ROYALE UNION SPORTIVE TOURNAI ATHLETISME, EN ABREGE : R.U.S.T.A.

Dénomination : ROYALE UNION SPORTIVE TOURNAI ATHLETISME, EN ABREGE : R.U.S.T.A.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 416.435.351

Publication

25/11/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s Kiiientereteau greffe MOD WORD 11.1

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Lun� Ci _11- 2013

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N� d'entreprise 0416 ,

435.351

D�nomination

(en entier) : Royale Union Sportive Tournai Athl�tisme

(en abr�g�) : La RUSTA

Forme juridique : A.S.B.L

Si�ge : Rue Gros Fid�le 18- 7530 Gaurain-Ramecroix

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :D�c�s Administrateur- D�missions et Nominations d'Administrateurs Suite � l'AG du 20 Avril 2013

- D�c�s en date du 6 Novembre 2012 de Mr Eric De Meu

-D�mission en tant qu'administrateur des personnes suivantes ;

.Dereume Robert

.Wallez Carole

.Depret Claudy

-Nomination en tant qu'administrateur des personnes suivantes .Kraeye Denis, 24-05-1956, Rue de la Sucrerie 15, 7740 Warcoing

.Lepoutere Franck, 05-11-1966, Rue d'Havinnes 6A, 7530 Gaurain-Ramecroix

.Lepoutere Margot, 11-05-1994, Rue d'Havinnes 6A, 7530 Gaurain Ramecroix .Desmons Lily, 16-04-1995, Rue de Melles 3B, 7901 Thieulain

- A ce jour le CA est compos� de :

,Gets Vincent, Pr�sident

.Lepoutere Franck, Vice Pr�sident,

.Kraeye Denis, Secr�taire

.Delmarquette Sylvie, Tr�sori�re

.Lahaise Guy, Administrateur D�l�gu�

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers '

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31/12/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Tribunal de Commerce de Tournai

d�pos� au reffe le t 8 DEC, 2012

Greffe

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' N d'entreprise : 0416.435.351

D�nomination

(en entier) ROYALE UNION SPORTIVE TOURNAI ATHLETISME

(en abr�g�4 R.U.S.T.A.

Forme juridique ASBL

Si�ge Rue Gros Fid�le SIN - 7530 Gaurain rameoroix

Oblat de Pacte : STATUTS COORDONNES RUSTA Rectification � la modification d�pos�e le 02/12/2004

Lors de l'Assembl�e g�n�rale du 23/03/2004:

II est arr�t� les statuts d'une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf-cent vingt et un.

TITRE ler - D�nomination, objet, si�ge, dur�e

Article 1 er. La d�nomination de l'association sans but lucratif est 'Royale Union Sportive Tournai

Athl�tisme", en abr�g� : la "R.U.S.T.A."

Art. 2, Le si�ge social est �tabli en Belgique dans l'arrondissement judiciaire de Tournai, rue Gros Fid�le S/N � 7630 Gaurain-Ramecroix.

L'adresse du si�ge social est, conform�ment � la loi, d�pos� au greffe du Tribunal comp�tent et publi� aux annexes du Moniteur belge.

TITRE fi- But et objet social

Article 3. L'association a pour but, notamment :

1. de propager la pratique des sports athl�tiques et, � cet effet, d'encourager le d�veloppement de

l'enseignement de l'�ducation physique;

2, d'organiser des r�unions d'athl�tisme et attractions de toutes esp�ces, pouvant contribuer � favoriser la

pratique des sports athl�tiques;

3. de r�aliser toutes op�rations se rattachant � son objet principal et sp�cialement acqu�rir ou louer des

immeubles ou terrains pour la pratique des sports athl�tiques.

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TITRE III- Des membres

Article 4. Le nombre des membres est illimit�.

Article 6. L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents.

Article 6. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � cinq.

Article 7.

Sont membres effectifs :

Toute personne ayant au moins 18 ans accomplis, r�pondant aux conditions de membres adh�rents, apr�s

agr�ation par le Conseil d'Administration,

La d�cision du Conseil est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e � la connaissance du

candidat par lettre ordinaire.

Sont membres adh�rents :

Les personnes ayant sign� en faveur de la "R.U.S.T.A." une carte d'affiliation � la Ligue Belge Francophone

d'Athl�tisme.

Article 8. Les membres effectifs peuvent d�missionner � tout moment de l'association en adressant leur

d�mission par �crit au Conseil d'Administration.

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1 ,Ientionner sur la nerniere page du eet Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumenta

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Est r�put� d�missionnaire :

-ie membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe;

-le membre qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives. L'assembl�e g�n�rale constate que ie membre est r�put� d�missionnaire.

Article 9 Les membres adh�rents sont soumis aux statuts et r�glements de la Ligue Belge Francophone d'Athl�tisme et principalement en mati�re de d�saffiliation.

Article W. Le membre d�missionnaire ou exclu ainsi que les h�ritiers ou ayant droit d'un membre effectif ou adh�rent n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir de l'association et ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations. Peut �tre exclu �gaiement, tout membre effectif ou adh�rent qui nuit au prestige dont jouit la "R.U.S.T.A.".

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix et sur rapport du Conseil d'administration. La qualit� de membre se perd automatiquement par d�c�s.

ArticIle 11. Le conseil d'administration fixe la cotisation annuelle des membres effectifs et adh�rents, dont le montant ne peut-�tre sup�rieur �

25 Euros.

TITRE IV - Assembl�e g�n�rale :

Article 12. Le Conseil d'administration peut interdire jusqu'� la date de la procha�ne assembl�e g�n�rale la participation d'un membre aux activit�s et r�unions de l'association quand ce membre a port� gravement atteinte aux int�r�ts de l'association ou des membres qui la composent. La procha�ne assembl�e prononcera, conform�ment � l'article 10, l'exclusion du membre ou r�tablira celui-ci dans ses droits.

Article 13. Le Conseil d'administration tient, au si�ge de l'association, un registre de ses membres.

Le membre contresigne dans le registre fa mention de son admission. Cette signature entra�ne son adh�sion aux pr�sents statuts, au r�giment d'ordre int�rieur ainsi qu'aux d�cisions prises par l'asbi.

Article 14. Tout membre peut consulter, au si�ge de l'associaton, les documents comptables, le registre des membres, ainsi que les proc�s verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du Conseil d'administration, du d�l�gu� � la gestion journali�re ou de tout mendataire agissant au sein et pour le compte de l'association. A moins qu'un arr�t� royal en d�cide autrement, la demande doit �tre adress�e pr�alablement, par �crit, au pr�sident du Conseil d'administration et pr�ciser fe ou les documents auxquels fe membre souhaite avoir acc�s.

Les partis conviennent d'une date ou le membre peut prendre connaissance des documents souhait�s, cette date devant se situer dans le d�lai d'un mois � dater de la r�ception de la demande par le pr�sident du Conseil d'administration.

Article 15. Les membres paient une cotisation. Le montant de celle-ci est fix�e annuellement par le Conseil d'administration pour chjaque cat�gorie de membres.

Le montant de cette cotisation ne pourra �tre sup�rieure � 125 euros par an.

En cas de non paiment de la cotisation qui incombe � un membre, le Conseil d'administration, envoie un rappel par lettre ordinaire. Si dans les deux mois de l'envoi du rappel qui lui est adress�, le membre n'a pas pay� sa cotisation, le Conseil d'administration peut le consid�rer comme d�missionnaire.

La d�cision du Conseil d'administration est irr�vocable.

Article16. L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration ou, en cas d'emp�chement de celui-ci, par un administrateur d�sign� � cet effet par le Conseil d'administration.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre, muni d'une procuration. L'assembl�e g�n�rale prend ses d�cisions � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans le cas ou la loi ou les statuts en d�cident autrement.

Ceux qui s'abstiennent au vote sont consid�r�s comme n'�tant pas pr�sents pour le calcul des majorit�s. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Sont r�serv�s � la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale:

10 Les modifications aux statuts

2� La d�signation et la r�vocation des administrateurs

3� La d�signation du ou des commissaires aux comptes

4� L'approbation des comptes et des budgets.

5� Les exclusions des membres.

6� La dissolution volontaire de l'association.

7� Tout autre pouvoir d�rivant de la loi ou lui conf�r� par les pr�sents statuts.

Article 17. Les convocations sont faites par le Conseil d'administration par lettres missives adress�es � chaque membre effectif quatre jours avant la r�union. La convocation contient l'ordre du jour, ainsi que les comptes et budgets, si ceux-ci doivent �tre vot�s.

L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le Conseil lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs le demandent ou lorsque le Conseil estime que l'int�r�t social l'exige. Il doit �tre tenu une assembl�e ordinaire chaque ann�e, dans le courant du premier trimestre, soit au si�ge de l'association ou � tout autre endroit d�sign� par le Conseil d'administration.

Article 18, Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial, sign� par le pr�sident et le secr�taire g�n�rai. Elles sont communiqu�es aux membres sur demande �crite et motiv�e.

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MOD 2.2

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Article 19, Toute modification aux statuts est d�pos�e, sans d�lai, au greffe du Tribunal de commerce et publi�e aux annexes du Moniteur belge conform�ment � la loi. Il en est de m�me pour toute nommination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit�e � repr�senter l'association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d'un commissaire,

TITRE V - Conseil d'administration

Article 20. L'association est administr�e par un Conseil compos� de cinq administrateurs au moins, tous

membres effectifs, dont :

Un pr�sident;

Un vice-pr�sident;

Un secr�taire;

Un secr�taire adjoint;

Un tr�sorier;

Un administrateur d�l�gu�;

Un charg� de relation.

Toutes ces fonctions sont gratuites.

Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Article 21. Les administrateurs sont �lus par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans. Les candidatures devront �tre transmises au pr�sident du Conseil d'administration.

L'assembl�e g�n�rale proc�de en un seul vote secret � l'�lection des membres du Conseil d'administration. Les candidats �lus sont ceux qui ont obtenu le plus grand nombre de voix. En cas de parit� de voix, Ie candidat le plus �g� est �lu.

Le pr�sident, le vice-pr�sident, le secr�taire, le secr�taire-adjoint, le tr�sorier, l'administrateur d�l�gu� et le charg� de relation sont d�sign�s par le Conseil d'administration et choisis en son sein.

Article 22. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Article 23. Le Conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion des affaires de l'association et pour la r�alisation de son objet

II peut, notamment, en dehors des statuts et du r�glement d'ordre int�rieur, transiger, emprunter, �mettre des obligations, conclure tous march�s et contrats, prendre et donner � bail ou sous-louer, m�me pour plus de neuf ans.

Le Conseil ordonne les d�penses n�cessaires dans les limites des disponibilit�s.

Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� � l'assembl�e g�n�rale par les statuts et par la loi est de la comp�tence du Conseil d'administration.

Article 24- Le pr�sident repr�sente l'association. Il est, en cas d'absence remplac� par le vice-pr�sident ou � son d�faut par le charg� de relation.

Article 25. Le Conseil peut donner � l'un de ses membres une d�l�gation sp�ciale et le droit de signer au nom de l'association. Les d�l�gations ne valent que pour l'objet d�termin� dans celles-ci.

Article 26. Sauf d�l�gation sp�ciale du Conseil, tous les actes qui engagent l'association sont valablement sign�s par le pr�sident et un administrateur ou par deux administrateurs.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, seront suivies, soutenues et poursuivies, diligenci�es, au nom de l'association, par le pr�sident ou son d�l�gu�.

Article 27. Le secr�taire a tous pouvoirs pour signer les correspondances et pi�ces courantes.

Article 28, Le Conseil d'administration se r�unit trimestriellement sur convocation du secr�taire et chaque

fois que l'int�r�t de l'association le demande.

La convocation contient l'ordre du jour.

Le Conseil d�lib�re valablement quel que soit le nombre des pr�sents. Toutefois, lorsque ce nombre est inf�rieur � la moiti� des membres �lus, ses d�cisions ex�cut�es provisoirement ne deviennent d�finitives qu'apr�s ratification � la r�union suivante du Conseil d'administration, quel que soit alors le nombre des administrateurs pr�sents.

Article 30- Les d�cisions du Conseil d'administration sont prises � la majorit� simple des pr�sents, et en cas de partage des voix, celle du pr�sident de la r�union est pr�pond�rante.

Article 31. Les d�lib�rations du Conseil d'administration sont consign�es dans un registre sp�cial, sign� par le pr�sident de la r�union et le secr�taire.

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MOD 2.2

TITRE VI - Budget et comptes

Article 32. Les ressources de l'association proviennent :

Des cotisations annuelles des membres effectifs et des membres adh�rents;

Des produits divers;

Des subsides, dons et legs qui pourraient lui �tre consentis

L'ann�e sociale commence le ler janvier et finit le 31 d�cembre.

Le 31 d�cembre de chaque ann�e, te compte de recettes et de d�penses est arr�t�. La situation active et

passive est dress�e, de m�me que le budget du prochain exercice. Ils sont soumis � l'approbation de

l'assembl�e g�n�rale ordinaire par ie Conseil d'administration.

L'approbation des comptes aux assembl�es vaut d�charge pour les administrateurs.

L'assembl�e g�n�rale d�signera deux commissaires charg�s de v�rifier les comptes et de lui pr�senter un

rapport annuel. Ils sont nomm�s pour un an et r��ligibles.

TITRE VII - Responsabilit�

Article 33. L'association est responsable des fautes imputables soit � ses pr�pos�s, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volont�.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilit� se limite � lex�cution du mandat qu'ils ont re�u et aux fautes commises dans leur gestion.

Article 34. L'association n'encourt aucune responsabilit� du chef d'accidents ou de dommages qui surviendraient � ses membres effectifs ou adh�rents, aux personnes �trang�res � l'association, au mat�riel ou objets leur appartenant, tant dans ses Immeubles b�tis que sur ses immeubles non b�tis, en propri�t� ou autrement.

TITRE VIII - Modifications aux statuts

Article 35. Toute modification aux statuts de l'association ne peut �tre propos�e que par le Conseil

d'Administration.

Tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts sera r�gl� conform�ment aux dispositions de la loi du 2

mai 2002 et r�gis par l'usage.

L'a.s.b.l. "Royale Union Sportive Tournai Athl�tisme", en abr�g� la "R.U.S.T.A.", succ�de au club

d'athl�tisme du m�me nom qui a fonctionn� depuis 1903 sous la forme d'association de fait.

Pour cette raison, les articles 1 et 2 des pr�sents statuts ne pourront pas �tre modifi�s, m�me par un vote

unanime des associ�s.

TITRE IX - Dopage

Article 36. L'association s'engage � mettre � la disposition de tous ses membres la r�glementation relative � la probl�matique du dopage. Les sanctions � appliquer sont celles mentionn�es au r�glement d'ordre int�rieur de la L.E3.F.A.

TITRE X - Dissolution

Article 37. En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale nommera un ou des liquidateurs, fixera leurs

pouvoirs et d�cidera de la destination de l'actif net, conform�ment � son objet social.

Article 38, Les associ�s conviennent que si, pour une cause quelconque, l'association cessait de jouir du b�n�fice de la personnalit� civile, elle continuerait � subsister entre ses membres comme association de fait.

Assembl�e g�n�rale du 25/03/2010

D�missions avec effet r�troactif au 31 mars 2001

Etienne FELIS ,n� le ,Rue des ch�nes Le Creuzet 1 ,12110 Aubin - France

Christian WERION , Rue du moulin 23 - 7600 , P�ruwelz - Belgique

Agn�s LAHAISE, n�e le 10/10/65, Chemin des Bigaudes 58 , 7812 Mainvault

Eric DE MEU, n� le 20/08/60, Rue aux Fleurs 4, 7973 Beloeil

Johan de PAEPE, n� le 03/02/42, Boulevard Lafaing 35, 7500 Tournai

Ren� LAHAISE, n� le 03/02/40,rue de Tournai 59, 7620 Hollain

Jean-Marc CAMPENNER, n� le 03104156, rue des Ulves 8e, 7620 Bleharies

Robert DEREUME, n� 29/05/66, le Chemin 85 -46,7500, Tournai

Vincent GETS, n� le 05/12/57,Rue de Jaunay Clan 41, 7600 P�ruwelz

C�dric CANNOOT, n� le 20112179, Rue de Verquesias 142, 7600 P�ruwelz

Carole WAILLEZ, n�e le , Rue Bonne rencontre 12, 7536 Vaulx

Claudy DEPRET, n� le 23/03/60, Rue du moulin 82, 7600 P�ruwelz

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Volet B - Suite

NominationS'aVeC�eet -req-rOacii-�ati 1-er avilI 20d1-

Ces mandats sont renouvell�s d'office tous les 3 ans jusqu'au 25.03.2010

Eric DE Mal, n� le 20108/60, Rue aux Fleurs 4, 7973 Beloeil

Sylvie DELMARQUETTE, n�e le 1905/1969, Rue de Jolhain 31, 7620 Hollain - Tr�sori�re

Agn�s LAHAISE, n�e le 10/10/65, Chemin des Bigaudes 58 , 7812 Mainvault

Johan de PAEPE, n� le 03/02/42, Boulevard Lalaing 35, 7500 Tournai

Ren� LAHAISE, n� le 03/02/40, rue de Tournai 59, 7620 Hollain

Jean-Marc CAMPENNER, n� le 03/04/56, rue des Zelvas 8a, 7620 Bleharies

Robert DEREUME, n� 29105/66, Chemin 85 -46,7500, Tournai

Vincent GETS, n� le 05/12/57, Rue de Jaunay Clan 41, 7600 P�ruwelz

C�dric CANNOOT, n� le 20/12/79, Rue de Verquesias 142, 7600 P�ruwelz

Carole WAILLEZ, n�e le, Rue Bonne rencontre 12, 7536 Vaulx

Claudy DEPRET, n� le 23/03/60, Rue du moulin 82, 7600 P�ruwelz

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Moniteur

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A ce jour le Conseil d'Administration est compos� de:

Pr�sident Eric De Mou, Rue aux Fleurs 4, 7973 Beloeil Tr�sori�re : Sylvie Delmarquette, Rue de Jolhain 31, 7620 Hollain Secr�taire : Agn�s Lahaise, Chemin des Bigaudes 58, 7812 Mainvauit Administrateur Johan De Paepe, Bld Lalaing 35, 7600 Tournai Administrateur Ren� Lahaise, Rue de Tournai 59, 7620 Hollain Administrateur ; Jean-Marc Campenner, Rue des zeivas 8 A, 7620 Sieharies Administrateur: Robert Dereume, Chemin 85 -46, 7500 Tournai Administrateur: Vincent Gets, Rue de Jaunay Clan 41, 7600 P�ruwelz Administrateur : C�dric Cannoot, Rue de Verquesias 142, 7600 P�ruwelz Administrateur: Carole Waillez, Rue Bonne rencontre 12, 7536 Vaulx Administrateur: Claudy Depret, Rue du moulin 82, 7600 P�ruwelz

Assembl�e g�n�rale du 24/03/2011

Nominations :

Eric DROSSART, n� le 04/03/67, Avenue du Val d'Orcq 8, 7500 Tournai

Thierry LEMAIRE, n� le 31/01/69, Chauss�e Dealannoy 29, 7566 Froyennes

Pascale VERD1N, n�e le 09/10/60, Avenue des Cerisiers 22, 7900 Leuze

Sylvie Delrnarquette - Administrateur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

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ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondEilon ou Porpnnisnie � l'�gart1 die tiers

Au verso : 1,1oin et Signeure

Coordonnées
ROYALE UNION SPORTIVE TOURNAI ATHLETISME, EN…

Adresse
RUE GROS FIDELE S/N 7530 GAURAIN-RAMECROIX

Code postal : 7530
Localité : Gaurain-Ramecroix
Commune : TOURNAI
Province : Hainaut
Région : Région wallonne

ROYALE UNION SPORTIVE TOURNAI ATHLETISME, EN ABREGE : R.U.S.T.A.

Association sans but lucratif

Publication

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