ROYAL CERCLE INTIME DE TENNIS DE LOVERVAL, EN ABREGE : R.C.I.T. LOVERVAL

Association sans but lucratif

Dénomination : ROYAL CERCLE INTIME DE TENNIS DE LOVERVAL, EN ABREGE : R.C.I.T. LOVERVAL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 415.019.052

Publication

27/06/2013

��" Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de ~'acte MDD 2.2

R�serv� t1111u1tui~win~li~iuum

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Moniteut

belge

N� d'entreprise : 495.099.052

TRIBUNAL COMMERCE

CHARLEROI - ENTRE LE

18 JUIN-20J3.

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : ROYAL CERCLE INTIME DE TENNIS DE LOVERVAL

(en abr�g�) : RCIT LOVERVAL

Forme juridique : SPRL

Si�ge : ASt icte II�S A,J 6 e S ., 1j 6280 LeUe,W A --

Objet de l'acte : MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Lors de l'assembl�e g�n�rale du ler mars 2013, il fut acte la d�mission de Monsieur Jean-paul COSYN, en qualit� d'administrateur et la nomination de Monsieur Olivier JAVAUX, en qualit� d'administrateur.

.y.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/06/2012

��{ MOD 22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

I 11111111111111111.111

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N� d'entreprise : 415.019. 05

TRIDUNAL COMMERCE

CHARLEROI - ENTR�] i~

2e -06- 2012

Greffe

Bijlagen bij li�tTR�Tgiscfi Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : ROYAL CERCLE INTIME DE TENNIS DE LOVERVAL

(en abr�g�) : RCIT

Forme juridique : ASBL

Si�ge : ALLEE DES M�SANGES 14, 6280 LOVERVAL

Objet de l'acte : MODIFICATION STATUTS

D�nomination : Royal Cercle Intime Tennis de Loverval

Forme juridique ASBL

Si�ge : All�e des m�sanges, 14 6280 Loverval

Num�ro d'entreprise :415, 019.52

D�nomination, si�ge et objet

Article 1.

Il est cr�� une ASBL d�nomm�e : � Royal Cercle Intime de Tennis de Loverval � en abr�g� : � R. C. I. T.

Loverval �

L'ASBL est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Article 2.

Le si�ge social est �tabli � 6280 Loverval, all�e des M�sanges, 14, arrondissement judiciaire de Charleroi.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale en tout autre lieu, toute modification du si�ge social devant �tre publi�e dans le mois de la date de modification, aux annexes du Moniteur Belge.

Article 3.

Le R.C.LT Loverval a pour objet la pratique du tennis sous le signe de l'amateurisme, et toutes activit�s connexes visant au d�lassement de ses membres (cross, jeux de cartes, ect...)

Article 4,

Le R.C.I.T. Loverval est affili� � l'Association Francophone de Tennis (AFT), sous le matricule 3009, et est d�s lors tenu, ainsi que ses membres, d'en accepter et respecter les statuts et r�glement,

Membres, cotisations, admission, d�mission, exclusion :

Article 5.

L'ASBL est compos�e de membres effectifs et adh�rents. Les membres effectifs disposent de l'ensemble des droits et obligations qui sont accord�s aux membres d'une assembl�e g�n�rale par la loi et les statuts,

Tout membre effectif est membre de droit de l'assembl�e g�n�rale, Il peut se faire repr�senter par un mandataire, lui-m�me membre effectif. Chaque membre effectif ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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M0D 2.2

Tout membre effectif absent ou non repr�sent�, pendant trois ann�es cons�cutives aux assembl�es g�n�rales perd sa qualit� de membre effectif.

Les membres effectifs payent une cotisation annuelle et leur nombre ne peut �tre inf�rieur � 10.

Les membres adh�rents ont le droit d'�tre pr�sents � l'assembl�e g�n�rale mais uniquement avec voix consultative ; ils ont le droit de b�n�ficier des services que l'association offre � ses membres et l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association.

Les membres adh�rents payent une cotisation annuelle

Article 6.

Le taux maximum des cotisations annuelles � verser par les membres est de 1000 E pour les 2 cat�gories

de membres.

Les membres n'encourent aucune obligation du chef des engagements sociaux

Peut-�tre exclu, le membre qui ne paie pas, au terme fix�, les cotisations qui lui incombent, apr�s un rappel

adress� par �crit ou par E-mail d'un membre du conseil d'administration de ]'ASBL.

Article 7.

Seuls les membres effectifs et adh�rents ont acc�s aux terrains de tennis et installation que g�re le R.C.I.T.

Loverval ;

Seuls les membres effectifs �g�s de 18 ans r�volus ont le droit de vote dans les instances de l'association.

Article 8.

Le conseil d'administration d�cide souverainement de l'admission et de l'exclusion de tout membre, sans devoir justifier sa d�cision.

Toute candidature doit �tre pr�sent�e au conseil par un membre au moins de ('ASBL La proc�dure de candidatures et les conditions d'admissibilit� sont r�gies par le r�glement d'ordre int�rieur

Article 9,

La qualit� de membre se perd

a) par d�c�s

b)par d�mission signifi�e par �crit au pr�sident du conseil d'administration

c)par exclusion prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � ta majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es, l'int�ress� ayant �t� invit� est admis � s'expliquer, et ce notamment en cas de refus de se conformer aux pr�sents statuts ou � toute directive �manant du conseil d'administration, et en cas de comportement incompatible avec sa qualit� de membres de l'ASBL, sous l'angle de l'honneur et de la dignit�.

d)Par d�cision du conseil d'administration, apr�s mise en demeure rest�e sans effet, dont question � l'article 6 pr�cit�,

e)Par dissolution de l'association

Article 10.

Les h�ritiers d'un membre d�funt, le membre d�missionnaire ou exclu, perdent imm�diatement tous leurs droits au sein du R.C.I.T. Loverval. Ils ne peuvent pr�tendre ni au remboursement de tout ou partie des cotisations vers�es, n'y a aucun droit sur ie fonds social, m�me s'ils avaient contribu� � sa constitution de quelque mani�re que ce soit, ni � indemnit� d'aucune sorte.

La perte de la qualit� de membre entra�ne la d�ch�ance de tout droit � l'�gard de l'association.

Conseil d'administration

Article 11.

Le conseil d'administration du R.C.I,T. Loverval est compos� de 6 administrateurs au moins et 9 au plus, choisis parmi les membres effectifs, �g� de 18 ans au moins au jour de l'�lection, et en r�gle de cotisations, qui r�partissent entre eux, les fonctions de pr�sident, vice pr�sident, secr�taire, tr�sorier et de commissaires, d�s apr�s leur �lection.

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MOO 2.2

Article 12.

Le mandat d'administrateur, en tout temps r�vocable par l'assembl�e g�n�rale, est de 3 ans renouvelables. Toutefois, le renouvellement du conseil d'administration devant se faire � raison du tiers de ses membres (3) tous les ans, un roulement est institu� dans le r�glement d'ordre int�rieur,

Tout administrateur qui veut d�missionner doit notifier sa d�cision par �crit, au conseil d'administration. L'administrateur d�missionnaire doit toutefois rester en fonctions jusqu'� ce qu'il puisse �tre raisonnablement pourvu � son remplacement.

Article 13.

Toute candidature est re�ue par �crit par le pr�sident du conseil d'administration, 3 jours au moins avant l'�lection..

Article 14.

L'�lection des administrateurs se fait � bulletin secret, � la majorit� simple des suffrages exprim�s sur la liste des candidats.

SE la liste des candidats ne comprenait qu'un nombre de noms �gal � celui des postes � pourvoir, l'assembl�e g�n�rale pourrait, apr�s en avoir d�cid� ainsi par un vote s�par� � la majorit� absolue, proc�der � l'�lection en bloc des administrateurs, � main lev�e.

Si la liste des candidats ne r�unissait pas un nombre de noms au moins �gal � celui des postes � pourvoir, le conseil d'administration sortant pourrait exceptionnellement autoriser des membres de l'association � se porter candidat s�ance tenante, par d�rogation � l'article 13 ci-dessus.

Si un scrutin ramenait un ex aequo, un second tour de scrutin aurait lieu, mais uniquement entre les personnes concern�es, � moins que l'une d'entre elles ne pr�f�re se d�sister.

Article 15,

En cas de vacance au cours d'un mandat, fe nombre d'administrateurs restant, doit toutefois demeurer �gal ou sup�rieur au minimum pr�vu par les pr�sents statuts�.

A d�faut, le conseil d'administration r�unit l'association en assembl�e extraordinaire en vue de pourvoir � la nomination du nombre d'administrateurs requis pour atteindre ledit minimum,

Article 16.

Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois par mois, dans la premi�re quinzaine du mois, sur convocation du pr�sident, qui fixe le lieu, le jour, l'heure et l'ordre du jour, donn� le par le secr�taire, 3 jours au moins � l'avance.

Si cette r�union n'a pas eu lieu, tout membre du conseil d'administration pourra la convoquer dans la seconde quinzaine du mois, selon les m�mes modalit�s.

Article 17,

Le secr�taire dresse le proc�s-verbal de cette r�union dans un registre ad hoc, sous sa signature, et celle

du pr�sident, apr�s approbation par te conseil � la r�union suivante.

ll en est de m�me des r�unions de l'assembl�e g�n�rale.

Article 18.

Le conseil ne peut d�lib�rer valablement que si 5 au moins de ses membres sont pr�sents.

Si fa r�union a commenc� avec le quorum requis, elle peut se poursuivre valablement m�me si certains membres quittent la s�ance, mais uniquement dans le cadre strict de l'ordre du jour et sauf opposition de 2 membres du conseil.

Tout membre du conseil qui, r�guli�rement convoqu�, ne se sera pas pr�sent�, sans excuse valable, � 3 r�unions cons�cutives, pourra �tre consid�r� comme d�missionnaire de sa qualit� d'administrateur.

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MoD 2.2

Article 19.

Les d�cisions se prennent � la majorit� simple des membres pr�sents, � main lev�e, en principe, mais � bulletin secret sur demande de 2 membres du conseil et pour toute question de personnes.

En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est en principe pr�pond�rante. Toutefois, sur demande de 2 au moins des membres du conseil, l'objet en discussion doit �tre renvoy� � la plus prochaine r�union. Si, en seconde lecture, la m�me situation se repr�sentait, la voix du pr�sident ferait la d�cision.

Article 20.

Au conseil d'administration comme aux assembl�es g�n�rales, en cas d'absence du pr�sident, remplissent de droit la fonction : le vice pr�sident, le secr�taire, ou le tr�sorier. Le pr�sident a la police des r�unions.

Article 2t

Le conseil d'administration peut exercer tous les pouvoirs g�n�ralement quelconques qui ne sont pas express�ment r�serv�s soient par la loi, soit par les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale,

Article 22,

Les actions judiciaires, tant en demande qu'en d�fense, sont intent�es ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�.

Article 23.

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par 2 administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 24.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 26,

Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif , les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition, conform�ment � la foi r�gissant les ASBL,

Assembl�es g�n�rales

Article 26.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la foi ettou fes pr�sents statuts,

Rel�vent de sa comp�tence :

-les modifications aux statuts

-la nomination et la r�vocation des administrateurs

-l'approbation des budgets et des comptes

-la dissolution volontaire de l'association

-les admissions de membres effectifs

-les exclusions de membres

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Moo 2.2

-la nomination et la r�vocation des commissaires, la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� une

r�mun�ration serait pr�vue.

-Octroyer la d�charge aux administrateurs et commissaires

-la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

Pour le surplus, tout ce qui n'a pas �t� express�ment r�serv� � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les statuts, rel�vera de la comp�tence exclusive du conseil d'administration.

Article 27.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire de l'association se r�unira dans le courant du premier trimestre de chaque ann�e au cours de laquelle le conseil d'administration pr�sentera les comptes de l'exercice �coul� et le budget de S'exercice en cours.

Elle sera convoqu�e par le conseil d'administration, � la diligence du secr�taire, par �crit, soit par lettre missive ou tout autre moyen, y compris le courrier �lectronique, 10 jours au moins avant sa date, avec un ordre du jour pr�cis,

Tous les membres effectifs doivent y �tre convoqu�s. L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur des points port�s � l'ordre du jour.

Article 28.

Elle entend les rapports du conseil d'administration sur les situations morales, financi�res, technique et

sportive de l'association est donne ou refuse d�charge.

Elle fixe annuellement le montant des cotisations � verser par chaque cat�gorie de membres,

Article 29.

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre convoqu�e autant de fois que l'int�r�t social l'exige, soit sur d�cision du conseil d'administration, soit sur demande �crite adress�e au pr�sident du conseil est sign�e par 1/5 des membres du RCIT Loverval, qui y indique le ou les points � porter � son ordre du jour, Dans le dernier cas, l'assembl�e devra se r�unir entre fe 15e et le 30e jour qui suivent la r�ception de la demande.

Toute proposition �manant d'au moins 1120 des membres effectifs, adress�e par pli recommand� de la poste au pr�sident de l'association et au secr�taire, doit �tre port�e � l'ordre du jour de la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 30.

L'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre de membres pr�sents, et ses r�solutions sont prises � la majorit� simple, sauf dans les mati�res o� la loi ou les pr�sents statuts en d�cident autrement.

Le scrutin est secret lorsqu'il s'agit de proc�der � des nominations ou lorsque l'assembl�e d�cide d'y recourir..

Article 31.

Ind�pendamment des modes particuliers de publicit� vis�s par les pr�sents statuts ou par la loi relativement � certaines de ces d�cisions, les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont port�es � la connaissance des associ�es par affichage aux valves du Club House pendant un mois � dater de la r�union,

Elles seront port�es � la connaissance des tiers qui en feraient la demande �crite au pr�sident du conseil d'adminiistration, par consultation au si�ge social et sans d�placement du registre vis� � t'artiicle 18 des pr�sents statuts.

Article 32.

Pour toute modification pr�sents statuts, il sera fait r�f�rence � la loi r�gissant les ASBL,

Exercice social :

" * MOD 2.2

"

Article 33.

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 34.

Le tr�sorier contr�le recouvrement des recettes. Il doit tenir ses livres de comptabilit� en ordre, conform�ment � la loi r�gissant les ASBL et les soumettre � toute r�quisition des commissaires mandat�s par l'assembl�e g�n�rale pour les v�rifier.

Il �tablit, chaque ann�e, en vue de l'assembl�e g�n�rale, un compte des recettes et d�penses de l'association.

II dresse le bilan est �tabli un budget.

Article 35.

Le compte rendu financier du RCIT Loverval et soumis chaque ann�e, en vue de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, � la v�rification de 2 commissaires sp�cialement d�sign�s par l'assembl�e pr�c�dente, et choisis parmi les membres effectifs majeurs, ayant 3 ann�es d'anciennet� au moins.

Divers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 36.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement par les pr�sents statuts et r�gl�s par la loi r�gissant les ASBL.

Article 37.

En cas de dissolution de l'association, patrimoine subsistant sera affect� � une ou plusieurs institutions dont l'objet social se rapproche autant que possible de celui de l'association. En l'esp�ce, le conseil d'administration a choisi l'ASBL Marche de la Saint Hubert.

Article 38.

L'assembl�e g�n�rale du 2 mars 2012 a approuv� les modifications apport�es aux statuts originaires du 19 f�vrier 1975, publi�s aux annexes du Moniteur Belge du 24 avril 1975, revus en date du 3 janvier 2006 et dont les modificaticns ont �t� publi�es au Moniteur Belge du 12 juin 2006, et ce, pour les rendre conformes � la loi sur les ASBL.

La m�me assembl�e g�n�rale du 2 mars 2012 a confirm� les mandats d'administrateurs confi�s � :

-BASTIEN Beno�t

-BELSACK Hugues

-BOUILLON Beno�t

-CHAPELLE Bernadette

-COSYN Jean-Paul

-ELIAS V�ronique

-GALANTE Carl

-HAWOT�E Alain

-MARIEVOET Fabienne

Article 39.

Le conseil d'administration, r�uni le 2 mars 2012, au terme de l'assembl�e g�n�rale du m�me jour a r�parti les fonctions comme suit

Mao 2.2

r R�serv� Volet B - suite : Pr�sident

au - HAWOTTE Alain : Vice Pr�sident -- responsable tournoi

Moniteur - BOUILLON Beno�t : Tr�sorier

beige - COSYN Jean-Paul : Secr�taire

- CHAPELLE Bernadette Commissaire -responsable �cole des jeunes

- BELSACK Hugues : Tr�sorier adjoint- responsable infrastructure

- BASTIEN Beno�t Commissaire - responsable tournoi

MARIEVOET Fabienne : Secr�taire adjointe responsable juridique

- ELIAS V�ronique : Commissaire - relations publiques

- GALANTE Carl

Loverval , le 2 mars 2012

Le Pr�sident.

HAWOTTE A.

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association. la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Mentionner sur ia derni�re page du Vofet B .

Coordonnées
ROYAL CERCLE INTIME DE TENNIS DE LOVERVAL, E…

Adresse
ALLEE DES MESANGES 14 6280 LOVERVAL

Code postal : 6280
Localité : Loverval
Commune : GERPINNES
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

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