ROYALE ENTENTE SPORTIVE OBOURG-NIMY-MAISIERES, EN ABREGE : RES OBOURG-NIMY-MAISIERES

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYALE ENTENTE SPORTIVE OBOURG-NIMY-MAISIERES, EN ABREGE : RES OBOURG-NIMY-MAISIERES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 425.572.058

Publication

12/09/2013
ÿþ Copie á publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de ~'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : 425.572.058

TRIBUNAL DE COMMERCÉ DE MONS

03 SEP, 2013

Greffe

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Bijlagen bith t-Belgtsch Staatsblu -12/09nf2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Royale Entente Sportive Obourg Nimy Maisières

(en abrégé) : Res Obourg Nimy Maisières

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Martin Frise n° 2 7061 Casteau

Objet de l'acte : Nominations - Démissions - Modifications statuts

Extrait du Procès verbal de I` assemblée générale statutaire du 23 aout 2013

L' assemblée générale prend acte de la démission du membre Administrateur suivant :

Mr DURAND Jacques rue de Saint-Denis n° 91 7034 Obourg, retraité, n° reg nat : 450911027-69

L" assemblée générale désigne un nouveau membre administrateur à savoir :

Mde SLOSSE Débora rue des Bruyères n° 202 7034 Obourg, employée, n° reg nat : 830805082-15

Pour extrait conforme Fait à Casteau, le 24/08/2013

Le Secrétaire, Le Président,

Jean- aue Visée



Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/06/2013
ÿþ" Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Greffe

dénomination ; Royale Entente Sportive Obourg Nimy Maisières

Forme juridique : ASBL

Siège : 7020 NIMY AV. ROL CHEVALIER SIN

N° d'entreprise : 425572058

Objet de l'acte : NOMINATIONS-MODIFICATIONS DES STATUTS

Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 5 juin 2013

L'assemblée générale extraordinaire est réunie ce 5 juin 2013 pour compléter les statuts afin de se mettre en conformité avec les prescriptions de l'Union belge de football. Le quorum des deux tiers est atteint. L'unanimité des membres présents approuve les modifications reprises ci-après.

Article 30 : mentions fédérales obligatoires - qualité de membre de l'URBSFA

L'association s'engage à respecter les statuts, règlements, directives et décisions de l'U.R.B.S.F.A, de la FIFA et de l'UEFA, Toute stipulation des présents statuts contraire au règlement de l'U.R.B.S.F.A., de la FIFA et de I'UEFA est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui les concerne. L'association s'engage en outre à respecter les principes de loyauté, d'intégrité et d'esprit sportif en tant qu'expression du fair-play. Après épuisement de la procédure statutaire, tous les litiges relatifs à la gestion de l'association surgissant au sein de celle-ci et découlant de l'application du règlement de l'URBSFA sont tranchés par un collège arbitral composé de trois membres de la Commission juridique de l'U.R.B.S.F.A.

Tout litige arbitrable comportant un élément d'extranéité propre à le soumettre aux instances internationales de fa FIFA et relatif aux statuts, règlements, directives de la FIFA sera soumis aux instances

arbitrafescréées au sein de celle-ci.

Tout appel dirigé contre une décision définitive et contraignante de la FIFA sera soumis à l'arbitrage du TAS (Tribunal Arbitral du Sport) à Lausanne (Suisse).

Par ailleurs, l'association reconnaît et accepte le fait que l'ACFF, à laquelle il est affilié, a délégué sa compétence disciplinaire en matière de dopage à la Commission interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage (CIDD) ainsi que le fait que la CIDD applique un règlement de procédure qui lui est propre, et qui est reproduit intégralement dans le règlement d'ordre intérieur.

Article 30 bis : lutte contre fe dopage dans la pratique sportive

L'association s'engage à inscrire dans le règlement d'ordre intérieur les dispositions prévues par la

Communauté française en matière de lutte contre le dopage.

Article 1 : remplacer "Le siège est fixé à 7020 Nimy, buvette du Royale Entente Sportive Obourg Nimy-Maisières avenue du Roi Chevalier, La correspondance est adressée au domicile du secrétaire" par " le siège social est établi en Belgique, dans l'arrondissement judiciaire de Mons, au domicile fédéral du correspondant qualifié du club, à savoir Mr Jean-Jacques Visée rue Martin Frise n° 2 7061 Casteau. Dans l'hypothèse d'un changement de siège social, l'acte de modification de celui-ci est, conformément à la loi, déposé au greffe du Tribunal de Commerce de Mons.

Toute mbdification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point conformément au prescrit de l'article 8 de la loi du.27 juin 1921 sur les ASBL.

Article 6 : modifier "être inférieur à 50 E par an" par "dépasser la somme de 50E par an"

article 23 : remplacer "l'année sociale commence le 16 juin et fini le 15 juin de chaque année" par "l'année sociale commence le 1' janvier et fini le 31 décembre de chaque année".

Slosse Thierry P =side3t

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Mentionner sur la " e nie l p-=~ ,,~+r.' B : Air¬ cto

~~ Au verso



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Lhostte Jean-Marc /~ Vice-Président //f /r

Nom et qualrté dui notaire instrumentant ou V.f~e , = onne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association / . fondation à l'égard des tiers

Nom et signature

10/05/2013
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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2 9 AVR. 2013

Fusion de la R.A.S. Nimy-Maisières asbl (matricule 502) avec le Football Club Obourg asbl (matricule 9146) à l'URBSFA

1. L'assemblée générale extraordinire est réunie ce 16. avril 2013. Le quorum des deux tiers est atteint. L'unanimité des membres présents approuve la fusion des asbl "Royale Association Sportive Nimy-Maisières" (matricule 502) avec le "Football Club Obourg" (matricule 9146)

2, Les asbl fusionnées reprennent les statuts de la Royale Association Sportive Nimy-Maisières et des modifications apportées ci-dessous

3. La nouvelle dénomination du club sera Royale Entente Sportive Obourg-Nimy-Maisières. La nouvelle dénomination remplacera la dénomination Royale Association Sportive Nimy-Maisières et ce du début à la fin des statuts.

La dénomination abrégée RES Obourg-Nimy-Maisières et le sigle RESONM sont également autorisés.

3, modification de l'article 9bis, Remplacer « Seules les administrateurs ont droit de vote en assemblée générale et signeront une carte bleue comme responsables » par « les administrateurs et les membres effectifs ont droit de vote en assemblée générale »

4 - Membres effectifs

Conformément à l'article 3 des statuts, les membres effectifs de l'asbl se composeront des

comparants repris ci-dessous.

Thierry Slosse rue de Lens n° 58 7061 Casteau, employé, n° reg nat : 570120027-92

Lhostte Jean-Marc rue de la ferme, 2 à 7050 Jurbise N° Nat 641031-109.84

Jean-Jacques Visée rue Martin Frise n° 2 7061 Casteau, employé, n° reg nat ; 570517027-16

Vanderlinden Maurice , Chée de Ghlin n° 103 à 7000 Mons N° Nat 310811-093.90

Jacques Durand rue de Saint-Denis n° 91 7034 Obourg, retraité, n° reg nat : 450911027-69

Janssens Roland rue de masnuy, 49 7870 Lens N° Nat 600414-311.72

Finet muriel avenue des canadiens 122 7022 Hyon N° Nat 660201-082.27,

Simonnet Alain rue des Grands Prés 115 7000 Mons N° Nat 510218-055.05

André Brigitte rue des montagnes,3 7022 Harmignies N° Nat 58 03 1413406

Wouters Bernard rue du Camp n° 170 7034 Obourg, retraité, n° reg nat : 510424057-31

Rivière Francis rue des Anglais n° 41 7034 Obourg, indépendant, n° reg nat : 610921103-29

Slosse Deborah rue des Bruyères n° 202 7034 Obourg, employée, n° reg nat ; 830805082-15

Baele Christian rue des Wartons n° 10 7020 Maisières, ouvrier, n° reg nat : 621103051-15

Noé Sébastien rue Nouvelle Chasse n° 34/A 7012 Jemappes, ouvrier, n° reg nat : 700110095-15,

5- article 29 : composition du conseil d'administration :

Président : Thierry Slosse rue de Lens n° 58 7061 Casteau, employé, n° reg nat : 570120027-92 Vice- Président : Lhostte Jean-Marc rue de la ferme, 2 à 7050 Jurbise N° Nat 641031-109.84

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Dénomination : ROYALE ASSOCIATION SPORTIVE DE NIMY-MAISIERES

Forme juridique : ASBL

Siège : 7020 NIMY AV. ROI CHEVALIER SIN

N° d'entreprise : 425572058

Objet de l'acte : NOMINATIONS-MODIFICATIONS DES STATUTS

Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 16 avril 2013

0

Greffe

Volet B - Suite

Secrétaire : Jean-Jacques Visée rue Martin Frise n° 2 7061 Casteau, employé, n° reg nat : 570517027-16 Secrétaire-adjoint; Vanderlinden Maurice , Chée de Ghlin n° 103 à 7000 Mons N° Nat 310811-093,90 Trésorier; Jacques Durand rue de Saint-Denis n° 91 7034 Obourg, retraité, n° reg nat; 450911027-69

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Slosse Thierry Lhostte Jean-Marc

Président Vice-Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé

au

Moniteur belge

09/04/2013
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte a greffe

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Greffe

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Dénomination : ROYALE ASSOCIATION SPORTIVE DE NIMY-MAISIERES

Forme juridique : ASBL

Siège : 7020 NIMY AV. ROI CHEVALIER SIN

N° d'entreprise : 425572058

Objet de l'acte : NOMINATIONS-MODIFICATIONS DES STATUTS

Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 5 février 2013 1-Nomination d'un nouvel administrateur .

Réunie en séance, l'assemblée générale de ce 5 février 2013 procède à la nomination comme administrateur de André Brigitte domiciliée rue des montagnes,3 7022 Harmignies N° Nat 58 03 1413406.

2 - démission d'administrateurs

L'assemblée accepte la démission de messieurs Cardinael Guy, rue des Préaux 32/1 7971 Basecles N°

Nat 460120-105.74, Sénépart Christophe rue Devaux 4 à Ghlin 7011 N° Nat 801218-315.36

et MorasUbaldino rue de la brisée 218/b Obourg N° Nat 540403-109.90

3-Modifications du conseil d'administration ,nouvelles attributions

L'assemblée nomme monsieur Lhostte Jean-Marc au poste de Président

L'assemblée générale procède également à la nomination de André Brigitte à la Commission sportive. L'assemblée décide que le poste de vérificateur aux comptes occupé précédemment par monsieur Moras Ubaldino ne sera pas attribué.

5- article 29 : composition du conseil d'administration :

Président : Lhostte Jean-Marc rue de la ferme, 2 à 7050 Jurbise N° Nat 641031-109.84

Secrétaire CQ : Vanderlinden Maurice , Chée de Ghlin n° 103 à 7000 Mons N° Nat 310811-093.90 Trésorier : Janssens Roland rue de masnuy, 49 7870 Lens N° Nat 600414-311.72

Trésorier adjoint : Verheylesonne claude,route d'Ath 122 à 7020 Nimy N° Nat 430108-093.92

Commissaire aux comptes : Juquelier Jules ,route d'Ath n°2 à Masnuy St.Jean 7050.321205-069.52 Commission sportive: Finet muriel avenue des canadiens 122 7022 Hyon N° Nat 660201-082.27, Simonnet Alain rue des Grands Prés 115 7000 Mons N° Nat 510218-055.05 André Brigitte rue des montagnes,3 7022 Harmignies N° Nat 58 03 1413406. ainsi que Vanderlinden Maurice et Lhostte Jean-Marc.

Relations publiques : Dupont Xavier rue Mouzin n°13 à 7020 Nimy N° NAT 630923-099.15

Lhostte Jean .-tl Président

Jansens Roland Trésdrier

Bijlagen bij 7ië1 B1Igiscli Staatsblad - 09/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROYALE ENTENTE SPORTIVE OBOURG-NIMY-MAISIERE…

Adresse
AVENUE ROI CHEVALIER S/N 7020 NIMY

Code postal : 7020
Localité : Nimy
Commune : MONS
Province : Hainaut
Région : Région wallonne