ROYAL BASKET CLUB MARCINELLE, EN ABREGE : RBCM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ROYAL BASKET CLUB MARCINELLE, EN ABREGE : RBCM
Dénomination : ROYAL BASKET CLUB MARCINELLE, EN ABREGE : RBCM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 535.644.589

Publication

16/07/2014
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F-77.

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Tribunal de Commerce

07 Mil- 2014

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N° d'entreprise : 63e. 6yy. fg9

Dénomination

(en entier) : ROYAL BASKET CLUB MARCINELLE ASBL

(en abrégé) : RBCM ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Champs 10 - 6001 MARCINELLE

Objet de l'acte : Démission

Suite à l'assemblée générale du 21/06/2014, aotons la démission de madame DELHAYE Françoise en tant que secrétaire et membre administrateur.



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

21/06/2013
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Tribunal de commerce de Charleroi

ENTRE LE

12 JUIN 2013

Le Greffierem

N° d'entreprise : 0553 5 .6 99. 589

Dénomination ROYAL BASKET CLUB MARCINELLE ASBL

(en entier) :

(en abrégé) : RBCM ASBL

Forme juridique : Association San But Lucratif

Siège : Rue des Champs 10-6001 MARCINELLE

Objet de l'acte : Constitution de ROYAL BASKET CLUB MARCINELLE ASBL Les soussignés,

1. LEUPE Michel, Rue du Foyer 47 à 6001 MARCINELLE, Né le 28/10/1948 à Couillet

2. DELHAYE Françoise, Rue du Foyer 6 à 6001 MARCINELLE, Née le 29 novembre 1973 à Charleroi..

3. WAGNER Martine, Rue du Foyer 47 à 6001 MARCINELLE, Née le 15/06/1953 à Charleroi.

4. DIEUX Frédéric, Rue du Foyer 6 à 6001 MARCINELLE, Né le 5 août 1975 à Charleroi

déclarent par cet acte créer une Association Sans But Lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publiée au

Moniteur belge le 1er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003, dont les statuts sont les suivants :

TITRE I - Nom - Siège - Objet - Durée

Article 1

L'association porte le nom : " ROYAL BASKET CLUB MARCINELLE.", Association Sans But Lucratif.

L'association accepte intégralement les statuts et les règlements de l'AWBB. Article 2

L'Association est sise à MARCINELLE  Rue des Champs 10 et dépend de l'arrondissement judiciaire de CHARLEROI. Le siège social peut être déplacé au sein de cette commune par décision de l'assemblée générale.

Mentionner surfa dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de 1a personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bi lagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

M01] 2.2

Vola

Article 3 :

L'association est affiliée à l'Association Wallonie Bruxelles de Basketbalt.

Article 4 :

L'association a pour but le développement et la pratique de l'éducation physique en général et du basketbalt en particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens (entraînements, stages, 'clinics', organisation de tournois ou de fêtes à caractère culturel) qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de ce but. Elle ne pourra avoir un caractère politique ni poursuivre un but lucratif.

L'association peut, en exécution de ce qui est repris ci-dessus, acquérir entre autres toutes propriétés ou tous droits réels, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, réunir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activités que justifie son projet.

Dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut même poser des actes de commerce.

Article 5 :

L'association est créée pour une durée indéterminée.

TITRE II - Membres

Article fi :

L'association se compose de 3 catégories de membres, les membres actifs, effectifs et adhérents.

Les membres effectifs sont :

Les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;

Toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le conseil d'administration ;

Le nombre de membres n'est pas limité, le nombre minimum de membres effectifs est de quatre.

Les membres actifs sont :

Toute personne physique ayant un statut de joueur au club. Pour être membre actif, il faut obligatoirement être assuré par la police d'assurance fédérale et adhérer au règlement d'ordre intérieur de I'AWBB.

Les membres actifs doivent se soumettre à l'obligation de passer une visite médicale annuelle, conformément aux statuts fédéraux.

Les membres adhérents sont :

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Ils bénéficient et participent aux activités de l'association.

Article 7 :

La cotisation annuelle est fixée par le règlement d'ordre intérieur, ci annexé.

Le montant est déterminé chaque année par le conseil d'administration.

Réservé

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Moniteur belge

~ Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B

-Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

Article 8 :

Chaque membre peut démissionner à tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration.

Un membre ne peut être exclu que par le conseil d'administration. Article 9 :

Est réputé démissionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation ou qui n'a pas payé sa cotisation dans un délai de deux mois après le début du championnat, après une mise en demeure faite par lettre recommandée qui serait restée sans suite.

Toutefois, l'association ne pourra réclamer au membre débiteur, en sus de la. cotisation de l'année en cours, plus d'une année de cotisation antérieure, conformément à l'article PA 91 du ROI de l'AWBB.

Si le membre décide d'interjeter appel de cette décision, celui-ci doit être introduit dans les 10 jours de la réception de la lettre recommandée, suivant le prescrit de l'article PJ 34 du ROI de i'AWBB. Cet appel sera jugé par le Conseil Judiciaire Provincial de la province du club concerné.

Article 10 :

Les membres démissionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais réclamer de remboursement ou d'indemnisation de montants versés ou d'investissements effectués. Il en est de même pour les héritiers ou ayant-droits du membre décédé.

TITRE III - Conseil d'administration

Article 11 :

L'association est gérée par un conseil d'administration composé d'au moins quatre administrateurs.

Ils exercent leur mandat sous le statut de bénévole.

Article 12 :

Les administrateurs sont élus pour un mandat de 3 ans et sont rééligibles.

En cas de démission volontaire, d'expiration du mandat ou de révocation, si le nombre d'administrateurs est réduit en dessus du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit valablement pourvu à leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 13 :

§ 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un président, éventuellement un ou plusieurs vice-présidents, un secrétaire et un trésorier.

Le président ou le secrétaire réunit le conseil. Le président préside les réunions.

En cas d'absence, la réunion est valablement présidée par le plus âgé des administrateurs présents.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

aJJJ'~.3 - --1Re MOD2.2

§2. Le conseil ne peut décider valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité des voix, la voix du président (ou de celui qui le remplace) est prépondérante.

§3. Un PV de chaque réunion, signé par le secrétaire est inscrit dans un registre spécialement prévu à cet effet. Les extraits qui doivent être présentés et tous les autres actes, sont signés valablement par le secrétaire ou un administrateur.

§4. Le président, le secrétaire, le trésorier et un des administrateurs sont les signataires pour I'AWBB comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

Article 14 :

§1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la représente. Il est compétent en toutes circonstances et possède les pouvoirs les plus étendus.

§2. A l'égard des tiers, l'association sera valablement liée par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas démontrer à l'égard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

§3. Le conseil éditera un règlement d'ordre intérieur, ci-annexé.

TITRE IV - Assemblée Générale

Article 15 :

L'assemblée générale est composée de tous les membres mentionnés à l'article 6, et est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.

Seuls les membres effectifs et actifs ont droit de vote.

Les membres actifs ou effectifs sont représentés de plein droit par un de leurs parents.

Les membres non en règle de cotisation n'ont pas droit de vote. Article 16 :

Le conseil d'administration est seul compétent pour : la modification des statuts, la nomination et la démission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre.

Article 17 :

§1. L'assemblée générale est convoquée une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'année écoulée et les budgets de l'année suivante, à une date à déterminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois après la date de clôture de l'exercice précédent,

§2. Tous les membres effectifs et actifs sont, au moins 8 jours avant la date de réunion, invités par simple lettre, à l'assemblée générale.

L'invitation est signée par le président ou le secrétaire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assemblée.

§3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est établi par le conseil d'administration.

Réservé

Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers, Au verso : Nom et signature

Réservé

i.~ au Moniteur belge

Bijrágënlïij hélBélgisch Stáátsblád = 2T/1r6/2013 - Annexes i[u Moniteur belge

MOQ 22

Article 18:

Pour chaque assemblée, un procès verbal sera établi, signé par le secrétaire ou par

un administrateur et repris dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social Les extraits de ces procès verbaux seront signés par le secrétaire et un administrateur. Les tiers en auront connaissance par la publication au Moniteur

Belge dans les cas où la loi requiert une telle publication.

Les membres effectifs et actifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un intérêt, ont le droit de consulter les procès verbaux.

TITRE V - Budgets - Comptes

Article 19 :

L'exercice social s'étend du ler juillet au 30 juin.

Le conseil d'administration prépare les comptes et les budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

Un vérificateur aux comptes est désigné pour un an par l'assemblée générale au sein de ses membres.

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 20 ;

En cas de dissolution, les actifs sont, après apurement des dettes, transférés à une association telle que spécifiée dans notre règlement d'ordre intérieur.

Article 21 ;

Tout ce qui n'est pas réglé explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le règlement d'ordre intérieur et les usages en la matière.

TITRE Vil  REGLEMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE

Article 22 :

L'association mettra à disposition de ses membres les renseignements suivants :

-Un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur à l'AWBB en application de la législation ayant cours en Fédération Wallonie-Bruxelles en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive ;

-Un sommaire des règles édictées par l'AWBB (modalités relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs réciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application, l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle).

L'ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association.

Ainsi fait en 3 exemplaires et approuvé à l'unanimité des voix à l'assemblée constitutive,

Tenue à Marcinelle, le 7 juin 2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Vole. s i~ MOD 2.2

NOMINATION DU PREMIER CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'ASBL ROYAL BASKET CLUB MARCINELLE ayant son siège social à Marcinelle, Rue des Champs 10.

L'assemblée constitutive a, lors de sa tenue le 7 juin 2013 et conformément aux statuts, désigné les personnes suivantes comme administrateurs :

Président : LEUPE Michel, pré-pensionné, domicilié Rue du Foyer 47 à 6001 MARCINELLE

Secrétaire : DELHAYE Françoise, employée, domiciliée Rue du Foyer 6 à 6001 MARCINELLE

Administrateurs : WAGNER Martine et DIEUX Frédéric.

Ces administrateurs sont nommés pour 3 ans.

Extrait certifié conforme.

tures du président ou de deux administrateurs, tel que prévu par les

stat

Mar juin 2013 (Lieu et date)

MODELE DE LA PREMIERE LISTE DE MEMBRES QUI DOIT ETRE DEPOSEE

L'ASBL ROYAL BASKET CLUB MARCINELLE ayant son siège social à Marcinelle, Rue des Champs 10.

Dont les statuts ont été publiés dans les annexes du Moniteur Belge du

(date), sous le numéro

Première liste de membres :

1. DELHAYE Françoise, employée, domiciliée Rue du Foyer 6 à 6001 Marcinelle, Nationalité Belge

2. DIEUX Frédéric, employé, domicilié Rue du Foyer 6 à 6001 Marcinelle, Nationalité Belge

3. LEUPE Michel, pré-pensionné, domicilié Rue du Foyer 47 à 6001 Marcinelle, Nationalité Belge

4. WAGNER Martine, sans profession, domiciliée Rue du Foyer 47 à 6001 Marcinelle, Nationalité Belge

Fait à Marcinelle, le 07 juin 2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bïjiagen bij het Belgisch Staatsblad - 2iT0UT2014 - Annexes du Moniteur belge

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Moniteur berge

Coordonnées
ROYAL BASKET CLUB MARCINELLE, EN ABREGE : R…

Adresse
RUE DES CHAMPS 10 6001 MARCINELLE

Code postal : 6001
Localité : Marcinelle
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne