SANDRA LENOIR

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : SANDRA LENOIR
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 562.957.514

Publication

03/10/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WOgD 17.1

Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 05(0:9.. c 5 5.11-t Dénomination

(en entier) : SANDRA LENOIR

Tribunal de Commerce de Tournai

déposé au greffa fa

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2 4 SEP. 2014

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue des Foudriers, 14 à 7822 Ghislenghien

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte :Constitution de société

Il résulte de l'acte reçu par le notaire Catherine Poncelet à Rebecq en date du 23/09/2014 en cours d'enregistrement qu'une SPRL aux caractéristiques suivantes a été constituée:

IDENTITE FONDATEUR

Mademoiselle LENOIR, Sandra, Lee, née à Genève (Suisse), le onze octobre mil neuf cent septante (numéro national , 70101121624), célibataire, domiciliée à 1540 HERNE, Ninoofsesteenweg, 41. SOUSCRIPTION - LIBERATION

Le capital social de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) est représenté par 100 parts sociales sans, désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième du capital social, souscrites en espèces; au prix de cent quatre-vingt-six euros (186 EUR) par part sociale, intégralement souscrite et libérée par le= fondateur.

' ARTICLE PREMIER - DENOMINATION

La société est UNE SOCIETE COMMERCIALE constituée sous forme de société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée " SANDRA LENOIR ".

La dénomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents émanant de la société, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « société. privée à responsabilité limitée" ou des initiales "SPRL";'rèproduites lisiblement.

Elle doit, en outre, être accompagnée de l'indication précise du siège social de la société, ainsi que du numéro d'entreprise qui sera attribué à la société, suivie de l'indication du ou des sièges du Tribunal de Commerce dans le ressort duquel la société a son siège social et des sièges d'exploitation, ainsi que du ou des' numéros d'immatriculation.

ARTICLE DEUX - SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à Rue des Foudriers, 14,7822 Ghislenghien

Le siège social peut être transféré en tout endroit de Belgique, par simple décision du gérant, qui veillera à° la publication à l'annexe au Moniteur belge de tout changement du siège social.

La société peut, par simple décision du gérant, établir des sièges administratifs, des succursales, agences ou dépôts, partout où il le juge utile, en Belgique et à l'étranger. Le gérant devra toutefois tenir compte de ia législation linguistique concernant les sièges d'exploitation et le siège social, au cas où il désirerait transférer ledit siège.

ARTICLE TROIS - OBJET

La société a pour objet tant pour compte propre que pour compte de tiers, tant en Belgique qu'à l'étranger:

- Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, commissionnaire, courtiers, agence, concernant les produits de Tupperware et autres, y compris une liste non exhaustive de plastique, la cosmétique, alimentaires et les ustensiles de ménage.

- L'achat et la vente en gros et au détail, le commerce, l'importation, l'exportation, l'agence, la représentation, la commission du commerce, l'échange et fa location, y compris les diverses formes de leasing. de toutes sortes de produits (tant commerciaux que les matières premières, les produits semi-finis, les produits' manufacturés et les produits finis de toutes sortes et ce dans le sens le plus large) dans les limites permises par la loi.

- Agir comme intermédiaire dans le commerce, au sens le plus large du mot, ce qui signifie des activités de courtage, des agences et des commissions tant dans le oommerce intérieur qu'extérieur.

- Fournir des conseils au monde de l'entreprise et au secteur public;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

- Effectuer des tâches administratives et organisationnelles, l'assistance dans la gestion des entreprises, fournir des conseils et assistance à fa gestion dans des domaines tels que l'organisation administrative, la mise en place de l'audit interne, l'amélioration des techniques de gestion existantes et nouvelles dans des domaines du management, fournir des informations, la sélection, la formation du personnel, la protection de l'environnement et la prévention;

- Conseiller et analyser les besoins financiers de l'entreprise et conseiller et négocier avec les institutions financières, veiller à l'utilisation optimale des crédits, la budgétisation et le contrôle budgétaire;

- Effectuer toutes les études et la recherche ; faire des études de marché ; la promotion, le conseil; la prospection ; le marketing ; l'assistance dans le domaine 5 de la gestion, l'ingénierie et la consultante ; la gestion et le conseil technique, commerciale, environnementale, administrative, financière, fiscale et juridique;

- La communication publicitaire, publicité, le marketing et la communication en général sous toutes ses formes et la réalisation de toutes oeuvres pour la réalisation de la communication publicitaire, la publicité, le marketing et la communication générale nécessaire, sans limite;

- Le développement, achat, vente, gestion de la valeur ensemble, prendre en licence, donner des licences, brevets, savoir-faire et autres droits de propriété intellectuelles. Acquérir et réaliser toutes les marques d'usine, brevets et autres droits complémentaires ; participer à la construction, le développement et la gestion de toutes les entreprises.

- Fournir des conseils sur la gestion des sociétés et d'entreprises, fournir une assistance de gestion et effectuer des tâches de gestion dans les sociétés et tes entreprises, exporter tous droits de propriété intellectuelles et droits de propriété industrielle ou commerciale.

- La construction, le développement et la gestion judicieuse des actifs réels, transactions relatives aux biens immobiliers et droits réels immobiliers, tels que l'achat et la vente, la construction, la rénovation, la remise à neuf, l' aménagement intérieur et la décoration, la location, l'échange, le lotissement et, en général, toutes les opérations directement ou indirectement liés à la gestion ou l'utilisation productive de biens réels ou de droits réels immobiliers. En général, la société peut effectuer toutes les transactions immobilières, qui sont nécessaires ou utiles pour la réalisation de son objet social.

- La construction, le développement judicieux et la gestion des biens mobiliers et toutes les transactions relatives aux biens mobiliers et les droits de toute nature, tels que l'achat et la vente, de location, l'échange, en particulier la gestion et l'amélioration de l'ensemble des valeurs mobilières de placement, actions, obligations, fonds d'État, en général, !a société peut faire toutes les opérations mobilières et financières, qui sont nécessaires ou utiles pour la réalisation de son objet social.

- La prise de participations dans d'autres sociétés, entreprises et associations par le biais de l'apport ou l'achat de droits civils ou autres ; la société peut se porter garante moyennant rémunération, sous réserve, toutefois de l'interdiction contenue dans l'article 629 Code des sociétés. La société peut en outre prendre des intérêts, soit par participation, contribution ou par toute autre forme dans toutes les sociétés, entreprises, associations ou groupes, existants ou futurs, en Belgique ou à l'étranger, qui ont un objet social similaire ou complémentaire, ou qui peuvent améliorer le développement de l'entreprise.

- Exercer tous mandats, y compris la fonction de directeur, gérant, liquidateur, dans les entreprises ou les associations.

- Participer à la création, l'expansion, la transformation, la fusion, l'acquisition, la gestion et le contrôle des entreprises similaires, ou ayant des activités connexes ou complémentaires ; la société peut apporter une aide supplémentaire à d'autres sociétés sous la forme de prêts, d'avances ou de garanties, ainsi que de l'assistance à la gestion de l'administration ;

- Agir en qualité d'intermédiaire ou auprès de toutes formes de conseil de service, de gestion et d'aide aux entreprises, au secteur non lucratif et au secteur public dans les domaines de la planification, l'organisation, l'efficacité et le contrôle, fournir des informations aux directions d'entreprise et ce dans le sens le plus large ; accepter les charges de liquidateur, d'administrateur ou autres mandats dans des sociétés Beiges ou étrangères ;

- L'octroi de prêts et de lignes de crédit aux entreprises et aux particuliers, sous quelque forme que ce soit, pour autant que ce soit autorisé par la loi. Dans ce contexte, la société peut se porter garant ou aval, dans le sens le plus large, réaliser toutes tes opérations commerciales et financières, à l'exception de celles qui sont réservées aux banques de dépôt, détenteurs de dépôts à court terme, les banques d'épargne, sociétés hypothécaires et sociétés de capitalisation. L'assemblée générale des actionnaires, délibérant et votant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts, peut interpréter, élargir et modifier, l'objet social de la société. La société peut réaliser son objet social, tant en Belgique qu' à l'étranger, de la manière et des façons qu'elle jugera la plus adéquate. L'objet social peut être étendu ou limité au moyen d'une modification des statuts conformément aux conditions prévues par le Code des Sociétés.

L'énumération qui précède n'est pas limitative. D'une manière générale, elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet.

La société pourra s'intéresser directement ou indirectement par voie d'apport de cession de fusion, de souscription ou d'achat de titres, d'intervention financière ou de toute autre manière dans les affaires entreprises, associations ou sociétés dont l'objet social serait similaire, analogue connexe ou simplement utile à la réalisation de son objet social en Belgique ou à l'étranger,

La société peut également exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés, ARTICLE QUATRE - DUREE

La société est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute par décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modifications aux statuts.

ARTICLE CINQ - CAPITAL

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Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) . Il est représenté par 100 parts sociales sans valeur nominale, représentant chacune un/centième du capital social.

ARTICLE SIX - NATURE DES PARTS SOCIALES

Les parts sociales sont nominatives. Elles sont inscrites dans un registre des parts tenu au siège social et qui contiendra la désigna-'tion précise de chaque associé et le nombre de parts lui appartenant, ainsi que l'indication des versements effectués.

ARTICLE ONZE - GERANCE

La gérance de la société est confiée à un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs, S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de gérance lui est attribuée,

Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, celle-ci a l'obligation de nommer un représentant permanent personne physique qui sera chargée d'exercer la fonction de gérant au nom et pour le compte de la personne morale,

La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

Si la société présentement constituée est nommée administrateur/gérant d'une société, la compétence de nommer un représentant permanent revient à la gérance. La désignation du représentant permanent doit être particulière à chaque nomination en tant que gérantiadministrateur,

Est nommée gérant statutaire pour la durée de la société mademoiselle Sandra Lenoir comparante aux présentes.

Le gérant statutaire ne peut être démis qu'à l'unanimité des voix des associés, en ce compris la sienne, s'il était associé. Sa mission peut être entièrement ou partiellement révoquée pour raison grave, par décision de l'assemblée générale statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts.

ARTICLE DOUZE - POUVOIRS

En cas de pluralité de gérants, chacun des gérants agissant séparé-'ment a pouvoir d'accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale. Ils peuvent représenter la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

Agissant conjointement, le ou les gérants peuvent déléguer certains pouvoirs pour des fins déterminées à telles personnes que bon leur semble,

En cas de gérant unique, il exercera seul les pouvoirs conférés ci-avant et pourra conférer les mêmes délégations.

ARTICLE TREIZE - REMUNERATIONS

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.

ARTICLE QUATORZE - CONTROLE

Le contrôle de la société est conféré à un ou plusieurs commissaires ou aux associés conformément aux dispositions applicables aux sociétés commerciales.

ARTICLE QUINZE - REUNION

Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le troisième samedi du mois de mars à 16.00 heures.

Si ce jour était férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure,. Toute assemblée générale se tient au siège social ou dans tout autre local désigné dans les avis de convocation.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt social l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour et sont adressées à chaque associé, par lettre recommandée, dans le délai prescrit par les dispositions légales applicables aux sociétés commerciales, Elles ne sont pas nécessaires lorsque tous les associés consentent à se réunir.

ARTICLE DIX-NEUF - EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier octobre et se termine le trente septembre de chaque année. ARTICLE VINGT ET UN - DISTRIBUTION

Le bénéfice net de l'exercice est déterminé conformément aux disposi-tions légales. Sur le bénéfice net, il est fait annuellement un prélève-'ment de cinq pour cent (5 %) au moins, affecté à la formation d'un fonds de réserve. Le prélèvement cesse d'être obligatoire, lorsque le fonds de réserve a atteint le dixième du capital social. Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant à la majorité des voix sur proposition du ou des gérant(s). Aucune distribution ne peut être faite, lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice social, l'actif net, tel qu'il résulte des comptes annuels, est ou deviendrait, à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer. Par actif net, il faut entendre le total de l'actif, tel qu'il résulte du bilan, déduction faite des provisions et dettes. L'actif net ne peut comprendre le montant non encore amorti des frais d'établissement et, sauf cas exceptionnel, le montant non encore amorti des frais de recherches et de développement.

ARTICLE VINGT-TROIS - REPARTITION

Le solde bénéficiaire de la liquidation sera partagé entre les associés suivant le nombre de leurs parts respectives, chaque part conférant un droit égal,

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Volet B - Suite

Les pertes éventuelles seront partagées-entre Îes-essoctés dans la même proportion, sans toutefois qü'un

associé puisse être tenu d'effectuer un versement au-delà de son apport en société.

ARTICLE VINGT-SIX - ELECTION DE DOMICILE

Tous les associés, gérants, commissaires éventuels et liquidateurs, qui ont leur domicile à l'étranger, font

élection de domicile au siège de la société, où toutes significations, notifications et convocations peuvent leur

être adressées concernant les affaires de la société.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Incompatibilités spéciales:

Les comparants déclarent que le notaire soussigné a attiré leur attention sur les dispositions de la loi du dix-

neuf février mil neuf cent soixante-cinq relative à l'exercice par les étrangers d'activités profes-'sionnelles

indépendantes et sur l'article 1 de l'Arrêté Royal numéro 22 du vingt-quatre octobre mil neuf cent trente-quatre,

modifié par la loi du quatre août mil neuf cent septante-huit sur les interdictions.

1. Assemblée générale annuelle :

La première assemblée générale annuelle aura lieu en 2015.

2, premier exercice social :

Le premier exercice social commencera le 1 octobre 2014 jusqu'au 30 septembre 2015

W. ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Les associés réunis en assemblée ont, en outre, pris les résolutions suivantes :

a.Le mandat du gérant est fixé pour une durée indéterminée.

b.Le mandat de gérant est exercé à titre rémunéré

d'assemblée générale décide, au vu du plan financier, de ne pas nommer de commissaire.

g.La personne désignée comme gérant constitue en qualité de mandataire spécial la société

Accountantskantoor-Bekaert, Meersbloem-Leupegem 50, 9700 Oudenaarde à l'effet d'effectuer pour te compte

de la présente société, toutes les démarches et formalités requises par la loi pour l'inscription de la société au

Registre des personnes morales et si nécessaire pour son immatriculation à la T.V.A. et d'une manière

générale toute démarches et formalités fiscales, admnistratives...

Le mandataire prénommé pourra, au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous actes et

documents, substituer et en général, faire le nécessaire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Rebecq le 23/09/2014

déposés en même temps ; l'expédition de l'acte constitutif ainsi qu'une copie de l'attestation bancaire

Catherine Poncelet

notaire

Réservé

au

Moniteur

bélgb

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/05/2017 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2016, APP 08.04.2017, DPT 02.05.2017 17109-0453-016

Coordonnées
SANDRA LENOIR

Adresse
RUE DES FOUDRIERS 14 7822 GHISLENGHIEN

Code postal : 7822
Localité : Ghislenghien
Commune : ATH
Province : Hainaut
Région : Région wallonne