ROYAL CERCLE DE TENNIS DE TABLE DE THUIN, EN ABREGE : RCTT THUIN

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ROYAL CERCLE DE TENNIS DE TABLE DE THUIN, EN ABRE…
Dénomination : ROYAL CERCLE DE TENNIS DE TABLE DE THUIN, EN ABREGE : RCTT THUIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 479.394.685

Publication

22/11/2012
ÿþMOD 2.2

W , rjij Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Manite:

belge

N' d'entreprise : 0479.394.685

Dénomination

(en entier) : Royal Cercle de Tennis de Table de Thuin

(en abrégé) : RCTT Thuin

Forme juridique : ASBL

Siège : Drève des Alliés "site du gibet", 120, 6530, Thuin

Objet de l'acte ; Composition du conseil d'administration

L'assemblée générale extraordinaire du 11 octobre 2012 a adopté les modifications suivantes:

Suite à l'assemblée générale extraordinaire du 11 octobre 2012 le Conseil d'administration se compose

comme suit:

1)Nominations:

-LECLERCQ Michaël, né à Charleroi le 02/06/1972 et résidant Rue du Chemin vert, 49, 6540, Lobbes.

-DOFFIGNY Claude, né à Lobbes le 26/09/1959 et résidant Chemin des Maroëlles, 37, 6530, Thuin. 2)Démissions:

-BAUDOUX Dave, né à Charleroi le 23/12/1972 et résidant à Rue Grignard,110, 6533 Biercée, démissione: de ses fonctions d'administrateur.

3)Le conseil d'administration se compose désormais comme suit:

-DENAUW Julien, né à Charleroi le 05 septembre 1991 et résidant à Rue E. Vandervelde, 158, 6534, " Gazée.

-DOFFIGNY Claude, né à Lobbes le 26 septembre 1959 et résidant Chemin des Maroëlles, 37, 6530, Thuin.

-LECLERCQ Michaël, né à Charleroi le 02 juin 1972 et résidant Rue du Chemin vert, 49, 6540, Lobbes.

-POROLI Daniel, né à Rance le 24 janvier 1958 et résidant à Rue de la forêt, 43, 6142, Leernes.

DENAUW Julien DOFFIGNY Claude LECLERCQ Michaël POROLI Daniel

administrateur administrateur administrateur administrateur

23/04/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moo2.2

N° d'entreprise : 0479.394.485

3rlbunal de Commerce

1 1 AVR. 2012

Greffe

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RéE

Mor bE

Dénomination

(en entier) : Royal Cercle de Tennis de Table de Thuin

(en abrégé) : RCTT Thuin

Forme juridique: ASBL

Siège : Drève des Alliés "site du gibet", 120, 6530, Thuin

objet de l'acte : Composition du conseil d'administration-modifications statutaires

Les assemblées générales du 9 février 2012 et du 30 mars 2012 ont adopté les modifications suivantes:

Suite à l'assemblée générale extraordinaire du 9 février 2012 le Conseil d'administration se compose;

comme suit

1)Nominations, reconductions:

Président BAUDOUX Dave, né à Charleroi le 23/12/1972 et résidant à Rue Grignard,110, 6533 Biercée. Secrétaire DENAUW Julien, né à Charleroi le 05/09/1991 et résidant à Rue E. Vandervelde, 158, 6534, Gozëe_

Trésorier POROLI Daniel, nè à Rance le 24 janvier 1958 et résidant à Rue de la forêt, 43, 6142, Leernes,

2)Démissions:

LEROY Sébastien, né à lobbes le 0710811982, résidant à Route d'anderlues 66, 6530 Thuin, n'est pas reconduit dans ses fonctions d'administrateur_

L'assemblée générale extraordinaire et statutaire du 30 mars 2012 a décidé de la modification des statuts, les textes publiés ci-dessous remplacent ceux publiés précédement

TITRE 1. DE L'ASSOCIATION

-Art1er. L'association est dénommée « Royal Cercle de Tennis de Table de Thuin », en abrégé « RCTT Thuin ».

-Art.1 bis, L'association est fondée Le 11 décembre 2002 par:

-ALPHONSE Léon, né à Beaumont le 28/08/1940, résidant à Avenue Buisseret, 38, 6530 Thuin.

-BAUDOUX Dave, né à Charleroi le 23/12/1972, résidant à rue grignard, 110, 6533 Biercée.

-DOFFIGNY Claude, né à Lobbes le 2610911959, résident à Ch. Des Maroélles, 37, 6530 Thuin.

-LANNOY Isabelle, née à Berchem-Ste-Agathe le 18/03/1964, résidant à Chemin des Maroëlles, 37, 6530

Thuin_

-LUST Pascal, né à Lobbes le 2311011971, résidant à Rue de Namur, 138, 5651 Thy-Le-Château. -LUST Stéphanie, Née à Lobbes le 04/09/1975, résidant à Rue du presbytère, 2, 6500 Barbençon.

-POROLI Daniel, né à Rance le 2410111958, résidant à Rue Emile Vandervelde 56, 6534 Gazée. -VERSPREET Gérald, né à Lobbes le 02/09/1977, résidant à Rue du 11 Novembre, 18, 6536 Thuillies.

-Art. 2, Son siège est établit à l'adresse suivante: Drève des alliés, 120 «site du gibet », 6530 Thuin. Dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

-Art.3. L'association a pour but d'encourager et de promouvoir la pratique du tennis de table, en valorisant un esprit d'amitié et de convivialité entre ses membres, sans connotation religieuse, politique ou philosophique.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

-Art.3bis. Ses activités consistent à organiser des entrainements de tennis de table, des événements sportifs ou extra sportifs. L'association pourra s'affilier à toutes fédérations ayant le même but. Elle pourra avoir une activité accessoire à son but afin de lui apporter une aide financière en vue de favoriser la réalisation de celui-ci.

TITRE 2. DES MEMBRES DE L'ASSOCIATION

-Art_4_ L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents,

SECTION 1.Des membres effectifs

-Art.5. Devient membre effectifs tout membre adhérent en ordre de cotisation et de trésorerie vis-à-vis de l'association, âgé d'au moins 18 ans, qui en fait la demande écrite au conseil d'administration et par décision favorable de l'assemblée générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés. Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres effectifs.

-Art.6. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 4 ni supérieur à 20.

-Art.7. La démission, la suspension ou l'exclusion des membres effectifs se fait de la manière déterminée à l'article 12 de la loi du 27 juin 1921 régissant des ASBL Le membre démissionnaire ou exclu ainsi que ses héritiers n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social de l'ASBL. Peut être réputé démissionnaire le membre qui ne serait pas en ordre de trésorerie vis-à-vis de l'association.

SECTION 2. Des membres adhérents

-Art.8. Le nombre de membres adhérents n'est pas limité.

-Art.9. Sont membres adhérents les personnes s'intéressant à l'objet défini à l'ART.3. des présents statuts et qui en font la demande verbale à un membre du conseil d'administration et par appréciation souveraine du conseil d'administration. Pour tous les membres adhérents ayant moins de 18 ans accomplis, un accord parental ou du responsable légal écrit est obligatoire.

-Art.10. Les membres adhérents ont le droit de participer aux entrainements organisés par l'association, ils ont aussi le droit de participer aux compétitions par équipes auxquelles l'association prend part et lorsqu'elle les y invite.

-Art.11. §1. Les membres adhérents ont pour devoir de respecter la charte d'éthique sportive de la communauté française de Belgique.

§2. Les membres adhérents doivent en outre respecter l'esprit de convivialité et de camaraderie qui anime l'association, ils sont tenus d'adopter un comportement socialisant et courtois en toutes occasions.

§3.Tout membre, aussi bien adhérent qu'effectif, qui contreviendrait aux règles définies par le présent article, se verra sanctionner par le conseil d'administration, l'assemblée générale, ou la commission d'éthique sportive selon le cas, et par appréciation souveraine de ceux-ci. Les sanctions, les procédures relatives à celles-ci, ainsi que les dispositions relatives à la commission d'éthique sportive sont explicitées dans le règlement d'ordre intérieur de l'association.

§4.Tout membre a, en outre, comme obligation de s'acquitter des cotisations qui lui Incombent

-Art.12 La suspension d'un membre adhérent se fait par simple décision du conseil d'administration, ou de la commission d'éthique sportive selon le cas, tandis que l'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés. Dans les deux cas, la décision est sans appel et ne doit pas être motivée.

TITRE 4, DES COTISATIONS

-Art. 13. Les membres effectifs ainsi que les membres adhérents s'acquittent annuellement, et ce pour le 31 août, d'une cotisation fixée annuellement par le conseil d'administration et explicitée dans le règlement d'ordre intérieur de l'association. Cette cotisation ne pourra toutefois excéder 250 euros par an.

TITRE 5. DE L'ASSEMBLEE GENERALE

-Art.14. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs, elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou, à défaut, par le plus âgé des membres présents et se réunit au moins une fois par an dans le courant du mois de janvier. Elle est valablement composée lorsqu'au moins deux tiers des membres effectifs sont présents ou représentés, les membres peuvent se faire représenter par un autre membre, chaque membre ne peut être porteur que d'une seule procuration. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés des membres présents ou représentés sauf-dans les cas où une disposition impérative de la loi exige un quorum spécial.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

-Art.15.L'assemblée générale est convoquée parle conseil d'administration par courrier électronique, ou à la demande d'un de ses membres en ce qui le concerne, par pli ordinaire, adressé à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

-Art.16. L'assemblée générale est compétente pour tous les points déterminés à l'article 4 de la loi du 27 juin 1921 régissant des ASBL,

L'assemblée générale est en outre compétente, en vertu de l'article 4, 9° de la loi du 27 juin 1921 régissant des ASBL, en ce qui concerne :

1°Fixer la ligne directrice, les objectifs à adopter par l'association, au niveau sportif ou extra sportif ;

2°La délégation de la gestion sportive proprement dite;

3°La répartition des différentes tâches au sein de l'association ;

4°L'approbation du règlement d'ordre intérieur,

Elle fonctionne conformément aux articles 5 à 8, 12, 20 et suivants de la loi du 27 juin 1921 régissant des ASBL. En assemblée générale, des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, moyennant l'assentiment unanime des membres présents ou représentés, à l'exclusion des décisions se rapportant à l'exclusion d'un membre, à la dissolution de l'association, aux comptes, au budget et aux modifications statutaires.

-Art..17.Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès verbaux, signés par le président et le secrétaire ainsi que par tous membres effectifs qui en exprime le désir et regroupés dans un registre. Le registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance et ce sans déplacement du registre. Les décisions seront portées à la connaissance des tiers justifiant d'un intérêt par le président au plus tard dans le mois qui suit la demande.

TITRE 6. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

-Art.18_ L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins, dont un président, un trésorier et un secrétaire. Ils sont nommés et révocables en tout temps par l'assemblée générale. La durée du mandat des administrateurs est de 5 ans et ceux-ci sont rééligibles. L'administrateur qui le souhaite peut en tout temps, présenter sa démission au conseil d'administration qui la transmet à l'assemblée générale et convoque celle-ci afin de nommer un remplaçant qui achève le dit mandat

-Art.19.Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président, ou du secrétaire ou de deux administrateurs, il est présidé parle président ou, à défaut, le plus âgé des administrateurs présents. Le conseil d'administration délibère valablement lorsqu'au moins la moitié des administrateurs est présente. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des suffrages exprimés par les administrateurs présents, en cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Art20.Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire ainsi que par tout administrateur qui le souhaite, puis regroupés dans un registre, Le registre est conservé au siège social où tous les administrateurs peuvent en prendre connaissance sans déplacement de celui-ci,

-Art.21. Le conseil a les pouvoirs les plus étendus en ce qui concerne l'administration et la gestion de l'association, à l'exclusion des prérogatives reconnues à l'assemblée générale par la loi et les présents statuts. II la représente dans tous les actes judiciaires ou extra judiciaires. Il peut notamment, sans préjudice à tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des présents statuts, faire passer tout acte et tout contrat, transiger, acquérir et vendre tout bien, meuble ou immeuble, emprunter, hypothéquer des immeubles, donner mainlevée hypothécaire et conclure des baux de toute durée, faire toute opération commerciale ou bancaire. Pour que l'association soit valablement représentée envers les tiers, les signatures de deux administrateurs sont suffisantes.

Art.22 Aucune fonction d'administrateur n'est rémunérée.

-Art.23. Les administrateurs ne contractent en raison de leurs fonctions aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de la bonne exécution de leur mandat

TITRE 7. DU VERIFICATEUR AUX COMPTES

-Art.24.Un vérificateur affecté au contrôle de la situation financière, à la vérification des comptes et de la régularité au regard de la loi et des statuts est nommé, révoqué et peut présenter sa démission selon les mêmes modalités que celles concernant les administrateurs. Le vérificateur aura accès à toute pièce lui permettant de mener à bien sa mission,

TITRE 8. DISPOSITIONS DIVERSES

A > ' u ~ MOD 22

Réservé Volet B - Suite

au -Art.25.L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Móniteur

belge

-Art.26, Les comptes et budget sont préparés par le trésorier, vérifiés par le vérificateur aux comptes et sont soumis pour approbation à l'assemblée générale du mois de janvier,





-Art.27. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateur(s) et détermine ses (leurs) pouvoir(s). Le patrimoine de l'ASBL sera affecté à une association ayant un but comparable. Un délai de minimum 6 mois doit être observé entre la dissolution de l'association et la liquidation de son patrimoine.

Art.28.Tout ce qui n'est pas explicitement prévu par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant des ASBL

-Art29, Une présentation de début de saison est organisée par le conseil d'administration dans le courant du mois d'août ou dans le courant du mois de septembre, une convocation e celte présentation est adressée par courrier électronique à tous les membres adhérents 15 jours avant celle-ci,

-Art.30, Un règlement d'ordre intérieur est rédigé par le conseil d'administration et approuvé annuellement par l'assemblée générale. Il sera accessible par le biais du site internet de l'association et distribué en format papier lors de la présentation annuelle de début de saison. Chaque membre adhérent ou effectif est tenu de s'y conformer,











Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2012 - Annexes du Moniteur belge BAUDOUX Dave, DENAW11Julien, POROLI Daniel,

Administrateur, président Administrateur, secrétaire . Administrateur, trésorier.













Mentionner sur la dernière page du Volet B : /Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROYAL CERCLE DE TENNIS DE TABLE DE THUIN, EN…

Adresse
DREVE DES ALLIES 120 6530 THUIN

Code postal : 6530
Localité : THUIN
Commune : THUIN
Province : Hainaut
Région : Région wallonne