ROYAL HIPPOCAMPE CLUB, EN ABREGE : H.C.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Hainaut
  4. ROYAL HIPPOCAMPE CLUB, EN ABREGE : H.C.
Dénomination : ROYAL HIPPOCAMPE CLUB, EN ABREGE : H.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.799.363

Publication

10/05/2012
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._ _ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de ['acte

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N° d'entreprise : 4097.993.63

Dénomination

(en entier) : HIPPOCAMPE CLUB

(en abrégé) : H.C.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Piscine Hélios - rue de Montignies 103 - 6000 Charleroi

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

Modification des statuts de l'Asbi Hippocampe Club approuvée à l'unanimité par l'Assemblée Générale du 20 avril 2012

Les soussignés

Lionel Di Pierdomenico, né à Charleroi le 12 octobre 1987, domicilié rue du Bois du Four 11/0025, 6441 Froidchapelle

Françoise Jamar, née à Charleroi fe 4 janvier 1948, domiciliée 19 rue Jules Destrée, 6001 Marcinelle Bernard Leleux, né à Ath le 12 mars 1948, domicilié 19 rue Jules Destrée, 6001 Marcinelle

Yasmine Rousseaux, née à Montignies-sur-Sambre le 18 mars 1985, domiciliée 70 rue Wauters, 6020 Dampremy

Jacqueline Royen, née à Marchienne le 18 octobre 1943, domiciliée 25/3 rue du Moria, 6032 Mont-sur-Marchienne

Léon-Jacques Sansen, né à Dampremy le 1 septembre 1951, domiciliée 74 rue Wauters, 6020 Dampremy Martine Scaut, née à Charleroi le 21 janvier 1968, domiciliée 81 rue des Gonceries, 6032 Mont- sur-Marchienne

Françoise Spillemakers, née à Charleroi le 5 juin 1954, domiciliée 74 rue Wauters, 6020 Dampremy Arnaud Vincke, né à Charleroi le 19 janvier 1992, domicilié 141 rue St Jacques, 6032 Mont sur-Marchiienne Catherine Vinckx, née à Namur le 2 mai 1967, domiciliée rue de la Praie 19, 6120 Ham-sur-Heure ont décidé de procéder au remplacement de tous les articles des statuts antérieurs de l'Asbl Hippocampe, conformément aux dispositions nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par les lois des 2 mai 2002 sur fes associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, et du 16 janvier 2003 portant création d'une Banque-Carrefour des Entreprises, modernisation du registre de commerce, création de guichets-entreprises agréées et portant diverses dispositions, de la manière suivante :

TITRE I - DE LA DENOMINATION -- DU SIEGE SOCIAL

Article 1er L'association, constituée pour une durée indéterminée, est dénommée « Asbl Royal

Hippocampe Club », en abrégé « H.C. ».

Article 2. Son siège social est établi rue Jules Destrée 19, 6001 Marcinelle en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi, II pourra être modifié sur simple décision de l'assemblée générale.

TITRE Il  DU BUT POURSUIVI

Article 3  L'association a pour but fe développement physique, intellectuel ou l'épanouissement social au travers de toute activité sportive, culturelle ou sociale. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.

TITRE III - DES MEMBRES

Section I: Admission

Article 4  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Les membres effectifs forment l'assemblée générale. Leur nombre ne peut être inférieur à trois ni supérieur

à dix. Seuls les membres effectifs ont droit de vote aux assemblées générales, chacun disposant d'une voix.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

Volet B - Suite

Article 5  Sont membres effectifs

1) Les comparants au présent acte,

2) Tout membre adhérent , qui fait partie depuis plus d'un an du club et est présenté par deux membres effectifs au moins, peut être admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant la moitié des voix présentes.

Sont membres adhérents, toute personne physique en ordre de cotisation. Ils bénéficient des activités de l'association et y participent en se conformant aux statuts et au règlement d'ordre intérieur.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Section Il : Démission, exclusion, suspension

Article 6 - Les membres effeidifa sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est signifié.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts, au Règlement d'Ordre intérieur, etlou aux lois de l'honneur et de ta bienséance. Le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois Assemblées Générales consécutives peut conduire à l'exclusion d'un membre effectif.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à majorité des deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Article 7 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, héritiers ou ayant-droits d'un membre décédé ou failli, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social de l'asbl. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni remboursement de cotisations, ni apposition de scellées ni inventaire.

Article 8  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 9  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV - DES COTISATIONS

Article 10 - Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par

l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 500 euros.

Les membres adhérents sont proposés à l'admission par les membres effectifs.

TITRE V - DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 11  L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs qui disposent chacun d'une voix et ne pourront être porteurs de plus d'une procuration. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 12 -- L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence

- les modifications aux statuts

- la nomination et la révocation des administrateurs et le cas échéant des commissaires

- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

- l'approbation des budgets et des comptes

- la dissolution volontaire de l'association

- tous autres pouvoirs dérivant de la toi ou des statuts.

Article 13  il doit être tenu au moins une Assemblée Générale chaque année, dans le courant du mois d'avril.

Article 14  Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l'Assemblée Générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax. adressé au moins huit jours avant l'Assemblée. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion ainsi que l'ordre du jour. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles B, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Une Assemblée Générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du C.A., soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Elle devra être adressée au C.A. par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance.

Article 15  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'Assemblée Générale. Il peut se faire représenter

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

SvSOD 2.2

Volet B - Suite

par un membre effectif de l'association muni d'une procuration écrite, datée et signée. Seuls les membres effectifs ont droit de vote.

Article 16  L'Assemblée Générale est présidée par le Président du C.A.ou à défaut parle vice-président ou l'administrateur le plus âgé.

Article 17 - L'Assemblée Générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres effectifs présents ou valablement représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions sont prises à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. Lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée Générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le C.A. aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée Générale extraordinaire.

Article 18  L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres que conformément aux conditions spéciales de quorum de présence et de majorité requise par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif

Article 19  Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes modifications aux statuts sont déposées au Greffe du Tribunal de commerce et publiées aux Annexes du Moniteur. lt en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs, et le cas échéant des commissaires.

TITRE VI - DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 20  L'association est administrée par un C.A. composé de trois administrateurs au moins et six au plus, élus à la majorité simple par l'A.G. pour un terme de trois ans. Ils sont révocables à tout moment par décision de l'Assemblée Générale, prise à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents. Les membres sortants du conseil d'administration sont rééligibles.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.

Article 21 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'Assemblée Générale. ll achève le mandat de celui qu'il remplace.

Article 22 - Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire qui constituent l'organe de gestion journalière. Un vice-président ainsi qu'un secrétaire sportif peuvent également être désignés.

Article 23  Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires,

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.

Article 24 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence. Le conseil d'administration peut déléguer ou donner pouvoirs spéciaux et déterminés à un ou plusieurs membres effectifs ou même à des tierces personnes, affiliées au non.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les ordres bancaires sont signés conjointement par le trésorier et le président ou à défaut de celui-ci conjointement par le trésorier et le secrétaire.

Article 25  Le conseil d'administration représente l'association dans tous les actes juridiques et extrajudiciaires. II peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateurs et/ou à un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - suite

individue[tement ou conjointement. Les actes relatifs à la nomination ou à ta cessation des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au Greffe du Tribunal de commerce dans délai légal et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les Asbl.

Article 26 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Ili HE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 27  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée Générale, statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés

Article 28  L'année sociale débute le ler janvier et se termine le 31 décembre.

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis pour approbation à l'Assemblée Générale ordinaire par le conseil d'administration. Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés selon l'article 17 de ta toi du 27 juin 1921 sur les ASBL Les documents comptables sont conservés au siège social où tous [es membres effectifs peuvent en prendre connaissance, sans déplacement du registre, après requête écrite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation,

Article 29 - En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de ['avoir social qui devra obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Le montant de l'actif sera réparti équitablement entre les associations suivantes.' Ligue Braille Asb! pour dressage de chiens-guides, Ligue Nationale Belge contre le Cancer, Ligue Handisport Francophone Asbl.

Article 30 -- Pour les points non prévus aux présents statuts, les soussignés se réfèrent à la loi du 27 juin 1921 sur les Asbl.

Composition du conseil d'administration

Président : Bernard Leleux, 19 rue Destrée, 6001 Marcinelle

Vice-présidente : Françoise Spillemakers, 74 rue Wauters, 6020 Dampremy

Trésorière : Jacqueline Royen, 25/3 rue du Moria, 6032 Mont-sur-Marchienne

Secrétaire : Françoise Jamar, 19 rue Destrée, 6001 Marcinelle

Secrétaire-sportif : Lionel Di Pierdomenico, rue du Bois du Four 11/D025, 6441 Froidchampelle

Fait à Marcinelle, le 20 avril 2012.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

21/05/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MaD 2.2

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Le Greffier

Greffe

N° d'entreprise : 4097.993.63

Dénomination

(en entier) : ASBL ROYAL HIPPOCAMPE CLUB

(en abrégé) : H.C.

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE JULES DESTREE 19 - 6001 MARCINELLE

Oblat de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

Modification des statuts de l'asbl Royal Hippocampe Club approuvée à l'unanimité par l'Assemblée

Générale du 24 avril 2015.

Les soussignés

Lionel Di Pierdomenico, né à Charleroi le 12 octobre 1987, domicilié rue du Bois du Four 11/D025, 6441

Froidchapelle

Françoise Jamar, née à Charleroi le 4 janvier 1948, domiciliée 19 rue Jules Destrée, 6001 Marcinelle

Alain Koenn, né à Charleroi le 23 décembre 1957, domicilié 76 rue Wauters, 6020 Dampremy

Bernard Leleux, né à Ath le 12 mars 1948, domicilié 19 rue Jules Destrée, 6001 Marcinelle

Yasmine Rousseaux, née à Montignies-sur-Sambre le 18 mars 1985, domiciliée 70 rue Wauters, 6020

Dampremy

Jacqueline Royen, née à Marchienne le 18 octobre 1943, domiciliée 25/3 rue du Moria, 6032 Mont-sur-

Marchienne

Léon-Jacques Sansen, né à Dampremy le 1 septembre 1951, domiciliée 74 rue Wauters, 6020 Dampremy

Martine Scaut, née à Charleroi le 21 janvier 1968, domiciliée 13A, rue de la Sauvenière, 6032 Mont- sur-

Marchienne

Françoise Spillemakers, née à Charleroi le 5 juin 1954, domiciliée 74 rue Wauters, 6020 Dampremy

Amaud Vincke, né à Charleroi le 19 janvier 1992, domicilié 141 rue St Jacques, 6032 Mont-sur-Marchienne

Catherine Vinclor, née à Namur le 2 mai 1967, domiciliée rue de la Praie 19, 6120 Ham-sur-Heure

ont décidé de modifier les articles 22 et 24 des statuts de l'Asbl Hippocampe de la manière suivante

TITRE VI _ DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 22 - Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire qui constituent l'organe de gestion journalière. Un vice-président, un secrétaire sportif et un secrétaire-adjoint peuvent également être désignés

Article 24 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence, Le conseil d'administration peut déléguer ou donner pouvoirs spéciaux et déterminés à un ou plusieurs membres effectifs ou même à des tierces personnes, affiliées au non.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit parle président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les retraits et les virements bancaires sont signés conjointement par le trésorier et le président ou à défaut de celui-ci conjointement parle trésorier et le secrétaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

MOA 22

Volet B - Suite

Les versements bancaires peuvent être effectués par le président, le trésorier ou le secrétaire, chacun de ceux-ci agissant seul, Les extraits bancaires peuvent également être retirés à la banque par le président, le trésorier ou le secrétaire, chacun de ceux-ci agissant isolément.

Composition du conseil d'administration

Président : Bernard Leleux, 19 rue Destrée, 6001 Marcinelle

Vice-présidente : Française Spillemakers, 74 rue Wauters, 6020 Dampremy

Trésorière : Martine Scaut, 13A rue de la Sauvenière, 6032 Mont-sur-Marcinelle

Secrétaire ; Françoise Jamar, 19 rue Destrée, 6001 Marcinelle

Secrétaire-adjoint : Lionel Di Pierdomenico, rue du Bois du Four 11/D025, 6441 Froidchampelle

Secrétaire sportif : Arnaud Vincke, 141 rue St Jacques, 6032 Mont sur-Marchienne

Fait à Marcinelle, le 24 avril 2015.

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Coordonnées
ROYAL HIPPOCAMPE CLUB, EN ABREGE : H.C.

Adresse
RUE JULES DESTREE 19 6001 MARCINELLE

Code postal : 6001
Localité : Marcinelle
Commune : CHARLEROI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne