ROGIER VANCAMELBECKE

Société en commandite simple


Dénomination : ROGIER VANCAMELBECKE
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 840.004.558

Publication

18/10/2011
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Réservé

au

Moniteur



belge

Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au greffe le

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N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : Le 03/10/2011

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Rogier Vancamelbecke

Société en commandite simple

Rue d'Ainières 14, 7910 Arc-Ainières

Constitution

se sont réunis à Arc-Ainiéres

1. Monsieur Vancamelbecke Rogier, résidant à 7910 Arc-Ainières, Rue d'Ainières 14, né le 2/10/1980, associé actif ;

2. Madame Latoir Grietje, résidant à 9521 Letterhoutem, Keiberg 1, née le 10/0811979, associé' commanditaire ;

3. Monsieur Vancamelbecke Pierre, résidant à 9750 Zingem, Rooigemstraat 1, née le 14/09/1952, associé commanditaire ;

Les comparants déclarent constituer une Société en commandite simple.

Les comparants décident ensuite de présenter les statuts de cette société tels qu'ils sont reproduits ci-après in extenso :

TITRE I : FORME  RAISON SOCIALE  SIÈGE  OBJET  DURÉE

Article 1 : Forme juridique - Nom

La société a la forme d'une « Société en commandite simple » ayant comme raison sociale : « Rogier

Vancamelbecke ».

Article 2 : Siège

Le siège de la société est établi à 7910 Arc-Ainières, Rue d'Ainières 14, et peut être transféré, par décision, unanime du gérant, dans une autre ville ou commune de la partie néerlandophone ou bilingue de Belgique. Tout changement de siège sera communiqué dans les annexes du Moniteur Belge.

Article 3 : Objet

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son propre compte ou pour le compte de tiers,,

en tant que représentant, commissionnaire ou intermédiaire :

Bureau de projet, au sens le plus large du terme ;

Architecture d'intérieur ;

Bureau de publicité, la création de publicités pour elle-même et pour des tiers ;

La création de textiles, vêtements, ornements, meubles et autres décorations d'intérieur, articles de mode eti

autres articles personnels et domestiques ;

La construction de maquettes et de bâtiments à l'échelle ;

L'analyse, la conception, la programmation et l'éventuelle édition de systèmes prêts à l'emploi, y compris.

des systèmes d'identification automatique de données : développement, production, livraison/composition de la

documentation sur des programmes standard ou spéciaux ;

Aide lors de la mise en application de programmes ;

La réalisation de meubles en quelque matériau que ce soit ;

La réalisation de sièges et éléments pour habitations : chaises, fauteuils, banquettes, canapés, tabourets ;

La réalisation de chaises et sièges pour bureaux et lieux de travail ;

La finition de chaises et sièges, comme le garnissage ;

La réalisation et la finition (y compris garnissage, peinture, polissage, etc.) de meubles de salle à manger,

salon et chambre à coucher ;

La réalisation de placards, meubles TV spéciaux, meubles d'appoint, etc. ;

La.réalisation de meubles de_jardin-etde terrasse

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Le dessin et la conception de bâtiments ;

La création d'articles publicitaires ;

La réalisation de coffres, sacs et autres en cuir, cuir synthétique ou tout autre matériau, comme plastique en

feuilles, textile, fibre vulcanisée de carton, etc. avec la mise en oeuvre de la même technique que pour le cuir ;

La réalisation de petits outils et accessoires de cuisine ;

La réalisation de meubles de magasin spéciaux, comptoirs, vitrines, étagères, etc. ;

La réalisation de meubles pour lieux de travail, meubles de bureau, meubles pour restaurants, écoles, etc. ;

Autres activités en rapport avec les ordinateurs ;

L'organisation d'événements, séminaires, conférences, publication d'articles et livres ;

Développement de projet ;

La conception, la commercialisation, l'achat et la vente de toutes sortes d'oeuvres d'art et installations

artistiques, et autres biens mobiliers pour l'intérieur et l'extérieur ;

Architecture internationale et création de concepts, hors les tâches d'un architecte ;

Conception graphique, préparation d'imprimés, impression d'art, design web, développement web, web

hosting, création et maintenance de sites web, développement de logiciels, services Internet en général ;

L'achat et la vente, l'importation et l'exportation, l'entremise commerciale, la commission et la représentation

de biens généraux ou de biens et matériaux spécifiques :

e meubles et apparentés ;

° biens mobiliers et matériel roulant ;

° matériaux en bois et matériaux de construction ;

° articles sanitaires ;

° textile et habillement ;

° peinture et vernis.

L'achat et la vente, l'importation et l'exportation, l'entremise commerciale, la commission et la représentation

de biens et matériaux de toutes sortes ;

Conception et fabrication de machines ;

Conception et réalisation mécanique et électrique ;

Automatisation de machines et lignes de production ;

Travail de tournage et fraisage dans toutes sortes de métaux et matériaux composites ;

Travail de soudure : soudure TIG, MIG et électrique, pour toutes fins en design, art, construction de

machines ;

Conception de véhicules de toutes sortes : vélos, motos, bateaux et voitures ;

R&D dans toutes les branches de l'art, du design et de la construction de machines ;

Fabrication de produits high-tech pour l'industrie militaire et spatiale ;

Traitement de tous les matériaux composites (fibre de verre, fibre de carbone et kevlar) pour meubles

design, art, industrie ;

Exploitation d'une galerie de design, d'art, de produits et leur vente ;

L'acquisition de participations, sous quelque forme que ce soit, dans toutes les personnes morales et

sociétés existantes ou à créer, la stimulation, le planning, la coordination, le développement des personnes

morales et des entreprises dans lesquelles elle détient déjà une participation ou non, ainsi que l'investissement

dans celles-ci;

L'octroi de prêts et d'ouvertures de crédit à des personnes morales et entreprises ou particuliers, sous

quelque forme que ce soit, dans ce cadre, elle peut également se porter caution ou donner son aval, au sens le

plus large, réaliser toutes les opérations commerciales et financières excepté celles qui sont légalement

réservées aux institutions de crédit. La société peut se porter caution tant en garantie de ses propres

engagements qu'en garantie d'engagements de tiers, notamment en hypothéquant ses biens ou en les

gageant, y compris son propre fonds de commerce ;

Le développement, l'achat, la vente, ia prise de licence ou l'octroi de brevets, de savoir-faire et d'actifs

durables incorporels apparentés ;

La recherche, le développement, la réalisation ou la commercialisation de nouveaux produits, de nouvelles

formes de technologie et leurs applications ;

L'acceptation de mandats en tant que gérant, administrateur et/ou liquidateur, activités de management de

holdings, représentation d'entreprises sur la base de la possession ou du contrôle du capital social et autre ;

La gestion d'actifs financiers ;

La constitution, le développement et la gestion perspicaces du patrimoine immobilier propre ; toutes les

opérations relatives aux biens immobiliers propres et aux droits commerciaux immobiliers, tels que l'achat et la

vente, la construction, la transformation, l'aménagement intérieur et la décoration, la prise et la mise en location,

l'échange, le lotissement et, en général, toutes les opérations qui se rapportent directement ou indirectement à

la gestion ou à l'exploitation de biens immobiliers propres ou de droits commerciaux immobiliers ;

La constitution et le développement ainsi que la gestion perspicaces d'un patrimoine mobilier. Toutes les

opérations en rapport avec des biens et droits mobiliers, de quelque nature que ce soit, telles que l'achat et la

vente, la prise et la mise en location, l'échange ; en particulier la gestion et la valorisation de tous les titres,

actions, obligations, fonds publics négociables ;

Gestion du patrimoine mobilier et immobilier propre. Sont expressément exclus tous les actes et activités

soumis à une approbation ou autorisation préalable de la Commission bancaire et financière ou qui relèvent de

la profession d'agent immobilier.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Elle peut prendre des participations dans d'autres sociétés, entreprises, groupements ou organisations ou s'y intéresser d'une autre manière.

Elle peut, pour cela, se porter caution ou donner son aval, accorder des avances et des crédits, fournir des garanties hypothécaires ou autres.

Elle peut également exercer la fonction d'administrateur ou liquidateur dans d'autres sociétés.

En général, elle peut réaliser toutes les opérations nécessaires à la réalisation de son objet et ce, tant en Belgique qu'à l'étranger.

La société peut réaliser toutes les opérations commerciales, opérations industrielles, opérations financières et immobilières, tant pour son propre compte que pour le compte de tiers, qui sont de nature à favoriser directement ou indirectement la réalisation de son objet, et ce, tant en Belgique qu'à l'étranger.

Article 4 : Durée

La société est constituée pour une durée indéterminée à compter de ce jour.

TITRE Il : CAPITAL  ACTIONS - ASSOCIÉS

Article 5 : Capital social

Le capital entièrement souscrit et libéré s'élève à 500,00 euros.

Il est divisé en 500 parts identiques sans valeur nominale.

Le capital est souscrit intégralement par les associés comme suit :

-Versement par Monsieur Vancamelbecke Rogier, précité, de 470 euros pour lesquels il se voit attribuer 470

parts sans valeur nominale ;

-Versement par Madame Latoir Grietje, précitée, de 25 euro pour lesquels elle se voit attribuer 25 parts sans

valeur nominale ;

-Versement par Monsieur Vancamelbecke Rogier, précité, de 5 euros pour lesquels il se voit attribuer 5

parts sans valeur nominale.

Article 6 : Nature des parts

Les parts sont nominatives, indivisibles et personnelles.

TITRE III : ADMINISTRATION

Article 8 : Gérant(s)

La société est dirigée par un ou plusieurs gérants, désigné(s) parmi les associés. Un non-associé peut être

désigné comme gérant à condition d'obtenir l'autorisation unanime de tous les associés.

TITRE IV : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article 11 : Assemblée générale  Convocation - Pouvoirs

L'assemblée générale se tiendra annuellement au siège de la société le 3e vendredi de juin à 20heures,

sauf disposition contraire dans les lettres de convocation. Si ce jour tombe un jour férié légal, l'assemblée

générale se déroulera le jour ouvrable suivant.

L'assemblée générale a les pouvoirs suivants :

-l'approbation des comptes annuels et leur publication ;

-la nomination et la révocation des gérants et commissaires ainsi que la fixation de leur rémunération ;

-la décision de donner quittance aux gérants et commissaires ;

-le traitement des résultats ;

-le règlement du déroulement de l'assemblée générale elle-même ;

En ce qui concerne ces questions, l'assemblée générale décide à la majorité simple et il n'y a pas

d'exigence de quorum.

L'assemblée générale a également les pouvoirs suivants :

-une modification des statuts ;

-une augmentation ou diminution de capital :

-la dissolution de la société;

-la transformation de la société ;

-la fusion ou scission de la société ;

-le rachat d'actions propres ;

L'assemblée générale ne peut délibérer et décider valablement à propos de ces modifications de statuts que

si les modifications proposées sont indiquées explicitement dans la convocation et si les présents représentent

la moitié du capital social. Une modification est adoptée uniquement si elle recueille trois quarts des voix.

TITRE VI : INVENTAIRE  COMPTES ANNUELS  RAPPORT ANNUEL  TRAITEMENT DES RÉSULTATS

Article 16 : Exercice  Comptes annuels

L'exercice de la société débute le 1 er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année civile.

À la fin de chaque exercice, le(s) gérant(s) établi(ssen)t un inventaire ainsi que les comptes annuels (bilan, compte de résultats et commentaires). Pour établir ces documents, le(s) gérant(s) se conformera (-ont) aux prescriptions du Code des Sociétés. Le(s) gérant(s) établira (-ont) en outre un rapport rendant compte de sa gestion, comme le requiert la loi.

Volet B - Suite

Après approbation des comptes annuels, l'assemblée générale décidera, par vote distinct, de la quittance à " donner au(x) gérant(s) et au commissaire éventuel.

TITRE VIII : GÉNÉRALITÉS

Article 20 : Responsabilité

Seul l'associé actif est responsable solidairement et sans restriction. L'associé commanditaire limite sa

responsabilité à son apport.

Dispositions transitoires

1. Premier exercice

Du 1/10/2011 au 31/12/2012.

2. Première assemblée annuelle

3e vendredi du mois de juin à 20h en 2013.

3. Gérant

Monsieur Vancamelbecke Rogier est nommé gérant.

6. Mandat

Le fondateurs donnent par les présentes un mandat spécial à LeadService Comm.V, numéro d'entreprise

0821.029.477, dont le gérant est Deprez Stephanie, ainsi qu'à ses employés, préposés et fondés de pouvoirs,

" en vue de remplir, avec possibilité de subrogation, toutes les formalités administratives en matière de Banque Carrefour des Entreprises, ainsi que toutes les formalités relatives à la NA et aux administrations fiscales, ainsi que toutes les obligations en matière de statut social des indépendant et autorisations relatives à l'activité exercée.

Fait en ces termes en 3 originaux, chacune des parties reconnaissant avoir reçu Ie sien.

Vancamelbecke Rogier Grietje Latoir

ASSOCIÉ ACTIF ASSOCIÉ COMMANDITAIRE

GÉRANT



Vancamelbecke Pierre ASSOCIÉ COMMANDITAIRE



Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
ROGIER VANCAMELBECKE

Adresse
RUE D'AINIERES 14 7910 ARC-AINIERES

Code postal : 7910
Localité : Arc-Ainières
Commune : FRASNES-LEZ-ANVAING
Province : Hainaut
Région : Région wallonne