16/11/2011
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2
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Tribune' do CorntF+eeco
0 3 NOV. 2011
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/11/2011 - Annexes du Moniteur belge
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N� d'entreprise :
D�nomination
(en entier) : Sauveteurs jouteurs nautique de Thuin
(en abr�g�) : S.J.N.T
Forme juridique : PsSfb~" -
Si�ge : 115, route d'Anderlues 6530 thuin
Objet de l'acte : CO � S Ti ru rio /V
1/D�nomination-,SAUVET&DRSJDUTE0 AM-Un 906- �E 1 HviA!
Article 1. " ' " '
La Soci�t� des Sauveteurs et Jouteurs de la Thudinie, fond�e � Thuin le 22/08/1925, sous le nom de la
"Nervienne" a re�u le titre de Soci�t� Royale le 28/11/1974.
Dont celui-ci a �tait retirer en 2008 pour cause de non activit� en les 5 derni�res ann�es.
Article 2.
Elle a son si�ge, en son local, � 6 S3 (J 'n{ J i A+ , 1C V � ri A- i j E R L V Es
Article 3.
a) Elle a pour but : d'organiser, de participer � des f�tes, des concours et jeux nautiques.
b) Elle poursuit �galement un but de d�vouement. Ses membres ont le devoir de se mettre � la disposition
des personnes d�sirant apprendre � nager.
Article 4.
La Soci�t� est libre de toutes attaches politiques ou religieuses.
2/Administration.
Article 5.
a) La Soci�t� est administr�e par un Comit� effectif de membres impairs, �g�s de plus de 18 ans.
b) un membre du comit� peut effectu� deux fonction.
Article 6.
Le comit� effectif se compose de : un Pr�sident, un Vice-pr�sident, un Secr�taire, un vice secr�taire, un
Tr�sorier, un vice tr�sorier, un homme de maintenance.
Article 7.
a) Le pr�sident : provoque et pr�side les r�unions, dirige les d�bats et valide les proc�s-verbaux. Il re�oit les: personnalit�s.
b) Il a le commandement absolu de la soci�t� pendant ses sorties, d�fil�s, manifestation publiques. Il en a la
responsabilit� morale.
Article 8.
a) Le Vice pr�sident : seconde le Pr�sident, le remplace dans toutes ses attributions et responsabilit�s, en" cas d'absence de celui-ci.
b) Il a la responsabilit� : de l'entretien du mat�riel, du montage et d�montage des barques en saison de'
joutes.
Article 9.
a) Le Secr�taire : est d�positaire des archives, r�dige toutes les �critures.
b) La correspondance �crite doit toujours avoir l'accord pr�alable du pr�sident et vice pr�sident. Article 10.
a) le Tr�sorier : est charg� de TOUTES les recettes et d�penses, il doit pouvoir donner �tat des finances: aux r�unions.
b) Il est d�biteur et signataire de droit, du livret de d�p�t de la Soci�t�, souscrit dans une banque local aux noms de trois membres signataires.
c) Toute recette soci�taire doit �tre remise au Tr�sorier sit�t apr�s chaque sortie de la Soci�t�.
d) Le Tr�sorier est tenu de d�poser, sur un livret, le montant des recettes, � l'exception des sommes
n�cessaires aux d�penses courantes ou pr�vues.
Article 11.
Mentionner sur la derni�re page du Valet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/11/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2
~�% Le Comit� a pour mission de se r�unir, selon la n�cessit�, pour pr�parer, mettre au point les activit�s de la
Soci�t�.
Article 12.
Le Comit� s'�rige en COMMISSION DISIPLINAIRE, pour juger, punir (bl�me, amende, suspension,
exclusion) un membre fautif, qui est convoqu� de droit pour exposer sa d�fense.
Article 13.
a) Le Comit� a le droit de prendre des mesures d'urgence concernant l'int�r�t et l'existence de la soci�t� : conduite des soci�taires, engagements.
b) le comit� s'�rige en COMMISSION DISCIPLINAIRE, pour juger, punir (bl�me, amende, suspension et
exclusion.) un membre fautif, qui est convoquer a le droit d'exposer sa d�fense.
Article 14.
Le Comit� peut proposer, � toute assembl�e g�n�rale, le remplacement d'un de ses membres qui : est
convaincu de n�gligences graves dans ses fonctions, e une influence n�faste, un rendement insuffisant,
manque trois r�unions de Comit� cons�cutives sans raisons valables
Article 15.
Le Comit� peut proposer, � toute assembl�e g�n�rale, le remplacement d'un de ses membres qui : est
convaincu de n�gligences graves dans ses fonctions, a une influence n�faste, un rendement insuffisant,
manque trois r�unions de Comit� cons�cutives sans raisons valables.
Article 16.
Toutes les fonctions, au sein de la Soci�t�, sont gratuites.
3/ Comit� d'Honneur.
Article 17.
Le comit� d'honneur ne peut �tre sup�rieur, en nombre, au Comit� Administratif. Il est �lu chaque ann�e, �
la plurialit� des voix et se compose de : un Pr�sident, un ler Vice-pr�sident, des Vice-pr�sidents.
Article 18.
Ses membres ne sont pas tenus de porter l'uniforme de la Soci�t�. Les cotisations sont annuelles et
illimit�es, sans �tre inf�rieures au double de celle des membres effectifs.
Article 19.
II b�n�ficie de touts les droits accord�s aux membres effectifs et n'est convoqu� que pour les manifestations
et r�unions principales.
Articles 20.
Les membres : protecteurs, supporters, sympathisants, ne sont pas consid�r�s comme Membres du Comit�
d'Honneur.
4/ Admission.
Article 21.
a) la demande d'admission se fait, soit verbalement, soit par �crit.
b) le candidat doit �tre de conduite et moeurs irr�prochables.
c) chaque nouveaux candidats serra parrainer par un ancien jouteur.
Article 22.
a) seul le pr�sident et vice pr�sident prennent la d�cision de l'inscription du candidat.
b) celui-ci prendra connaissance des statuts et s'engagera a les respect�s.
c) Il prendra connaissance des Statuts et s'engagera � les respecter.
Article 23.
Le comit� peut faire sortir le candidat pour voter.
Article 24.
Le futur candidat pourra s'essayer a deux joutes a ses risque et p�ril pour �tre sur de son inscription.
Article 25.
a) Quand le candidat est accept�, il n'est membres qu'apr�s avoir acquitt� sa cotisation. Il est alors inscrit aux registres de la Soci�t� et a droit de vote, s'il est �g� de plus de 14 ans.
b) Dans cette cotisation le candidat serra assurer.
51 D�mission.
Article 26.
Pour �tre valable : une d�mission doit �tre adress�e par �crit, au Secr�taire, qui en donnera connaissance
� la plus proche assembl�e g�n�rale, qui statuera � son sujet.
6/ Exclusion.
Article 27.
a) Tout membre qui : se basant sur d�mission verbale, ne donne pas suite � la convocation suivant sa d�mission, s'exclut de lui-m�me.
b) Tout membre qui : ne donne pas suite � trois convocations cons�cutives, sans raison valable, s'exclut de
lui-m�me.
Article 28.
Sera exclu de la Soci�t� tout membre qui : s'insurge contre une d�cision du Comit�, du Jury, nuit � la
Soci�t�, par son attitude, sa n�gligence, sa conduite.
Article 29.
L'exclusion peut �tre : temporaire ou d�finitive, dans le 2me cas l'article 13b est d'application.
71 Effectif.
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Article 30.
a) Le nombre de membre est illimit�.
b) L'effectif non-jouteur ne peut d�passer le 113 de l'effectif total.
Article 31.
a) Tout membre � le devoir de se rendre utile, selon ses possibilit�s.
b) 1 porte-drapeau, 1 receveurs, 1 passeur, 1 infirmier, 1 fourrier et 2 barmans seront choisis dans l'effectif
de la Soci�t�.
Article 32.
LA CLIQUE ne peut d�passer les 215 de la Soci�t�, avec l'effectif maximum suivant : 1 tambour-major, 8
tambours, instructeur compris, 12 clairons, instructeur compris, 1 batteur de caisse, 1 cymbalier.
Article 33.
Les fonctions cit�es aux deux articles pr�c�dents et au paragraphe 2 peuvent �tre cumul�es et n'interdisent
pas aux membres de jouter.
Article 34.
Les jouteurs sont l'armature de la Soci�t�. Ils s'engagent � pratiquer le sport des Joutes et autres jeux
nautiques, d'une fa�on correcte et sportive, en respectant le r�glement et les d�cisions du jury.
8i Uniforme,
Article 35.
a) Les membres effectifs, y compris le Comit�, portent, en sortie, l'uniforme suivant : K�pi de manne, T-shirt, la ceinture de joute, bandana, casquette de joute, cet �quipement est pr�t� par la soci�t�.
b) Pantalon long, Chaussettes et chaussures, le tout blanc, seront a leurs frais.
Article 36.
Les cadres, en sortie, sont constitu�s par le Comit� effectif.
Article 37.
Le K�pi, la ceinture, casquette et bandana ainsi que tout v�tement et objets sont propri�t� de la Soci�t� et
doivent �tre restitu�s quand un membre quitte la Soci�t�.
Article 38.
Le magasin fournit au membre avec facilit� de payement le pantalon n�cessaire propri�t� de la Soci�t� tant
qu'il n'est pas enti�rement pay�.
Article 39.
Pour la beaut� de la Soci�t�, la tenue doit �tre impeccable, une discipline paramilitaire est de rigueur, au
cours des : d�fil�s, sortie, et tous se doivent d'ob�ir � leurs dirigeants d'une fa�on exemplaire.
9/ Mat�riel.
Article 40,
a) Le mat�riel de joutes et de sauvetage est propri�t� de la Soci�t�. Deux membres en ont l'entretien, sous la responsabilit� du Vice-pr�sident, chef du mat�riel.
b) Mat�riel de base : 2 barques de joute, 4 paires de lances, 2 cordes en nylon 20mm x 70m, 4 c�bles en
acier 6mm x 25m, 2 c�bles en acier 6mm X 50m, 2 paires de rames, bou�es de sauvetages, 2 cordes de
s�curit�, gilets de sauvetage, cordes diverses, gaffes.
Article 41.
En saisons de joutes : les barques doivent rejoindre leur port d'attache, d�s que possible, apr�s chaque
prestation et le mat�riel abrit�.
Hors-saison de joutes : les barques, le mat�riel, doivent �tre entrepos�s dans un endroit abrit� et facilement
accessible, pour que l'utilisation en soit possible � tout moment.
Article 42.
Le drapeau de la Soci�t� a son point d'attache, au si�ge, o� il doit �tre reconduit, apr�s chaque sortie. Une
boite de secours, contenant en permanence le n�cessaire pour les premiers soins, est entrepos�e au si�ge, o�
elle doit �tre restitu�e apr�s chaque sortie
Article 43.
Le Fourrier s'occupe de l'�quipement, du mat�riel-clique, il tient une comptabilit� de ses entr�es, sorties et
r�serves en stock et verse au tr�sorier le produit de ses ventes d�s la somme suffisante.
10/ Mesure de s�curit�.
Article 44.
Corde de s�curit� et bou�es de sauvetage doivent se trouver dans les barques pendants les joutes, les
sorties nautiques. Des nageurs chevronn�s doivent embarquer si le Comit� ou le jury le juge n�cessaire.
111 R�glement des joutes nautiques.
Article 45.
a) Tenue de joutes : pantalon long, pieds nus, chemisette blanche. La lance se tient de la main droite, la main gauche doit �tre derri�re le dos.
b) Au signal de d�part : les jouteurs doivent prendre la position d'attaque, corps droit, pied droit en avant, bas de la lance pos� sur le haut de la cuisse droite, tampon dirig� vers la poitrine de l'adversaire.
c) Le jouteur qui : se d�robe, fait des moulinets avec sa lance, �carte la lance de son adversaire, le touche ailleurs qu'entre les �paules et la ceinture, recevra un avertissement et sera disqualifi� en cas de r�cidive.
d) Toute passe � refaire pour annulation sera recommenc�e dans la position de passe annul�e.
e) deux jouteurs qui : �vitent manifestement de se toucher, seront disqualifi�s apr�s deux essais pour manque de combativit�.
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Article 46.
SERRA DECLARE PERDANT : Tout jouteur : qui ne sera pas pr�sent dans les 3 minutes suivant son appel,
qui se pr�sentera : en �tat d'ivresse dans une tenue incorrecte ou ind�cente, qui passera le patin-avant (1er
patin) pendant la passe, qui apr�s une passe correcte tombera le premier � l'eau.
Article 47.
a) Apr�s 2 passes normales (art. 46b) sans r�sultat, le 3�me essai se fait pieds-joints, apr�s 2 essais pieds-joints sans r�sultat, les jouteurs changent de barques et recommencent par un essai en position normale.
b) Le jury fera ensuite recommencer autant de fois qu'il sera n�cessaire et la position qu'il d�cidera, normale ou pieds joints, pour obtenir un vainqueur.
c) Une passe est valable si aucun �v�nement n'a fauss� le r�sultat.
12/ Jury.
Article 48.
a) Le jury se compose de personnes connaissant, le sport des joutes nautiques et au courant du r�glement. Il doit �tre de nombre impair et se nomme un Pr�sident avant chaque comp�tition.
b) Les d�cisions du jury sont sans appel, elles ne peuvent �tre modifi�es apr�s avoir �t� proclam�es et doivent �tre accept�es avec r�signation.
c)Le jouteur serra responsable de leurs supporters sur les berges il sera de sont devoir de les calm�s sous peine de p�nalit�.
d) celle-ci serra d'un point. 13/ Assurance-Indemnit�s. Article 49.
a) La Soci�t� assure ses membres actifs, son Comit�, contre les accidents pouvant survenir du fait de la pratique des joutes nautiques, du 1er juin au 30 septembre, sauf d�rogation.
b) Le bless� doit toujours se faire couvrir pas sa mutuelle.
14/ Challenge.
Article 50.
a) R�serv� aux jouteurs-seniors, le challenge a �t� cr�e en 1962 pour r�compenser les meilleurs, les plus assidus. Il classe les 5 premiers, les troph�es et dipl�mes sont remis officiellement au cours d'une c�r�monie, dans 2 mois suivant la saison de joute, les jouteurs-juniors les plus solides peuvent y participer, avec du Jury et du Comit�.
b) Syst�me de classement du Challenge :
1. points de pr�sence : suivant fe cas suivant :
Sorties pour d�fil�s, joutes, en uniforme.
Toute joute hors de Thuin, 2pts.
1. points de joutes :
Au jouteur montant sur la planche et faisant au moins une passe lets + :5pts au jouteur class� premier,
4pts au second, 3pts au troisi�me, 2pts au quatri�me et lets au cinqui�me.
Article 51.
Depuis 1976 un Challenge juniors est instaur�, il est jou� si l'effectif :juniors J atteint au moins 6
jouteurs. Le syst�me de classement idem que pour :seniors: sauf que : 6 � 9 jouteurs il classe les 3 premiers,
de 10 � 12 jouteurs, il classe les 4 premiers et de 12 jouteurs idem seniors.
151 Cotisations.
Article 52.
Les cotisations-assurances sont annuelles se payent en une seule fois sont fix�es chaque ann�e par le
Comit� et ratifi�es par l'Assembl�e G�n�rale annuelle.
16/ M�dailles G�n�rale Annuelle.
Article 53.
R�union principale de l'ann�e elle a lieu mi-f�vrier au plus tard. Le Comit� en fixe la date au cours d'une
derni�re r�union. Au cours de cette Assembl�e G�n�rale Annuelle : le Secr�taire fait rapport de la situation
morale et mat�riel de la Soci�t�, le Tr�sorier fait le bilan financier. Le pr�sident d�clare les Comit�s dissous et
fait passer aux votes.
17/ M�dailles du m�rite.
Article 54.
Cr��e en 1975 la m�daille du M�rite est destin�e � r�compenser : le courage, le d�vouement, la fid�lit�.
Article 55.
Elle est accord�e � titre exceptionnel sur d�cision du Comit� pour des cas de d�vouement et de courage
marquants.
Article 56.
Elle est attribu�e : aux membres ayant prest� 10 ans, 20 ans et plus, sans aucune interruption, apr�s avis
du Comit�, selon la r�gle suivante : 10 ans m�daille d'argent, 20 ans m�daille d'or sur le ruban, par 10 ans
d'anciennet� suppl�mentaire.
Article 57.
Ces m�dailles sont toujours remises accompagn�es d'un brevet au plus tard � la remise du Challenge.
18/ Divers.
Article 58.
MOD22
Volet B - Suite
D�but D�cembre la Soci�t� f�te St Nicolas son patron. Les membres et leurs proches sont invit�s � un banquet d'amiti�. Des jouets, bonbon sont remis aux : membres de de 12 ans et aux enfants de de 12 ans (au ler juin) des membres. Si ceux-ci ont prest� au moins la moiti� des sorties-challenges, sauf cas sp�ciaux et d�cision du Comit�.
Article 59.
A la communion solennelle, au mariage du membre. A la naissance � la d'un enfant d'un membre. La Soci�t� offre un cadeau pour autant qu'elle en soit avertie selon les possibilit�s de la caisse.
R�serv�
au
Moniteur
belge
Article 60.
En cas de d�c�s d'un membre : une d�l�gation en civil avec K�pi, accompagne le drapeau en berne au
service fun�bre- La Soci�t� d�posera une couronne � ses couleurs.
Article 61.
Les articles 19-25-50a-51-52-57-59-60-61 ne sont d'application que si le membre est en r�gle de cotisation
et n'est pas vis� par l'article 27.
19/ Statuts
Article 62.
Toute modification aux Statuts devra �tre approuv�e en r�union g�n�rale.
Article 63.
Les pr�sents statuts seront les seules valables pour la soci�t� des sauveteurs jouteurs nautique de Thuin.
Maronet Muriel
47, chemin du halage
6530 Thuin
N�e le 26-01-1963
A Charleroi
Koopmans Thierry
349, quai de Lorraine
4540 Ampsin
N� le 31-05-1964
A Lobbes
Poppe Jonathan
115, rue d'Anderlues
6530 Thuin
N� le 08-12-1986
A Lobbes
Koopmans Amaud
349, quai de Lorraine
4540 Ampsin
N� le 19-06-1991
A Charleroi
Maronet Fabrice
5, clos du stoupr�
6530 Thuin
N� le 23-04-1965
A Lobbes
-Pr�sident :
-Vice Pr�sident :
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/11/2011 - Annexes du Moniteur belge
-Tr�sorier:
-Secr�taire :
-vice secr�taire
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature