mich�le Grandgagnage et de Monsieur Ga�l
Grandgagnage de leur poste d'administrateur.
'Pr�sentation du compte de r�sultat et bilan financier de l'exercice 2014 et approbation.
'D�charge aux administrateurs.
'Pr�sentation candidatures des nouveaux membres effectifs et approbation.
'�lections de 5 nouveaux administrateurs.
" Divers.
Lieu du d�roulement de la s�ance : rue de la Montagne 3 , 29 � 5650 Walcourt.
Ouverture de l'Assembl�e � 19h00
" Pr�sences :
Membres effectifs en r�gle de cotisation 2015
Pr�sents :
Grandgagnage Mich�le ; Marmignon Ary ; Marmignon Pierre ; Nys Franz.
Excus�s :
BaumeFreddy (procuration � Marmignon Pierre) ; Depelsmacker Jocelyne (procuration � Nys Franz)
Grandgagnage Ga�l (procuration � Grandgagnage Mich�le) ; Inconstant Jo�l (procuration non valable �
Mich�le Grandgagnage chaque membre effectif ne peut d�tenir qu'une procuration)
Absent Ferri�reOlivier
Le� quorum� est atteint et la s�ance peut avoir lieu.
'Approbation du P.V. de l'AG ordinaire du 25 janvier 2015
Le PV de l'AG ordinaire du 25 janvier 2015 est approuv� � l'unanimit�.
" Signification � l'AG des d�missions de Madame Mich�le Grandgagnage et de Monsieur Ga�l
Grandgagnage de leur poste d'administrateur.
1) D�missions
En date du 27/05/2015 Mich�le Grandgagnage a remis sa d�mission d'administratrice et tr�sori�re de ('asbl
(d�mission re�ue par lettre recommand�e avec accus� de r�ception)
En date du 27/05/2015 Ga�l Grandgagnage a remis sa d�mission d'administrateur de ('asbl (d�mission
re�ue par lettre recommand�e avec accus� de r�ception)
En CA, ces d�missions ont �t� accept�es.
n
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2015 - Annexes du Moniteur belge
4
fi
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2015 - Annexes du Moniteur belge
Mon 2,2
2) Reprises documents, caisse et mat�riel.
En date du 07/06/2015 Mich�le Grandgagnage a d�pos� chez le pr�sident ;
Les documents de comptabilit�s, divers mat�riels et la caisse d'un montant de 291,- E Un accus� de
r�ception lui a �t� remis.
Ga�l Grandgagnage a d�pos� chez le pr�sident le mat�riel CB en sa possession ainsi que 6 bouteilles de
Cr�man. Un accus� de r�ception lui a �t� remis.
Pour information [es cartes de banque en leur possession auraient �t� remises � la Banque ING de Macon (
nous n'avons pas re�u copie de ces retour de carte � la banque)
Ces d�missions sont accept�es � l'unanimit� par l'AG.
" Pr�sentation du compte de r�sultat et bilan financier de l'exercice 2014 et approbation.
Lors du CA du 26-05-2014 La tr�sori�re a pr�sent� les comptes et le bilan pour l'exercice 2014 cl�tur� au
31 d�cembre 2014
Ceux-ci ont �t� approuv�s par les membres du CA le 26-05-2014
Ces comptes et bilan sont pr�sent� � aux membres de l'assembl�es.
Le bilan et les comptes pour l'exercice 2014 sont approuv�s � l'unanimit� par l'AG.
" D�charge aux administrateurs.
D�charge aux administrateur pour l'exercice 2014 est donn�e � l'unanimit� par l'AG.
"Pr�sentation candidatures des nouveaux membres effectifs et approbation.
Le CA propose d'accepter les nouveaux membres effectifs suivant (ces membres sont en r�gle de cotisation
2015):
Carpiaux Francis ; Deillers Jean Marie ; Del Pero Marianne ; Desmet Raymonde ; Gits Yvon ; Hocquet
Fr�deric ; Xaborov Michel ; Xaborov Kevin.
Les 8 candidatures sont accept�es par l'AG � l'unanimit�.
Nouvelle appel des pr�sences des membres effectif 2015
Pr�sents :
Grandgagnage Mich�le ; Marmignon Ary ; Marmignon Pierre ; Nys Franz ; Carpiaux Francis ; Deillers Jean
Marie ; Del Pero Marianne ; Desmet Raymonde ;Gits Yvon ; Hocquet Frederic ;
Xaborov Michel ; Xaborov Kevin.
Excus�s:
BaumeFreddy (procuration � Marmignon Pierre) ; Depetsmacker Jocelyne (procuration � Nys Franz)
Grandgagnage Ga�l (procuration � Grandgagnage Mich�le) ; Inconstant Jo�l (procuration non valable �
Mich�le Grandgagnage chaque membre effectif ne peut d�tenir quune procuration) Hocquet Frederic ;
Xaborov Kevin.
Absent:, Ferri�reOlivier
Le<�c quorum� est toujours atteint et la s�ance peut donc continuer.
" �lections de 6 nouveaux administrateurs.
Le �a propose � l'AG d'�lire comme administrateurs les membres effectifs suivant :
Carpiaux Francis n� � Binche le 15/02/1948 et domicili� rue des Claires fontaines 312 � 6180 Courcelies ;
Del Pero Marianne n�e � Gosselies le 25/06/1958 et domicili�e rue de France 21-7 � 5600 Philippeville
Desmet Raymonde n�e � Saint Gilles le 9/11/1942 et domicili�e chauss�e de Lodelinsart 39/00/01 � 6060
Charleroi
Gits Yvon n�s le 1810211951 � La Louvi�re et domicili� place d'Epinois � 7134 Epinois
Xaborov Michel n� le 31/10/1959 � Nivelles. et domicili� rue �mile Vandervelde 34 � 1400 Nivelles
Xaborov .Kevin n� [e 01/04/1993 � Gosselies. et domicili� rue �mile Vandervelde 34 � 1400 Nivelles
Les 6 candidatures sont accept�es � l'unanimit� par l'AG.
" Divers
Changement du si�ge social
Suite � la d�mission de madame Mich�le Grandgagnage, le si�ge social de l'asbl, situ� chez elle doit �tre
modifi�.
pour r�pondre aux exigence de la CSAP Hainaut, dont notre club fait partie, le si�ge doit �tre situe dans le
Hainaut.
le CA propose donc le transfert de celui-ci � :
6060 CHARLEROI - chauss�e de Lodelinsart 39100101
Le changement d'adresse du si�g� social est approuv� � l'unanimit� par l'AG.
MOD 2.2
R�serv�
au ; Le Pr�sident demande � l'assembl�e si un de ses membres a un point divers � proposer, aucun point
Moniteur ; n'�tant propos�, il demande une pause � l'assembl�e pour que le nouveau CA puisse se r�unir et d�finir en
belge son seins l'attribution des fonctions.
Volet B - suite
Apr�s une pause de 10 minutes la s�ance reprend, il y est constat� l'absence de Madame Mich�le
Grandgagnage qui a quitt� le local de r�union.
La composition du nouveau CA est pr�sent�e aux membres de l'assembl�e
Pr�sident : Pierre Marmignon
Vice-pr�sident : Franz Nys
Secr�taire : Marianne Del Pero
Tr�sori�re : Raymonde Desmet
Membres : Francis Carpiaux ; Gits Yvon ; Ary Marmignon; Xaborov Michel ; Xaborov .Keviri
L'ordre du jour �tant �puis� l'assembl�e est lev�e 20h00
Pierre Marmignon Marianne Del Pero
Pr�sident secr�taire
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2015 - Annexes du Moniteur belge
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