ROCK AND TROLLS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ROCK AND TROLLS
Dénomination : ROCK AND TROLLS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 567.543.634

Publication

21/11/2014
ÿþCopie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tribunal de Commerce de Tournai

MONITEUR BELGE déposé au,Oreffe le 141i- ,.

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N° d'entreprise : ~ ~ `U1 :]~ J- ~~

Dénomination (en entier)

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Rock And Trolls

0 3 NOV. 201/è

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : 26, rue des Fourches, 7904 Pipaix

Objet de l'acte : Constitution

Constitution Statuts ASBL

«Rock And Trolls»

Les soussignés

1) HOUDART Simon né le 11/09/1988 à Tournai, domicilié à 20, Grand'Rue, 7900 Leuze-en-Hainaut .

2) VERCRUYSSE Thomas né le 08/04/1991 à Ath, domicilié à Chaussée de Valenciennes 516, 7802 Ormeignies.

3) DEREME Cédric né le 03/03/1988 à Hornu, domicilié 210 boîte 04, rue Carlos Gallaix, 7521 Chercq.

4) SOBRIE David né 09/01/1990 à Tournai, domicilié à Chemin du vieux-pont 33, 7900 Leuze-en-Hainaut.

5) HEERLEIN Pierre-Henry né le 06/11/1987 à Tournai domicilié à rue Jean Cousin , 31 boîte 21 7500 Tournai.

6) MONART Romain, né le 07/08/1991 à Tournai domicilié à 25, Avenue de la

Wallonie, 7900 Leuze-en-Hainaut.

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

1. Dénomination, siège social

Article 1

L'association est dénommée «Rock And Trolls»

Article 2

Son siège social est établi à 26, rue des Fourches, 7904 Pipaix, dans l'arrondissement judiciaire de Mons-Charleroi division Tournai. Toute modification du siège social devra être décidé par décision de l'assemblée générale.

2. But

Article 3

L'association a pour but la promotion et diffusion de l'art et principalement de la musique.

Proposer aux jeunes groupes de musique de la région de Wallonie Picarde la possibilité de

Mentionner sur la dernière page du VpleL : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2,2

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MOá 2.2

VoJ`~t Br ' silice

se produire dans de bonnes conditions.

Proposer au public leuzois une scène variée et de qualité.

La poursuite de ce(s) buts se réalisera notamment par les activités suivantes:

Organisation de festivals, organisation d'événements en accord avec son but, participation à des manifestations culturelles, soutient aux artistes et toutes autres initiatives qui rejoindraient les buts de ['asbl.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet.

' Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

3. Membres

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérents. Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à 4, celui des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs:

1° les membres fondateurs;

2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en

qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3 des voix

présentes ou représentées.

Article 6

Sont membres adhérents, les personnes admises en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 7

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil

d'administration.

Article 8

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au

conseil d'administration.

Article 9

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du

membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de

scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Article 11

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux article 10 et

26novies, §.1 er de la loi du 27 juin 1921.

Réservé

au

Moniteur

belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Volet B - suite MOD 2.2

4. Cotisations

Article 12

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. lis apportent à

l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement

ti ~ 1



5. Assemblée générale

Article 13

L'assemblée générale est composée de tous les membres (ou de tous les membres effectifs,

s'il y a des membres adhérents).

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-

président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 14

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui

lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

- la nomination et la révocation des administrateurs;

- la modification aux statuts sociaux;

- Le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur

rémunération dans le cas où elle est attribuée;

l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire .de l'association

- les exclusions de membres;

- la transformation de l'association en société en finalité sociale.

Article 15

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mars.

L'association peut-être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heures, et lieux mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) doivent y être convoqués.

Article 16

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

' Article 17

; Chaque membre effectif ( et le cas échéant les autres catégories de membres) a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire ( membre ou non de l'association) qui ne peut être titulaire que de 3 procurations.

Article 18

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.

Article 19

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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au

Moniteur

belge

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au

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Volt E3 suite MOp2.2

dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

Article 20

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres

exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 21

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur Belge conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur.

6. Administration

Article 23

" L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, ; le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour une durée illimitée, et en tout temps révocables par elle.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Article 24

En cas de vacances d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par

l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 25

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 26

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ces

décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du

président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 29

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature

afférente à cette gestion à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont i4

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite MOD 2.2

fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent en

collège.

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

Article 31

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, lesquels n'auront à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26 novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Article 32

' Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit

Article 33

Les actes relatifs à la nomination ou la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge,

Article 34

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

8. Dispositions diverses

Article 35

L'exercice social commence le 1e janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Par exception, le premier exercice débutera le jour du dépôt des statuts pour se clôturer le 31 décembre 2015.

Article 36

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement

soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 37

Sans préjudice de la bail 7, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un

commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui

présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 38

En cas de dissolution de l'association l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,

déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 39

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

M0D 2.2

Volet B - suite

cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une fin désintéressée.

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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 40

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts réglé par la loi du 27 juin

1921 régissant les associations sans but lucratif.

Liste des administrateurs

1.HOUDART Simon né le 11/09/1988 à Tournai domicilié à 20, Grand'Rue 7900 Leuze-en-

Hainaut.

2. DEREME Cédric né le 03/03/1988 à Hornu, domicilié 210 boîte 04, rue Carlos Gallaix, 7521 Chercq.

3. SOBRIE David né 09/01/1990 à Tournai, domicilié à Chemin du vieux-pont 33, 7900 Leuze-en-Hainaut.

4.HEERLEIN Pierre-Henry né Ie 06/11/1987 à Tournai domicilié à rue Jean Cousin ,31 boîte 21 7500 Tournai.

S.MONART Romain, né le 07/08/1991 à Tournai domicilié à 25, Avenue de la Wallonie, 7900 Leuze-en-Hainaut.

Membres Fondateurs

1. HOUDART Simon né le 11/09/1988 à Tournai, domicilié à 20, Grand'Rue, 7900 Leuze-en-Hainaut .

2. VERCRUYSSE Thomas né le 08/04/1991 à Ath, domicilié à Chaussée de Valenciennes 516, 7802 Ormeignies.

3. DEREME Cédric né le 03/03/1988 à Hornu, domicilié 210 boîte 04, rue Carlos Gallaix, 7521 Chercq.

4. SOBRIE David né 09/01/1990 à Tournai, domicilié à Chemin du vieux-pont 33, 7900 Leuze-en-Hainaut.

5. HEERLEIN Pierre-Henry né le 06/11/1987 à Tournai domicilié à rue Jean Cousin ,31 boîte 21 7500 Tournai.

6. MONART Romain, né le 07/08/1991 à Tournai domicilié à 25, Avenue de la Wallonie, 7900 Leuze-en-Hainaut.

Pipaix, le 9 octobre 2014.

Mentionner sur le dernière page du Volet 6 : eu recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROCK AND TROLLS

Adresse
RUE DES FOURCHES 26 7904 PIPAIX

Code postal : 7904
Localité : Pipaix
Commune : LEUZE-EN-HAINAUT
Province : Hainaut
Région : Région wallonne