ROYAL ESSOR BASKET CLUB TEMPLEUVE, EN ABREGE : REBCT

Dénomination : ROYAL ESSOR BASKET CLUB TEMPLEUVE, EN ABREGE : REBCT

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 533.700.235

Publication

30/04/2013

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bauts Ga�tan, rue des Tanneurs 41 7504 Froidmont n� le 19/11/1965 � Tournai

Charvet Myriam, rue de Ricarm� 3 7520 Templeuve n�e le 25/02/1955 � Templeuve

Delannay Annie, rue de Tournai 7 7520 Templeuve n�e le 31/03/1957 � Templeuve

Deman Christophe, rue Cahos 64 7520 Templeuve n� le 17/09/1983 � Tournai

d�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux

ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le 1er juillet 1921, telle que modifi�e par la loi du

2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont les suivants :

Article 1 :

L'association porte le nom : "Royal Essor Basket Club Templeuve", Association Sans But Lucratif, en abr�g�

� REBCT �

L association accepte int�gralement les statuts et les r�glements de l AWBB.

Article 2 :

L'Association est sise � rue de Roubaix 94 - 7520 Templeuve et d�pend de l arrondissement judiciaire de

Tournai. Le si�ge social peut �tre d�plac� au sein de cette commune par d�cision de l assembl�e g�n�rale.

Article 3 :

L'association est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball.

Article 4 :

L'association a pour but le d�veloppement et la pratique de l'�ducation physique en g�n�ral et du basketball en

particulier.

TITRE I - Nom - Si�ge - Objet - Dur�e

STATUTS DE CONSTITUTION

L'association peut utiliser tous les moyens (entra�nements, stages, clinics , organisation de tournois ou de f�tes � caract�re culturel) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but. Elle ne pourra avoir un caract�re politique ni poursuivre un but lucratif.

L'association peut, en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus, acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds,

Les soussign�s,

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : Royal Essor Basket Club Templeuve

(en abr�g�) : REBCT

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de Roubaix(TEM) 94

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13302600*

Volet B

0533700235

7520

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Tournai (Templeuve)

Greffe

D�pos�

25-04-2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B - suite

bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifie son projet.

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes de commerce.

Article 5 :

L'association est cr��e pour une dur�e ind�termin�e,

TITRE II - Membres

Article 6 :

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Les membres effectifs doivent �tre

au moins au nombre de six.

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Article 7 :

Les membres effectifs et adh�rents ayant un statut de joueur au club paient une cotisation annuelle. Le montant

maximum de cette cotisation est fix� par l assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 250 euros.

Le montant est d�termin� chaque ann�e par le conseil d'administration.

Article 8 :

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommand�e au

conseil d'administration.

Un membre ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des votes.

Article 9 :

Est r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son affiliation ou qui n a pas pay� sa cotisation dans un d�lai de deux mois apr�s le d�but du championnat, apr�s une mise en demeure faite par lettre recommand�e qui serait rest�e sans suite.

Toutefois, l association ne pourra r�clamer au membre d�biteur, en sus de la cotisation de l ann�e en cours, plus d une ann�e de cotisation ant�rieure, conform�ment � l article PA 91 du ROI de l AWBB.

Article 10 :

Le conseil d administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s il entrave volontairement la r�alisation de l objet social. La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu � la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 11 :

Tout membre peut �tre exclu s il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s il entrave volontairement la r�alisation de l objet social. Le membre contre lequel une mesure d exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre lors de l assembl�e g�n�rale. L exclusion est prononc�e par l assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers. Cette mesure prend cours � la date du prononc�. L assembl�e g�n�rale est libre ou non de motiver sa d�cision.

Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues.

Les membres effectifs sont :

Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins ou par le Conseil d'Administration est

admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es ;

Le nombre de membres n est pas limit�, le nombre minimum de membres effectifs est de six.

Ils doivent �tre ag�s de 18 ans minimum.

Les membres adh�rents sont :

Toute personne physique ou morale qui participent aux activit�s de l association, apr�s avoir satisfait aux obligations d affiliation impos�es par le conseil d administration, conform�ment aux prescriptions de la f�d�ration. Les membres adh�rents sont compos�s de membres joueurs et non joueurs.

Toute personne physique ayant un statut de joueur au club doit obligatoirement �tre assur� par la police d'assurance f�d�rale et adh�rer au r�glement d'ordre int�rieur de l'AWBB. Ils doivent �galement se soumettre � l'obligation de passer une visite m�dicale annuelle conform�ment aux statuts f�d�raux.

Si le membre d�cide d interjeter appel de cette d�cision, celui-ci doit �tre introduit dans les 10 jours de la r�ception de la lettre recommand�e, suivant le prescrit de l article PJ 34 du ROI de l AWBB. Cet appel sera jug� par le Conseil Judiciaire Provincial de la province du club concern�.

Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayants-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais r�clamer de remboursement ou d'indemnisation de montants vers�s ou d'investissements effectu�s. Il en est de m�me pour les h�ritiers ou ayants-droit du membre d�c�d�.

TITRE III - Conseil d'administration

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 12 :

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins quatre administrateurs. Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci. Le nombre d'administrateurs doit �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs.

Ils exercent leur mandat gratuitement.

Par d�rogation � ce qui est dit � l alin�a pr�c�dent, le conseil d administration pourra d�cider, � la majorit� de ses membres, d octroyer une r�mun�ration � un ou plusieurs administrateurs et fixer cette r�mun�ration ainsi que le statut qui sera octroy� � son ou ses b�n�ficiaire(s).

La nomination, la d�mission ou la r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur end�ans le mois.

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Article 13 :

Les administrateurs sont �lus pour un mandat de 5 ans et sont r��ligibles.

En cas de d�mission volontaire, d'expiration du mandat ou de r�vocation, si le nombre d'administrateurs est

r�duit en dessous du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement

pourvu � leur remplacement.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.

Article 14 :

� 1. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil. Le pr�sident pr�side les r�unions.

En cas d'absence, la r�union est valablement pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante.

�3. Un PV de chaque r�union, sign� par le secr�taire est inscrit dans un registre sp�cialement pr�vu � cet effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le secr�taire ou un administrateur.

�4. Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et un des administrateurs sont les signataires pour l'AWBB comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

Article 15 :

�1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la repr�sente.

Il est comp�tent en toutes circonstances et poss�de les pouvoirs les plus �tendus, sauf pour les cas que la loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt, toutes op�rations commerciales et bancaires, la main lev�e d'hypoth�que...

�2. A l'�gard des tiers, l'association sera valablement li�e par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.

�3. Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 16 :

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

TITRE IV - Assembl�e G�n�rale

Seuls les membres effectifs ont droit de vote.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale.

Un membre ne peut cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif dispose d'une voix

� l'assembl�e g�n�rale. Chaque procuration doit �tre �crite.

Les membres non en r�gle de cotisation n ont pas droit de vote.

Article 17 :

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour : la modification des statuts, la nomination et la d�mission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre.

Article 18 :

�1. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t de

l'association l'exige, mais �galement lorsqu un cinqui�me des membres en fait la demande.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois apr�s la date de cl�ture de l exercice pr�c�dent.

�2. Tous les membres effectifs sont, au moins 8 jours avant la date de r�union, invit�s par simple lettre ou mail, �

l'assembl�e g�n�rale.

L'invitation est sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e.

�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le conseil d'administration. L'assembl�e g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour.

�4. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l ordre du jour.

Article 19 :

�1. Dans les cas ordinaires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

�2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la proc�dure pr�vue par la loi sera respect�e.

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Article 20 :

Pour chaque assembl�e, un proc�s verbal sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et repris dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Les extraits de ces proc�s verbaux seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur. Les tiers en auront connaissance :

a) par la publication au Moniteur Belge dans les cas o� la loi requiert une telle publication ;

b) par la voie d affiches dans les locaux de l association ou par extrait sign� par le secr�taire et un administrateur. Les membres effectifs et actifs, ainsi que les tiers qui justifieront d'un int�r�t, ont le droit de consulter et/ou de prendre copie des proc�s verbaux.

TITRE V - Budgets - Comptes Article 21 :

Article 22 :

Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale peut d�cider la dissolution de la mani�re d�termin�e aux articles 19 � 2 et � 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation.

Article 23 :

En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un objet

similaire � celui de l'association, et ce � des fins d�sint�ress�es.

Article 24 :

Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le

r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

TITRE VII REGLEMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE

L exercice social s �tend du 1 juin au 31mai.

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale.

Deux v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s pour un an par l assembl�e g�n�rale au sein de ses membres.

Article 25 :

L association mettra � disposition de ses membres les renseignements suivants :

Un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � l AWBB en application de la l�gislation ayant cours en F�d�ration Wallonie-Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive ;

Un sommaire des r�gles �dict�es par l AWBB (modalit�s relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d application, l exercice du droit � la d�fense et � l information, pr�alable � toute sanction �ventuelle).

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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L ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l association.

Ainsi fait en deux exemplaires et approuv� � l'unanimit� des voix � l'assembl�e constitutive,

tenue � Templeuve, le 24 avril 2013

NOMINATION DU PREMIER CONSEIL D ADMINISTRATION

L ASBL ROYAL ESSOR BASKET CLUB TEMPLEUVE ayant son si�ge social � RUE DE ROUBAIX 94 - 7520 TEMPLEUVE

L assembl�e constitutive a, lors de sa tenue le 24 avril 2013 et conform�ment aux statuts, d�sign� les personnes suivantes comme administrateurs :

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Administrateur : Myriam Charvet sans emploi rue de Ricarm� 3 � 7520 Templeuve

Ces administrateurs sont nomm�s pour une dur�e de cinq ans.

Extrait certifi� conforme.

Pr�sident : Christophe Deman Cadre rue Cahos 64 � 7520 Templeuve Tr�sori�re : Annie Delannay Pharmacien rue de Tournai 7 � 7520 Templeuve Secr�taire : Ga�tan Bauts Employ� rue des Tanneurs 41 � 7504 Froidmont

Templeuve, le 24 avril 2013.

Coordonnées
ROYAL ESSOR BASKET CLUB TEMPLEUVE, EN ABREGE…

Adresse
RUE DE ROUBAIX(TEM) 94 7520 TEMPLEUVE

Code postal : 7520
Localité : Templeuve
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

ROYAL ESSOR BASKET CLUB TEMPLEUVE, EN ABREGE : REBCT

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ROYAL ESSOR BASKET CLUB TEMPLEUVE, EN ABREGE…

Coordonnées
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